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La gestion des financements, vous permet de calculer les échéances et de créer les écritures comptables liées.
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Onglet généralité
Montant / durée et taux de l’emprunt
Pénalité de remboursement anticipé
Mode de remboursement (Échéance constante / amortissement constant / In Fine)
Échéance constante : Le montant des mensualités reste le même pendant toute la durée du prêt
Amortissement constant : Le remboursement de chaque mois comprend une part fixe de capital et une part variable d’intérêts. Les intérêts étant calculés sur le capital restant dû, ils diminuent donc à chaque échéance pendant toute la durée de remboursement du prêt.
In fine : L'emprunteur n'effectue le remboursement du capital qu'à la dernière échéance. Les mensualités à rembourser chaque mois concernent ainsi uniquement les intérêts et les assurances.
Taux annuel d’assurance sur capital initial
Taux d’assurance annuel ’assurance sur capital restant
Onglet comptabilisation
Amortissement (compte)
Intérêts (compte)
Remboursement anticipé (compte)
ICNE Charge (compte)
ICNE Bilan (compte)
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Si une on plusieurs échéances du financement n’ont pas été intégrées, le bouton « Générer écriture » est accessible. En cliquant sur ce bouton, on ouvre une fenêtre qui permet de saisir la plage d'échéances à traiter. Par défaut la plage proposée va de la première échéance non intégrée à la dernière échéance du prêt. A la validation de la fenêtre de sélection, on lance le programme de génération des écritures du financement.
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Gestion des
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échéanciers
Le programme de calcul des échéances permet un calcul en fonction des conditions du financement.
L’accès est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Financement / Gestion des échéanciers.
L’indicateur (E/C) permet de distinguer
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Bouton « Enregistrer » : Permet d’enregistrer les échéances que l’on vient de calculer ou de modifier.
Bouton « Recalculer Avenant» : Disponible uniquement sur les échéances non intégrées. Les options possibles sont
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Bouton « Annuler » : Permet de ré-afficher les échéances enregistrées.
Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)
Les échéances ont toutes un montant identiques définit par
Montant de l'échéance définit sur le financement
+ Montant des éventuels frais fixes
+ Montant de l’éventuel assurance
La modification des échéances n’est pas possible pour les financements de type Crédit-bail ou LLD.
Les avenants possibles sont
Échéances blanches => création d'échéances avec uniquement le montant de l’assurance
Modification de la durée (Du nb d'échéances)
Génération des écritures comptables
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Après création, l'échéance sera modifiée pour correspondre au numéro de l'écriture et on retrouvera le code du financement ainsi que et le n° de l'échéance (Zoom écritures par.numéro d'écriture)
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Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)
Gestion de la TVA sur frais fixes
On recherche le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA due sur les frais fixes.
Le montant des frais fixes saisi sur la fiche financement est un montant TTC et la TVA sera calculée lors de la génération de l'écriture, si le compte de charge associé aux frais à un code TVA.
Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD
Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)
Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA
Au débit du compte de frais : montant des frais
Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance
Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance
Date de l'écriture
Cas des emprunts :
Date d'écriture = date d'échéance
LLD ou crédit-bail avec ”terme échu”
Date d'écriture = date d'échéance + 1 période
LLD ou crédit-bail avec “terme à échoir”
Date d'écriture = date d'échéance
Données du financement reprises sur les lignes d'écriture.
Le code de l’emprunt.
Le n° de l'échéance
Les dates de début et de fin de contrat (pour les lignes de charge)
Cas des emprunts :
Date de début de période = date d'échéance - 1 période
Date de fin de période = date d'échéance.
LLD ou crédit-bail
Date de début de période = date d'échéance
Date de fin de période = date d'échéance + 1 période
Simulation écritures analytique (V10.9)
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Une fois les échéances sélectionnées, le bouton « Imprimer écriture » permet de réaliser une simulation en imprimant les écritures (impression de l'écriture et des CX) sans générer les écritures.
