Deux types de fichiers sont à considérer :

• les fichiers de fonctionnement

• les fichiers de paramétrage

Convention collective

Gestion de la liste des conventions collectives.

Divalto Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Conventions collectives

Données à renseigner
Convention collective : un code convention (4 caractères maximum).
Libellé de la convention collective : libellé exact déterminant le type de convention collective.
Libellé pour affichage sur le bulletin : Libellé court
Appel par zoom depuis :

• La saisie de la convention collective d'un établissement.

• La saisie de la convention collective d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

 Code contrat

Gestion de la liste des codes type de contrats.

Paie / Fichiers / Tables /Tables liées aux contrats / Libellés des contrats

Données à renseigner :
Code contrat : un code type de contrat (8 caractères max.).
Libellé : le libellé du code contrat.
Contrat à durée déterminée - CDD :  indique si le contrat est de type CDD
Impression du BIAF :  indique si le contrat nécessite l'édition du Bordereau Individuel d'Accès la Formation.
Appel par zoom depuis la saisie du type de contrat d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Période").

Catégorie

Gestion de la liste des catégories de paie.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Catégorie

Données à renseigner :
Code catégorie : un code catégorie sur 20 caractères max.
Libellé : le libellé du code catégorie.
Appel par zoom depuis la saisie d'un profil.

Code INSEE emploi

Gestion de la liste des codes INSEE emploi.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Insee emploi
Données à renseigner :
Code INSEE emploi : code sur 5 caractères max.
Libellé : libellé du code INSEE.
Appel par zoom depuis la saisie du code INSEE d'un code emploi.

Code emploi

Le code emploi est un regroupement de plusieurs codifications. Il permet de définir des types d'emploi de l'entreprise.
Lors de la création du contrat d'un individu, la saisie d'un code emploi renseigne automatiquement les autres codifications du contrat, ce qui permet une saisie plus rapide et plus sûre des contrats.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Codes emplois

Données à renseigner :
Emploi : un code emploi (20 caractères max.).
Libellé : libellé de l'emploi qui sera repris sur le bulletin de paie.
Type de paie : appartient à la table des types de paie.
Qualification : appartient à la table qualification). Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Catégorie socio-prof. : appartient à la table catégorie socio-professionnelle. Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Niveau : appartient à la table Niveau. Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Échelon : appartient à la table Echelon. Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Coefficient : coefficient de l'emploi. Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Position : appartient à la table Position. Donnée proposée en saisie de contrat lors de la sélection d'un code emploi.
Code INSEE emploi : appartient à la table code INSEE emploi.
Appel par zoom depuis la saisie de l'emploi d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

Niveau

Gestion de la liste des niveaux.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Niveau

Données à renseigner :
Niveau : un code niveau (20 caractères max.).
Libellé : libellé du niveau.
Appel par zoom depuis :

• La saisie du niveau d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

• La saisie d'un emploi.

Echelon

Gestion de la liste des échelons.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Echelon

Données à renseigner :
Echelon : un code échelon (4 caractères max.).
Libellé : libellé de l'échelon.
Appel par zoom depuis :

• La saisie du niveau d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

• La saisie d'un emploi.

Position

Gestion de la liste des positions.
Données à renseigner :
Position : un code position (4 caractères max.).
Libellé : libellé de la position.
Appel par zoom depuis :

• La saisie du niveau d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

• La saisie d'un emploi.

Open

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Position

Code entrée

Gestion de la liste des codes entrée (début de contrat).

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Codes entrée

Données à renseigner :
Code entrée : Un code entrée (5 caractères max.).
Libellé : libellé du code entrée.
Appel par zoom depuis la saisie du code entrée d'un contrat (Zoom Contrat: onglet "Période").

Code sortie

Gestion de la liste des codes sortie (type de fin de contrat).

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Codes sortie

Données à renseigner :
Code sortie : 5 caractères max.
Libellé : libellé du code sortie.
Code ASSEDIC : code ASSEDIC correspondant au type de sortie.
Code URSSAF : code URSAAF correspondant au type de sortie.
Appel par zoom depuis la saisie du code sortie d'un contrat (Zoom Contrat: onglet "Période").

Catégorie socio-professionnelle

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Catégorie socio-professionnelle

Données à renseigner :
Catégorie socio-professionnelle : un code catégorie socio-professionnelle sur 20 caractères max.
Libellé : le libellé de la catégorie.
Appel par zoom depuis :

• La saisie d'un code emploi.

• La saisie de la catégorie socio-professionnelle d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

Type de paie

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Type de paie

Données à renseigner :
Type de paie : 3 caractères max.
Libellé : le libellé du type de paie.
Appel par zoom depuis la saisie du type de paie d'un code emploi.

