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• Multi utilisateur

De manière générale, Divalto infinity est multi-utilisateur. Chaque utilisateur possède des droits d'accès, des droits de consultation et des droits de modification pour les différents traitements de l'ERP.
Les opérations sont signées, c'est-à-dire que la trace de qui et quand est conservée.

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La comptabilité générale et analytique dans Divalto Infinity est multi devises : vous pourrez gérer une devise principale et secondaire par dossier ainsi que saisir des écritures comptables en devises.

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Un dossier c'est une entreprise ou une comptabilité. La création du dossier est impérative avant toute autre opération. Le code du dossier dans Divalto Comptabilité doit correspondre au code société dans Divalto Commerce & Logistique si les deux modules sont liés .
C'est à partir de la fiche dossier que se paramètrent les principales options :

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Plusieurs fiches annexes sont rattachées au dossier :

• Paramétrage de Divalto Règlements

• Paramétrage de l'option Immobilisations

• Paramétrage des index analytiques et de la gestion des tables communes

• Dates des exercices clôturés et non clôturés

L'onglet « GENERALITES » dans la fiche dossier en comptabilité

Divalto Comptabilité est multi-dossiers et on accède à la fiche du dossier comptable via l'option de menu Comptabilité / Fichiers / Organisation / Dossiers.
Sont regroupées dans cet onglet les coordonnées et les champs généralistes qui servent dans les éditions et les interrogations.
Dossier
La codification est libre sur 8 caractères alphanumériques. Les dossiers 998 et 999 existent déjà :

• Le dossier 998 est le dossier de démonstration. La visite guidée du logiciel se trouve dans ce dossier.

• Le dossier 999 livré contient le plan comptable de référence et les tables communes. En création d'un compte, si ce compte existe dans le dossier 999 les informations seront reprises.

Nom
Permet d'indiquer le nom de la société et vous disposez de 32 caractères.
Adresse
Ce groupe vous permet de définir les coordonnées de la société. Vous disposez jusqu'à 32 caractères pour l'ensemble des champs, sauf le code postal qui est défini sur 10 caractères.
Identification
Vous pourrez saisir ici :

...

chacun des secteurs d'activités économiques.
Capital
Forme du capital : vous disposez de 6 caractères pour indiquer la forme du capital social de l'entreprise (SA, SARL...).
Montant du capital : indiquez le montant du capital social.
Période de la balance courante
Vous indiquez les dates de la prochaine balance à éditer : la date de début d'exercice et la période de la balance. Grâce à ces dates, la prochaine balance est instantanée car chaque écriture saisie dans cette période met à jour les cumuls balance.
Ces dates pourront être modifiées par l'option "Changement de période balance" du Menu "Traitements Périodiques".
Période de saisie
Il est interdit de saisir des écritures sur un exercice clôturé. Indépendamment de ce contrôle, vous pouvez indiquer une période de saisie autorisée.
Dans la fiche utilisateur et dans la fiche d'un journal, ces dates sont également gérées. Si les dates « dossier », « journal » et « utilisateur » sont renseignées, c'est la période minimale qui sera prise en considération.
Devise 
En cochant le champ « Gérer les devises », on indique si le dossier est multi devises. Ce paramètre doit être positionné à 'oui' pour autoriser la saisie d'écritures en devise autre que la devise de référence du dossier.
Devise principale :

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• Dans la devise de référence du dossier,

• Dans la devise secondaire,

• Dans la devise saisie.

Comptes de résultat
Vous indiquez les numéros des comptes qui seront utilisés par le programme de clôture. Le résultat sera imputé sur le compte Bénéfice ou Perte en fonction du sens du résultat. En principe, les comptes sont les suivants :

...

La contrepartie de l'écriture de résultat sera passée sur ce compte. Si ce dernier n'est pas renseigné, le compte sera le 88000000.

Prorata temporis cut-off (V10.5)

Permet de définir la méthode de calcul des durées en nombres de jours  pour notamment le traitement du Cut-Off.

• 365 jours : Calcul le nombre de jours réels entre deux dates.

• 360 jours : Une année est égale à 360 jours et un mois est égal à 30 jours.

Codification
« Lié à Divalto Règlement » : Liaison ou non avec le module Divalto Règlement
« Gestion de la Tva par Divalto Comptabilité » : Si cochée, il sera possible en saisie d'écritures :

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Les montants des écritures peuvent être ventilés sur 4 axes différents (Premier axe, Second axe, Troisième axe, Quatrième axe).
Un libellé est obligatoire dès que l'axe est utilisé. Ces libellés seront repris lors des éditions.
Ventilation
Pour chaque axe, vous indiquez la ventilation autorisée :

...

