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Le champ « REGECHCPTAFL » a été ajouté dans la table T006. Le script à lancer (achat vente - DAV) gt_25627.sql permet d’initialiser les modes de règlement pour que ceux ayant la coche « échéance manuelle en C&L » soient également cochées pour « échéance manuelle en comptabilité ».

Tables des taux de TVA

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Le taux de TVA à appliquer à une ligne de pièce ou à une ligne d'écriture d'achat ou de vente dépend toujours :

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Le Code TVA est donc composé de deux sous codes et pour chaque combinaison de ces deux valeurs, on obtient le taux de TVA ainsi que des données complémentaires comme les comptes de TVA, les comptes d'escomptes, etc.
La table TVA donne la correspondance entre les régimes TVA de l'article et du tiers. Toutes les combinaisons sont alors possibles.

Table Régime TVA Tiers

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L'accès à la table se fait via l'option de menu : Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées aux pièces / Régime TVA tiers.
« Code régime»
Ce code permet d'assigner un régime particulier pour un tiers. Les codes livrés dans la « visite guidées » sont définis de la manière suivante :

  • 0 pour le régime normal,

  • 5 pour la franchise de TVA,

  • 7 pour le régime DOM-TOM,

  • 9 pour le régime export, Etc. …

« Libellé »
On indique ici le libellé du code régime. On dispose de 40 caractères.
«Masque compte article »
Si l'on souhaite par exemple, intégrer les achats et les ventes sur des comptes comptables différents en fonction des codes régimes TVA. Il suffit de renseigner cette zone en respectant la codification suivante :

  • Le caractère * conserve la valeur d'origine du compte d'achat ou de vente mémorisée dans la fiche article.

  • Un chiffre remplace au même endroit le caractère d'origine du compte d'achat ou de vente.

«Masque compte article DES»
Idem que précédemment pour gestion de la Déclaration d'Echange de Service.
« Numéro de TVA obligatoire »
Cochez ce champ si le numéro de TVA est obligatoire pour ce régime de TVA.

Table Code TVA

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On accède à la table des codes TVA par l'option de menu :

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