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Données de base
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Les éléments constitutifs de la rémunération prise en compte sont extraites des tables DSN. On peut travailler avec au choix :
Des données DSN extraites en mode TEST Des données DSN extraites en mode REEL
L'extraction des données DSN pour les 12 mois de l'année à traitée doit avoir été faite avant de lancer le programme de calcul des indicateur de l'index d'égalité salariales.
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Indicateurs calculés
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Les indicateurs calculés sont : L'écart des rémunérations
L'écart des augmentations (pour les entreprises de moins de 250 salariés) La répartition des 10 plus hautes rémunérations
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Calcul des indicateurs
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Lancement du calcul
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Menu Paie / Egalité salariale FH / Calcul des indicateurs
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Données mensuelles
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Les données mensuelles sont extraites des données DSN.
Si vous devez effectuer des corrections sur les données mensuelles calculées vous pouvez le faire dans le zoom des données mensuelles.
Il faudra ensuite relancer le calcul de la consolidation annuelle et des indicateurs.
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Age et tranche d'age
L'âge est calculé au 31 décembre de l'année traitée a partir de la date de naissance présente dans la table DSNINDPAIEWRK (Cette table est remplie lors de l'extraction ou la confection de la DSN).
On utilise la fonction Age_salarie du module ppttdsnindexfh.dhop
La tranche d'âge auquel appartient le salarié est définie à partir de l'âge calculé du salarié. On utilise la fonction Tranche_Age du module ppttdsnindexfh.dhop qui peut être surchargée Les tranches standard sont :
: Moins de 30 ans
: De 30 à 39 ans
: De 40 à 49 ans
: 50 ans et plus
Le libellé des tranches d'âges est défini dans la fonction Creer_liste_t_age du module pptmdsn.Dhop
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Tranches de catégorie
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On utilise les catégories socio-professionnelles (Ouvriers, empolyés, TAM, Ingénieurs et cadres) La tranche de catégorie auquel appartient le salarié est définie à partir du Code profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE) du salarié. Rubrique DSN 40.004.
On utilise la fonction Tranche_CSP du module ppttdsnindexfh.dhop qui peut être surchargée Les tranches standard sont :
: Ouvriers (PCS >= 600a)
: Employés (PCS de 500a à 599z) 3 : TAM (PCS de 400a à 499z)
4 : Ingénieurs et cadres (PCS < 399z)
Le libellé des tranches de catégories est défini dans la fonction Creer_liste_t_CSP du module pptmdsn.Dhop
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Indicateur temps partiel
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L'indicateur temps partiel est positionné à "OUI" si la rubrique DSN 40.014 (Modalité d'exercice du temps de travail) est à 20 (Temps partiel)
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Quotité de travail
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L'unité de mesure de la durée de travail est définie en fonction de la rubrique DSN 40.011 (Unité de mesure de la quotité de travail)
Unité ='J' si la rubrique 40.011 = 12 (Journée) ou 20 (Forfait jours) Unité = 'H' dans les autres cas
La quotité de travail du contrat correspond à rubrique DSN 40.013 La quotité de travail de référence correspond à rubrique DSN 40.012
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Rémunération de base
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La rémunération de base est défini par le montant du bloc 51 (Rémunération) avec le code '010' (Salaire de base).
La rémunération de base temps plein est la rémunération de base / quotité de travail du salarié X quotité de travail de référence.
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Avantages en natures
Le montant des avantages en natures est calculé avec les blocs 54 (Autres éléments du revenu). Les codes pris en comptes sont :
- Avantage en nature : repas
- Avantage en nature : logement 04 - Avantage en nature : véhicule 05 - Avantage en nature : NTIC
06 - Avantage en nature : autres
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Primes et indemnités
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Le montant des indemnités et primes prises en compte est calculé avec les blocs 52 (Primes). Les codes pris en comptes sont :
011 - Indemnité légale de fin de CDD 012 - Indemnité légale de fin de mission
027 - Prime liée à l'activité avec période de rattachement spécifique
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Rémunération totale temps plein
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La rémunération total temps plein est constituée de: La rémunération de base temps plein
Les avantages en natures
Les indemnités et primes retenues
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Durée de présence du mois
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Cette durée est calculée afin de vérifier la présence du salarié sur au moins 6 mois. Base de calcul :
Bloc 23 (activité) code 01 (Travail rémunéré)
Moins les HS aléatoire : bloc 51 (rémunération= code 017 (HS Hc aléatoires)
Ce temps est comparé à la quotité de travail du contrat pour calculer la durée de présence du mois.