Un éclatement inférieur ou égal à 100 % du montant de l'écriture sera autorisé.
Report antérieur
Cochez cette case si vous souhaitez gérer un report antérieur pour l'axe concerné. Un report antérieur est utile pour suivre un chantier pouvant évoluer sur plusieurs exercices.
Niveaux
Vous avez la possibilité de découper les codes axe en 4 parties. Ce découpage sera utilisé comme critère de rupture par les éditions analytiques. Vous indiquez la longueur de chaque partie sachant que l'on part toujours du début. Vous pouvez associer un libellé descriptif pour chaque niveau, ce que vous permettra de préciser et d'identifier la signification du découpage.
Pour obtenir le découpage suivant : 12345678
XX 1ère partie = positions 1 à 2
XXXXX 2ème partie = positions 1 à 5
XXXXXXX 3ème partie = positions 1 à 7
XXXXXXXX 4ème partie = positions 1 à 8
Vous indiquerez : Zone 1 : 2 
Zone 2 : 5
Zone 3 : 7
Zone 4 : 8
Déversement analytique
Le champ « Date début » permet d'indiquer une date de début de traitement pour le déversement analytique. Ce renseignement n'est pas obligatoire, mais il permet s'il est garni de gagner en temps de traitement.
« Répertoire des CSV » : Lors du traitement de déversement, vous avez la possibilité d'afficher des simulations de vos déversements dans des fichiers csv. Cela est également possible pour les traitements réels. On indique ici le répertoire ou seront stocker ces fichiers CSV.

L'onglet « O.D. » dans la fiche dossier en comptabilité

Différence de règlement :
Lorsque le lettrage fait apparaître une différence ne dépassant pas un maximum donné, il est possible de générer une écriture de différence de règlement. Cette écriture sera comptabilisée après confirmation de l'utilisateur sur le code du journal indiqué. Vous pouvez également indiquer le libellé de l'écriture générée par la différence de règlement.
Un des symboles suivants présent dans le libellé à générer sera remplacé :

...

• Dièze dièse pour reprendre le mois d'échéance

• Dollar Dollar pour le code (2 chiffres) associé au code devise

• Egal egal pour le mois de la date d'écriture

Différence de change :
Lorsqu'une différence de change sera constatée en pointage, une écriture sera passée sur le code du journal indiqué et le compte concerné.
Vous indiquez les comptes d'imputation de cette différence :

...

• Dièse dièze pour reprendre le mois d'échéance

• Dollar dollar pour le code (2 chiffres) associé au code devise

• Egal egal pour le mois de la date d'écriture

Régularisation de TVA
L'écriture de régularisation de TVA est générée lors de la compensation d'un acompte avec une facture, lorsque la TVA de l'acompte est incohérente avec celle de la facture. Cette écriture est composée de deux lignes, toutes les deux sur le compte indiqué ici. Et chacune des ces lignes aura des ventilations de TVA.
Les ventilations TVA de la première ligne reprendront les ventilations TVA de la facture afin de déclarer la TVA qui resterait à déclarer. La deuxième ligne reprend les ventilation TVA de l'acompte et annule la TVA déclarée à tort.
On indiquera également dans quel journal, ces écritures seront imputées.

L'onglet « Paramètres » dans la fiche dossier en comptabilité

Paramétrage des auxiliaires 
Ce groupe permet de définir la plage des comptes Auxiliaires (Clients, Fournisseurs, Personnel), ainsi que le compte collectif par défaut. Les balances auxiliaires proposeront ces fourchettes en implicite.
Un contrôle est effectué en saisie du plan comptable en fonction de la nature de compte.
Ecritures en attente en provenance du DataHub
On indiquera ici les codes journaux qui seront imputés lors de la génération des écritures en attente provenant des traitements de dématérialisation. Le traitement de dématérialisation des factures fournisseurs génèrera par exemple des écritures comptables en attente dans le journal d'achat par défaut indiqué ici.
Paramétrage des traitements 
« Saisir les dates d'opération et de valeur en rapprochement bancaire »
Vous indiquez si vous souhaitez saisir une date de valeur sur les écritures lors du pointage. Cette date est importante pour un suivi de trésorerie rigoureux.
« Saisir un solde initial en journal de trésorerie »
Si vous saisissez les journaux de banque sur extraits bancaires, il est utile de saisir le solde initial de l'extrait puis de contrôler en fin de saisie, le solde final de l'extrait. Ceci vous permet de détecter immédiatement d'éventuelles erreurs de saisie. Le solde du compte banque est proposé.
« Utiliser la génération automatique d'escompte de décaissement »
Si l'option de la fiche dossier « Utiliser la génération automatique d'escomptes de décaissement » est cochée, l'escompte automatique sera positionnée à Oui par défaut dans les différents programmes de décaissements fournisseurs.
« Contrôle sur l'équilibre des écritures extra-comptables »
Ce paramètre permet de vérifier l'équilibre des écritures extracomptables lors :

...

Lors de la saisie des écritures, si l'option est cochée un message bloquant apparait.
« Nombre de caractères contrôlés en modification de compte collectif »
Ce paramètre permet de définir les X premiers caractères du compte collectif à conserver lors de sa modification en saisie d'écritures sur une ligne d'auxiliaire.
Le programme avertira l'utilisateur si la modification est impossible.
Etablissements
« Gérer des établissements »
Cochez cette option pour indiquer que le dossier est multi-établissement. Un dossier peut être multi-établissement, mais un établissement n'existe que dans un seul dossier. Différentes organisations sont envisageables tout en respectant certaines règles :

• Les établissements sont facultatifs dans tous les modules sauf dans Divalto Paie,

• La gestion des établissements dans Divalto Commerce & Logistique est un préalable à la gestion dans Divalto Comptabilité ou Divalto Règlement,

• Toutefois, Divalto Commerce & Logistique peut être structuré en établissements sans que Divalto Comptabilité et Divalto Règlement n'en gèrent.