Qualification

Gestion de la liste des qualifications d'emploi.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Qualification

Données à renseigner :
Qualification : un code qualification (20 caractères max.).
Libellé : le libellé de la qualification de l'emploi.
Appel par zoom depuis :

• La saisie d'un code emploi.

• La saisie de la qualification d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").

Groupe de catégorie

Gestion de la liste des groupes de catégorie ou de type de contrat.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Groupe de catégories

Données à renseigner :
Code groupe : un code groupe (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du code catégorie.
L'appel du détail ou F6 permet de visualiser les catégories ou codes contrats appartenant au groupe.

Le bouton Sélection de catégorie permet de sélectionner une catégorie à ajouter dans le groupe.
Le bouton Sélection de contrat permet de sélectionner un code contrat à ajouter dans le groupe.
!!Attention !!
Un groupe de catégorie doit contenir :
Soit une Sélection de catégorie,
soit une Sélection de contrat.
Ne pas mélanger des catégories ET des types de contrat dans un même groupe de catégorie.
L'utilisation dans la DSN d'un groupe de catégorie mixte, peut entraîner un doublement de données.

Nature de contrat

Gestion de la liste des natures de contrat.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux contrats / Nature de contrat

Données à renseigner :
Code nature : un code nature de contrat (3 caractères max.)
Libellé : le libellé de la nature du contrat
A prendre en compte lors du calcul de paie :  indique que la nature de contrat doit faire l'objet d'un calcul de paie.
Appel par zoom depuis la saisie de la nature de contrat d'un contrat (Zoom Contrat : onglet "Généralités").
Attention !! L'extraction des données pour la confection des DSN mensuelle ne peut se faire que pour 3 codes natures, Il ne faut dons pas utiliser plus de 3 codes natures différents pour l'ensemble des salariés qui doivent figurer sur la DSN de l'établissement.

Signataire

Gestion de la liste des signataires des éditions.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux dossiers / Signataires

Données à renseigner :
Édition (20 caractères max.)
Individu : code (individu) du signataire. Appartient à la table Individu.
Qualité : fonction du signataire.
Utilisé lors de l'impression des DUCS (Déclaration Unifiée de Cotisations Sociales).

Banque

Gestion des règles d'utilisations des banques de la société lors des règlements paie.
(Ordre d'utilisation, seuil).

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux dossiers / Banques

Les banques sont prises en compte dans l'ordre défini par le numéro d'ordre. On passe à la banque suivante dès que l'opération à traiter entraînerait un dépassement du seuil saisi.
Données à renseigner :
Mnémonique banque.
N° d'ordre : Ordre de prise en compte de la banque
Seuil des virements : seuil de règlement déterminant la valeur au-delà de laquelle le traitement des règlements doit passer à la banque suivante.

Niveaux scolaires

Gestion de la liste des niveaux scolaires des enfants des salariés.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux individus / Niveaux scolaires

Données à renseigner :
Niveau scolaire : un code niveau (8 caractères max.).
Libellé : le libellé du niveau scolaire.
Appel par zoom depuis la saisie du niveau scolaire des enfants d'un individu (Sous-fiche Enfant).

Code diplômes

Gestion de la liste des codes diplômes.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées aux individus / Codes diplômes

Données à renseigner :
Code diplôme : un code diplôme (8 caractères max.).
Libellé : le libellé du code diplôme.
Appel par zoom depuis la saisie du type de contrat d'un individu (Sous-fiche Diplôme).

Définition des constantes

Gestion de la liste des constantes.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Définition des constantes

Données à renseigner :
Constante : un code constante (20 caractères max.).
Libellé : le libellé de la constante.
Appel par zoom depuis la définition d'une constante dans le zoom des constantes.

Définition des résultats

Gestion de la liste des résultats.
Les résultats sont uniquement utilisés pour des calculs de paie et pour l'affichage en pied de bulletin.
Tous les résultats doivent être définis dans la table des résultats.
Pour les résultats cumulés, on peut indiquer une date de remise à zéro. Au moment de la remise à zéro d'un résultat cumulé, si le champ résultat mémoire est renseigné, la valeur cumulée du résultat est récupérée dans ce résultat mémoire.
Données à renseigner :
Résultat : un code résultat (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du résultat.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Définition des résultats

Conservation des montants :

• "Valeur du bulletin" :

  Open

  

   indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur du résultat pour le bulletin.

