Si les absences peuvent être saisies dans un EV avec la rubrique abs_maladie Absences maladie
Le nombre de jours d'absence maladie est stocké dans le résultat « absence_maladie ».
La présence de cette rubrique, déclenche le calcul des rubriques

• indemnite_mal_100 indemnité maladie 100% lié au calcul nb_mal_100

• indemnite_mal_75indemnité maladie 75% lié au calcul nb_mal_75

• indemnite_mal_50 indemnité maladie 50% lié au calcul nb_mal_50

Gestion des indemnités sans tenir compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Dans le plan de paie standard le calcul de l'indemnité est fait en fonction de la catégorie et de l'ancienneté

• Si non cadre et plus de 6 mois ancienneté : indemnisation 100%

• Si cadre et plus d'un an d'ancienneté : indemnisation 100%

Gestion des indemnités avec prise en compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Pour avoir un calcul plus fin en fonction du nombre de jours d'absences maladie pris dans les 12 derniers mois, il faut modifier le plan de paie et cocher l'option « Déclenchée par la présence d'un élément variable » pour les rubriques :

• 213200 maladie_janvier nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de janvier

• 213300 maladie_fevrier : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de février

• 213400 maladie_mars : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mars

• 213500 maladie_avril : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'avril

• 213600 maladie_mai : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mai

• 213700 maladie_juin : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juin

• 213800 maladie_juillet : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juillet

• 213900 maladie_aout : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'aout

• 214000 maladie_septembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de septembre

• 214100 maladie_octobre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'octobre

• 214200 maladie_novembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de novembre

• 214300 maladie_décembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de décembre

• 214400 cumul_maladie : nb de jours de maladie pour les 12 derniers mois

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 180 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 330 jours

• Ancienneté de 6 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 270 jours

• Ancienneté de 3 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 210 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 60 premiers jours d'absence puis 75 % jusqu'à 150 jours

• Ancienneté de plus de 6 mois plus : indemnité maladie à 100 % pour les 45 premiers jours de maladie

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100% pour les 180 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 300 jours

• Ancienneté de 5 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 240 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 180 jours

Calcul de la retenue de salaire associée à l'absence maladie

...

Permet de saisir la valeur de la part des cotisations de prévoyance payées par le salarié.

• Rubrique 280098 ij235000 ijss_prevcompl_totalesoumis : Indemnité Prévoyance totale versée (A saisir : part de l’indemnité soumises à cotisation ou indemnité totale si constante tx_cot_prev_sal présente)

  • Ajouté à la base de cotisation sociale

  • Imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

• Rubrique 280099 ij_prev_n_soumis : Indemnité Prévoyance versée non soumises (Calculée )

Mise en œuvre dans la paie

...

• en fonction de la rubrique 235000 ijss_compl_soumis et de la constante tx_cot_prev_sal ou saisie)

  • Déduite de la base de cotisation sociale

  • Réintégrée dans le net à payer

  • Imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

Mise en œuvre dans la paie

S’il y a lieu, saisir dans les constantes concernées (tx_ga_xxx), le taux de prévoyance dédié à la garantie arrêts de travail.

Saisir dans la constante tx_cot_prev_sal le prorata entre les cotisations salariales et les cotisations patronales de prévoyance. Exemple : saisir 30 pour un régime de prévoyance financé à 30% par le salarié

Saisir le montant total des IJ complémentaires versées par la prévoyance dans la rubrique 280098 ij_prev_totale

Vérifier que la rubrique 280099 ij_prev_n_soumis est bien présente dans votre profil

Saisir le montant total des IJ complémentaires versées par la prévoyance dans la rubrique 235000 ijss_compl_soumis.

Vérifier que la rubrique 280099 ij_prev_n_soumis est bien présente dans votre profil

Allocations complémentaires non versées

• Rubrique 280300 ijss_prevoyance : Indemnité prévoyance non versée non soumises, permet de calculé une diminution de cotisation sociale

  • Déduite de la base de cotisation sociale

  • Déduite du montant imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

• Rubrique 280900 ijss_compl_nsoumis : Indemnité prévoyance non versée non soumises,

  • Pas d’impact sur les cotisations sociales

  • Pas d’impact sur le montant imposable

  • Uniquement ajouté à la base du PAS

IJ prévoyance non subrogées.

Vous pouvez vous servir de la rubrique 280900 ijss_compl_nsoumis pour rajouter le montant d’IJ non subrogées à la base du PAS

Absence maladie, AT, MP et versement d'IJ complémentaire (A partir du SW 203)

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En cas de versement d'IJ complémentaire prévoyance soumises à cotisation utiliser la rubrique

• 280800 235000 ijss_compl_soumis IJ complémentaires soumises

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