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Afin de permettre la gestion des immobilisations par la méthode des composants, un numéro de composant est disponible dans l'identification des biens. Ce numéro vient en complément du numéro d'immobilisation.
Il apparaît ainsi une notion de « Bien composé » (père) et de « Bien composant » (fils).
Identification des biens
Dans le cas d'une structure, tous les composants ('fils') ont le même numéro de bien que leur composé « père », mais chacun possède un numéro de composant unique.
Le composé « père » à 0 (zéro) comme valeur de numéro de composant. Un bien simple à zéro comme valeur de numéro de composant.
Calculs d'amortissement et cumuls :
Pour un bien composé, le principe de calcul et de cumul des amortissements diffère de celui d'un bien simple.
Les valeurs de cumuls du composé sont obtenues par la totalisation des cumuls de chaque composant actif (les composants cédés ou mis au rebut ne sont pas pris en compte).
On trouve donc trois cas de calculs des amortissements :
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« Création automatique depuis C&L » : Cette case doit être cochée pour que la génération des immobilisations soit traitée depuis Commerce & Logistique.
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Gestion des clés de répartition analytique (V10.
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12)
La gestion des biens permet de renseigner qu'une seule valeur sur les différents axes analytiques. Maintenant pour gérer le cas d’imputations multiples, lors de la comptabilisations des amortissements et d'initialisation lors de la création par saisie d'écriture ou à partir de la gestion commerciale, il est possible de sélectionner des axes analytiques en indiquant une clé de répartition (par exemple : =ACHATS).
Groupe « Écritures de cession et de mise en rebut d’immobilisation » (V10.11)
« Générer les écritures » : Autorise et permet la génération des écritures comptables lors d'une cession et d’une mise au rebut d’immobilisation .
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Onglet « Éléments FINANCIERS » du zoom des biens
Coût de revient
Ce montant est en principe égal au prix d'achat.
Lors d'une création, ce montant est reporté dans la base de la taxe professionnelle, les bases d'amortissement et dans la valeur résiduelle. La composition de la valeur d'entrée permet de déterminer le coût en le détaillant.
Base taxe professionnelle
Ce montant est en principe identique au coût de revient.
En saisie d'écriture d'immobilisation, l'option du menu Complément, Création du bien est disponible pour accéder directement à la saisie de l'immobilisation.
Les champs compte d'immobilisation, de coûts et de dates sont pré-renseignées avec les valeurs de l'écriture.
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Remarque : En création de bien, un indicateur (panneau attention danger) signale que le bien n'a pas encore été calculé pour la période courante (impression ou passage dans l'administration ou comptabilisation).
Amortissements économiques
Les amortissements économiques peuvent être déterminés selon un rythme d'amortissement différent à chaque exercice. Ce n'est ni une méthode d'amortissement linéaire, ni dégressive.
Cette méthode est basée sur une notion de consommation d'avantages économiques. Ces 'avantages' sont exprimés sous forme d'une quantité pour chaque exercice à amortir.
Les quantités correspondent à des unités d'œuvre définies par la description de l'unité d'œuvre (km, nombre de pièces, pourcentage, litre, …).
Dans Divalto, cette méthode est dénommée Plan d'unités d'œuvre (ou plan UO en abrégé). Ainsi, en plus des méthodes d'amortissement déjà existantes (linéaire, dégressive, manuelle), vous avez le choix d'appliquer un plan UO en l'associant au bien à amortir.
Les plans d'unités d'œuvre ne s'appliquent qu'aux amortissements économiques.
Modifications des paramètres d'amortissement
A chaque exercice, il convient de vérifier si les paramètres d'amortissement d'un bien correspondent toujours à son utilisation réelle.
On peut donc modifier certains paramètres économiques :
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Ce bouton ou l’option de menu « Complément / Facture d’achat » permet d’afficher le détail de la facture.
Suppression du bien (V10.12)
Lors de la suppression d’un bien, un traitement vérifie que le bien n’a pas d’amortissement de comptabilisé. Il s’agit des lignes d’amortissements créés par la comptabilisation des amortissements. Dans ce cas, le bien ne pourra pas être supprimé et devra être historisé.
Si l’immobilisation ne peut pas être supprimée, le programme proposera de l’historiser.
Si l’immobilisation peut être supprimée, le programme affichera un choix permettant soit de l'historiser, soit de le supprimer.
Rappel :
Il peut exister un amortissement créé lors de la création de l’immobilisation. Si sa date de début est antérieure à la période d’amortissement du dossier d’immobilisation, ces amortissements ne sont pas pris en compte par la vérification du traitement de suppression.