• Les établissements de Divalto Règlement sont les mêmes que ceux de Divalto Commerce & Logistique même si Divalto Comptabilité n'en gère pas.

• Les établissements de Divalto Paie sont identiques ou sont indépendants des autres modules mais rattachés à un éventuel établissement de Divalto Comptabilité.

La gestion des établissements dans Divalto Règlement dépend de Divalto Commerce & Logistique et de Divalto Comptabilité. En résumé, Divalto Règlement gère des établissements si :

• Divalto Commerce & Logistique et Divalto Comptabilité gèrent des établissements. Dans ce cas, la gestion des tiers par établissement dans Divalto Commerce & logistique n'influe pas sur Divalto Règlement.

OU
Divalto Commerce & Logistique et Divalto Comptabilité gèrent des établissements. Dans ce cas, la gestion des tiers par établissement dans Divalto Commerce & Logistique n'influe pas sur Divalto Règlement.
« Etablissement principal »
Renseigner ici l'établissement qui apparaîtra par défaut dans les éditions et les filtres. Une ligne d'écriture sans code établissement sera également automatiquement affectée à l'établissement principal par le programme de contrôle d'intégrité.
Si un établissement est indiqué au niveau de la fiche utilisateur, cette valeur est prioritaire sur l'établissement principal en ce qui concerne les éditions et les filtres.
« Méthode de lettrage automatique »

• Par établissement : la correspondance est recherchée uniquement pour les pièces d'un établissement.

• Par établissement puis général : la correspondance est recherchée pour les pièces d'un établissement d'abord puis pour tous les établissements.

• Général : La correspondance est recherchée pour les pièces de tous les établissements.

Impression des balances 
Vous pouvez paramétrer le nombre de caractères générant des ruptures sur les balances par nature de compte :

• Totaux comptes de bilan

• Totaux comptes de gestion

• Totaux auxiliaires client

• Totaux auxiliaires fournisseur

• Totaux auxiliaires personnel

Pointage 
"Contrôle date pointage(en jours)»
Saisissez ici le nombre maximum de jours entre date de pointage (pour les pointages manuels) et aujourd'hui.
Définition des montants 2 
Un deuxième montant pourra être saisi pour chaque écriture. Il peut se rapporter, par exemple à une quantité. Des traitements spécifiques pourront ensuite exploiter ces montants par code nature.
9 codes de nature montant 2 sont prévus. Il convient pour chacun d'eux, de préciser :

• Un libellé

• Le nombre de décimales du montant

Calendrier (V10.8)

Disposer d'un calendrier propre au dossier comptable afin que les Widgets Finances puissent s'y référer ainsi que les utilisateurs comptables.

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L'onglet « TVA / DAS2 » dans la fiche dossier en comptabilité

Régularisation de TVA
L'écriture de régularisation de TVA est générée lors de la compensation d'un acompte avec une facture, lorsque la TVA de l'acompte est incohérente avec la celle de la facture.
Cette écriture est composée de deux lignes, toutes les deux sur le compte indiqué dans le dossier. Et chacune de ces deux lignes aura des ventilations de TVA.
Les ventilations TVA de la première ligne reprendront les ventilations TVA de la facture afin de déclarer la TVA qui resterait à déclarer. La deuxième ligne reprend les ventilations de TVA de l'acompte et annule la TVA déclarée à tort.
Déclaration de TVA
On peut choisir entre deux périodicités de déclaration :

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Si l'axe « Etablissement » est géré en gestion commerciale, chaque compte impacté ( compte produit ou compte pour flux analytique) doit être paramétré en saisie d'axe dans tous les dossiers comptables : cocher la case Comptabilité/ Fichiers/ Organisation/ Dossier, plan comptable, onglet « Paramètres », groupe « AXE » : Saisie NomDeLaxe .

Maj des comptes en cas de modification du tiers (V10.10)

Dans un environnement Inter-agence, les tiers sont communs à tous les établissements. Si l’on effectue une modification sur un tiers, cette modification est appliquée sur tous les établissements du dossier de la gestion commerciale et sur tous les dossiers comptables.

L'onglet « CONFIDENTIALITE » dans la fiche dossier en comptabilité

Options de confidentialité
« Le dossier est confidentialisé par le code » permet d'indiquer le code qui va confidentialiser la comptabilité d'un dossier.
Vous pouvez protéger l'accès à tout un dossier en attribuant ce code aux utilisateurs autorisés.
A l'aide des différentes cases à cocher, vous signalez si vous avez confidentialisé des comptes, des journaux, ou des axes. Dans ce cas, les programmes vérifieront que l'utilisateur est autorisé, avant de délivrer une information.
Par exemple, lors de l'édition d'un brouillard, les écritures sur des comptes confidentiels seront éditées uniquement si l'utilisateur possède le privilège nécessaire.
Fonctions confidentialisées
Vous pouvez contrôler l'accès à certaines fonctionnalités :

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Indiquez le code d'accès aux fonctions et fournissez ce code aux utilisateurs autorisés.
Le code C** permet d'accéder à l'ensemble des fonctions de* DIVALTO COMPTABILITE.

