Les immobilisations

Divalto Comptabilité intègre un module complet de gestion des immobilisations tenant compte du respect des normes en vigueur (IFRS).
De manière générale, les amortissements économiques doivent refléter l'utilisation réelle des biens dans l'entreprise.
Les paramètres d'amortissement d'un bien doivent donc pouvoir être réajustés à chaque exercice afin de correspondre à son utilisation.
Les grandes fonctions des immobilisations aux normes IFRS sont les suivantes :

• Gestion des composants

• Amortissement possible selon les avantages économiques

• Possibilité de modifier certains paramètres d'amortissement économiques afin de correspondre à l'utilisation réelle

• Possibilité d'appliquer des dépréciations à chaque exercice, ainsi que des reprises de dépréciation

• Traçabilité des modifications par un historique des paramètres d'amortissement

• Prise en compte d'une valeur résiduelle.

Afin de permettre la gestion des immobilisations par la méthode des composants, un numéro de composant est disponible dans l'identification des biens. Ce numéro vient en complément du numéro d'immobilisation.
Il apparaît ainsi une notion de « Bien composé » (père) et de « Bien composant » (fils).
Identification des biens 
Dans le cas d'une structure, tous les composants ('fils') ont le même numéro de bien que leur composé « père », mais chacun possède un numéro de composant unique.
Le composé « père » à 0 (zéro) comme valeur de numéro de composant. Un bien simple à zéro comme valeur de numéro de composant.
Calculs d'amortissement et cumuls :
Pour un bien composé, le principe de calcul et de cumul des amortissements diffère de celui d'un bien simple.
Les valeurs de cumuls du composé sont obtenues par la totalisation des cumuls de chaque composant actif (les composants cédés ou mis au rebut ne sont pas pris en compte).
On trouve donc trois cas de calculs des amortissements :

Le calcul d'amortissement d'un composant est indépendant des autres composants d'une même structure ; seuls ses propres paramètres sont pris en compte.
Chaque composant à ses propres paramètres d'amortissement : durée, rythme, méthode.
La globalisation des amortissements au niveau de la structure du composé est le résultat du cumul de tous les composants actifs.

Remarque : Quelle que soit la structure du bien, dans un dossier multi-établissement, le bien est toujours mono-établissement.

Immobilisation : Paramétrage du dossier

On accède aux paramètres du dossier des immobilisations, via l'option de menu : Comptabilité / Fichiers / Organisation / Dossiers – Bouton « Immobilisation »

Onglet Généralités

« Adhésion aux normes IFRS » : En cochant cette case, il vous sera possible de gérer la décomposition des biens, la gestion par unité d’œuvre ainsi que les dépréciations et les reprises de dépréciation.

Groupe « Paramétrage comptable »

« Journal des amortissements » : Code du journal sur lequel seront passées les écritures d'amortissement de l'exercice. Il s'agit en principe d'un journal comptable d'opérations diverses.

« Journal des situations » : ce code de journal est utilisé par le traitement de génération des écritures lorsque la date d'arrêté ne coïncide pas avec la fin de l'exercice. Il s'agit souvent d'un journal de type extra-comptable.

« Prorata temporis » : pour le calcul du prorata temporis deux méthodes sont possibles :

• 365 jours pour prendre en compte l'année réelle (365 ou 366 jours) ;

• 360 jours pour considérer que l'année comporte 12 mois de 30 jours.

Groupe « Période de validation » 

La période de validation représente l'exercice en cours, pour lequel les amortissements seront calculés. Ces dates sont distinctes des dates de clôture, de balance ou de protection, mais la période est contrôlée par rapport au contenu de la table des exercices.

Groupe « Composants »

« Incrémentation des numéros de composant » : Permet l'attribution automatique d'un numéro de composant lors de la création de biens décomposés.

Groupe « Création d’immobilisation depuis C&L » (V10.11)

« Création automatique depuis C&L » : Cette case doit être cochée pour que la génération des immobilisations soit traitée depuis Commerce & Logistique.

Groupe « Écritures de cession et de mise en rebut d’immobilisation » (V10.11)

« Générer les écritures » : Autorise et permet la génération des écritures comptables lors d'une cession et d’une mise au rebut d’immobilisation .

« Journal » : Indication du code journal contenant la génération des écritures de cession et de mise au rebut.

Onglet Comptabilisation

Vous trouverez dans cet onglet les différent comptes utilisés par défaut pour la comptabilisation .

• Le groupe « Amortissement des immobilisations » :

  • « Amortissement des immobilisations incorporelles (280) »,

  • « Amortissement des immobilisations corporelles (281) ».

• Le groupe « Dotation aux amortissements » :

  • « Dotation aux amortissements incorporels (68111) »,

  • « Dotation aux amortissements corporels (68112) ».

• Le groupe « Amortissements dérogatoires » :

  • « Provision pour amortissements dérogatoires (145) »,

  • « Dotation aux amortissements dérogatoires (68725) »,

  • « Reprise sur amortissement dérogatoire (78725) ».

• Le groupe « Dépréciations des immobilisations » :

  • « Provision pour dépréciations des immo. incorporelles (290) »,,

  • « Provision pour dépréciations des immo. corporelles (291) »,

  • « Dotation pour dépréciations (6876) »,

  • « Reprise de dépréciations (7876) ».

Cession et mise au rebut (V10.11)

• Le groupe « Cession et mise en rebut des immobilisations » :

  • « Valeurs comptables des éléments d’actifs cédés (675) »

  • « Dotation amortissement exceptionnel des rebuts (6871) »

« Paramétrage des comptes d'amortissement » : lors de la génération des écritures, pour chaque bien à traiter :

• Le compte correspondant est d'abord recherché dans la fiche du bien ; si celui-ci existe c'est ce numéro de compte qui est imputé.

