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Le module Grand Import permet de gérer deux situations d’importation différentes.
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Un numéro de chargement est attribué automatiquement (option Dossier, Numérotation).
Les informations à renseigner obligatoirement dans la partie de gauche, sont le transitaire et le type de conteneur (Menu : Commerce & logistique / Fichiers / Tables / Tables liées au Grand import / Type de conteneur. La date de départ prévue est pour information.
Dans le tableau de droite, il faut renseigner le ou les fournisseur(s) à qui sont commandées les marchandises à l'import. Le programme recherche toutes les commandes ouvertes concernées et en reporte les lignes dans la partie « Conteneur ».
C'est dans cette partie « Conteneur » que le remplissage s'opère. Le volume et le poids du chargement, se « remplissent » automatiquement au fur et à mesure de l'ajout de lignes, reprenant les informations de poids/volume/conditionnement des fiches articles.
Ces informations de poids et volume peuvent également être remplies manuellement.
Dans la partie basse figurent les lignes en attente de chargement. Les boutons « Remplir le conteneur », « Vider le conteneur » permettent de passer toutes les lignes d'une partie à l'autre, selon s'il faut vider le conteneur ou au contraire le remplir ! Chaque ligne ensuite est ajoutable par simple double clic ou copier-glisser d'une partie à l'autre. Les boutons « Ajouter ligne conteneur » ou « Enlever ligne conteneur » remplissent également ces fonctions. Le bouton « Chargement » charge l'intégralité du contenu.
Validation du conteneur
Une fois le conteneur dûment rempli, il faut cliquer sur « Valider ». Cette action valide le chargement et créé automatiquement le numéro de chargement (si cette option est positionnée sur le Dossier).
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Le coût de revient (CR) suite au calcul des frais d'approche
Le calcul des frais d’approche ne met pas à jour le CR de la fiche S-Ref, il met à jour les coûts d’Entrées puis fait appel aux programme standard « d’affectation des coûts de revient » qui va mettre à jour les CR de sortie selon les entrées.
Le CR de la fiche S-Ref est mis à jourlors de l’entrée de la marchandise uniquement.
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Concernant l’article ART01, le montant actualisé correspond au montant de la pièce d’achat - montant de l’avoir donc 70 - 16 = 54. Ce montant sera utilisé pour calculer les frais impactés sur cet article.
Le coût de revient est calculé avec la formule suivante :CR unitaire = ( Montant actualisé + Montant retenu des frais ) / Quantité actualisée
Montant actualisé = Montant sur la pièce d’achat - Montant sur la ligne d’avoir
La quantité actualisée = quantité achetée - quantité de la ligne d’avoir = 10 -1 = 9Finalement on aura CR unitaire = (54 + 54) / 9 = 12€
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Cette table se définit par une nomenclature douanière existante et un code pays (d’origine) existant. (=> couple ou combinaison nomenclature douanière - pays d’origine). NB: le pays d’origine n’est pas une donnée obligatoire (pour les cas des territoires en outre-mer par exemple).
C’est ce couple qui porte les différentes caractéristiques d’imposition suivantes:
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D’autres possibilités plus avancées (bases d’imposition “valeur statistiques”, “formules” et “bases ht”) sont paramétrables: voir chapitres suivants.
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Paramétrage
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Menu: Commerce & logistique / Fichiers / Organisation / Dossier, bouton “Grand Import”, bouton “Formules DED”
Cette table permet de paramétrer deux calculs:
1) par les onglets “Valeur statistique” et “Base HT”, de définir la base (ou “assiette”) d’imposition positionnée dans les codes d’imposition (voir chapitre précédent: tables de paramétrage).
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La Valeur statistique est définie sur la base de la valeur hors taxe de la marchandise (valeur issue des pièces d’achat import), à laquelle des codes impositions (cohérents, i.e. avec la base d’imposition “Valeur HT”) et/ou des frais vont être imputés.
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commun à plusieurs codes nomenclatures douanières (V10.10)
Exemple : Ces 4 codes nomenclature douanière ont le même paramétrage d'imposition:
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Le principe est de pouvoir saisir mon paramétrage pour une racine de code, exemple 4901, afin de ne pas avoir à saisir tous les codes nomenclatures.
Le bouton “Propagation” permet de propager un paramétrage d’imposition commun à plusieurs nomenclatures douanières :
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L'écran de propagation permet de saisir une fourchette de code à mettre à jour (sur la base du code courant) :
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Trois options au choix :
Autoriser la mise à jour des fiches si déjà existantes
N’autoriser que la création des nouvelles fiches, uniquement si le code tva nomenclature existe (Table T126). Si l’option est décochée, alors ces codes sont créés automatiquement.
Ajuster le pas d’incrémentation (par défaut numérotation de 1 en 1)
Paramétrage: Table des valeurs statistiques, bases HT et bases CR (coût de revient) dans le Dossier
Menu: Commerce & logistique / Fichiers / Organisation / Dossier, bouton “Grand Import”, bouton “Formules DED”
Cette table permet de paramétrer deux calculs:
1) par les onglets “Valeur statistique” et “Base HT”, de définir la base (ou “assiette”) d’imposition positionnée dans les codes d’imposition (voir chapitre précédent: tables de paramétrage).