L'onglet « CONTRÔLE » (V10.4)

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Plusieurs fiches annexes sont rattachées au dossier :

• Paramétrage de DIVALTO REGLEMENTS (voir partie règlements)

• Dates des exercices clôturés et non clôturés

• Numérotation

• Paramétrage expert (non accessible par menu ; mais par Shift-F7)

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L'accès se fait via l'option de menu : Comptabilité / Fichiers / Organisation / Dossiers – Bouton Clôtures
Début et fin d'exercice
Vous avez la possibilité de mémoriser les dates des exercices clôturés et non clôturés. Le programme de clôture d'exercice modifiera le paramètre « exercice clôturé ».
Exercice clôturé
Il est impossible de saisir des écritures sur les exercices clôturés. En cas de mise en place d'une nouvelle société, il suffit de créer l'exercice en cours en précisant "non clôturé". Dans ce cas, il sera interdit de saisir avant le début de l'exercice défini.
Exercice épuré
Vous indiquez si l'exercice est un exercice épuré ou non. Sur un exercice clôturé et épuré, il ne vous sera plus possible de consulter le détail des cumuls.
Paramètres de clôture
Les différents champs présents dans ce groupe sont garnis par le traitement de clôture. Lors d'une clôture les champs renseignés seront proposés comme valeur par défaut.

Etablissement
La case à cocher « Exercice avec gestion des établissements » se doit être renseignée en cas de gestion multi établissements, afin que la saisie d'écriture et l'import d'écriture puisse générer les écritures d'équilibrage multi établissements.

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dossier Expert - onglet « DIVALTO COMPTABILITE »

Définition des indes L M N P (interrogations analytiques croisées)
Lors des interrogations axes, deux types de croisement sont possibles en standard :

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Deux autres définitions sont paramétrables en spécifique. Les axes présentés sont issus du dossier 999. Le paramétrage des index permet une interrogation analytique croisée entre les différents axes. Ces paramétrages ne doivent en aucun cas être modifiés.
Il est impératif que les croisements décrits dans l'enregistrement expert correspondent aux descriptions physiques des index des bases. Un contrôle de cohérence est réalisé en début d'interrogation analytique.
Les tables communes à tous les dossiers
Les tables sont déclarées communes aux dossiers ou non. Vous indiquez le mode de gestion de chaque table.
Vous précisez si la table est :

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Il est possible de contrôler la saisie du numéro de SIRET pour les tiers français en s''assurant de l'unicité de ce numéro dans la base. La fiche dossier Commerce & Logistique permet de définir le niveau de contrôle sur le SIRET à réaliser dans les Zooms.
L'accès se fait via le menu : Commerce & Logistique / Fichiers / Organisation / Dossiers – Onglet « COMPTABILITE »
Contrôler l'unicité de Siret sur les tiers 
Les différents choix disponibles sont :

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La fiche Pays comporte un indicateur à positionner uniquement sur le code pays France. On accède à la table des codes pays par l'option de menu : Commerce et logistique / Fichiers / Tables liées aux tiers / pays
Contrôle du SIRET (France)
Le contrôle en saisie du SIRET, conditionné par l'option dossier et la case à cocher « France » du pays est effectué en création et modification sur les zooms Prospect, Client, Fournisseur, Commercial, Autre Tiers.
Un contrôle dans l'Import de Tiers (sauf si option dossier positionnée sur 'Jamais'), bloquant, avec trace dans la colonne « erreur » est effectué.
Attention : seule la présence de l'information est contrôlée, pas la cohérence de forme du SIRET.

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L’accès aux modes de règlement est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Fichiers / Tables / Tables liées aux règlements / Mode de règlements.

Code mode de règlement
Le mode de règlement est codifié librement sur 4 caractères maximum. Un mode de règlement est associé aux tiers : clients, fournisseurs, prospects et autres tiers.

Code mode de règlement
Vous composez le libellé du mode de règlement. Ce libellé apparaîtra sur les pièces (devis, commande, BL et facture) : il doit être significatif.

Traite
Vous choisissez parmi ces 3 réponses proposées :

• Séparée : la facture générera une traite qui sera imprimée séparément.

• En pied : une traite sera imprimée en pied de facture.

• Non : la facture ne générera pas de traite.

Relevé avec traite
Cette zone sert à préciser si le relevé affichera (en pied ou séparé)ou pas les traites. Sélectionnez les options de votre choix :

• En pied : une traite s'affichera en pied de relevé.

• Séparé : la traite sera imprimée séparément.

• Non : pas de génération de traite

Périodicité

Cette zone est utilisée dans le programme 'Impression des relevés' qui permet de sélectionner une périodicité. Cinq périodicités sont proposées en standard :

• A la demande

• Semaine

• Décade

• Quinzaine

• Mois

LCR non acceptée

Vous cochez cette option pour préciser que ce mode de règlement correspond à des LCR non acceptées

Montant minimum / Mode de règlement de remplacement

Si le montant de la facture est supérieur ou égal au montant minimum, le mode de règlement habituel sera pris en compte. A l'impression de la facture, en deçà du montant minimum, le mode de règlement est substitué au mode de règlement saisi.

