La comptabilisation peut être lancée de deux manières différentes :

Pour test : il est possible de la lancer avant et après clôture. Le fichier ccfmppt est alimenté et une édition de la comptabilisation peut être lancée.
En réel : la comptabilisation ne peut se faire qu'après clôture. Elle ne peut être lancée qu'une seul fois. Le fichier ccfmpp est alimenté et une édition de la comptabilisation peut être lancée.

Remarque : Dans la version de la paie précédente, on ne pouvait paramétrer et générer qu'une seule écriture de paie. Dans cette version, le nombre de règles comptables est illimité.
Remarque : La comptabilisation génère des axes croisés.
Les règles comptables peuvent avoir des définitions différentes selon les établissements.
La comptabilisation de chaque bulletin est faite avec la définition de la règle correspondant à l'établissement du bulletin.
On peut aussi définir des règles comptables au niveau du dossier (avec établissement à blanc). C'est cette règle qui sera utilisée si aucune règle n'est définie au niveau de l'établissement.
Pour que la comptabilisation puisse être intégrée en compta il faut vérifier le paramétrage du Dossier comptable : Le taux de TVA associé au régime TVA Tiers et TVA Article défini comme code de régularisation de TVA doit avoir un taux à zéro.

Liste des Règles comptables

Gestion de la liste des règles comptables.

Paie / Fichiers / Gestion des règles comptables / Liste des règles comptables
Vous accédez à la gestion d'une règle à l'aide de ou Shift+F6.

Paramétrage des règles comptables

Définition du détail des règles comptables.
Vous avez la possibilité de vous positionner directement sur une règle à l'aide de ou Ctrl+F.
La définition de la règle comptable peut désormais être imprimée.
Bouton "imprimer" du menu ou "Ctrl + P"

Ordre d'impression

A l'intérieur d'un même journal, l'ordre des lignes de l'écriture est déterminé par l'ordre des lignes dans la définition de la règle comptable.

La gestion du couper/coller (Ctrl + X / Ctrl + V ) des lignes de la règles comptable permet de modifier l'ordre des lignes de la règle comptable.

Principe de fonctionnement :
Pour une règle comptable, plusieurs lignes de détail peuvent être définies.

Pour chaque ligne, plusieurs informations sont demandées :
Inclure la règle : permet d'imbriquer des règles comptables.
Code Journal : code journal d'imputation comptable.
Compte auxiliaire : imputation sur le compte auxiliaire du contrat. Le compte client est défini dans l'onglet "Comptabilité" du contrat.
Compte comptable : si on n'impute pas sur le compte auxiliaire, on doit préciser un compte comptable.
On autorise la présence des caractères génériques ## dans les numéros de compte.
Ils seront remplacés par le numéro du mois de la paie ('01', '02', …, '12') lors de l'écriture comptable.
Dans le zoom contrat comptabilisation : On peut saisir ## dans le compte auxiliaire et dans les masques comptable.
Dans la définition de la règle comptable : On peut saisir ## dans le numéro du compte de la ligne.
Libellé ligne d'écriture : il peut contenir des jokers :

## : mois de paie en chiffres
#MOIS# : mois de paie en lettres
#DATE# : date de paie. Exemple : 31/01/2007
Champ d'une table en utilisant les noms (réel ou OBBC) et entre crochets.

Détail par rubrique : l'écriture comptable sera détaillée par rubrique.
Détail par contrat : l'écriture comptable sera détaillée par contrat.
Masque comptable : n° du masque (1 à 10) à utiliser. Les masques sont définis dans l'onglet "Comptabilité" du contrat.
Éléments à renseigner pour chaque rubrique
Pour chaque ligne, plusieurs rubriques peuvent être prises en compte.

Type rubrique : élément constitutif de la rubrique à comptabiliser.

Nombre
Base
Taux salarial
Taux patronal
Montant salarial
Montant patronal

Rubrique : code de la rubrique à prendre en compte.
Sens comptable : débit ou crédit.
Signe : l'EC doit être ajouté ( + ) ou soustrait ( - ).
Imputation analytique : Utiliser les colonnes liées aux axes analytiques pour définir des codes analytiques par détail de compte (pour chaque élément de rubrique de paie paramétré dans la règle comptable)
Ordre de génération : l'ordre de génération de l'analytique à prendre en compte lors de la génération de l'écriture :

EV-SAL-RC
EV-RC-SAL
SAL-EV-RC
SAL-RC-EV
RC-EV-SAL
RC-SAL-EV

EV : répartition de l'élément variable
SAL : répartition du salarié
RC : répartition de la règle comptable

Traitement de l'analytique dans l'écriture comptable

Attention : la génération analytique ne sera faite que pour les comptes comptables qui autorise la saisie de l'analytique.

