...
Vous pouvez choisir d'avoir des cotisations vieillesse (URSSAF / MSA) et retraite complémentaire (AGIRC-ARRCO) basées sur un temps plein reconstitué.
Cotisations vieillesses (URSSAF / MSA) temps plein
- Positionner une constante "maintien_cot_vieil" (maintien cotisation vieillesse temps plein) à 1 pour les salariés concernés
Cotisations vieillesses (URSSAF / MSA) et retraite complémentaires (AGIRC-ARRCO) temps plein
- Positionner une constante "maintien_cot_vieil" (maintien cotisation vieillesse temps plein) à 1 pour les salariés concernés
- et positionner une constante "maintien_ret_aar" (maintien cotisation AAR temps plein) à 1 pour les salariés concernés
Brut reconstitué temps plein
Le calcul du brut rétablit temps plein est calculé en fonction de la rémunération et des heures effectuées (Y compris les éventuelles heures complémentaires).
...
- Horaire : 120h / mois
- Salaire de base : 1440,00 € (120 x 12)
- 10 HC : 132,00 € (10 X 13,2)
- Le salaire reconstitué temps plein sera de : (1440 + 132)/ (120 +10) X 151.67 = 1834.04 €
Cotisation salariales prises en compte par l'employeur
L'employeur peut choisir de prendre en charge le supplément de cotisation (Vieillesse et retraite complémentaire).
Prise en charge du supplément de cotisations vieillesse
Si l'employeur à choisi de prendre en charge le supplément de cotisation vieillesse lié au maintien des cotisations temps plein il faut :
- Positionner une constante "sup_vieil_paye_emp" (supplément de cotisation vieillesse payé par l'employeur) à 1 pour les salariés concernés
Prise en charge du supplément de cotisations vieillesse
Si l'employeur à choisi de prendre en charge le supplément de cotisation retraite lié au maintien des cotisations temps plein il faut :
...
Attention : la prise en charge par l'employeur du supplément salarial de cotisations retraite est soumise au forfait social.
Gestion en DSN
Au niveau du bordereau URSSAF
...