| Sommaire | ||
|---|---|---|
|
Gestion du grand import (V10.4) 
...
Lorsque toutes les étapes du grand import ont été réalisées, il est possible de réceptionner la marchandise à partir du superviseur de commandes, en validant les commandes fournisseur en BL.
Gestion des conteneurs
...
Menu : Commerce & logistique / Grand Import / Gestion des conteneurs / Chargement conteneur
...
Un numéro de chargement est attribué automatiquement (option Dossier, Numérotation).
Les informations à renseigner obligatoirement dans la partie de gauche, sont le transitaire et le type de conteneur (Menu : Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées au Grand import / Type de conteneur. La date de départ prévue est pour information.
Dans le tableau de droite, il faut renseigner le ou les fournisseur(s) à qui sont commandées les marchandises à l'import. Le programme recherche toutes les commandes ouvertes concernées et en reporte les lignes dans la partie « Conteneur ».
C'est dans cette partie « Conteneur » que le remplissage s'opère. Le volume et le poids du chargement, se « remplissent » automatiquement au fur et à mesure de l'ajout de lignes, reprenant les informations de poids/volume/conditionnement des fiches articles.
Ces informations de poids et volume peuvent également être remplies manuellement.
Dans la partie basse figurent les lignes en attente de chargement. Les boutons « Remplir le conteneur », « Vider le conteneur » permettent de passer toutes les lignes d'une partie à l'autre, selon s'il faut vider le conteneur ou au contraire le remplir ! Chaque ligne ensuite est ajoutable par simple double clic ou copier-glisser d'une partie à l'autre. Les boutons « Ajouter ligne conteneur » ou « Enlever ligne conteneur » remplissent également ces fonctions. Le bouton « Chargement » charge l'intégralité du contenu.
Validation du conteneur
Une fois le conteneur dûment rempli, il faut cliquer sur « Valider ». Cette action valide le chargement et créé automatiquement le numéro de chargement (si cette option est positionnée sur le Dossier).
...
Le coût de revient (CR) suite au calcul des frais d'approche
Le calcul des frais d’approche ne met pas à jour le CR de la fiche S-Ref, il met à jour les coûts d’Entrées puis fait appel aux programme standard « d’affectation des coûts de revient » qui va mettre à jour les CR de sortie selon les entrées.
Le CR de la fiche S-Ref est mis à jourlors de l’entrée de la marchandise uniquement.
...
Répartition et imputation des droits et taxes à l’importation (hors UE), saisie des déclarations en douane (V10.9) (----JUBU---- EN COURS DE REDACTION)
Le module Grand Import intègre une fonctionnalité permettant à la fois de paramétrer la répartition et l’imputation des droits de douane et taxes d’imposition aux marchandises importées provenant de pays hors Union Européenne (avec dont la répartition permettra une mise à jour du coût de revient des marchandises importées), et (concomitamment) de préparer la saisie du DAU (Document Administratif Unique (formulaire CERFA) utilisé pour la déclaration des marchandises importées, obligation règlementaire) à l’importation.
Les fonctionnalités du module Grand Import utilisées sont: la Fiche Grand Import et la Saisie DAU (pas l’Administration des Frais d’Approche, NDLR).
Quelques notions à connaitre au sujet de la DAU:
...
Paramétrages: répartition des droits de douane et taxes imputables à l’importation des marchandises
...
Chaque article concerné par l’importation doit obligatoirement être rattaché à une nomenclature douanière (rappel: Fiche article, onglet “Comptabilité”). Cette nomenclature douanière correspond à la codification des espèces tarifaires
...
S’il existe ne serait-ce qu’un article orphelin, alors les programmes de répartition et saisie DAU ne feront aucun calcul. Ce message d’alerte s’affichera:
...
Pour rappel, la table des nomenclatures douanières est accessible par le menu: Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées au transport / Nomenclature douanière
Paramétrage n°2: Table des types d’imposition
Menu: Commerce & logistique / Grand import / Table d’imposition
...
Cette table définit les Documentation et informations règlementaires relatives aux espèces tarifaires (ou nomenclatures douanières) sur le portail gouvernemental des Douanes: https://www.douane.gouv.fr/fiche/espece-tarifaire-des-marchandises#:~:text=D%C3%A9finition%20de%20l%27esp%C3%A8ce%20tarifaire%20et%20enjeux&text=D%C3%A9finie%20par%20l%27article%2028,15%20500%20rubriques%20de%20classement.
Paramétrage n°2: Table des types d’imposition
Menu: Commerce & logistique / Grand import / Table d’imposition
...
Cette table définit les types d’imposition par un code, un libellé et une base d’imposition préétablie.
La base d’imposition peut être: ======>(JUBU) DEFINIR CHACUNE
la valeur HT de la marchandise importée: valeur (prix d’achat) des pièces d’achat à l’importation => valeur transactionnelle
la valeur statistique de la marchandise importée: cette valeur est à définir dans la table “Formules DAU” du Dossier (voir chapitre:
le poids des marchandises importées: poids brut des articles des pièces d’achat à l’importation (poids des fiches s-ref des articles ou à défaut, poids des fiches articles)
le volume des marchandises importées: volumes des articles des pièces d’achat à l’importation (volumes des fiches s-ref des articles ou à défaut, volumes des fiches articles)
une formule basée sur un code traitement: formule à définir dans la table “Formules DAU” du Dossier (voir chapitre:
la base HT: base d’imposition à définir dans la table “Formules DAU” du Dossier (voir chapitre:
Un type de quotité peut être défini également déjà dans cette table
pourcentage (par rapport à..pourcentage qui sera appliqué sur la base d’imposition)
valeur (de..coefficient multiplicateur de la base d’imposition)
ad valorem (de…part sur un total de base d’imposition)
Les codes imposition peuvent avoir une date de validité et donc avoir le statut actif ou non.
...
Cette table se définit par une nomenclature douanière existante et un code pays (d’origine) existant. (=> couple ou combinaison nomenclature douanière - pays d’origine)
C’est ce couple qui porte les différentes caractéristiques d’imposition suivantes:
...
Le pays d’origine est celui du fournisseur des marchandises soumises à droits d’importation (pays saisi dans l’adresse du fournisseur); il est donc repris de la commande d’achat fournisseur par la saisie DAU (voir suite).
Ces trois paramétrages sont les paramétrages indispensables et donc obligatoires pour le fonctionnement de la saisie DAU.
D’autres possibilités plus avancées (bases d’imposition “valeur statistiques”, “formules” et “bases ht”) sont paramétrables: voir chapitres suivants.
...
Paramétrage: Table des valeurs statistiques, formules et bases HT dans le Dossier
Paramétrage: Formules
Fonctionnement de la saisie DAU, calcul des droits et taxes et mise à jour du coût de revient des marchandises importées
...