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Nb de mois rémunérés
= 1 si La rémunération total temps plein est différente de 0
= 0 sinon
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Données annuelles
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Les données annuelles sont une consolidation des données mensuelles par salarié pour l'année
Si vous devez effectuer des corrections sur les données annuelles calculées vous pouvez le faire dans le zoom des données annuelles.
Il faudra ensuite relancer le calcul des indicateurs.
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Présence annuelle
Somme des "durée de présence du mois".
Si la présence annuelle < 6 la coche "présence moins de 6 mois est cochée". Ces salariés ne seront pas pris en compte dans les indicateurs
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Total rémunération temps plein
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Somme des "Rémunération totale temps plein"
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Nb de mois rémunérés
Nb de mois
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Nb de mois avec "Rémunération totale temps plein" <> 0
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Rémunération recalculée année pleine
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"Total rémunération temps plein" / "Nb de mois rémunérés" * 12
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Classement des rémunérations
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Ordre du salarié classé par Rémunération recalculée année pleine croissante
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Effectif décembre
=1 si le salarié a perçu une rémunération en décembre. Il permet de calculer un effectif de référence pour évaluer la pertinence la pertinence de l'indicateur des écarts de rémunération qui doit prendre en compte au moins 40% de l'effectif.
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Rémunération mensuelle de base
Première : Montant de la première rémunération de base de l'année
Dernière : Montant de la dernière rémunération de base de l'année
Augmentation = oui si salarié présent plus de 6 mois et Dernière rémunération > première rémunération
Augmentation = non si salarié présent plus de 6 mois et Dernière rémunération ⇐ première rémunération
Augmentation = non concerné si salarié présent moins de 6 mois
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Écart des rémunérations
Cet indicateur permet de mesurer l'écart des rémunérations entre les femmes et les hommes L'indicateur "écart des rémunérations est calculé sur la base des données annuelles.
Ecart par groupe L'indicateur est dans un premier temps calculé par groupe d'âge et de catégorie. Les groupes ne sont pris en compte que s'ils sont constitués au minimum de 3 femmes et de 3 hommes tous présents plus de 6 mois.
Dans le cas contraire l'écart groupe n'est pas calculé.
Ecart entreprise L'écart entreprise est la somme des écarts pondérés de groupes Il n'est pertinent que si il a été calculé sur au moins 40% de l'effectif de l'entreprise.
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Nb de salariés
Nombres de salariés présents au moins 6 mois.
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Rémunération totale
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Total des rémunérations des salariés présents au moins 6 mois.
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Rémunération moyenne
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Total des rémunérations / nb de salariés
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Écart
L'écart n'est calculé que si le groupe contient au minimum 3 femmes et 3 hommes présent plus de 6 mois.
Écart calculé : (Rémunération Moyenne Hommes - Rémunération Moyenne Femmes) / Rémunération Moyenne Hommes *100
Écart après seuil de pertinence : Application d'un seuil de pertinence. 5 % si le caclul ets fait par CSP, 2% si le calcul est fait par niveau hiérarchique (dans ce cas surcharger la fonction
Taux_Correction du ppttdsnindexfh.dhop)
Écart pondéré : en fonction du nb de salariés pris en compte dans le groupe et du nombre de salariés pris en compte das l'entreprise.
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Écart entreprise
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L'Écart entreprise : somme des écarts pondérés, est affiché avec Tranche d'âge = Tous et Tranche de catégorie = Tous
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Écart des augmentations
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Cet indicateur permet de mesurer l'écart du nombre ou du pourcentages augmentations entre les femmes et les hommes
L'écart des augmentations est calculé depuis les données annuelles. Il calcul :
1.
2.
3.
4.
puis :
le nombre de femmes dont le dernier salaire de base est supérieur au premier salaire de base pour toute l'entreprise.
le nombre d'hommes femmes dont le dernier salaire de base est supérieur au premier salaire de base pour toute l'entreprise.
le pourcentage de femmes augmentées le pourcentage d'hommes augmentées
Un écart en nombre
un écart en pourcentage
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Répartition des rémunérations
Cet indicateur calcul le nombre de femmes présentes dans les 10 plus hautes rémunération. Le classement est fait sut la rémunération recalculée année pleine.
Le résultat est indiqué dans le zoom des répartition de rémunération.