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• S'il existe des échéances multiples, elles sont effacées et éventuellement recalculées, si le mode de règlement est multi-échéances

• Si le mode de règlement de remplacement est aussi un mode de règlement à échéances multiples, les échéances multiples du mode de remplacement viendront se substituer aux éventuelles échéances saisies.

1er état portefeuille client / fournisseur

Ces zones sont utilisées pour générer les effets qui seront intégrés dans Divalto Règlements. Le module de règlements utilise des circuits de traitement des effets pour gérer les règlements.

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• C10 pour un paiement par chèque,

• T10 pour un paiement par traite acceptée, …

Type de règlement

Le type de règlement associé au mode de règlement permet de regrouper les modes de règlement en famille :

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 Exemple : tous les modes de règlement relatifs aux traites sont affectés du type T.

Compte comptable

A chaque mode de règlement est associé un compte comptable. Les écritures de Divalto Point de Vente seront intégrées sur ce compte en fonction du code de règlement.

...

Code règlement Point de Vente

Vous renseignez ce code pour les modes de règlement autorisés au niveau de l’option Point de Vente. Les codes réservés sont les suivants :

...

L'accès à la table se fait via l'option de menu : Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées aux pièces / Régime TVA tiers
Code régime
Ce code permet d'assigner un régime particulier pour un tiers. Les codes livrés dans la « visite guidées » sont définis de la manière suivante :

• 0 pour le régime normal,

• 5 pour la franchise de TVA,

• 7 pour le régime DOM-TOM,

• 9 pour le régime export, Etc. …

Libellé
On indique ici le libellé du code régime. On dispose de 40 caractères.
Masque compte article
Si l'on souhaite par exemple, intégrer les achats et les ventes sur des comptes comptables différents en fonction des codes régimes TVA. Il suffit de renseigner cette zone en respectant la codification suivante :

• Le caractère * conserve la valeur d'origine du compte d'achat ou de vente mémorisée dans la fiche article.

• Un chiffre remplace au même endroit le caractère d'origine du compte d'achat ou de vente.

Masque compte article DES
Idem que précédemment pour gestion de la Déclaration d'Echange de Service.
Numéro de TVA obligatoire
Cochez ce champ si le numéro de TVA est obligatoire pour ce régime de TVA.

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Remarque : Le bouton Détail de la table des codes TVA ne sert pas en comptabilité française où les taux de TVA sont homogènes sur l'ensemble du territoire.
Il est utile pour le Canada par exemple, où il existe une GST (goods end services tax) et une PST (provincial sales tax) regroupées en HST (harmonized sales tax) : un taux de TVA comporte donc une partie fixe, fédérale, et une partie variable, dépendant de chaque état. Ce sont ces variantes auxquelles on peut accéder grâce au bouton Détail.

Table Code TVA - Onglet « DEFINITION »

Date d'effet
Pour chaque code de TVA, vous devez renseigner le taux et les données complémentaires (les divers comptes de TVA) et la date d'effet.
Ainsi, lors d'un changement de législation, vous créez simplement le nouveau taux et la nouvelle date d'effet. Ceci n'aura pas d'impact sur les taux valables avant cette date.
Les factures ou les écritures comptables antérieures à cette date continueront à être calculées à l'ancien taux.
Libellé du code TVA
Pour que la lecture dans les programmes et impressions soient plus explicites, un libellé correspond au code TVA a été ajouté dans la table. Ce libellé permettra notamment une lecture plus explicite de la déclaration de TVA.
Fait générateur
Sélectionnez la réponse souhaitée :

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La déclaration de TVA utilise ce choix. La TVA sur les prestations de services est à déclarer en fonction de la date d'encaissement de la prestation (TVA sur les encaissements) tandis qu'en cas de livraison de biens, (TVA sur les débits) l'exigibilité de la TVA tombe le jour de la livraison. La TVA est collectée lors de la facturation (ou débit) de biens.
Taux de TVA
Le taux de TVA peut être enregistré plusieurs fois avec le même code TVA article et tiers avec une date d'effet pour chaque taux. Ainsi, lors d'un changement de législation, vous renseignerez simplement le nouveau taux et sa date d'effet.
Les factures antérieures à cette date continueront à être calculées à l'ancien taux.
TVA collectée
Indiquez le numéro du compte de TVA collectée. C'est sur ce compte que l'écriture de TVA sera enregistrée lors de l'intégration comptable des factures clients ou lors de la génération de l'écriture de tva.
Ce champ est facultatif mais, si vous le renseignez, le compte doit exister dans le plan comptable.
TVA récupérable
Vous composez le numéro du compte de TVA récupérable. C'est sur ce compte que l'écriture de TVA sera enregistrée lors de l'intégration comptable des factures fournisseurs ou lors de la génération de l'écriture de tva.
Ce champ est facultatif, mais si vous décidez de le renseigner, ce compte doit exister dans le plan comptable.
TVA récup. sur immo.
Vous composez le numéro du compte de TVA sur les immobilisations. C'est sur ce compte que l'écriture de TVA sera enregistrée lors de l'Intégration Comptable des factures fournisseurs d'immobilisations.
C'est le code opération qui détermine si l'achat est un achat d'immobilisation (voir paramétrage code opération). Cette zone est facultative.
Escomptes accordés
Vous indiquez le numéro du compte d'escomptes accordés. Les escomptes calculés sur les factures clients seront enregistrés sur ce compte.
Ce champ est facultatif mais si vous décidez de le renseigner, ce compte doit exister dans le plan comptable.
Escomptes obtenus
Composez le numéro du compte escomptes obtenus. C'est sur ce compte que les escomptes calculés seront enregistrés lors de l'Intégration Comptable des factures fournisseurs. Ce champ est facultatif mais si vous décidez de le renseigner, ce compte doit exister dans le plan comptable.
Autoliquidation TVA
Ce traitement s'impose aux sociétés du bâtiment depuis la loi de finances de 2014. L'autoliquidation exonère de TVA les sous-traitants intervenant sur un chantier pour le compte d'un donneur d'ordre.
Les activités concernées sont :

