Vue d’ensemble de la gestion des taxes aux USA
La taxe ne s’applique que sur la vente au client final. Tous les échanges entre le fabricant, les grossistes, distributeurs, et revendeurs se font donc avec des exemptions.
Généralement, la taxe de vente se définit par rapport au lieu de destination. On rencontre quelques cas ou une taxe s’applique également par rapport au lieu d’expédition. Pour faciliter la gestion dans l’ERP, on considèrera que l’ensemble de ces taxes sera cumulé par rapport au lieu de destination.
Les États disposent d’une grande liberté de définition des taxes sur la vente de produits.
Il n’y a pas de taxe 'nationale’. On rencontre des taxes au niveau des États, des Comtés et des villes.
La typologie des articles révère une grande importance pour déterminer le type de taxe applicable. Certaines catégories d’articles peuvent se voir imposer des taxes particulières.
Un article peut se voir taxer différemment selon son code postal de destination. C’est pourquoi on nommera ce mode de gestion des taxes ‘par code postal’
Des périodes spéciales d’exemption, pour certaines catégories d’articles, avec parfois des montants seuils, s’appliquent dans certains États.
Devant cette complexité, afin d'éviter des sanctions pour une mauvaise perception des taxes de vente, des fournisseurs de service prennent en charge la vérification des paramètres d'échange. Avalara, par le biais de son service Avatax (page en français), est l’un des ces prestataires.
Avatax dénombre plus de 3 000 typologies d’articles, et les USA comportent plus de 40 000 codes postaux. Ce qui donne potentiellement plus de 120 000 000 de combinaisons !
En rajoutant le niveau de détail (1-État, 2-Comté, 3-Ville, 4-Spécial), on approche le demi-milliard.
Afin de ne pas alourdir inutilement les opérations, il est recommandé de cibler le périmètre des données requises, en fonction des activités de l’entreprise.
Tables liées à la gestion des taxes par code postal
T085
La table centrale des taxes est la table T085, qui synthétise le croisement des codes de taxe article avec le régime tiers.
Autour de cela on va rencontrer :
TAXEART, la table des typologies d’articles
T086, la table des régimes tiers
T097, la table des détails de taxe
T098, la tables des taux de détail
T099, la table des régions-états
T057, la table des codes postaux
C3, la table des comptes comptables
Produit booléen : Si l’un des terme est égal à zéro, le produit est zéro, quel que soit l’autre terme
Code taxe article | Régime tiers | Résultat |
|---|---|---|
0 | 0 | Non taxé |
T | 0 | Non taxé |
0 | T | Non taxé |
T | T | Taxé |
TAXEART
Le code taxe article se retrouve sur toutes les fiches article.
Pour la configuration minimale, on utilisera la codification suivante :
0 - Non taxé
P0000000 - Article tangible ‘générique’
Compléter la table en fonction des articles échangés par l’entreprise : https://taxcode.avatax.avalara.com/
La liste des codes articles est propre à chaque dossier de l’environnement
T086
Le régime tiers se retrouve sur les fiches prospect, client et fournisseur, adresse, site, et projet.
La codification retenue est l’accolement du code postal au code de l'État.
T057
Les codes postaux aux USA ont 5 digits numériques (code ZIP pour Zone Improvement Plan). Certains destinataires répondent à la norme ZIP+4, le code postal étant prolongé d’un tiret '-' et de 4 chiffres supplémentaires.
Un champ supplémentaire permet d’associer un régime tiers à chaque code postal. Ce régime tiers sera automatiquement repris partout où un code postal est défini, en mode de gestion des taxes par code postal.
Pour les codes postaux hors USA, on utilisera généralement le régime tiers '0' (non taxé)
T099
Le champ « Compte de comptabilisation des taxes » permet de définir un compte propre à chaque État pour la collecte des taxes.
T098
La définition du code zone suit 2 règles distinctes :
Une taxe pour le niveau ‘État’ est construite à partir de ‘US’ suivi du code de l'État. Ces taxes évoluent rarement.
Une taxe pour un Comté, une Ville ou de niveau spécial, est construite à partir du code de l'État (2 digits), suivi de taux de taxe multiplié par 1000 (5 digits)
T097
La table des détails de taxes T097 est une version détaillée de T085. T097 permet de décomposer le taux total de taxes sous forme d'indices, reliés ou non à un taux de détail.