• Si le compte est inexistant dans la fiche bien, il est recherché dans la fiche dossier ; s'il existe, c'est ce numéro de compte qui est imputé.

• Aucun compte défini dans la fiche du bien, ni dans la fiche dossier, c'est le compte général (entre parenthèses) qui sera utilisé.

Gestion des biens

Dans le zoom des biens, les immobilisations peuvent être recherchées et sélectionnées selon différentes caractéristiques. Comme dans tout les zooms, le choix du mode de recherche s'effectue par le choix de l'onglet du mode fiche.
On accède au zoom via l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Gestion des biens

Onglet « GENERALITES » du zoom des biens

Numéro de bien
Chaque bien est obligatoirement identifié par un numéro unique. Lors d'une création, le zoom propose le prochain numéro disponible. Les impressions sont par défaut présentées triées par numéro de bien.
Nature
Nature du bien (véhicule de société, machine-outil, ...).Une table est associée à cette zone et permet d'indiquer des valeurs par défaut pour certains paramètres (compte d'immobilisation, méthode d'amortissement économique et fiscale, ...) lors de la création d'un bien.
Libellé
Cette zone permet de nommer le bien. Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par libellé.
Localisation
Ce texte précise la localisation du bien de l'entreprise. Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par localisation.
Numéro de série
Cette zone conserve le numéro de série du bien. Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par numéro de série.
Compte d'immobilisation
Il s'agit du compte d'immobilisation auquel est rattaché le bien. Cette information est obligatoire. Elle sera utilisée lors de la génération des écritures.
Remarque : Le compte d'immobilisation est un compte de classe 2, choisi en fonction de la nature du bien. Selon la nature du bien, incorporelle ou corporelle, ce compte sera respectivement de type 20 (incorporel) ou 21 (corporel).
C'est à partir de ce numéro de compte que le compte d'imputation des amortissements sera déterminé lors de la génération des écritures. (En principe le caractère '8' sera intercalé en 2ème position du n° de compte).
Toutes les impressions (listes de biens, plans d'amortissement, tableaux) peuvent être présentées triées par compte.
Compte fournisseur
Le numéro de compte fournisseur peut être renseigné à titre indicatif. Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par compte fournisseur.
Axes
L'indication de codes axe est facultative.
Les axes précisés seront repris dans les écritures générées en comptabilité. Toutes les impressions peuvent être présentées triées par code axe.
Statut du bien
Le bien peut être :

• En cours : c'est l'état normal d'un bien tant qu'il est utilisé dans l'entreprise, qu'il soit amorti ou non. Tous les biens en cours apparaissent dans les tableaux d'amortissements.

• Vendu : les biens vendus ont fait l'objet d'une cession à un tiers. Cet état implique l'indication obligatoire d'une date et d'un prix de cession. Les biens vendus figurent sur le tableau des cessions des exercices concernés.

• Mis au rebut : lorsque le bien est perdu, détruit ou mis au rebut, il prend l'état rebut. Cet état implique l'indication obligatoire d'une date de cession. Le prix de cession est forcé à 0.Les biens mis au rebut figurent sur le tableau des cessions des exercices concernés. Si le bien est cédé ou mis au rebut, la date de cession ou de mise au rebut est obligatoire.

Remarque : Lors d'une création, cet indicateur est forcé à "en cours" et n'est pas accessible.
Date de cession
La date de cession doit être renseignée si le bien est dans l'état "vendu" ou "rebut". Cette date doit être postérieure à la date de mise en service, c'est-à-dire au plus tôt le mois suivant.
Remarque : Les traitements effectuent un calcul prorata temporis basé sur la date de cession lors du calcul d'amortissement pour l'exercice concernant la cession.
Prix de cession
Le prix de cession ne peut être introduit que si le bien est dans l'état "vendu". Il est utilisé pour calculer la plus ou moins-value.
Date d'acquisition
Cette date est obligatoire. Pour un amortissement dégressif, la date de départ sera le premier jour du mois par rapport à cette date.
Lors d'une création, si cette date est antérieure à la date début de l'exercice en cours, il sera nécessaire de renseigner les cumuls.
Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par date d'acquisition.
Date de mise en service
Cette date est obligatoire. Elle est en général identique à la date d'acquisition.
La date de mise en service sert de jour de départ de calcul des plans d'amortissements associés aux méthodes linéaires ou manuelles.
Les impressions des listes de biens et des plans d'amortissement peuvent être présentées triées par date de mise en service.

Onglet « ELEMENTS FINANCIERS » du zoom des biens

Coût de revient
Ce montant est en principe égal au prix d'achat.
Lors d'une création, ce montant est reporté dans la base de la taxe professionnelle, les bases d'amortissement et dans la valeur résiduelle. La composition de la valeur d'entrée permet de déterminer le coût en le détaillant.
Base taxe professionnelle
Ce montant est en principe identique au coût de revient.
En saisie d'écriture d'immobilisation, l'option du menu Complément, Création du bien est disponible pour accéder directement à la saisie de l'immobilisation.
Les champs compte d'immobilisation, de coûts et de dates sont pré-renseignées avec les valeurs de l'écriture.

Onglet « AMORTISSEMENTS » du zoom des biens

Les traitements gèrent en parallèle deux plans d'amortissements :

• le plan économique

• le plan fiscal

Les paramètres de calcul sont propres à chaque plan :

• la base d'amortissement (modifiable en cas de reprise)

• la méthode d'amortissement

• le montant de la dotation manuelle

• la durée de vie

• le plan d'unité d'œuvre (économique)

• la valeur résiduelle attendue (économique)

Dans la pratique, deux configurations sont majoritairement adoptées :

• Les deux plans sont identiques : l'amortissement dérogatoire est toujours nul.

• Le plan économique est calculé selon la méthode linéaire tandis que le plan fiscal utilise la méthode dégressive : le solde des amortissements dérogatoires est positif en début de vie et diminue progressivement pour devenir négatif en fin de vie.