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Du point de vue de la trésorerie, cette fonctionnalité opérera alors une opération dite « blanche ». Vous indiquez les comptes débit et crédit.
Compte de vente associé (option Point de Vente)
L'option Point de Vente génère des écritures dans un journal de vente.

Table Code TVA - Onglet « DEDUCTION TVA »

mécanismes et coefficients
Le régime de la TVA est construit d'une manière telle que la charge de la taxe repose en fait sur le consommateur final, qui n'est pourtant pas redevable. Ce système trouve son origine dans la possibilité pour les entreprises de déduire la TVA qui leur a été facturée. Toutefois ce droit à déduction, élément central du système de TVA, obéit à des règles très complexes.
Mécanismes généraux
La TVA touche la plupart des opérations économiques (sauf exonérations prévues expressément par la loi).
Toutefois, si la TVA est payée sur le chiffre d'affaires (c'est-à-dire sur la totalité du prix convenu), les entreprises sont finalement imposées sur la valeur ajoutée produite.
En effet, les sociétés peuvent déduire la TVA qui leur a été facturée par d'autres sociétés. C'est le consommateur final qui devra donc pleinement supporter son paiement.
Prenons un exemple pour illustrer cette explication.
L'entreprise A vend à une autre entreprise B un bien pour 100 euros hors taxe et facture 20 euros de TVA. B vend ce même bien à un consommateur final C 240 euros et devra payer 40 euros de TVA aux services fiscaux. B pourra récupérer la TVA facturée par son fournisseur A soit 20 euros. Cette déduction viendra diminuer la TVA à payer. Finalement, B ne paiera la TVA que sur la valeur ajoutée produite, soit 100.
Conditions de déduction
Le droit à déduction de la TVA est ouvert aux entreprises assujetties agissant en tant que tel, c'est-à-dire dans le cadre de leur activité économique. Ainsi, les opérations réalisées par ceux-ci en tant que particuliers ne sont pas déductibles.
Toutefois le bien ou le service ouvrant droit à déduction doit être utilisé pour réaliser des opérations taxées.
En outre, une disposition ne doit pas faire obstacle à la déduction de la taxe.
Ces éléments ont motivé le législateur à mettre en place un coefficient de déduction.
Le coefficient de déduction
Le coefficient de déduction permet de connaître, pour les différents biens et services, le montant de la taxe pouvant être déduite. Il est composé de 3 coefficients : le coefficient d'assujettissement, le coefficient de taxation et le coefficient d'admission.
Le coefficient de déduction est égal à : coefficient d'assujettissement x coefficient de taxation x coefficient d'admission. A partir de là, le montant de la taxe déductible sera égal à : TVA facturée x coefficient de déduction.
Le coefficient d'assujettissement
Le coefficient d'assujettissement correspond à la proportion d'utilisation d'un bien ou d'un service pour la réalisation d'opérations imposables qu'elles soient imposées ou exonérées.
Par exemple, si un entrepreneur individuel achète un immeuble de 500 m2 dont il affecte 300 m2 à son activité et 200 m2 à des fins personnelles, le coefficient d'assujettissement sera de 300/500 = 0,6.
Le coefficient de taxation
Le coefficient de taxation correspond au degré d'affectation des biens à des opérations ouvrant droit à déduction et donc imposées. Il est diminué avec les opérations exonérées même si certaines d'entre elles ouvrent quand même droit à déduction (cas des exportations).
Il est normalement calculé pour chaque bien ou service utilisé. Toutefois, dans la pratique, on détermine généralement un coefficient forfaitaire égal à : montant annuel lié aux opérations ouvrant droit à déduction/montant du chiffre d'affaires lié aux opérations imposables, même si elles n'ouvrent pas droit à déduction
Exemple : une entreprise réalise 500 000 € de chiffre d'affaires. Parmi ce chiffre d'affaires, 400 000 correspondent à de la location nue (exonérée) et 100 000 à de la location commerciale (imposable). Le coefficient de taxation sera égal à 100 000/500 000 = 0,2.
Le coefficient d'admission
Ce dernier ne dépend pas de l'activité du contribuable mais de la réglementation en vigueur. Celle-ci peut en effet limiter (ou même annuler) la déduction de la TVA sur certains biens ou services, même si ceux sont pleinement utilisés pour des opérations imposables.
Ainsi le coefficient d'admission est de 0 pour les moyens de transport de personnes ou l'essence et de 0,8 pour le gazole.