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La suppression d’une écriture d'échéances entraîne la suppression du N° d'écriture dans l'échéance. L'échéance est donc à nouveau visible dans le programme de génération des écritures de financement.
Gestion TVA sur frais fixe (V10.9)
Fonctionnement
Quand on choisi un financement avec frais fixe, on calcul la TVA en recherchant le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA dû sur les frais fixes.
Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD :
Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)
Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA
Au débit du compte de frais : montant HT des frais
Au débit du compte de TVA associé au compte de frais : montant de la TVA sur les frais
Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance
Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance
ICNE - Cut-off (V10.9)
Gestion des Intérêts Courus Non Échus
La gestion du cut-off des échéances de financement depuis le programme standard (Règle FNP - Factures non parvenue liée à l’application COMPTA) est réalisée depuis l’option de menu : Comptabilité / Traitements périodiques / Cut-Off / Génération des régul. commerciale.
Afin de prendre en compte les échéances des emprunts le programme de calcul du Cut-off a été modifié afin que le compte TTC soit recherché parmi les comptes de tiers ou parmi les comptes de banques.
Le compte de contrepartie utilisé pour la proratisation des intérêts est celui paramétré au niveau de la définition du financement. S’il est absent on prend celui présent au niveau du programme de Cut-Off.
Par défaut, c’est le compte « 16884000 » qui est renseigné au niveau du programme de calcul du cut-off.
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Précisions techniques
Le compte TTC est recherché parmi les comptes de tiers ou parmi les comptes de banques.
Impression des financements
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Total des échéances,
Total des intérêts remboursés,
Total du capital remboursé,
Total assurance,
Total frais.
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Génération des Intérêts Courus non Échus
Le programme de génération des écritures d’intérêts courus non échus permet de générer les écritures de Cut-Off pour une date d’arrêté donnée.
On accède à l’option via le menu Comptabilité / Traitements périodiques / Cut-Off / Génération des intérêts courus non échus.
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Les échéances qui correspondent à la date d’arrêté sont présentées. C’est celles dont la date d'échéance est postérieure à la date d’arrêté, avec date de l'échéance précédente antérieure à la date d’arrêté.
Le montant des intérêts courus non échus est calculé. Les échéances qui ont déjà données lieu à une écriture de cut-off pour la date d’arrêté choisie ne sont plus proposées.
Si l’option extourne est cochée, on génère également une écriture d’extourne à la date choisie.
Les comptes de charge et de bilan utilisés dans l'écriture sont ceux présent dans le zoom des financements, en cas d’absence on prend les comptes saisi dans le programme de génération des ICNE.
Un champ permet de définir le libellé des écritures à générer.
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Avant de générer les écritures, on peut en modifier le montant et / ou le libellé des écritures à l’aide du bouton « Modifier ».
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Le bouton « Imprimer écritures » affiche la liste des écritures à générer.
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Le bouton « Générer écritures » lance l’intégration des écritures des ICNE et des extournes le cas échéant.
Précisions techniques
calcul du nombre de jours de la période de l'échéance :
si l’option Prorata temporis du dossier est à 365 jours.
Nombre de jours calendaire de la période
Si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours on prend
30 jours pour les échéances mensuelles
90 jours pour les échéances trimestrielles
180 jours pour les échéances annuelles
Calcul du nombre de jours jusqu'à la date d’arrêté
Nombre de jours calendaire du début de période à la date d’arrêté.
La date d’arrêté prise en compte est limitée au 30 du mois si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours.
Calcul des intérêts courus non échus
(Montant des intérêts à rembourser / Nb de jours de la période) X (nb de jours jusqu'à la date d’arrêté).
Mode simulation
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfmt.dhfd et on fait un pilotage vers le programme d’affichage des écriture à intégrer.
Mode Réel
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfm.dhfd. On pilote le programme d’intégration des écritures comptables.
Écritures générées
Dans le zoom des écritures on retrouve les éléments suivants :
Date d’arrêté
Règle de Cut-Off = ‘ICNE’
Code du financement
N° de l'échéance concernée