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Il n’y a pas de taxe 'nationale’. On rencontre des taxes au niveau des États, des Comtés et des villes.
La typologie des articles révère une grande importance est fondamentale pour déterminer le type de taxe applicable. Certaines catégories d’articles peuvent se voir imposer des taxes particulières.
Un article peut se voir taxer différemment selon son code postal de destination. C’est pourquoi on nommera ce mode de gestion des taxes ‘par code postal’
Des périodes spéciales d’exemption, pour certaines catégories d’articles, avec parfois des montants seuils, s’appliquent dans certains États : https://www.avalara.com/blog/en/north-america/2024/01/2024-sales-tax-holidays.html
Devant cette complexité, afin d'éviter des sanctions pour une mauvaise perception des taxes de vente, des fournisseurs de service prennent en charge la vérification des paramètres d'échange. Avalara, par le biais de son service Avatax (page en français), est l’un des ces prestataires.
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Les codes postaux aux USA ont comportent 5 digits numériques (code ZIP pour Zone Improvement Plan). Certains destinataires répondent à la norme ZIP+4, le code postal étant prolongé d’un tiret '-' et de 4 chiffres supplémentaires.
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Pour les codes postaux hors USA, on utilisera généralement le régime tiers '0' (non taxé)
| Remarque |
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Pour obtenir la rigueur requise pour ce mode de gestion des taxes, il est requis qu’un code postal saisi dans une adresse existe dans la table T057 |
T099
Le champ « Compte de comptabilisation des taxes » permet de définir un compte comptable propre à chaque État pour la collecte des taxes.
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Un fichier de type JSON est généré avec les données nécessaires pour que l’échange avec AVATAX Avatax ait lieu.
Pendant le traitement, le statut se change à ‘Pièce en cours de certification‘ au niveau de l’entête de la facture.
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| Info |
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Si on calcule rapidement le montant avec taxes à partir du nouveau taux global de 8,374%, on obtient 108,374, arrondi à 108,37 $, et pas 108,38 $, comme mentionné ci-dessus. Avatax effectue ses calculs et arrondis pour chaque détail de taxe : 100 x 0,04 = 4,00 100 x 0,0399 = 3,999 → arrondi à 4,00 100 x 0,00375 = 0,375 → arrondi à 0,38 100+4+4+0,38 = 108,38 $ |
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Une facture est émise le 2023-05-02 pour un article de typologie SW054000, pour 1000$. Le montant taxé est calculé à 1082,50$, avant certification
Avatax calcule un montant total de 1054 $ → on a un écart
L’analyse par l’ERP des données renvoyées par Avatax donne pour le couple de taxe SW054000-TX75833 :
6,25% État du Texas
0,5% au niveau du Comté
0% au niveau de la Ville de Centerville
0% de taxe spéciale
Mais les taxes ne s'appliquent que sur 80% des sommes taxables
La méthode de calcul sera : taux réel = 80% taux courant soit
5% au niveau de l'État. Le taux réel USTX ne change pas (6,25%), on va donc exceptionnellement appliquer la seconde règle de nommage pour le taux 'indice 1'
0,4% au niveau du Comté
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Impression
L’impression des détails de chaque taxe applicable aux article d’une facture n’est pas requise. Seuls les montants sont règlementairement exigés.
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La facture ci-dessus est à destination de la Californie, code postal 90001, pour un sous-total avant taxes de 134,10 $ :
un article de code taxe article P0000000, 99 $ (taxé à 9,5% pour le CP 90001)
un article de code taxe article SW019478, 50 $ (non taxé pour le CP 90001)
une remise de 10% applicable aux articles
11 $ de frais de port. Pour ce type de charge on a employé le code taxe article SM020400 (taxé à 9,5% pour le CP 90001)
20 $ de frais d’emballage, avec le code taxe article FR030000 (taxé à 9,5% pour le CP 90001)
L’impression détaille les taux, et les montants de taxes pour chaque typologie d’article (à concurrence de 5)
| Info |
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Le calcul initial de l’ERP donne un montant total de 176,52 $
Des écarts d’arrondis à l’impression restent possibles sur des petits montants. Les montants Avatax font foi. |