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TVA : Généralités
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Il va être extrêmement compliqué de mettre les numéros de pièces sur les règlements si cela n'existait pas précédemment.
Pour un démarrage moins « compliqué », il convient de paramétrer les journaux avec un numéro de pièce a obligatoire ou automatique et de ne traiter la tva que 2 ou 3 mois plus tard pour avoir une base propre au démarrage.
A partir de la version 10.4
afin d'empêcher que ce programme sensible soit accessible par tout le monde, la confidentialité « CV » a été mise en place.
La confidentialité est paramétrée directement sur l'entrée de menu et modifiable via l'option « F4 », « modifier via (F4) ».
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demander l'ouverture du superviseur de TVA en fin de traitement,
n'effectuer le calcul que sur les écritures ayant été modifiées après un premier calcul, afin d'éviter la perte de modifications sur d'autres lignes de TVA.
Écritures prises en compte dans le calcul de la TVA (V10.8)
Les écritures n'ayant pas de numéro de pièce ne sont pas prises en compte dans le calcul de la TVA. Elles sont filtrées lors de l’extraction SQL des écritures et échéances.
TVA : Gestion du multi-dossier (V10.8)
Un nouveau programme accessible via l’option de menu Comptabilité / TVA / Calcul de la déclaration multi dossier permet calculer la TVA pour un ensemble de dossiers.
Ce traitement parcourt l’ensemble des dossiers indiqués en saisie ainsi que les organismes et pilote le calcul de la TVA. On choisit les organismes à partir d'une date de fin de période saisie : par défaut, il s’agit de la fin du mois précédent.
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TVA: Exigibilité selon mode de règlement (Chèque et Traite)
La date d'échéance des écritures de trésorerie correspond à la date d'échéance du règlement, c'est à dire du règlement en cas de chèque ou de l'échéance de la facture en cas de traite. Pour le calcul de la TVA sur encaissement, c’est cette date d'échéance qui sera est prise en compte.
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Lors de la génération d'un escompte, le numéro de pièce est transmis à l'écriture d'OD afférant à la facture.
Exemple d'escompte manuel :
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Exemple d'escompte automatique : 
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Le paramétrage de l'escompte automatique renseigne le compte et le journal.
Dans les décaissement décaissements fournisseur, l'escompte est calculé :
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L'écriture d'od d’opération diverse pour l'escompte a le numéro de pièce de la facture et sera dans la déclaration de la tva en déduction de la tva à payer.
Cf superviseur de la TVA
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Les acomptes sont saisis lors d'un encaissement ou d'un décaissement dans le module règlement
Lors de la saisie d'un acompte, une fenêtre s'ouvre et des informations peuvent être modifiés.
Les codes « Régime TVA tiers » et « Code TVA » vont permettre de générer des lignes de CTAX qui seront récupérées lors du calcul de la tva.
Déclaration de TVA : Traitement des avoirs
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Les codes « Régime TVA tiers » et « Code TVA » vont permettre de générer des lignes de CTAX qui seront récupérées lors du calcul de la TVA.
Déclaration de TVA : Traitement des avoirs
Les factures d'avoir sont saisie et sont indépendantes des factures d'origine.
Si la TVA sur la facture a déjà été payés, elle sera simplement déduite dans la déclaration.
Reporter le calcul d’une déclaration
Il est possible de reporter le calcul d’une déclaration sur la période suivante. (En cas des congés, par exemple).
Le traitement ainsi générer un en-tête de déclaration sans détail et tous les éléments associés à la TVA sur la période seront associés à la période suivante. Une fois la déclaration reportée validée, il sera possible de saisir un montant d’acompte qui sera ensuite déduit du calcul de la déclaration suivante.
Si un acompte est saisie sur une déclaration reportée , le montant de l’acompte est repris au moment du traitement de la période suivante. On a ainsi rajouté une case à cocher « Reporter la déclaration sur la période suivante ». En cas de déclaration reportée, les éventuels crédits de TVA et de remboursements de TVA présent sur la déclaration précédente sont reportées sur la déclaration reportée.
Cette option est aussi disponible dans la calcul de la déclaration multi dossiers.
TVA : Edition de la liste de déclaration de TVA
Il est possible, après avoir fait le calcul de TVA, de faire l'édition du détail de la déclaration de TVA. Le programme demande la période à traiter, et propose aussi de ne montrer que le détail pour les écritures d'achat ou de vente, ou les deux.
