Acquisition mensuelle (sur contrat Horaire)

Utiliser la constante rtt_acquis_mois pour définir le nombre de RTT acquis par mois.
L'acquisition ne sera pas faite s'il y a une neutralisation de plafond.
Pour forcer une acquisition, ou une suppression de RTT faire un EV sur la rubrique 212525 rtt_acquis

Gestion des RTT en forfait jours

Le calcul de nombre de jours de RTT à acquérir pour les salariés en forfait jours fait sur le premier bulletin de l'année. Le résultat peut ensuite être modifié en cas d'absence maladie entrainant une annulation d'acquisition de RTT.

Pour retrouver la valeur calculée

Le nb de RTT à acquérir est stocké dans le résultat rtt_acquis_an.
Vous pouvez aussi le retrouver sur la rubrique 212635 plaf_an_rtt_acquis

Pour forcer les données calculées

• Pour forcer le nombre de RTT acquis pour le mois en cours : il faut saisir un EV sur la rubrique 212525 rtt_acquis
• Pour régulariser le nombre de RTT acquis : il faut saisir un EV sur la rubrique 212530 rtt_acquis_man

RTT pris

Utiliser la rubrique 212650 abs_rtt pour saisir une prise de RTT
Cette rubrique va déclencher l'indemnisation avec la rubrique 217700 ind_cp_rtt

Rachat de RTT (Forfait jours)

Le taux de majoration du rachat des RTT est défini dans la constante maj_rachat_repos (1.10 par défaut soit une majoration de 10%) Pour saisir un rachat de RTT il faut utiliser la rubrique 230015 rachat_rtt

Compteur RTT sur bulletin

Utiliser le résultat total_rtt pour afficher le solde RTT en début de mois.
Utiliser le résultat cp_mensuel_rtt pour afficher le nombre de RTT pris dans le mois.
Le solde en fin de mois est calculé : Solde début de mois – nb de jours pris dans le mois

Déduction RTT pour absence

Ajout d'une déduction automatique de l'acquisition des RTT en fonction des absences du mois (entrée/sortie, maladie, maladie professionnelle, accident trajet/travail, maternité, paternité).

Règle de gestion

• En cas de neutralisation de plafond (absence mois complet), l'acquisition des RTT est annulée en totalité.
• Si présence de la constante ded_rtt_abs et nb de jour d'abs supérieur ou égal à seuil ded_rtt_abs_1j alors déduction de 1 jour de RTT
• Sinon si présence de la constante ded_rtt_abs et nb de jour d'abs supérieur ou égal à seuil ded_rtt_abs_1/2j alors déduction de 1/2 jour de RTT

Pour forcer la déduction pour absence vous pouvez saisir un EV sur la rubrique 212630 regul_abs_rtt

Remise à zéro des compteurs de RTT

La remise à zéro des compteurs de RTT est associée à la constante raz_rttDans le plan de paie standard elle est définie au 1er janvier (01/01).Pour ne pas avoir de remise à zéro des compteurs de RTT il faut positionner cette constante à zéro.