Comptabilité générale : Table Code TVA Paramétrage

Coefficients
Le coefficient de déduction défini la part déductible de la TVA. Il est calculé à partir des 3 coefficients suivants :

...

Par défaut ces 3 coefficients sont à 1 ce qui correspond à une TVA entièrement déductible.
Calcul du coefficient de déduction
Le coefficient de déduction est calculé en fonction des 3 coefficients :

...

Le coefficient de déduction est égal au produit des trois coefficients (assujettissement, taxation, admission). En vertu du 2 du V de l'article 206 de l'annexe II au CGI, préalablement au calcul du produit, chacun de ces facteurs doit être arrondi à la deuxième décimale par excès. Le produit est lui-même arrondi à la deuxième décimale par excès pour constituer le coefficient de déduction.
Compte de charge non déductible
Vous pouvez définir un compte qui sera utilisé pour comptabiliser la part non déductible de la TVA. Si ce compte est absent, la part non déductible de la TVA sera faite sur le compte correspondant au montant HT de l'écriture.
Compte modèle pour les ventilations analytiques
Vous pouvez définir un compte qui sera utilisé pour définir les ventilations analytiques de la ligne d'écriture correspondant à la part non déductible de la TVA.
Si ce compte n'est pas défini, la part non déductible de la TVA sera ventilée avec les ventilations définies par défaut au niveau du compte de charge non déductible.
Taux de déductibilité sur achat
Ce taux calculé, s'affiche sur le premier onglet « DEFINITION » du zoom TVA

...

Onglet « GENERALITES » dans le plan comptable

Numéro de compte
Le numéro de compte est géré sur 8 caractères alphanumériques (Par défaut). Lorsque l'utilisateur saisit un numéro de compte, le traitement complète ce numéro par des zéros si le dernier caractère entré est un chiffre.
Rappel : Le dossier commun indique la taille des codes tiers et comptes comptables.
Exemple : 5121 devient 51210000 automatiquement. CDUPOND n'est pas complété. Le 1^er caractère correspond à la classe.
Intitulé et abrégé
Par défaut, l'intitulé du compte détermine le nom abrégé. Ce dernier est utilisé dans les recherches de compte par intitulé.
L'abrégé peut être modifié par l'utilisateur, dans ce cas, le traitement ne recalcule plus la zone en modification d'intitulé.
Le nom abrégé est une désignation courte utilisable comme une alternative à la saisie du numéro du compte. Le nom abrégé est issu de l'intitulé du compte. Il est mis à jour en création et en modification de l'intitulé :

...

Le nom abrégé reste figé lorsque vous modifiez l'intitulé d'un compte. Si vous souhaitez que le nom abrégé soit aussi modifié lors de votre modification de l'intitulé du compte, vous devez effacer le nom abrégé et valider la fiche. Le nom abrégé s'affichera donc automatiquement selon les critères expliqués ci-dessus.
Nature
Cette zone est pré-composée d'après la classe du compte créé. Il est impératif de ne pas modifier la nature préétablie.
Les choix proposés sont :

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Lorsque le compte est de nature auxiliaire, il est lié à un compte de bilan de type collectif. Les comptes auxiliaires sont obligatoirement codifiés par des fourchettes de comptes.
Cette contrainte se répercute sur la codification des tiers en gestion, car, par défaut, le code du tiers devient le compte comptable.
Type
Les types proposés sont les suivants :

...

Le compte collectif 40100000 représente la totalité des comptes auxiliaires fournisseurs qui lui sont rattachés.
Les comptes de type collectif et texte ne pourront recevoir aucune saisie directe.
Sens
Le sens habituel du compte est précisé. C'est le sens implicite. Il pourra être inversé à tout moment en saisie des écritures.
Compte intergroupe
Lors d'un regroupement de balances entre plusieurs dossiers, il est nécessaire d'ignorer les comptes utiles aux opérations entre les sociétés.
Cochez la case pour préciser qu'il s'agit d'un compte intergroupe.
Solde et balance
Chaque compte contient les soldes saisis et les cumuls correspondant à la période de balance courante. Ces données sont maintenues automatiquement par la saisie des écritures et les intégrations d'écritures.
Les dates de la période de balance courante sont affichées dans le dossier. La période correspond en général à l'exercice courant.
Un traitement permet de modifier cette période et recalcule les soldes et cumuls des comptes. La clôture d'exercice modifie également cette période.

Onglet « PARAMETRES » dans le plan comptable

Méthode « Gestion des devises »
Dans une écriture, sont toujours mémorisés :

...