La saisie des cumuls n'est possible que si :

• la méthode d'amortissement est différente de "sans"

• la date d'acquisition est antérieure au début de l'exercice courant pour les biens amortis en dégressif

• la date de mise en service est antérieure au début de l'exercice courant pour les biens amortis en linéaire ou en manuel.

Remarque : En création de bien, un indicateur (panneau attention danger) signale que le bien n'a pas encore été calculé pour la période courante (impression ou passage dans l'administration ou comptabilisation).
Amortissements économiques
Les amortissements économiques peuvent être déterminés selon un rythme d'amortissement différent à chaque exercice. Ce n'est ni une méthode d'amortissement linéaire, ni dégressive.
Cette méthode est basée sur une notion de consommation d'avantages économiques. Ces 'avantages' sont exprimés sous forme d'une quantité pour chaque exercice à amortir.
Les quantités correspondent à des unités d'œuvre définies par la description de l'unité d'œuvre (km, nombre de pièces, pourcentage, litre, …).
Dans Divalto, cette méthode est dénommée Plan d'unités d'œuvre (ou plan UO en abrégé). Ainsi, en plus des méthodes d'amortissement déjà existantes (linéaire, dégressive, manuelle), vous avez le choix d'appliquer un plan UO en l'associant au bien à amortir.
Les plans d'unités d'œuvre ne s'appliquent qu'aux amortissements économiques.
Modifications des paramètres d'amortissement
A chaque exercice, il convient de vérifier si les paramètres d'amortissement d'un bien correspondent toujours à son utilisation réelle.
On peut donc modifier certains paramètres économiques :

• Durée de l'amortissement : celle-ci devient donc une durée d'utilisation à distinguer de la durée d'usage fiscale.

• Méthode d'amortissement.

• Valeur résiduelle attendue.

Ces paramètres modifient les calculs d'amortissement de manière prospective : seul l'exercice en cours et les exercices futurs sont impactés.
Les modifications sont historisées et visibles par le bouton « Historique ».

Le bouton « Emprunts » (V10.10)

Il est possible d’accéder au financement des emprunts ou de créer un lien entre une immobilisation et un emprunt via ce bouton.

Plan d'unité œuvre

Selon le plan comptable, les amortissements économiques peuvent être déterminés selon un rythme d'amortissement différent à chaque exercice. Ce n'est ni une méthode d'amortissement linéaire, ni dégressive.
Cette méthode est basée sur une notion de consommation d'avantages économiques.
Ces « avantages » sont exprimés sous forme d'une quantité pour chaque exercice à amortir.
Les quantités correspondent à des unités d'œuvre définies par la description de l'unité d'œuvre (km, nombre de pièces, pourcentage, litre, …).
Dans Divalto, cette méthode est dénommée Plan d'unités d'œuvre (ou plan UO en abrégé). Ainsi, en plus des méthodes d'amortissement déjà existantes (linéaire, dégressive, manuelle).
Les plans d'unités d'œuvre ne s'appliquent qu'aux amortissements économiques.
Un plan d'unité d'œuvre détermine :

• Une date d'effet : c'est la date de validité 'à partir de' du plan

• L'unité d'œuvre utilisée (description)

• Un tableau de quantités d'unité d'œuvre (une quantité pour chaque exercice, 50 exercices possibles)

On accède au zoom par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Gestion des Plans d'Unités d'Œuvre.

Identification des plans Unités d'Œuvres

Un plan d'unités d'œuvre est identifié par :

• Un code plan UO : 5 caractères permettant d'associer un bien à un plan d'unités d'œuvre.

• Une date d'effet : c'est la date de l'exercice à partir de laquelle le plan a été créé.

Dans les calculs, le plan UO pris en compte est le plan le plus récent par rapport à sa date d'effet. La date de référence pour l'identification d'un plan (à prendre en compte dans les calculs) est la date de fin d'exercice courant.
Ceci signifie que pour un même code plan, le plan dont la date d'effet est la plus récente et est inférieure à la date de fin d'exercice courant, sera celui pris en compte pour les calculs d'amortissement.

Ajout d'un plan UO

Vous indiquez :

• Le code plan UO

• Éventuellement, vous pouvez modifier la date d'effet :

• Celle-ci doit toujours être supérieure ou égale à la date de début d'exercice courant (valeur par défaut)

• Après saisie, le programme calcule et affiche une date de début de l'exercice qui correspond à votre saisie (date d'effet toujours égale à une date de début d'exercice)

Le programme contrôle alors qu'il n'y a pas d'autre plan UO avec la même date d'effet.

Création de bien depuis une facture d'achat (V10.11)

Il est possible de créer un bien immobilisé à partir d'une facture d’achat d’immobilisation réalisée en gestion commerciale. Cela évitera une ressaisie depuis un autre programme.

Le paramétrage

1. Paramétrage dossier immobilisation

La case « Création automatique depuis C&L » doit être coché pour que la génération des immobilisations soit traitée.

2. L’article doit être rattaché à une nature de produit dont la nature d’immobilisation est renseignée.

3. Le code opération.

Ce code opération doit avoir la case « Achat d’immobilisation » cochée.

Le choix « Regroupement immo », offre de deux possibilités de choix :

• « N° de série » : Si la pièce comprend des articles avec des numéros de série, l’intégration de la facture génèrera autant d’immobilisations que de numéros de série. Si la pièce ne dispose pas de numéro de série, l’intégration de la facture génèrera une immobilisation par compte comptable d’immobilisation.

• « Compte » : Que la pièce ait des articles avec des numéros de série renseignés ou non, l’intégration de la facture génèrera toujours qu’une seule immobilisation par compte comptable d’immobilisation.

