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  • Positionner une constante "maintien_cot_vieil"  (maintien cotisation vieillesse temps plein) à 1 pour les salariés concernés

Vous allez retrouvez le supplément cotisations vieillesse dans les rubriques

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  • Positionner une constante "maintien_cot_vieil"  (maintien cotisation vieillesse temps plein) à 1 pour les salariés concernés
  • et positionner une constante "maintien_ret_aar"  (maintien cotisation AAR temps plein) à 1 pour les salariés concernés

Vous allez retrouvez le supplément cotisations retraites dans les rubriques

  • 400102 sup_ret_t1_mc (Supplément retraite AGIRC-ARRCO T1 maintien tps plein AGIRC-ARRCO)
  • 400112 sup_ret_t2_mc (Supplément retraite AGIRC-ARRCO T2 maintien tps plein AGIRC-ARRCO)
  • 400142 sup_ceg_t1_mc (Supplément CEG T1 maintien tps plein AGIRC-ARRCO )
  • 400152 sup_ceg_t2_mc (Supplément CEG T2 maintien tps plein AGIRC-ARRCO)
  • 400212 sup_cet_t1_mc (Supplément CET T1 maintien cot temps plein AGIRC-ARRCO
  • 400222 sup_cet_t2_mc Supplément CET T2 maintien cot temps plein AGIRC-ARRCO )

Brut reconstitué temps plein 

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  • Positionner une constante "sup_vieil_paye_emp"  (supplément de cotisation vieillesse payé par l'employeur) à 1 pour les salariés concernés

Vous retrouvez le supplément cotisations vieillesse payé par l'employeur dans les rubriques

  • 410203 sup_vieil_mc_emp (Suppl vieillesse plafonnée payé par l'employeur)
  • 410303 sup_vieill_d_mc_emp Suppl (vieillesse déplaf si cotisation tps plein payé par l'employeur)

Prise en charge du supplément de cotisations vieillesse

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Attention : la prise en charge par l'employeur du supplément salarial de cotisations retraite est soumise au forfait social.

Vous retrouvez le supplément cotisations vieillesse payé par l'employeur dans les rubriques

  • 400103 sup_ret_t1_mc_emp (Supplément retraite T1 maintien tps plein payé par l'employeur)
  • 400113 sup_ret_t2_mc_emp (Supplément retraite T1 maintien tps plein payé par l'employeur)
  • 400143 sup_ceg_t1_mc_emp (Supplément CEG T1 maintien tps plein payé emp)
  • 400153 sup_ceg_t2_mc_emp (Supplément CEG T2 maintien tps plein payé emp)
  • 400213 sup_cet_t1_mc_emp (Supplément CET T1 maintien cot temps plein payé par l'employeur) 
  • 400223 sup_cet_t2_mc_emp (Supplément CET T2 maintien cot temps plein payé par l'employeur)

Gestion en DSN

Au niveau du bordereau URSSAF

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