Devise
Lorsque le compte est mono-devise, on indiquera le code devise implicite du compte. Lorsque le compte est multidevise, on indiquera la devise utilisée le plus couramment.
Conversion
Lors de la saisie d'écriture en devise, les conversions en devise principale et secondaire du dossier seront réalisées automatiquement. Le choix « En fin période » n'est pas géré actuellement (à réaliser via SDK)
lettrage
Le lettrage permet de rapprocher les écritures d'un compte. Plusieurs critères de lettrage sont proposés :

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La méthode de lettrage est exploitée par le traitement de lettrage automatique et par le lettrage effectué par DIVALTO REGLEMENT lors d'une comptabilisation. L'utilisateur pourra toujours lettrer manuellement un compte lettrable.
Les codes lettrage sont gérés sur deux caractères alphabétiques (AA, AB, … Cg, …, zz). L'attribution des codes est automatique. Une ligne d'écriture lettrée est affectée du code et d'une date de lettrage.
Pointage
Vous définissez si le compte est le pointable ou non en cours de saisie.
Les codes pointage sont gérés sur deux caractères alphabétiques (AA, AB, … Cg, Ch,…,zz). L'attribution des codes est automatique. Une ligne d'écriture pointée est affectée du code et d'une date de pointage.
Informations complémentaires
« Numéro de présentation »
L'interrogation comptable permet de manipuler la largeur et la position des colonnes. Lorsque l'utilisateur quitte le traitement, il sauvegarde sur le poste la disposition des colonnes. Il est possible de sauvegarder jusqu'à 9 présentations particulières en affectant au compte un numéro de présentation.
En l'absence de numéro de présentation, l'interrogation comptable mémorise la position en fonction de la nature du compte (bilan, auxiliaire ou gestion).
Exemple : L'utilisateur souhaite une présentation automatique particulière lorsqu'il interroge un compte de banque. Il décide d'affecter un numéro de présentation 5 à tous ses comptes de banque. Ensuite, dans l'interrogation comptable, sur un des comptes de banque, il place les colonnes selon son attente.
Par la suite, chaque compte ayant un numéro de présentation identique sera présenté de la même manière.
« Régime TVA Tiers – Régime TVA Article »
Les codes taxes permettent de contrôler la concordance entre TVA attendue et le montant saisi dans le compte de TVA de l'écriture.
« Mode de règlement »
Le mode de règlement lié à un compte auxiliaire permet de gérer les dates d'échéances. La table est commune à Divalto Commerce & Logistique.
« Nature montant2 »
En saisie des écritures, il est possible de saisir un deuxième montant. Ce montant peut correspondre par exemple à une quantité.
Neuf natures de deuxième montant sont autorisées (litre, mètre, kilo...). La liste des codes natures 2ème montant et leurs libellés sont mémorisés dans la fiche "Dossier".
Au niveau du compte vous précisez :

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Si vous saisissez des ventilations axes, les montants 2 des axes seront calculés au prorata des montants en devise de référence du dossier.
« Critère »
Le critère est un code alphanumérique libre qui est repris en saisie des écritures. Il permet ensuite d'effectuer des filtres sur ces critères dans les interrogations et les impressions comptables.
« Modèle de saisie des écritures »
Il est possible de lier un modèle d'écriture par défaut à un compte. Un modèle permet de prédéfinir une écriture type. Il s'agit d'une aide à la saisie.
Centralisations et épuration
« Compte centralisable à la validation des brouillard »
La centralisation consiste à regrouper les écritures d'un compte en une écriture cumulée en débit et une écriture cumulée en crédit par jourval et par mois. Cochez la case pour que les écritures soient centraliées à la validation des journaux. Dans le cas contraire le détail des écritures est conservé.
Le compte peut être déclaré centralisable et/ou épurable. Lors d'une centralisation, le détail des écritures centralisées sera transféré dans un journal spécial. Les réimpressions des journaux exploitent cette historisation des centralisations.
La centralisation consiste à regrouper les écritures d'un compte en une écriture cumul débit et une écriture cumul crédit par journal et par mois.
Remarque : Seules les écritures passées sur des comptes et des journaux centralisables seront regroupées.
« Compte épurable par l'épuration de fin d'exercice »
Cochez la case pour que le compte soit traité par les programmes d'épuration. Sans coche, pour que le compte ne soit jamais épuré.
Il est important de conserver le détail du compte 'clients douteux', même si les écritures de ce compte sont lettrées. Vous pouvez également vouloir conserver le détail de certains comptes tiers.
« Compte centralisable à l'impression des extraits »
En spécifiant une centralisation à l'impression, le traitement d'extrait de compte réalise une pseudo-centralisation lors de l'impression d'extrait de compte.
Axes
En saisie des écritures, il est possible de ventiler les montants sur 4 axes différents (Analytique, affaire...).
Cochez les axes autorisés sur ce compte.
Un code axe constant peut être précisé dans le plan comptable. Il est également possible de définir des répartitions analytiques automatiques. Cette zone est prioritaire par rapport à une répartition définie sur le compte.
Vous également indiquer une clef d'imputation générique (code commençant par =).

Onglet « AUTORISATION ET CONFIDENTIALITE » dans le plan comptable

Lié à Divalto Règlement
Vous pouvez demander l'intégration des pièces dans le module Règlement.
Protection
L'usage de chaque compte peut être interdit ou autorisé sur les journaux de type :

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Tous les comptes sont autorisés dans les journaux d'OD et extracomptables.