Dans le zoom des historiques de biens.
On accède a ce programme via <F7> / Immobilisations / Historique des biens Immobilisés.
Ce dernier réalise le même traitement que précédemment et ne permet, uniquement de supprimer les immobilisations qui n’ont pas d’amortissement comptabilisé.
Si on tente de supprimer un bien ayant des amortissements comptabilisés, le programme préviendra que ce traitement n’est pas permis.
Plan d'unité œuvre
Selon le plan comptable, les amortissements économiques peuvent être déterminés selon un rythme d'amortissement différent à chaque exercice. Ce n'est ni une méthode d'amortissement linéaire, ni dégressive.
Cette méthode est basée sur une notion de consommation d'avantages économiques.
Ces « avantages » sont exprimés sous forme d'une quantité pour chaque exercice à amortir.
Les quantités correspondent à des unités d'œuvre définies par la description de l'unité d'œuvre (km, nombre de pièces, pourcentage, litre, …).
Dans Divalto, cette méthode est dénommée Plan d'unités d'œuvre (ou plan UO en abrégé). Ainsi, en plus des méthodes d'amortissement déjà existantes (linéaire, dégressive, manuelle).
Les plans d'unités d'œuvre ne s'appliquent qu'aux amortissements économiques.
Un plan d'unité d'œuvre détermine :
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La première concerne les montants est les choix de d'amortissement.
La seconde concerne le libellé, la localisation et le numéro de série éventuel.
Décomposition : principes
La décomposition d'un bien consiste à ventiler ses amortissements (effectifs et courant) ainsi que ses valeurs de paramétrage sur un nouveau composant (ou sur 2 composants).
Que fait la décomposition
L'opération de décomposition d'un bien consiste à :
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Soit le bien à décomposer est déjà un composant : un nouveau composant sera rajouté à la structure :
Décomposition : paramétrage
L'application de la méthode des composants pour les immobilisations se déclenche par la fonction « décomposition » dans Divalto.
Celle-ci est déclenchée soit par clic sur le bouton « Décomposer », soit par le menu Compléments, Décomposer.
La décomposition d'un bien consiste à ventiler ses amortissements (effectifs et courant) ainsi que ses valeurs de paramétrage sur un nouveau composant (ou sur 2 composants).
Mode opératoire
Dans les 2 cas de décomposition, le mode opératoire est le même :
Il s'agit d'abord de saisir la formule de répartition (valeur, fraction ou pourcentage) permettant la ventilation des valeurs d'origine vers le nouveau composant. Les bases d'amortissement respectives de chaque composant sont calculées selon la formule saisie.
Puis, pour chacun des composants, vous pouvez préciser les paramètres d'amortissements économiques et fiscaux :
Validez votre paramétrage par la touche « F10 » ou « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la décomposition n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
Décomposition : confirmation
Lors de la confirmation d'une décomposition, vous pouvez préciser les numéros de composant ainsi que les libellés et autres identifiant de chacun des composants crée ou modifié.
Remarques :
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Dans Divalto, lors d'une dépréciation, les montants des valeurs vénales et d'usage saisis par l'opérateur sont mémorisés dans l'amortissement de l'exercice.
Remarque ; Il est également possible de revenir sur une dépréciation antérieure (exercice précédent) et de réaliser ainsi une reprise de dépréciation.
Une reprise de dépréciation est limitée par la valeur nette comptable théorique qui est obtenue en calculant la valeur nette comptable du bien comme si aucune dépréciation n'avait jamais été appliquée.
La dépréciation d'un bien immobilisé ou la reprise d'une dépréciation antérieure consiste à comparer sa valeur nette comptable (valeur résiduelle de l'exercice) à sa valeur actuelle.
Utilisation de la fonction
Selon le contexte, dans l'écran de paramétrage de dépréciation vous pouvez choisir entre les options :
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S'il n'y a eu aucune dépréciation antérieure, ni au cours de l'exercice courant, seul l'option « Dépréciation » est active.
S'il y a eu une ou plusieurs dépréciations au cours des exercices antérieurs et qu'aucune dépréciation n'est constatée pour l'exercice en cours, les 2 options sont actives (choix entre dépréciation et reprise).
S'il y a déjà une dépréciation définie pour l'exercice en cours, seule l'option « Dépréciation » est active : dans ce cas la dépréciation de l'exercice en cours est modifiable.
S'il y a une reprise déjà définie pour l'exercice en cours, seule l'option « Reprise » est active.
Dans tous les cas (Dépréciation ou reprise), le montant est calculé selon la valeur actuelle du bien.