4. Seul les utilisateurs étant « Gestionnaire d’immobilisation » pourront valider une fiche d’immobilisation.

Fiche utilisateur accessible via Administration / Utilisateurs / Utilisateurs communs - Onglet « Comptabilité » - Groupe « Immobilisations»

Le déroulement

1. Intégration des écritures depuis la facture d’achat

Lors de la création de l’immobilisation, les données suivantes sont récupérées

• La nature d’immobilisation (d’après la nature de produit de l’article),

• Le libellé (d’après la ligne de facture),

• Le n° de série renseigné sur la pièce (s’il est renseigné, et selon le paramétrage de regroupement sur le Code opération),

• La date d’acquisition (d’après la date de facture),

• La date de mise en service (d’après la date du bon de livraison ou de la facture),

• Le compte d’immobilisation et les plans d’amortissements (d’après la nature d’immobilisation),

• Le compte fournisseur (d’après le tiers de la facture),

• La base amortissable (d’après les montants pris en compte dans la facture).

Le traitement nécessite, lors de l’intégration comptable, de relire les mouvements et les ventilations (pour chercher les n° de série). Il s’agit donc d’un traitement qui peut avoir un effet sur les performances.

2. Validation de l’immobilisation par l’utilisateur

Les immobilisations doivent être validées par un utilisateur ayant ce droit. Une nouvelle information a été ajouté pour cela dans le zoom des utilisateurs.

Il s’agit de « gestionnaire d’immobilisation » (onglet « Comptabilité »), ainsi seuls les utilisateurs ayant ce droit peuvent cocher « Validée » dans la fiche Immobilisation.

Tant que l’immobilisation n‘est pas validée, il n’est pas possible de générer le tableau des amortissements.

Les immobilisations saisies manuellement sont automatiquement validées.

Exemple d’une création

Exemple 1

Soit l’article ci-dessous avec numéro de série

Et le flux de pièce : Une commande générée en bon de livraison puis en facture 

Cela va générer l’immobilisation suivante :

Détail des lignes de la facture d’achat, contenant deux lignes d'articles avec numéro de série :

On obtient deux immobilisations :

Exemple 2

Prenons le cas d’une facture d’achat contenant des articles sans numéro de série et ayant le même compte comptable

Cela donnera une seule immobilisation et le détail sera visible dans les éléments financiers (dans la limite de 10 lignes)

Le suivi

Une fois créée les immobilisations ne sont pas directement actives.

• Elles sont visibles à l’aide du widget des immobilisations en attente de validation :

Ou via le zoom des immobilisations en décochant la case « Validées uniquement » :

Après création des immobilisations, il faudra cocher la case « Validée » et valider pour enregistrer.

Administration des amortissements

Ce traitement est l'outil principal de manipulation des biens.
Il permet :

• d'afficher la fiche descriptive de n'importe quel bien enregistré dans le fichier des biens,

• de consulter ses plans d'amortissements (économique et fiscal),

• d'effectuer des simulations de cession,

• de scinder un bien en deux parties, par exemple dans le but de céder une des parties,

• de décomposer un bien en plusieurs composants,

• de déprécier un bien.

Ce traitement est accessible par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Administration des amortissements
En haut à gauche de l'écran, les caractéristiques du bien dont toutes les informations (sauf coût de revient et base taxe professionnelle) peuvent servir de critère de tri pour le défilement.
Le défilement se règle par le menu « Affichage » et les options disponibles sont :

• Par Numéro de bien

• Par Nature d'immobilisation

• Par libellé

• Par Localisation

• Par Plan d'unités d'œuvre

• Par compte d'immobilisation

• Par compte Fournisseur

• Par Date d'acquisition

• Par date de Mise en service

• Par axe Analytique

• Biens en Cours

• Biens Vendus

• Biens Mis au rebut

• Biens En construction

• Tous les Etats

• Biens non amorTis

• Biens Amortis

• Toutes les Positions

En haut à droite de l'écran, les paramètres de calcul et les cumuls arrêtés soit à la fin de l'exercice courant, soit à la date de cession.
Le tableau des amortissements occupe tout le bas de l'écran.
Il comporte simultanément :

• les lignes réelles (correspondant aux exercices passés et présents) et fictives (correspondant aux exercices futurs) ;

• les amortissements économiques (sur fond bleu) ;

• et les amortissements fiscaux (sur fond vert – seulement si les plans économiques et fiscaux sont différents).

Le tableau comporte également les dotations mensuelles, individuelles pour chaque mois et cumulées à chaque fin de mois.
En fin de tableau sont précisés les amortissements dérogatoires et les reprises lorsque les amortissements économique et fiscal sont différents.
Remarque : La comptabilisation traite également l'amortissement dérogatoire.

Décomposition d'un bien

La décomposition est réalisée par le bouton « Décomposer un bien en 2 composants ».
L'opération de décomposition se fait en 2 étapes :

• La première concerne les montants est les choix de d'amortissement.

• La seconde concerne le libellé, la localisation et le numéro de série éventuel.

Décomposition : principes
La décomposition d'un bien consiste à ventiler ses amortissements (effectifs et courant) ainsi que ses valeurs de paramétrage sur un nouveau composant (ou sur 2 composants).
Que fait la décomposition
L'opération de décomposition d'un bien consiste à :

• répartir les valeurs du bien à décomposer sur 2 composants selon la formule saisie

• recalculer les amortissements des composants et du composé selon le paramétrage propre à chacun des 2 composants

• Présenter une simulation visuelle du résultat

• Valider et enregistrer la nouvelle structure : le composé et les 2 composants modifiés sont enregistrés ainsi que leurs amortissements respectifs.