Plan comptable

Impression de la règles comptable

Le bouton « imprimer » du menu ou (Ctrl + P) permet l'impression de la définition de la règle comptable.

Copie des règles comptables

Les règles comptables sont définies pour un dossier et un établissement. Cet utilitaire vous permet de les copier vers un autre établissement de ce dossier ou vers un autre dossier.

Paie / Utilitaires / Copie du paramétrage / Copie des règles comptables

Ecriture avec TVA (A partir de la version 10.5 pack 215b)

Il est possible de passer des écritures avec TVA (Présence de CTAX). Ceci permet de comptabiliser directement l'écriture liée "formation continue" avec gestion de la TVA sur la formation continue.

Un compte sera considéré comme un "compte HT" si un code de TVA est présent au niveau et différent de '*' au niveau du plan comptable.

Un CTAX est alors généré automatiquement dans l'écriture comptable de paie. Le montant de la TVA est calculé en fonction du code TVA Tiers / Tva Article présent sur le compte, et du taux de TVA à la date de l'écriture.

Pour que l'écriture soit intégrable, il faut qu'on trouve dans la même règle comptable un paramétrage pour le compte de TVA associé au code TVA du "Compte HT" avec le montant de la TVA. Le compte de TVA doit avoir '*' dans le code de TVA tiers

Pour que la TVA soit géré il faut que l'écriture avec TVA soit sur un journal différent de l'OD de paie afin que le compte de contre-partie ajouté lors de l'intégration de l'écriture soit juste. Ce journal utilisé pour l'intégration de cette écriture doit :

Avoir une numérotation automatique des pièces
Option "Pris en compte dans le calcul de la TVA" cochée

Ecriture avec TVA (A partir de la version 10.6)

A partir de la version 10.6, il est possible au niveau de la définition d'une règle comptable définir un compte de contre-partie.

Cela permet de gérer plus facilement l'intégration d'écriture fiscale (Formation continue avec TVA, Taxe d'apprentissage, Effort de construction, Taxe sur les salaires) et la prise en compte automatique dans le calcul de la TVA

Si les comptes de contre-partie sont définis on peut mettre toute l'écriture fiscale sur le même journal.

Exemple d'écriture fiscale

Libellé	Compte	Contre-partie	Débit	Crédit
Participation à la formation professionnelle	63330000	43860000	+ mt pat (formation_continue) + mt pat (formation_cdd) - mt pat (formation_cdd_annul)
TVA sur formation prof	44586000	43860000	+ mt pat (tva_cfp) + mt pat (tva_cpf_cdd) - mt pat (annul_tva_cpf_cdd)
Formation prof - à payer	43860000	63330000		+ mt pat (formation_continue) + mt pat (formation_cdd) - mt pat (formation_cdd_annul) + mt pat (tva_cfp) + mt pat (tva_cpf_cdd) - mt pat (annul_tva_cpf_cdd)
Taxe d'apprentissage	63120000	44860000	+ mt pat (apprentissage) + mt pat (cont_sup_app)
Taxe d'apprentissage - à payer	44860000	63120000		+ mt pat (apprentissage) + mt pat (cont_sup_app)
Effort de construction	63340000	43860000	+ mt pat (construction)
Effort de construction - à payer	43860000	63340000		+ mt pat (construction)
Taxe sur les salaire	63110000	44860000	+ mt pat (taxe_sal_1_tx) + mt pat (taxe_sal_2_tx) + mt pat (taxe_sal_deplaf)
Taxe sur les salaire - à payer	44860000	63110000		+ mt pat (taxe_sal_1_tx) + mt pat (taxe_sal_2_tx) + mt pat (taxe_sal_deplaf)