La Valeur statistique est définie sur la base de la valeur hors taxe de la marchandise (valeur issue des pièces d’achat import), à laquelle des codes impositions (cohérents, i.e. avec la base d’imposition “Valeur Statistique”HT”) et/ou des frais vont être imputés.
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La Base HT est définie sur la base de la Valeur Statistique (base précédente), à laquelle des codes impositions (cohérents, i.e. avec la base d’imposition “Valeur Statistique”) et/ou des frais vont être imputés.
2) de déterminer la base de calcul du CR. Il est défini sur la Base HT, auquel sont imputés d’autres codes imposition (avec la base d’imposition “Base HT”) et/ou des frais, pour obtenir le CR final de la marchandise.
Les Frais dans le cadre de la DED
Les codes frais que l’on peut ajouter dans le paramétrage des bases de calcul du Dossier GIM, DED, correspondent à des références articles qui ont la nature de produit “spéciale GIM” positionnée dans le Dossier GIM (voir paramétrages Dossier du Grand import).
Ces frais doivent être matérialisés par des pièces ou lignes de pièce qui doivent être rattachées à la Fiche Grand Import (attention: fonctionnement différent de l’utilisation Fiche Grand Import + Fiche Frais d’Approche!).
Ces frais doivent être matérialisés par des pièces ou lignes de pièce qui doivent être rattachées à la Fiche Grand Import (attention: fonctionnement différent de l’utilisation Fiche Grand Import + Fiche Frais d’Approche!).
Le calcul d’imputation se fait automatiquement ad valorem, c’est-à-dire au prorata des montants totaux de chaque nomenclature douanière déclarée.
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Le calcul d’imputation se fait automatiquement ad valorem, c’est-à-dire au prorata des montants totaux de chaque nomenclature douanière déclarée.
A partir de la V10.10, les frais peuvent être répartis selon d’autres critères que la valeur de la marchandise:
En montant
En quantité
En poids
En volume
Le paramétrage se situe au niveau du Type de frais (voir chapitre dédié plus haut) positionné sur l’article de frais utilisé dans les pièces de frais.
Sur le formulaire de la déclaration de douane, la colonne type de frais est ajoutée :
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Cette colonne indique le mode de répartition de la ligne de frais. Par conséquent, le calcul du taux à utiliser est effectué selon ce mode de répartition.
Par exemple : pour calculer le taux de répartition de l’acconage (répartition en volume) sur la première nomenclature ce calcul est effectué :
Taux de répartition des frais = volume nomenclature / volume total = 42 DM3 / 102 DM3 = 41.17%.
Lors de calcul du coût de revient sur le niveau article, la même règle de répartition est utilisée.
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Pour calculer les frais de l’acconage qui seront impactés sur ALB0001, ce calcul est effectué:
Volume de ALB0001 / Volume total * frais acconage = (30 / 42) * 41.18 = 29.41 €
Tables DED et gestion Inter-compagnies (V10.10)
Le principe est de pouvoir répliquer les tables de paramétrage de la DED d’un dossier vers plusieurs autres.
Il est nécessaire de paramétrer les liens entité inter-compagnies (Menu: Administration / Inter-compagnies) :
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Les deux tables DED suivantes sont gérées en inter-compagnie:
Imposition
Répartition des taxes
Si le paramétrage activé, la fiche est répliquée et l’indicateur positionné :
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Précision technique: script d’import du paramétrage de la table entité inter-compagnies : GT_28808.sql |
Paramétrage: Formules (codes traitements)
Les formules permettent d’aller plus loin dans le paramétrage du calcul des droits, impôts et taxes imputables à la marchandise importée, lorsque ceux-ci sont plus complexes que l’application d’un taux ou coefficient sur une base définie.
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Cette fonctionnalité est différente/indépendante de celle des “frais d’approche”: la Fiche Frais d’Approche n’est donc pas utilisée pour les DED.
DED étape n°1: création de la Fiche Grand Import et rattachement des pièces
Le point de départ indispensable au calcul des DED est le rattachement des pièces d’importation à une Fiche Grand Import.
Toutes les pièces concernées (achat de marchandises et frais) doivent être rattachées à la Fiche Grand Import par les boutons:
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Sélection du type de pièce pour visualiser la liste des pièces rattachables:
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Cette Fiche Grand Import doit obligatoirement avoir la case “ Gérer DED” cochée, pour enclencher les fonctionnalités de calcul des DED:
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Les taxes et les frais seront impactés exclusivement sur les pièces d’achat
Aucun frais et aucune taxe ne sera impacté sur une ligne d’avoir.
Le montant de l’avoir est déduit du montant de la pièce d’achat afin d’obtenir le bon montant qui va servir à impacter les frais et calculer le coût de revient.
Exemple
A la Fiche Grand Import ont été rattachées les pièces suivantes:
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Coût de revient unitaire = 360€ / 9 = 40€.
Remarque
L’avoir des frais est bien pris en compte aussi comme on peut le constater sur le formulaire suivant :
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