Décomposer : 2 cas de figure se présentent :

• Soit il s'agit de décomposer un bien simple : dans ce cas 2 composants de ce bien seront créés à partir des informations du bien d'origine :

• Soit le bien à décomposer est déjà un composant : un nouveau composant sera rajouté à la structure :

 
Décomposition : paramétrage
L'application de la méthode des composants pour les immobilisations se déclenche par la fonction « décomposition » dans Divalto.
Celle-ci est déclenchée soit par clic sur le bouton « Décomposer », soit par le menu Compléments, Décomposer. 
La décomposition d'un bien consiste à ventiler ses amortissements (effectifs et courant) ainsi que ses valeurs de paramétrage sur un nouveau composant (ou sur 2 composants).
Mode opératoire 
Dans les 2 cas de décomposition, le mode opératoire est le même :
Il s'agit d'abord de saisir la formule de répartition (valeur, fraction ou pourcentage) permettant la ventilation des valeurs d'origine vers le nouveau composant. Les bases d'amortissement respectives de chaque composant sont calculées selon la formule saisie.

Puis, pour chacun des composants, vous pouvez préciser les paramètres d'amortissements économiques et fiscaux :
Validez votre paramétrage par la touche « F10 » ou « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la décomposition n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
Décomposition : confirmation
Lors de la confirmation d'une décomposition, vous pouvez préciser les numéros de composant ainsi que les libellés et autres identifiant de chacun des composants crée ou modifié.
Remarques :

• Lors d'une décomposition d'un composant existant, seul le numéro de composant du nouveau composant est modifiable.

• Durant la décomposition d'un bien indépendant, les numéros de composant des composants 1 et 2 sont modifiables

• Dans tous les cas, le n° de bien est le même pour tous les composants (= celui du bien 'composé')

Dépréciation d'un bien

Dans DIVALTO, les opérations de dépréciation ou de reprise sont accessibles par le bouton « Dépréciation » ou par le menu Complément, Dépréciation.
Une dépréciation est limitée par la valeur actuelle du bien, la valeur actuelle étant déterminée par la plus grande des 2 valeurs :

• valeur vénale,

• valeur d'usage.

Dans Divalto, lors d'une dépréciation, les montants des valeurs vénales et d'usage saisis par l'opérateur sont mémorisés dans l'amortissement de l'exercice.
Remarque ; Il est également possible de revenir sur une dépréciation antérieure (exercice précédent) et de réaliser ainsi une reprise de dépréciation.
Une reprise de dépréciation est limitée par la valeur nette comptable théorique qui est obtenue en calculant la valeur nette comptable du bien comme si aucune dépréciation n'avait jamais été appliquée.
La dépréciation d'un bien immobilisé ou la reprise d'une dépréciation antérieure consiste à comparer sa valeur nette comptable (valeur résiduelle de l'exercice) à sa valeur actuelle.
Utilisation de la fonction
Selon le contexte, dans l'écran de paramétrage de dépréciation vous pouvez choisir entre les options :

• Dépréciation,

• Reprise de dépréciation

S'il n'y a eu aucune dépréciation antérieure, ni au cours de l'exercice courant, seul l'option « Dépréciation » est active.
S'il y a eu une ou plusieurs dépréciations au cours des exercices antérieurs et qu'aucune dépréciation n'est constatée pour l'exercice en cours, les 2 options sont actives (choix entre dépréciation et reprise).
S'il y a déjà une dépréciation définie pour l'exercice en cours, seule l'option « Dépréciation » est active : dans ce cas la dépréciation de l'exercice en cours est modifiable.
S'il y a une reprise déjà définie pour l'exercice en cours, seule l'option « Reprise » est active.
Dans tous les cas (Dépréciation ou reprise), le montant est calculé selon la valeur actuelle du bien.
Remarque : La dépréciation ou la reprise ne s'applique que sur l'exercice en cours.
Le montant de dépréciation ou le montant d'une reprise de dépréciation est calculé selon cette valeur actuelle. Celle-ci est elle-même déterminée par la saisie des valeurs Vénale et d'usage :
Valeur Vénale
C'est le montant qui pourrait être obtenu, à la date de clôture, de la vente d'un actif lors d'une transaction conclue à des conditions normales de marché, net des coûts de sortie. (argus par exemple)
Valeur d'usage
C'est la valeur des avantages économiques futurs attendus de l'utilisation d'un bien et de sa sortie. Elle est calculée sur la base des estimations de ces avantages.
Montant de dépréciation
Ce montant est calculé selon la différence entre :

• La valeur Nette avant dépréciation

• Et la valeur actuelle

Si la valeur actuelle est supérieure à la valeur nette, aucune dépréciation ne peut être constatée (montant de dépréciation à zéro, et affiché sur fond rouge)
Montant de reprise de dépréciation
Ce montant est calculé selon la différence entre :

• La valeur Nette avant dépréciation

• Et la valeur actuelle

Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette, aucune reprise de dépréciation ne peut être constatée (montant de reprise à zéro, et affiché sur fond rouge)
Si la valeur Nette Théorique est inférieure à la valeur nette, le montant de reprise est limité à cette valeur nette théorique.
Valeur Nette Théorique
C'est la valeur résiduelle du bien pour l'exercice telle qu'elle serait si le bien n'avait jamais été déprécié.