Remarque : La dépréciation ou la reprise ne s'applique que sur l'exercice en cours.
Le montant de dépréciation ou le montant d'une reprise de dépréciation est calculé selon cette valeur actuelle. Celle-ci est elle-même déterminée par la saisie des valeurs Vénale et d'usage :
Valeur Vénale
C'est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d'un actif lors d'une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie. (argus par exemple)
Valeur d'usage
C'est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l'utilisation d'un bien et de sa sortie. Elle est calculée sur la base des estimations de ces avantages.
Montant de dépréciation
Ce montant est calculé selon la différence entre :
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Si la valeur actuelle est supérieure à la valeur nette, aucune dépréciation ne peut être constatée (montant de dépréciation à zéro, et affiché sur fond rouge)
Montant de reprise de dépréciation
Ce montant est calculé selon la différence entre :
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Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette, aucune reprise de dépréciation ne peut être constatée (montant de reprise à zéro, et affiché sur fond rouge)
Si la valeur Nette Théorique est inférieure à la valeur nette, le montant de reprise est limité à cette valeur nette théorique.
Valeur Nette Théorique
C'est la valeur résiduelle du bien pour l'exercice telle qu'elle serait si le bien n'avait jamais été déprécié.
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Remarques : La scission ne s'applique pas sur un bien composé.
B2B : bien indépendant vers nouveau bien indépendant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Les 2 biens sont indépendants (ni composants, ni composés)
B2C : bien indépendant vers nouveau composant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est indépendant
Le nouveau bien est un composant d'un bien composé (Structure) autre que celui d'origine
C2B : composant vers nouveau bien indépendant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est un composant d'un bien composé (Structure)
Le nouveau composant est un bien indépendant
C2C : composant vers nouveau composant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est un composant d'un bien composé (Structure)
Le nouveau bien est un composant d'une autre structure
Mode opératoire
La scission d'un bien immobilisé consiste à le découper en 2 biens. L'opération est déclenchée par le bouton « Scission » ou par le menu Complément, Scission.
Les opérations :
Dans tous les cas de scission, le mode opératoire est le même :
Il s'agit d'abord de saisir la formule de répartition (valeur, fraction ou pourcentage) permettant la ventilation des valeurs d'origine vers le nouveau composant. Les bases d'amortissement respectives de chaque composant sont calculées selon la formule saisie.
Validez votre paramétrage, touche « F10 » ou « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la scission n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
L'affichage du résultat en mode simulé, vous permet de vérifier le paramétrage. Les amortissements respectifs du bien d'origine et du bien destination (ancien bien et nouveau bien) sont affichés en cliquant sur les boutons radios prévus à cet effet.
Les modifications seront enregistrées lors de la validation finale, touche « F10 » ou bouton « Valider ». Un écran de confirmation vous est alors proposé ; il vous permet de modifier certains éléments d'identification du nouveau bien.
Confirmation
Lors de la confirmation d'une scission, vous pouvez préciser le n° de bien (et/ou le n° de composant) ainsi que les libellés et autre identifiant du nouveau bien.
Remarques :
Vous avez le choix du type de bien cible : bien indépendant ou composant ; cliquez sur le bouton radio correspondant.
Lorsque le nouveau bien issu de la scission est un bien indépendant, seul le numéro de bien est modifiable.
Si le nouveau bien est un composant, le n° de bien et le n° de composant sont à saisir ; la touche F8 (zoom bien) est accessible pour sélectionner un composé auquel rattacher le nouveau composant.
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L'opération de cession ou de mise au rebut est déclenchée par le bouton « Cession », « Rebut » ou depuis le menu Complément, Cession ou Complément, Rebut.
Vendu le :
Dans le cas d'une cession il faut saisir la date à laquelle le bien est vendu. Le « prix de cession » doit également être précisé.
Mis au rebut le :
Dans le cas d'une mise au rebut, il s'agit de la date à laquelle le bien n'est plus en utilisation.
Mode opératoire
Au déclenchement d'une cession ou d'un rebut, un écran vous est proposé. Dans les deux cas, celui-ci est identique à l'exception du prix de cession.
Saisir la date de cession ou la date de mise au rebut
Dans le cas d'une cession, il faut saisir le prix de cession.
Validez votre paramétrage touche « F10 », « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la cession (ou la mise au rebut) n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
Les modifications seront enregistrées lors de la validation finale, touche « F10 » ou bouton « Valider ».