Au niveau du plan comptable

Définir un code TVA au compte HT de la formation continue : 63330000 (participation à la formation continue) :
Le compte de de TVA récupérable associé à ce code TVA doit être le compte de TVA utilisé dans l'écriture comptable (44586000 dans notre exemple)
Définir '*' comme code de TAV tiers au niveau de compte utilisé pour la TVA (44586000 dans notre exemple)

Au niveau du journal utilisé pour l'écriture fiscale

Numérotation automatique des pièces
Option "Pris en compte dans le calcul de la TVA" cochée

Test de comptabilisation

Formulaire permettant la saisie d'options et de critères de sélection avant le lancement d'un test de comptabilisation des bulletins.
Les tests de comptabilisation peuvent être lancés avant ou après clôture des bulletins.
On peut en lancer plusieurs, contrairement à la comptabilisation réelle, qui ne peut être lancée qu'une seule fois et ne prend en compte que les bulletins clôturés.

Paie / Bulletins / Clôture – Comptabilisation / Test de comptabilisation
Règle comptable
Code règle (appartient à la table des règles comptable) : code de la règle comptable à utiliser.
Sélections
Etablissements : permet de saisir un filtre sur les établissements à traiter. Saisie de plusieurs établissements séparés par un point-virgule, mais également une suite d'établissements séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des établissements est possible.
Profils : permet de saisir un filtre sur les profils à traiter. Saisie de plusieurs profils séparés par un point-virgule, mais également une suite de profils séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des profils est possible.
Contrats : permet de saisir un filtre sur les contrats à traiter. De l'individu/contrat à l'individu/contrat permet de sélectionner tous les contrats actifs d'un individu, mais également un contrat spécifique sur un individu ayant plusieurs contrats dans la société.
Période du … au : par défaut la date de début et de fin de la période de paie en cours.
Options
Imprimer la comptabilisation : indique que la comptabilisation doit être imprimée.
Rupture par profil : sous-total par profil.
Impression détail : impression du détail des lignes de bulletins constituant une ligne de l'écriture comptable.
Exemple :
Ecriture

Détail

Remarque : Vous pouvez également lancer la visualisation du fichier généré par le dernier test de comptabilisation par le menu Bulletins / Liste des écritures.

Liste des écritures

Permet de lancer la visualisation du fichier de comptabilisation généré par le dernier test de comptabilisation.

Paie / Bulletins / Clôture – Comptabilisation / Liste des écritures

Exemple d'impression :

Lancement de la comptabilisation

Formulaire permettant la saisie d'options et de critères de sélection avant le lancement de la comptabilisation des bulletins.
Au-delà de la sélection choisie, un bulletin de paie ne peut être comptabilisé que s'il a été préalablement clôturé. Par contre il est toujours possible de lancer un test de comptabilisation.
Attention : Ne peuvent être comptabilisés que les bulletins qui sont clôturés.
Le transfert de la paie vers Divalto Comptabilité se fait par l'intermédiaire du fichier de pilotage ppppecr001.txt.
Dans la version précédente de Divalto Paie, on ne pouvait paramétrer et générer qu'une seule écriture de paie. Dans cette nouvelle version, le nombre de règles comptables est illimité.
La comptabilisation génère des axes croisés.

Paie / Bulletins / Clôture – Comptabilisation/ Comptabilisation

Le bouton Paramètres permet de sauvegarder les options du formulaire.
Règle comptable
Code règle (appartient à la table des règles comptable) : code de la règle comptable à utiliser.
Sélections
Etablissements : permet de saisir un filtre sur les établissements à traiter. Saisie de plusieurs établissements séparés par un point-virgule, mais également une suite d'établissements séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des établissements est possible.
Profils : permet de saisir un filtre sur les profils à traiter. Saisie de plusieurs profils séparés par un point-virgule, mais également une suite de profils séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des profils est possible.
Contrats : permet de saisir un filtre sur les contrats à traiter. De l'individu/contrat à l'individu/contrat permet de sélectionner tous les contrats actifs d'un individu, mais également un contrat spécifique sur un individu ayant plusieurs contrats dans la société.
Période du … au : par défaut, la date de début et de fin de la période de paie en cours.
Options
Imprimer la comptabilisation : indique que la comptabilisation doit être imprimée.
Rupture par profil : sous-total par profil.
Impression détail : impression du détail des lignes de bulletins constituant une ligne de l'écriture comptable.

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