Scission d'un bien

Toutes les valeurs rattachées au bien d'origine (base d'amortissement, cumuls, amortissements existants…) sont ventilées sur un nouveau bien selon une formule de répartition. Les biens résultants sont indépendants l'un de l'autre.
4 cas de scission se présentent selon que les biens origine et destination sont indépendants ou composants :

• B2B : bien indépendant vers nouveau bien indépendant

• B2C : bien indépendant vers nouveau composant

• C2B : composant vers nouveau bien indépendant

• C2C : composant vers nouveau composant

Remarques : La scission ne s'applique pas sur un bien composé.
B2B : bien indépendant vers nouveau bien indépendant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Les 2 biens sont indépendants (ni composants, ni composés)
B2C : bien indépendant vers nouveau composant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est indépendant
Le nouveau bien est un composant d'un bien composé (Structure) autre que celui d'origine
C2B : composant vers nouveau bien indépendant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est un composant d'un bien composé (Structure)
Le nouveau composant est un bien indépendant
C2C : composant vers nouveau composant
Répartition des valeurs de base et des amortissements effectifs selon la formule de répartition saisie.
Le bien d'origine est un composant d'un bien composé (Structure)
Le nouveau bien est un composant d'une autre structure
Mode opératoire
La scission d'un bien immobilisé consiste à le découper en 2 biens. L'opération est déclenchée par le bouton « Scission » ou par le menu Complément, Scission.
Les opérations :
Dans tous les cas de scission, le mode opératoire est le même :
Il s'agit d'abord de saisir la formule de répartition (valeur, fraction ou pourcentage) permettant la ventilation des valeurs d'origine vers le nouveau composant. Les bases d'amortissement respectives de chaque composant sont calculées selon la formule saisie.
Validez votre paramétrage, touche « F10 » ou « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la scission n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
L'affichage du résultat en mode simulé, vous permet de vérifier le paramétrage. Les amortissements respectifs du bien d'origine et du bien destination (ancien bien et nouveau bien) sont affichés en cliquant sur les boutons radios prévus à cet effet.
Les modifications seront enregistrées lors de la validation finale, touche « F10 » ou bouton « Valider ». Un écran de confirmation vous est alors proposé ; il vous permet de modifier certains éléments d'identification du nouveau bien.
Confirmation
Lors de la confirmation d'une scission, vous pouvez préciser le n° de bien (et/ou le n° de composant) ainsi que les libellés et autre identifiant du nouveau bien.
Remarques :
Vous avez le choix du type de bien cible : bien indépendant ou composant ; cliquez sur le bouton radio correspondant.
Lorsque le nouveau bien issu de la scission est un bien indépendant, seul le numéro de bien est modifiable.
Si le nouveau bien est un composant, le n° de bien et le n° de composant sont à saisir ; la touche F8 (zoom bien) est accessible pour sélectionner un composé auquel rattacher le nouveau composant.

Cession et mise au rebut d'un bien

L'opération de cession ou de mise au rebut est déclenchée par le bouton « Cession », « Rebut » ou depuis le menu Complément, Cession ou Complément, Rebut.
Vendu le :
Dans le cas d'une cession il faut saisir la date à laquelle le bien est vendu. Le « prix de cession » doit également être précisé.
Mis au rebut le :
Dans le cas d'une mise au rebut, il s'agit de la date à laquelle le bien n'est plus en utilisation.
Mode opératoire
Au déclenchement d'une cession ou d'un rebut, un écran vous est proposé. Dans les deux cas, celui-ci est identique à l'exception du prix de cession.
Saisir la date de cession ou la date de mise au rebut
Dans le cas d'une cession, il faut saisir le prix de cession. 
Validez votre paramétrage touche « F10 »,  « Entrée » ou bouton « Valider », le résultat s'affiche en mode simulé : à ce stade la cession (ou la mise au rebut) n'est pas encore effective, vous pouvez l'annuler par « F9 ».
Les modifications seront enregistrées lors de la validation finale, touche « F10 » ou bouton « Valider ».
Prix de Cession
Ce prix représente le montant auquel le bien est vendu; la plus ou moins-value résultant de la vente, sera calculée en fonction de la valeur résiduelle du bien à la date de la cession.
Le programme d'administration des amortissements affiche, en mode simulé ou en réel, les plus/moins-values résultant d'une cession : sur fond vert pour une plus-value, sur fond rouge s'il s'agit d'une moins-value.
Cession bien composé
Dans le cas d'un bien composé, il est possible de céder ou mettre au rebut l'ensemble des composants en 1 seule opération.
Si le bien courant est un bien composé, l'activation de la fonctionnalité de cession/rebut se déroute automatiquement en mode global : cession automatique de tous les composants.
Principe
Le prix de cession global est ventilé sur chaque composant actif au prorata de sa VNC (Valeur Nette Comptable).
Pour chaque composant actif, une plus ou moins-value est calculée en fonction du prix de cession calculé, de la valeur résiduelle économique (VNC), de la valeur résiduelle fiscale
Une fenêtre dédiée à la cession/mise au rebut d'un composé affiche la simulation de l'opération. Comme pour toutes les opérations dans Divalto, vous validez par « F10 ».
Mode opératoire
Positionnez-vous sur un bien composé.
Choisissez la fonction souhaitée : cession ou mise au rebut ; le programme affiche la fenêtre de cession/mise au rebut d'un bien composé. Tous les composants actifs sont listés dans le tableau avec leurs VNC respectives.
Saisissez la date de la vente ou de mise au rebut.
Saisissez le prix de vente de la cession ; la touche « tabulation » permet de calculer la simulation.
Validez la cession ou la mise au rebut par « F10 » ou abandonnez.
Remarque : La dépréciation/reprise de l'exercice courant est annulée en cas de cession.
Attention : Les écritures de sortie sont à saisir manuellement.

