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Gestion du grand import (V10.4)
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Lorsque toutes les étapes du grand import ont été réalisées, il est possible de réceptionner la marchandise à partir du superviseur de commandes, en validant les commandes fournisseur en BL.
Gestion des conteneurs
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Menu : Commerce & logistique / Grand Import / Gestion des conteneurs / Chargement conteneur
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Un numéro de chargement est attribué automatiquement (option Dossier, Numérotation).
Les informations à renseigner obligatoirement dans la partie de gauche, sont le transitaire et le type de conteneur (Menu : Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées au Grand import / Type de conteneur. La date de départ prévue est pour information.
Dans le tableau de droite, il faut renseigner le ou les fournisseur(s) à qui sont commandées les marchandises à l'import. Le programme recherche toutes les commandes ouvertes concernées et en reporte les lignes dans la partie « Conteneur ».
C'est dans cette partie « Conteneur » que le remplissage s'opère. Le volume et le poids du chargement, se « remplissent » automatiquement au fur et à mesure de l'ajout de lignes, reprenant les informations de poids/volume/conditionnement des fiches articles.
Ces informations de poids et volume peuvent également être remplies manuellement.
Dans la partie basse figurent les lignes en attente de chargement. Les boutons « Remplir le conteneur », « Vider le conteneur » permettent de passer toutes les lignes d'une partie à l'autre, selon s'il faut vider le conteneur ou au contraire le remplir ! Chaque ligne ensuite est ajoutable par simple double clic ou copier-glisser d'une partie à l'autre. Les boutons « Ajouter ligne conteneur » ou « Enlever ligne conteneur » remplissent également ces fonctions. Le bouton « Chargement » charge l'intégralité du contenu.
Validation du conteneur
Une fois le conteneur dûment rempli, il faut cliquer sur « Valider ». Cette action valide le chargement et créé automatiquement le numéro de chargement (si cette option est positionnée sur le Dossier).
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Le coût de revient (CR) suite au calcul des frais d'approche
Le calcul des frais d’approche ne met pas à jour le CR de la fiche S-Ref, il met à jour les coûts d’Entrées puis fait appel aux programme standard « d’affectation des coûts de revient » qui va mettre à jour les CR de sortie selon les entrées.
Le CR de la fiche S-Ref est mis à jourlors de l’entrée de la marchandise uniquement.
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Répartition et imputation des droits et taxes à l’importation (hors UE), saisie des déclarations en douane (DED) (V10.9) (----JUBU---- EN COURS DE REDACTION)
Le module Grand Import intègre une fonctionnalité permettant à la fois de paramétrer la répartition et l’imputation des droits de douane et taxes d’imposition aux marchandises importées provenant de pays hors Union Européenne dont la répartition permettra une mise à jour du coût de revient des marchandises importées, et (concomitamment) de préparer la saisie du DAU (Document Administratif Unique (formulaire CERFA) utilisé pour la déclaration des marchandises importées, obligation règlementaire) à l’importation. le DAU ne sera bientôt plus en vigueur, pour être remplacé par un nouveau document entièrement dématérialisé. (Attente d’informations institutionnelles, NDLR).
Les fonctionnalités du module Grand Import utilisées sont: la Fiche Grand Import et la Saisie DAU (pas DED (déclaration en douane). Précision: l’Administration des Frais d’Approche , NDLR)n’est pas utilisée dans cette fonctionnalité.
Quelques notions à connaitre au sujet de la DAUdéclaration en douane:
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Paramétrages: répartition des droits de douane et taxes imputables à l’importation des marchandises
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la valeur HT de la marchandise importée: valeur (prix d’achat) des pièces d’achat à l’importation => valeur transactionnelle
la valeur statistique de la marchandise importée: cette valeur est à définir dans la table “Formules DAU” DED” du Dossier (voir chapitre:
le poids des marchandises importées: poids brut des articles des pièces d’achat à l’importation (poids des fiches s-ref des articles ou à défaut, poids des fiches articles)
le volume des marchandises importées: volumes des articles des pièces d’achat à l’importation (volumes des fiches s-ref des articles ou à défaut, volumes des fiches articles)
une formule basée sur un code traitement: formule à définir dans la table “Formules DAU” DED” du Dossier (voir chapitre:
la base HT: base d’imposition à définir dans la table “Formules DAU” DED” du Dossier (voir chapitre:
Un type de quotité peut être défini également déjà dans cette table
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Ces trois paramétrages sont les paramétrages indispensables et donc obligatoires pour le fonctionnement de la saisie DAUdes déclarations en douane.
D’autres possibilités plus avancées (bases d’imposition “valeur statistiques”, “formules” et “bases ht”) sont paramétrables: voir chapitres suivants.
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Paramétrage: Table des valeurs statistiques, formules et bases HT dans le Dossier
Paramétrage: Formules
Fonctionnement de la saisie
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des DED, calcul des droits et taxes et mise à jour du coût de revient des marchandises importées
Une fois les paramétrages (chapitre précédent) correctement mis en place, la saisie du DAU des déclarations en douane (DED) est possible. Voici les étapes de fonctionnement de la saisie (et imputation des droits et taxes puis mise à jour du CR).
Cette fonctionnalité est différente/indépendante de celle des “frais d’approche”: la Fiche Frais d’Approche n’est donc pas utilisée pour le DAUles DED.
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DED étape n°1: création de la Fiche Grand Import
Le point de départ est le rattachement des pièces d’importation à une Fiche Grand Import.
Cette Fiche Grand Import doit obligatoirement avoir la case “ Gérer DAU” cochée:
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DED étape n°2: saisie
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des déclarations
Nouvelle DED
La saisie du DAU des DED se fait obligatoirement à partir d’un code Grand Import. Il faut donc avoir préalablement créé une Fiche Grand Import et y avoir rattaché des pièces d’achat pour que le contenu de celles-ci soit reconnu par la mécanique du DAU et en reprenne les éléments, dont le couple nomenclature/pays d’origine déclenchera le calcul des droits et taxes correspondant (voir chapitre Paramétrages précédant).
L’outil de saisie du DAU des DED est le suivant:
Menu: Commerce & logistique / Grand Import / Gestion DAU déclaration douane / Saisie Formulaire DAUDéclaration Douane
Egalement accessible via la Fiche Grand Import, bouton DAUDED:
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Chaque DAU DED se voit attribuer automatiquement un n° à la création, et reste modifiable (bouton modification).
A la création d’une nouvelle saisie, le code Grand Import est demandé. Ce champ est obligatoire pour la création.
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Calcul automatique des DED
Les informations obtenues dans la “Saisie Déclaration Douane” sont automatiquement rapatriées des pièces rattachées à la fiche Grand import: valeurs d’achat des marchandises, poids et volumes (issus de la Fiche SREF des articles ou de la Fiche article) ainsi que les frais, droits et taxes retrouvés dans dans les tables de paramétrage.
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Le calcul effectué applique les bases et taux paramétrés dans ces tables.
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Ce tableau est interactif et donc modifiable: des lignes de droits, taxes, frais, peuvent être ajoutées directement dans tableau, en mode modification: cliquer sur “+” directement dans le tableau pour ajouter une ligne. Les informations saisies seront automatiquement créées dans la Table de répartition des taux d’imposition!
Outils de synthèse et de supervision du Grand Import
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