L'édition se base sur les données calculées au préalable. Le programme n'effectue pas de nouveau calcul.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / TVA / Liste de la TVA à déclarer
Déclaration du
Vous indiquez ici la période (mois et année) de la période à traiter.
TVA à déclarer
Vous sélectionnez le type de Tva à traiter :
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L'édition est construite en 4 parties :
Détail de la TVA à déclarer par pièce et par code de TVA
Récapitulatif par code de TVA avec le total à régler
Ecriture comptable qui serait générée dans l'état actuel
Récapitulatif des montants de TVA à déclarer par taux de TVA, en appliquant les arrondis
Remarque : Il est possible d'effectuer une édition de la TVA à déclarer pour n'importe quelle période déjà déclarée.
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Une fois le calcul et les vérifications effectuées, on peut valider la déclaration de TVA.
Attention : Il n'est plus possible d'apporter des modifications une fois la déclaration validée.
Le mois de déclaration est fixé à la période suivant le mois de dernière déclaration présent dans le dossier. Le programme positionne les données de TVA comme déclarées, puis met à jour le mois de dernière déclaration du dossier ; il supprime également les lignes de TVA reportées qui seront recréées au prochain calcul.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / TVA / Validation de la déclaration
Mois de déclaration
Le mois de la déclaration est renseigné automatique et non modifiable, en fonction de la période en cours de déclaration.
Comptabilisation
En cochant la case « Générer l'écriture de TVA à décaisser », pourrez générer l'écriture de TVA immédiatement.
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l'écriture
les ventilations de tva
la facture
L'écriture
Les ventilations de tva
La facture
Bouton Reporter/Ignorer des lignes de TVA dans le superviseur de la déclaration de TVA
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Calcul de la TVA des écritures liées à des factures irrécouvrables (V10.6)
Ecriture de trésorerie générée sans déclenchement de TVA sur encaissements
Dans le cas où l'écriture de trésorerie générée ne doit pas déclencher de TVA sur encaissements, l’écriture doit être rattachée à un état de règlement en position finale, avec l’indicateur « Déclenchement TVA » non coché.
Dans la saisie d'écriture ( Comptabilité/ Saisie/ Saisie des écritures ou Comptabilité/ Saisie/ Saisie des écritures en attente), si les écritures sont saisies directement dans la comptabilité, on rattache l’écriture à un règlement dont le premier état portefeuille est avec « Déclenchement TVA » non coché.
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Ecriture de trésorerie générée avec déclenchement de TVA sur encaissements
Dans le cas où l'écriture déclenche la récupération de la TVA au débit déjà payée, l’écriture doit être rattachée à un état de règlement en position finale, avec l’indicateur « Récupération de la TVA irrécouvrable » coché.
Dans la saisie d'écriture ( Comptabilité/ Saisie/ Saisie des écritures ou Comptabilité/ Saisie/ Saisie des écritures en attente), si les écritures sont saisies directement dans la comptabilité, il suffit de rattacher l’écriture à un règlement dont le premier état portefeuille est un état classé avec « Récupération de la TVA irrécouvrable » coché.
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Attention : En passant par la saisie d'écriture, il vous faudra saisir manuellement la ligne liée au compte de TVA récupérable (4457*), et non la générer automatiquement. En effet, par la génération automatique, Divalto Infinity reprendra le compte de TVA paramétré sur le compte de gestion (classe 6) et appliquera donc une TVA déductible. Par le module Règlement, l’identification de la facture d’origine permet de retrouver automatiquement le compte de TVA collectée d’origine, simplifiant ainsi le traitement.
TVA des écritures liées à des factures irrécouvrables : en passant par le module des règlements
Le changement d'état doit générer un nouvel état à Z00 (sans déclenchement de TVA sur encaissements )ou Z01 (avec déclenchement de TVA sur encaissements), avec le compte prévu à cet effet.
Par exemple, dans le cas d'une écriture de trésorerie générée sans déclenchement de TVA sur encaissements :
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Par exemple, dans le cas d'une écriture de trésorerie générée avec déclenchement de TVA sur encaissements:
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TVA sur Escompte: non-imputation en l'absence de mentions sur facture (V10.7)
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