Mise à jour quantités Unité d'Œuvre

Cette fonctionnalité permet de définir une quantité d'unité d'œuvre pour un ensemble de biens.
Principe
Il s'agit de sélectionner les biens concernés selon vos critères, puis de leur appliquer une quantité d'unité d'œuvre.
Le calcul de dotation prendra en compte la quantité appliquée au lieu de celle prévue dans le plan d'unité d'œuvre.
Règles appliquées
Seuls sont concernés les biens dont le mode d'amortissement actuel est « Plan d'unité d'œuvre ».
La quantité UO saisie s'applique pour l'exercice courant uniquement; pour l'exercice suivant, c'est à nouveau la quantité définie dans le plan UO qui sera appliquée dans le calcul de dotation.
Il est possible d'annuler la quantité appliquée à l'exercice en saisissant une quantité égale à 0 (zéro). Dans ce cas la quantité définie dans le plan s'appliquera à nouveau pour le calcul de dotation.
Mode opératoire
Activez la fonction « Modifier quantités U.O. » depuis le menu déroulant Complément.
La fenêtre de sélection vous est proposé. Si le bien courant est géré selon un plan d'unité d'œuvre, celui-ci vous sera proposé par défaut.
Sélectionnez les biens concernés en cliquant sur le bouton de la barre de menu « Sélection Biens » : le zoom des biens vous est proposé ; sélectionnez–y les biens et « Validez ».
Les biens choisis sont affichés et présélectionnés.
Saisissez la quantité d'unité d'œuvre désirée : clic sur le bouton « Changer Qté UO ». La quantité saisie s'affiche dans le tableau pour chaque bien sélectionné (colonne « Qté UO »).
Validez l'opération par « F10 ». La colonne « Statut » affiche « OK » lorsque l'opération s'est bien déroulée.

Amortissement d'un bien : modalités de calcul

Les amortissements d'un bien sont calculés différemment selon leur nature (Bien indépendant, composé ou composant).
Deux cas de figure peuvent ainsi se présenter.
1^er cas : Bien non décomposé 
 
Les paramètres définis dans le bien permettent de calculer les amortissements.
Ceux-ci sont de 3 natures :

• Amortissements effectifs : ce sont les amortissements déjà réalisés pour le bien au cours des exercices antérieurs

• Amortissement courant : il correspond aux dotations calculées pour l'exercice en cours.

• Amortissements prévisionnels ou simulés : ils représentent les dotations qui seront calculée lors des exercices futurs

Les cumuls des valeurs (dotations, dépréciation) des amortissements effectifs et courant sont reportés sur le bien.
2^ème cas : Bien composé 
 
Dans ce cas les amortissements de chaque composant sont calculés selon leurs propres paramètres.
Le cumul de chaque composant actif est totalisé au niveau du composé.

 Amortissement d'un bien : Mises à jour des calculs

Principe général 
Les programmes calculent en temps réel les amortissements des exercices courant et futurs. Tout changement de paramétrage est pris en compte et recalcule ce qui doit l'être.
3 grands types de calculs sont déclenchés selon le contexte :
Reprise de dotation 
Déclenché à la 1^ère saisie d'un nouveau bien depuis le zoom des biens. Selon les paramètres saisis, les amortissements effectifs (ceux des exercices précédant l'exercice courant) sont calculés.
Ceci permet d'enregistrer des biens pour lesquels il y a déjà eu des amortissements lors d'exercices précédents.
 Recherche d'un bien 
A chaque recherche d'un bien, celui-ci est réactualisé si nécessaire (amortissements effectifs + celui de l'exercice courant + cumuls).
Cette réactualisation du bien concerne le programme d'administration des amortissements, les traitements d'impressions, la génération des écritures.
Ainsi, après une modification de paramètres d'un bien (saisis dans le zoom des biens), les amortissements et les cumuls concernés seront recalculés dans les programmes adéquats.
Gestion des amortissements 
En administration des amortissements, tous les exercices du plan d'amortissement sont visualisés : amortissements effectifs, de l'exercice courant, des exercices futurs (simulés). Pour assurer la pertinence des données, la recherche du bien est appelée avant (réactualisation).

 Amortissement d'un bien : Calculs de dépréciation

Modification des paramètres d'amortissement d'un bien déprécié :
A la suite de la modification d'un bien (augmentation de la durée d'amortissement par exemple) la dépréciation (ou la reprise de dépréciation) de l'exercice en cours est réactualisée selon la nouvelle valeur résiduelle calculée :

• En effet lors de la modification, les amortissements sont recalculés, y compris celui de l'exercice en cours.

• La dépréciation enregistrée pour l'exercice courant peut ne plus correspondre avec la nouvelle valeur résiduelle calculée.

• La dépréciation/reprise est donc recalculée pour être en conformité ; elle est appliquée sur la nouvelle valeur résiduelle, son montant est réajusté.

• Lors du recalcul de dépréciation/reprise, celle-ci peut être à zéro ; dans ce cas on annule la dépréciation ou la reprise (raz montant, valeur vénale/usage).

• Une reprise de dépréciation est recalculée selon la valeur actuelle enregistrée, mais limitée par la valeur Nette Théorique (elle-même recalculée selon les nouveaux paramètres)

• Une dépréciation est réactualisée selon la valeur actuelle enregistrée.

Calcul de la valeur théorique
Lors d'une reprise de dépréciation, un test est réalisé pour comparer la valeur nette comptable (valeur résiduelle de l'exercice) à la valeur théorique correspondant à la valeur que le bien aurait s'il n'avait jamais été déprécié.
Pour chaque exercice, la valeur théorique est calculée et mémorisée.
Le calcul est le suivant :
Valeur théorique exercice courant = valeur théorique de l'exercice précédent + dotation de l'exercice calculée sans dépréciation
Pour ce calcul de dotation, les paramètres courants du bien sont pris en compte : ainsi après une modification de la durée ou du mode d'amortissement, la valeur théorique peut donc changer.

