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TVA : Généralités
La gestion des déclarations de TVA est maintenant implémentée directement dans la comptabilité (Comptabilité/TVA).
Attention : Ce nouveau système de gestion est entièrement basé sur les écritures en comptabilité.
La TVA déjà présente dans le module règlement n'est aucunement impactée dans les traitements et continue de fonctionner comme dans les versions précédentes.
Les enregistrements RTAX ne sont plus utilisés dans la nouvelle gestion de la TVA
Le calcul de la tva utilise les enregistrements « C8 », « CP » et « CTAX » pour générer les lignes de TVA à déclarer.
Pensez à exporter les traitements du module règlements afin d'avoir une déclaration complète.
Ce nouveau système de TVA est indépendant, et ne modifie aucune donnée déjà présente en comptabilité.
Des enregistrements CTAX non cohérents entraine une déclaration de TVA non cohérente.
Les numéros de pièces sont une donnée obligatoire dans les écritures. Dans les journaux de vente/achat mais également dans les écritures de trésorerie, les OD, etc….
C'est le lien unique entre les lignes écritures servant à la déclaration de la TVA ( factures et règlement).
Les nouveaux programmes permettant le calcul, l'administration, l'impression, la validation et la génération d'écriture de TVA sont expliqués ci-dessous
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TVA : Paramétrage de la fiche dossier en comptabilité
Pour commencer, il existe un paramétrage dans fiche dossier, correspondant aux nouvelles fonctionnalités de TVA.
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Il va être extrêmement compliqué de mettre les numéros de pièces sur les règlements si cela n'existait pas précédemment.
Pour un démarrage moins « compliqué », il convient de paramétrer les journaux avec un numéro de pièce a obligatoire ou automatique et de ne traiter la tva que 2 ou 3 mois plus tard pour avoir une base propre au démarrage.
A partir de la version 10.4
afin d'empêcher que ce programme sensible soit accessible par tout le monde, la confidentialité « CV » a été mise en place.
La confidentialité est paramétrée directement sur l'entrée de menu et modifiable via l'option « F4 », « modifier via (F4) ».
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Il est possible, après avoir fait le calcul de TVA, de faire l'édition du détail de la déclaration de TVA. Le programme demande la période à traiter, et propose aussi de ne montrer que le détail pour les écritures d'achat ou de vente, ou les deux.
L'édition se base sur les données calculées au préalable. Le programme n'effectue pas de nouveau calcul.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / TVA / Liste de la TVA à déclarer
Déclaration du
Vous indiquez ici la période (mois et année) de la période à traiter.
TVA à déclarer
Vous sélectionnez le type de Tva à traiter :
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L'édition est construite en 4 parties : 
Détail de la TVA à déclarer par pièce et par code de TVA 
Récapitulatif par code de TVA avec le total à régler 
Ecriture comptable qui serait générée dans l'état actuel 
Récapitulatif des montants de TVA à déclarer par taux de TVA, en appliquant les arrondis
Remarque : Il est possible d'effectuer une édition de la TVA à déclarer pour n'importe quelle période déjà déclarée.
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Une fois le calcul et les vérifications effectuées, on peut valider la déclaration de TVA.
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Le mois de déclaration est fixé à la période suivant le mois de dernière déclaration présent dans le dossier. Le programme positionne les données de TVA comme déclarées, puis met à jour le mois de dernière déclaration du dossier ; il supprime également les lignes de TVA reportées qui seront recréées au prochain calcul.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / TVA / Validation de la déclaration
Mois de déclaration
Le mois de la déclaration est renseigné automatique et non modifiable, en fonction de la période en cours de déclaration.
Comptabilisation
En cochant la case « Générer l'écriture de TVA à décaisser », pourrez générer l'écriture de TVA immédiatement.
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- l'écriture
- les ventilations de tva
- la facture
L'écriture
Les ventilations de tva
La facture
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