Si les absences peuvent être saisies dans un EV avec la rubrique abs_maladie Absences maladie
Le nombre de jours d'absence maladie est stocké dans le résultat « absence_maladie ».
La présence de cette rubrique, déclenche le calcul des rubriques

• indemnite_mal_100 indemnité maladie 100% lié au calcul nb_mal_100

• indemnite_mal_75indemnité maladie 75% lié au calcul nb_mal_75

• indemnite_mal_50 indemnité maladie 50% lié au calcul nb_mal_50

Gestion des indemnités sans tenir compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Dans le plan de paie standard le calcul de l'indemnité est fait en fonction de la catégorie et de l'ancienneté

• Si non cadre et plus de 6 mois ancienneté : indemnisation 100%

• Si cadre et plus d'un an d'ancienneté : indemnisation 100%

Gestion des indemnités avec prise en compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Pour avoir un calcul plus fin en fonction du nombre de jours d'absences maladie pris dans les 12 derniers mois, il faut modifier le plan de paie et cocher l'option « Déclenchée par la présence d'un élément variable » pour les rubriques :

• 213200 maladie_janvier nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de janvier

• 213300 maladie_fevrier : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de février

• 213400 maladie_mars : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mars

• 213500 maladie_avril : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'avril

• 213600 maladie_mai : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mai

• 213700 maladie_juin : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juin

• 213800 maladie_juillet : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juillet

• 213900 maladie_aout : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'aout

• 214000 maladie_septembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de septembre

• 214100 maladie_octobre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'octobre

• 214200 maladie_novembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de novembre

• 214300 maladie_décembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de décembre

• 214400 cumul_maladie : nb de jours de maladie pour les 12 derniers mois

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 180 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 330 jours

• Ancienneté de 6 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 270 jours

• Ancienneté de 3 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 210 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 60 premiers jours d'absence puis 75 % jusqu'à 150 jours

• Ancienneté de plus de 6 mois plus : indemnité maladie à 100 % pour les 45 premiers jours de maladie

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100% pour les 180 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 300 jours

• Ancienneté de 5 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 240 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 180 jours

Calcul de la retenue de salaire associée à l'absence maladie

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C'est la "Garantie Arrêts de travail" dont les cotisations sont à la seule charge de l'employeur." Considérées comme ne constituant pas une contribution au financement d'un régime de prévoyance complémentaire, elles ne sont soumises ni à la CSG, ni à la CRDS ni au forfait social.

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Résultat

mt_garantie_arret : Montant garantie arrêt de travail

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Constantes créées

Ces constantes permettent de saisir les taux de cotisations prévoyance dédiés à la garantie "Arrêts de travail". Elles ne sont pas valorisées dans le plan de paie standard.

19.5.3    Rubriques de garantie arrêts de travail

Les nouvelles rubriques de garantie arrêt de travail, ne seront pas imprimées sur le bulletin. Elles permettront juste de connaitre la part de la cotisation de garantie arrêt de travail  inclue dans la cotisation patronale de prévoyance.

Les rubriques de garantie arrêts de travail permettent : 

• Une mise à jour du résultat mt_prev_csg avec la déduction de la part de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

• Une mise à jour du résultat mt_garantie_arret avec l'ajout de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

Données communes à toutes les rubriques de prévoyance "garantie arrêts de travail"

Constantes pour saisir le taux de Garantie Arrêt de travail compris dans la prévoyance (pour 5,25 % saisir 5.25)

• tx_ga_app_t1tx_ga_app_t1_p

• tx_ga_app_t2_p

• tx_sante_ncadre_t1_p

• tx_sante_ncadre_t2_p

• tx_ga_maitrise_ta_p

• tx_ga_maitrise_tb_p

• tx_ga_appmaitrise_t2tc_p

• tx_santega_ncadrecadre_t1ta_p

• tx_santega_ncadrecadre_t2tb_p

• tx_ga_cadre_maitrise_ta_p

• tx_ga_maitrise_tb_p

• tx_ga_maitrise_tc_p

• tx_ga_cadre_ta_p

• tx_ga_cadre_tb_p

• tx_ga_cadre_tc_ptc_p

Rubriques de garantie arrêts de travail

Les rubriques de garantie arrêt de travail, ne seront pas imprimées sur le bulletin. Elles permettront juste de connaitre la part de la cotisation de garantie arrêt de travail  inclue dans la cotisation patronale de prévoyance.

Les rubriques de garantie arrêts de travail permettent : 

• Une mise à jour du résultat mt_prev_csg avec la déduction de la part de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

• Une mise à jour du résultat mt_garantie_arret avec l'ajout de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

Données communes à toutes les rubriques de prévoyance "garantie arrêts de travail"

Constantes pour saisir le taux de Garantie Arrêt de travail compris dans la prévoyance (pour 5,25 % saisir 5.25)

Allocations complémentaires versées

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Saisir le montant total des IJ complémentaires versées par la prévoyance dans la rubrique 280098 ij_prev_totale

Vérifier que la rubrique 280099 ij_prev_n_soumis est bien présente dans votre profil

Absence maladie, AT, MP et versement d'IJ complémentaire (A partir du SW 203)

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