Amortissement d'un bien : Calculs liés au plan UO

Calculs selon méthode 'plan d'unités d'œuvre'
Pour chaque exercice, la dotation se calcule en appliquant à la valeur résiduelle un coefficient calculé selon les quantités d'unités d'œuvres définies dans le plan.
Exemple:
Soit un bien amortissable sur 5 ans selon la méthode du plan UO
Soit le plan UO définissant les quantités d'unités d'œuvre dans un tableau :

 1^er exercice :
Montant résiduel initial = Base amortissable – valeur résiduelle attendue
Dotation = Montant résiduel initial * (Q1 / Q1+Q2+Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = Montant résiduel initial - dotation
2ème exercice :
Dotation = VNC exercice précédent * (Q2 / Q2+Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = VNC exercice précédent – dotation
3^ème exercice :
Dotation = VNC exercice précédent * (Q3 / Q3+Q4+Q5)
VNC exercice = VNC exercice précédent – dotation
etc. …
Remarque : VNC = Valeur Nette Comptable ou valeur résiduelle pour l'exercice
Déterminer les quantités UO 
L'indice du tableau des quantités d'unité d'œuvre (qté UO) à utiliser dans les calculs pour un exercice donné, est défini par le nombre d'exercice déjà amortis et par le nombre d'exercices restant à amortir
Paramètres :
date de début d'amortissement du bien
Dates début et fin de l'exercice courant
Durée d'amortissement (d'où on déduit la date de fin d'amortissement)
 Ce qui implique qu'il faut calculer le nombre d'exercices entre 2 dates
Exemple : Bien à amortir sur 5 ans selon Plan UO, avec un début d'amortissement décalé par rapport au début du 1^er exercice :

Remarque : Les dotations des 1^er et dernier exercices sont corrigées au prorata du temps/durée des exercices.
Dotation du 3^ème exercice (exercice courant dans l'exemple) :

Amortissement d'un bien : Calculs liés à une plus/moins-value

Celle-ci est calculée de la manière suivante :
Pour un bien vendu : Plus ou moins-value = Prix de cession – VNC + Montant dérogatoire
Pour un bien mis au rebut : Plus ou moins-value = Montant dérogatoire - VNC

Les impressions

Plusieurs impressions sont disponibles afin d'éditer les listes concernant les immobilisations.

Lien entre immobilisations et financement (V10.10)

Chaque immobilisation peut avoir aucun ou plusieurs financements liés et chaque financement peut avoir aucun ou plusieurs immobilisations liées.

Dans les éditions, il est possible de filtrer sur ce lien et qui concernent les « Emprunts ».

Impression des biens

Ce traitement permet d'éditer les montants de base servant au calcul de la taxe professionnelle. En fonction du coût de revient et des éventuels coûts à exclure.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Impression des biens

Plans d'amortissements

Les informations présentes dans cette édition sont les mêmes que celles de l'administration des amortissements.
L'impression édite soit l'amortissement économique, soit l'amortissement fiscal.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Plans d'amortissements

Tableaux d'amortissements

Cette édition récapitule les immobilisations et leurs amortissements (fiscal, économique, et/ou dérogatoire).
L'option « Cessions » permet d'affiché ou non les biens cédés.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Tableau d'amortissements

Liste des acquisitions

Dans cette édition sont listés les biens acquis durant la période sélectionnée.
La présentation standard liste les biens selon le tri fait en sélection. La présentation « Structure composée » permet d'afficher les biens décomposés dans leur intégralité (ainsi que les biens non décomposés).
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Liste des acquisitions

Génération des écritures comptables liées aux immobilisations

On accède au traitement de génération des écritures comptables par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Génération écritures comptables
Les écritures de dotations aux amortissements sont passées sur les comptes d'amortissements correspondant aux comptes d'immobilisations définis dans chaque fiche de bien.
Une écriture de dotation par compte est passée à la date d'arrêté. La contrepartie est passée sur le compte 68110000.
L'écriture du solde des amortissements dérogatoires de l'exercice est passée sur le compte 14500000.
La contrepartie est passée en masse sur le compte 68725000 (pour les dotations) et sur le compte 78725000 (pour les reprises).
Le code journal est pré-affiché, il provient de la fiche dossier (journal "normal" si la date d'arrêté est égale à la date de fin de l'exercice, journal de "situation" sinon).
En cas de multi-établissement, les écritures sont passées dans l'établissement du bien.

Le traitement passe une écriture représentant le cumul des amortissements du début de l'exercice à la date d'arrêté. L'écriture est immédiatement contre-passée au premier jour du mois suivant la date d'arrêté. il est ainsi possible de générer et de conserver des écritures de situation mensuelles ou trimestrielles.

Remarque : Il est possible de lancer plusieurs fois le traitement de comptabilisation. Le traitement commence par supprimer toutes les écritures qu'il avait précédemment générées dont la date est postérieure ou égale à la date d'arrêté.

Écritures de cession d'une immobilisation en linéaire ou dégressif (V10.11)

Rappel de la configuration.

Dans le dossier immobilisation :

Par défaut, le code journal du groupe est renseigné avec le celui du journal d’amortissement.

Il faut que cette case soit cochée pour que le programme puisse fonctionner.

Import-Export des immobilisations

On accède au traitement via l'option de menu : Comptabilité / Import - Export / Import – Export des immobilisations.

Les tables importables et exportables sont :

• La fiche du bien – Les immobilisation (table I1).

• Les plans d’unité d’œuvre – Les quantités (table I3).

La table des lignes d’amortissement est uniquement exportable :

• Les lignes d’amortissement – Les amortissement (table I2).

Attention : Le traitement permet uniquement l’export des lignes d’amortissements présents en base. Ainsi seules les données non marquées par le siglesont exportables. Pour les amortissements antérieures à la l’exercice en cour, il faut renseigner le cumul des amortissements, la valeur résiduelle, la durée déjà amortie, …

Initialisation de la donnée établissement dans le cadre des immobilisations

Lors du passage d'une structure mono-établissement à une structure multiétablissement, il est obligatoire d'affecter chaque immobilisation à un établissement.
On accède au traitement par l'option de menu : Comptabilité / Immobilisation / Initialisation de la donnée établissement (immo)
Le traitement fait appel à un fichier texte dont la structure est la suivante :
DOSSIER ; Numéro IMMO ; ETABLISSEMENT
Attention : Le paramètre Numéro IMMO est facultatif, dans ce cas toutes les immobilisations du dossier seront affectées à l'établissement.