Prix de Cession
Ce prix représente le montant auquel le bien est vendu; la plus ou moins-value résultant de la vente, sera calculée en fonction de la valeur résiduelle du bien à la date de la cession.
Le programme d'administration des amortissements affiche, en mode simulé ou en réel, les plus/moins-values résultant d'une cession : sur fond vert pour une plus-value, sur fond rouge s'il s'agit d'une moins-value.
Cession bien composé
Dans le cas d'un bien composé, il est possible de céder ou mettre au rebut l'ensemble des composants en 1 seule opération.
Si le bien courant est un bien composé, l'activation de la fonctionnalité de cession/rebut se déroute automatiquement en mode global : cession automatique de tous les composants.
Principe
Le prix de cession global est ventilé sur chaque composant actif au prorata de sa VNC (Valeur Nette Comptable).
Pour chaque composant actif, une plus ou moins-value est calculée en fonction du prix de cession calculé, de la valeur résiduelle économique (VNC), de la valeur résiduelle fiscale
Une fenêtre dédiée à la cession/mise au rebut d'un composé affiche la simulation de l'opération. Comme pour toutes les opérations dans Divalto, vous validez par « F10 ».
Mode opératoire
Positionnez-vous sur un bien composé.
Choisissez la fonction souhaitée : cession ou mise au rebut ; le programme affiche la fenêtre de cession/mise au rebut d'un bien composé. Tous les composants actifs sont listés dans le tableau avec leurs VNC respectives.
Saisissez la date de la vente ou de mise au rebut.
Saisissez le prix de vente de la cession ; la touche « tabulation » permet de calculer la simulation.
Validez la cession ou la mise au rebut par « F10 » ou abandonnez.
Remarque : La dépréciation/reprise de l'exercice courant est annulée en cas de cession.
Attention : Les écritures de sortie sont à saisir manuellement.
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Cette fonctionnalité permet de définir une quantité d'unité d'œuvre pour un ensemble de biens.
Principe
Il s'agit de sélectionner les biens concernés selon vos critères, puis de leur appliquer une quantité d'unité d'œuvre.
Le calcul de dotation prendra en compte la quantité appliquée au lieu de celle prévue dans le plan d'unité d'œuvre.
Règles appliquées
Seuls sont concernés les biens dont le mode d'amortissement actuel est « Plan d'unité d'œuvre ».
La quantité UO saisie s'applique pour l'exercice courant uniquement; pour l'exercice suivant, c'est à nouveau la quantité définie dans le plan UO qui sera appliquée dans le calcul de dotation.
Il est possible d'annuler la quantité appliquée à l'exercice en saisissant une quantité égale à 0 (zéro). Dans ce cas la quantité définie dans le plan s'appliquera à nouveau pour le calcul de dotation.
Mode opératoire
Activez la fonction « Modifier quantités U.O. » depuis le menu déroulant Complément.
La fenêtre de sélection vous est proposé. Si le bien courant est géré selon un plan d'unité d'œuvre, celui-ci vous sera proposé par défaut.
Sélectionnez les biens concernés en cliquant sur le bouton de la barre de menu « Sélection Biens » : le zoom des biens vous est proposé ; sélectionnez–y les biens et « Validez ».
Les biens choisis sont affichés et présélectionnés.
Saisissez la quantité d'unité d'œuvre désirée : clic sur le bouton « Changer Qté UO ». La quantité saisie s'affiche dans le tableau pour chaque bien sélectionné (colonne « Qté UO »).
Validez l'opération par « F10 ». La colonne « Statut » affiche « OK » lorsque l'opération s'est bien déroulée.
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Les amortissements d'un bien sont calculés différemment selon leur nature (Bien indépendant, composé ou composant).
Deux cas de figure peuvent ainsi se présenter.
1er cas : Bien non décomposé
Les paramètres définis dans le bien permettent de calculer les amortissements.
Ceux-ci sont de 3 natures :
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Les cumuls des valeurs (dotations, dépréciation) des amortissements effectifs et courant sont reportés sur le bien.
2ème cas : Bien composé
Dans ce cas les amortissements de chaque composant sont calculés selon leurs propres paramètres.
Le cumul de chaque composant actif est totalisé au niveau du composé.
Amortissement d'un bien : Mises à jour des calculs
Principe général
Les programmes calculent en temps réel les amortissements des exercices courant et futurs. Tout changement de paramétrage est pris en compte et recalcule ce qui doit l'être.
3 grands types de calculs sont déclenchés selon le contexte :
Reprise de dotation
Déclenché à la 1ère saisie d'un nouveau bien depuis le zoom des biens. Selon les paramètres saisis, les amortissements effectifs (ceux des exercices précédant l'exercice courant) sont calculés.
