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Les packs DSN sont disponibles dans le répertoire /INFINITY / DSN PAS
Les derniers packs sont :
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_v75 pour la version 7.5 pack 210f
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_vX4 vX5 pour la version 10.45 pack 215d
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_vX5 vX7 pour la version 10.57 pack 217e
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_vX6 vX8 pour la version 10.68 pack 218a
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_vX7 vX9 pour la version 10.79 pack 219c
Pack_DSN_PAS_v124v131_infinity_vX8 vX10 pour la version 10.810 pack 220b
Pack_DSN_PAS_v125v131_infinity_vX9 vX11 pour la version 10.9
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11 pack 221c
Installation
Version Harmony minimum : master_Harmony_2019_404 + Hotfix_Harmony_2019_404_05.
Le pack DSN-PAS s'installe toujours en "simple mise à jour"
Si la version précédente est inférieure à la version 121 129 : Après l'installation du pack il faut exécuter le programme pppmmaj_sql.dhop (Synchronisation de la base de données et mise à jour des zooms et du menu)
Après l'installation du pack il faut faire une mise à jour du paramétrage standard de la DSN
Version 131 du
Pas de modification de la définition des zooms
Pas de modification du menu
Pas de modification de la base de données
Extraction DSN mensuelle
Bloc 58 code ‘03 - Montant Net Social' Les dates début et fin de période ne sont pas obligatoire si la période fiscale correspond à la date de règlement.
L’installation du pack permet de vider les rubriques 58.001(début de période ) et 58.002 (fin de période) associées au ‘ Montant Net Social'.
Paie standard (date de règlement dans la période paie)
L’installation de ce pack n’est pas nécessaires
Paie décalée (date de règlement dans le mois suivant la période de référence)
Pour les entreprises en paie décalée il faut absolument que les rubriques 58.001(début de période ) et 58.002 (fin de période) soient vides .
L’installation du pack permet de vider les périodes associé au “Montant net social”
Résolution sans installation du pack :
Il est possible de substituer l’installation du nouveau pack à la création de la fonction DSNBLOC58_Insert_Av dans une surcharge du module ppttdsnextra03.dhop
function char DSNBLOC58_Insert_Av(&DSNBLOC58)
recordsql pprsdsnbloc2.dhoq DSNBLOC58
beginf
if DSNBLOC58.TypeDsn = '03'
DsnBloc58.Perddt = ' '
DsnBloc58.PerFdt = ' '
endif
Freturn('O')
endf
Version 130 du
Pas de modification de la définition des zooms
Pas de modification du menu
Pas de modification de la base de données
Pack X.11
Le pack X.11 est disponible depuis le 20/03/2024
Extraction DSN mensuelle
Dans la norme DSN 2024 le bloc 58 code ‘03 - Montant Net Social' est obligatoire même si le montant du MNS est à 0.
Modification de la rubrique bs_mns afin qu’elle soit enregistrée et imprimée même si le montant est à zéro.
Pour que la DSN puisse extraite des bloc 58 code 03 à zéro il faut que les paie soient calculées avec un PLP >= 288 et que le pack DSN 130 soit en place
Version 129 du 26/01/2024
Pas de modification de la définition des zooms
Pas de modification du menu
Lancer le programme pppmmaj_sql.dhop pour faire une mise à jour des données
Confection FCTU :
Correction du programme pour prendre en compte la gestion de la nouvelle rubrique 50.020
Version 128 du 07/12/2023
Pas de modification de la définition des zooms
Ajout d’entrées spécifique DAS2 au menu
Pas de modification de la base de données Ajout d’un zoom (Elément calculé en net bloc 58)
Lancer le programme pppmmaj_sql.dhop pour faire une mise à jour du menu et des zooms
DAS2 :
Modification du menu pour permettre aux clients qui font uniquement des DAS2 de faire :
La mise à jour du paramétrage standard DSN
l'édition d’une impression récap limitée à la DAS2
Version 127 du 23/11/2023
Ajout d’un zoom (Elément calculé en net bloc 58)
Ajout d’une entrée au menu (Elément calculé en net)
Lancer le programme pppmmaj_sql.dhop pour faire une mise à jour des données, du menu et des zooms
Version 2024 :
Modification pour compatibilité avec la version 2024
Bloc 58
Nouveau bloc : Bloc 58 élément déclaré en net. C’est dans ce bloc qu’on retrouvera
Le Montant Net Social
Le montant net des HS/HC exonérées
Récap DSN
Modification de l'édition Récap DSN - Page Salarié dans laquelle on trouvera désormais
Le MNS Bloc 58 code 03 Montant net social (pour les déclarations à la norme 2401)
Le montant net des HS/HC exonérées. Bloc 58 code 01 HS/HC exonérées fiscalement (Y compris RTT monétisés) (pour les déclarations à la norme 2401)
Le nb de jours calendaire du plafond de Sécurité Sociale. Bloc 53 code 01 Travail rémunéré avec unité = 40 - jours calendaires de la période d’emploi pris en compte dans le calcul du plafond de Sécurité Sociale
La base brut CP : Bloc 78 base assujettie code 20 - Caisses de congés payés (CIBTP, Transport, Manutention portuaire) - Base brute de cotisations congés payés
Version 126 du 02/03/2023
Pas de modification de la définition des zooms
Pas de modification du menu
Pas de modification de la base de données
Ce pack ne concerne que la version X.9. Modification de la version de compilation
Version 125 du 28/02/2023
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Pour plus d'explication voir notre article La taxe d'apprentissage en DSN
Version 104 du 02/03/2022
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Pour plus d'information voir le paragraphe "Exclusion d'établissement" de notre fiche Gestion des codeops
Version 102 du 04/02/2022
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Plus d'information sur notre page spécifique ITP des Administrateurs agricoles
Version 75 du 23/02/2021
Déclaration annuelle OETH
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Pour plus d'informations : Contrôle DSN
Zoom des versements salariés
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la contribution due (Bloc 82 code 068)
Le montant des dépenses non réalisées des accords OETH (Bloc 82 code 069)
Documentation màj
Version 65 du 07/12/2020
Vérification cohérence CTP / Cotisations individuelles
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