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Devant cette complexité, afin d'éviter des sanctions pour une mauvaise perception des taxes de vente, des fournisseurs de service prennent en charge la vérification des paramètres d'échange. Avalara, par le biais de son service Avatax (page en français), est l’un des ces prestataires.
| Remarque |
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Avatax dénombre plus de 3 000 typologies d’articles, et les USA comportent plus de 40 000 codes postaux. Ce qui donne potentiellement plus de 120 000 000 de combinaisons ! En rajoutant le niveau de détail (1-État, 2-Comté, 3-Ville, 4-Spécial), on approche le demi-milliard. Afin de ne pas alourdir inutilement les opérations, il est recommandé de cibler le périmètre des données requises, en fonction des activités de l’entreprise. |
Tables liées à la gestion des taxes par code postal
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Compléter la table en fonction des articles échangés par l’entreprise : https://taxcode.avatax.avalara.com/
| Info |
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La liste des codes articles est propre à chaque dossier de l’environnement |
T086
Le régime tiers se retrouve sur les fiches prospect, client et fournisseur, adresse, site, et projet.
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La codification retenue est l’accolement du code postal au code de l'État.
T057
Les codes postaux aux USA ont 5 digits numériques (code ZIP pour Zone Improvement Plan). Certains destinataires répondent à la norme ZIP+4, le code postal étant prolongé d’un tiret '-' et de 4 chiffres supplémentaires.
Un champ supplémentaire permet d’associer un régime tiers à chaque code postal. Ce régime tiers sera automatiquement repris partout où un code postal est défini, en mode de gestion des taxes par code postal.
Pour les codes postaux hors USA, on utilisera généralement le régime tiers '0' (non taxé)
T099
Le champ « Compte de comptabilisation des taxes » permet de définir un compte propre à chaque État pour la collecte des taxes.
T098
La définition du code zone suit 2 règles distinctes :
Une taxe pour le niveau ‘État’ est construite à partir de ‘US’ suivi du code de l'État. Ces taxes évoluent rarement.
Une taxe pour un Comté, une Ville ou de niveau spécial, est construite à partir du code de l'État (2 digits), suivi de taux de taxe multiplié par 1000 (5 digits)
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T097
La table des détails de taxes T097 est une version détaillée de T085. T097 permet de décomposer le taux total de taxes sous forme d'indices, reliés ou non à un taux de détail.
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