Ceci permet d'enregistrer des biens pour lesquels il y a déjà eu des amortissements lors d'exercices précédents.
Recherche d'un bien
A chaque recherche d'un bien, celui-ci est réactualisé si nécessaire (amortissements effectifs + celui de l'exercice courant + cumuls).
Cette réactualisation du bien concerne le programme d'administration des amortissements, les traitements d'impressions, la génération des écritures.
Ainsi, après une modification de paramètres d'un bien (saisis dans le zoom des biens), les amortissements et les cumuls concernés seront recalculés dans les programmes adéquats.
Gestion des amortissements
En administration des amortissements, tous les exercices du plan d'amortissement sont visualisés : amortissements effectifs, de l'exercice courant, des exercices futurs (simulés). Pour assurer la pertinence des données, la recherche du bien est appelée avant (réactualisation).
Amortissement d'un bien : Calculs de dépréciation
Modification des paramètres d'amortissement d'un bien déprécié :
A la suite de la modification d'un bien (augmentation de la durée d'amortissement par exemple) la dépréciation (ou la reprise de dépréciation) de l'exercice en cours est réactualisée selon la nouvelle valeur résiduelle calculée :
En effet lors de la modification, les amortissements sont recalculés, y compris celui de l'exercice en cours.
La dépréciation enregistrée pour l'exercice courant peut ne plus correspondre avec la nouvelle valeur résiduelle calculée.
La dépréciation/reprise est donc recalculée pour être en conformité ; elle est appliquée sur la nouvelle valeur résiduelle, son montant est réajusté.
Lors du recalcul de dépréciation/reprise, celle-ci peut être à zéro ; dans ce cas on annule la dépréciation ou la reprise (raz montant, valeur vénale/usage).
Une reprise de dépréciation est recalculée selon la valeur actuelle enregistrée, mais limitée par la valeur Nette Théorique (elle-même recalculée selon les nouveaux paramètres)
Une dépréciation est réactualisée selon la valeur actuelle enregistrée.
Calcul de la valeur théorique
Lors d'une reprise de dépréciation, un test est réalisé pour comparer la valeur nette comptable (valeur résiduelle de l'exercice) à la valeur théorique correspondant à la valeur que le bien aurait s'il n'avait jamais été déprécié.
Pour chaque exercice, la valeur théorique est calculée et mémorisée.
Le calcul est le suivant :
Valeur théorique exercice courant = valeur théorique de l'exercice précédent + dotation de l'exercice calculée sans dépréciation
Pour ce calcul de dotation, les paramètres courants du bien sont pris en compte : ainsi après une modification de la durée ou du mode d'amortissement, la valeur théorique peut donc changer.
Amortissement d'un bien : Calculs liés au plan UO
Calculs selon méthode 'plan d'unités d'œuvre'
Pour chaque exercice, la dotation se calcule en appliquant à la valeur résiduelle un coefficient calculé selon les quantités d'unités d'œuvres définies dans le plan.
Exemple:
Soit un bien amortissable sur 5 ans selon la méthode du plan UO
Soit le plan UO définissant les quantités d'unités d'œuvre dans un tableau :
1er exercice :
Montant résiduel initial = Base amortissable – valeur résiduelle attendue
Dotation = Montant résiduel initial * (Q1 / Q1+Q2+Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = Montant résiduel initial - dotation
2ème exercice :
Dotation = VNC exercice précédent * (Q2 / Q2+Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = VNC exercice précédent – dotation
3ème exercice :
Dotation = VNC exercice précédent * (Q3 / Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = VNC exercice précédent – dotation
etc. …
Remarque : VNC = Valeur Nette Comptable ou valeur résiduelle pour l'exercice
Déterminer les quantités UO
L'indice du tableau des quantités d'unité d'œuvre (qté UO) à utiliser dans les calculs pour un exercice donné, est défini par le nombre d'exercice déjà amortis et par le nombre d'exercices restant à amortir
Paramètres :
date de début d'amortissement du bien
Dates début et fin de l'exercice courant
Durée d'amortissement (d'où on déduit la date de fin d'amortissement)
Ce qui implique qu'il faut calculer le nombre d'exercices entre 2 dates
Exemple : Bien à amortir sur 5 ans selon Plan UO, avec un début d'amortissement décalé par rapport au début du 1er exercice :
Remarque : Les dotations des 1er et dernier exercices sont corrigées au prorata du temps/durée des exercices.
Dotation du 3ème exercice (exercice courant dans l'exemple) :
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