• "Valeur cumulée" :

   indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur cumulée du résultat du bulletin avec les résultats des périodes précédentes.

Remarque : Lorsque les cases « Montant du bulletin » et « Montant cumulé » ne sont pas cochées  , le résultat est dit intermédiaire. Il n'est pas stocké sur le disque et ne sert qu'au calcul des bulletins.
Remise à zéro :

• "Code de remise à zéro" : permet d'indiquer le code constante de R.A.Z. où sera réinitialisée la valeur cumulée du résultat.

• "Résultat mémoire" : fait appel à un autre résultat dans lequel sera sauvegardée la valeur cumulée du résultat avant réinitialisation. Cela permet d'utiliser la valeur cumulée de l'année précédente dans un calcul.

• "Arrondi de basculement" : permet de définir l'arrondi à utiliser lors du basculement du résultat dans le résultat mémoire. On fait un arrondi supérieur. Si rien n'est renseigné, le résultat mémoire ne sera pas arrondi.

Exemples d'arrondis

Appel par zoom depuis :

• La table pied de bulletin.

• La définition des rubriques.

Famille de rubrique

Gestion de la liste des familles de rubriques.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Familles de rubrique

Données à renseigner :
Code famille : un code famille (8 caractères max.).
Libellé : le libellé du code famille.
Appel par zoom depuis :

• La définition d'une rubrique.

• La recherche d'une rubrique (gestion des éléments variables).

Règle comptable

Gestion de la liste des règles comptables.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Règle comptable

Données à renseigner :
Code règle comptable : un code règle comptable (8 caractères max.).
Libellé : le libellé de la règle comptable.
La règle est active :  indique que la règle est active.
Appel par zoom depuis :

• Le paramétrage des règles.

• Le formulaire de lancement du test de comptabilisation.

• Le formulaire de lancement de la comptabilisation.

• Le formulaire de lancement de la liste des écritures.

Code impression du bulletin

Gestion de la liste des types d'impression de paie.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Code impression du bulletin

Données à renseigner :
Impression : un code impression (20 caractères max.).
Libellé : le libellé de l'impression.
Corps du bulletin : NomMasque.dhoi correspondant au corps du bulletin. Pour le bulletin simplifié, on utilise le masque NomMasque_bs.dhoi
Pied du bulletin : appartient à la table pied du bulletin. Code pied de bulletin.
Appel par zoom depuis la saisie du code impression d'un profil.

Pied du bulletin

Gestion de la liste des pieds de bulletin.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Pied du bulletin, onglet Compteurs

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Pied du bulletin, onglet Cumuls

Données à renseigner :
Pied de bulletin : un code pied de bulletin (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du pied de bulletin. Les libellés des résultats sont rapatriés lors de la saisie d'un résultat ; ils restent néanmoins modifiables pour affichage sur le bulletin.
Liste des résultats à afficher dans le pied du bulletin lors de son impression :
L'onglet Cumuls correspond au premier tableau du pied (première et deuxième lignes du pied du bulletin de paie).
Les résultats saisis dans cette partie du tableau sont des résultats cumulés.
L'édition du bulletin affichera la valeur mensuelle et la valeur cumulée du résultat.

• pied de bulletin - Cumul

L'onglet Compteurs correspond au deuxième et dernier tableau du bulletin (troisième, quatrième et cinquième lignes du pied du bulletin de paie).
L'impression du bulletin imprimera les résultats deux par deux et se chargera d'en calculer le solde.

• pied de bulletin – Compteur

Appel par zoom depuis la table impression.

Centre DDTE

Gestion de la liste des centres DDTE (Direction Départementale du Travail et de l'Emploi).

Paie / Fichiers / Tables / Coordonnées organismes / Centres DDTE

Données à renseigner :

• Code DDTE : un code DDTE (20 caractères max.).

• Libellé : le libellé de la DDTE.

• Adresse : l'adresse complète de la DDTE.

• Interlocuteur : nom de l'interlocuteur privilégié du centre de la DDTE.

Appel par zoom depuis la saisie du centre DDTE d'un établissement (onglet "Déclaration").

Centre Médecine du Travail

Gestion de la liste des centres de médecine du travail.

Paie / Fichiers / Tables / Coordonnées organismes / Centres de médecine du travail

Données à renseigner :
Centre de médecine du travail : un code centre médecine du travail (8 caractères max.).
Libellé : le libellé du centre médecine du travail.
Adresse : l'adresse complète du centre médecine du travail.
Appel par zoom depuis :

• La saisie du centre de médecine du travail d'un établissement (onglet "Déclaration").

• La saisie des visites médicales des salariés (sous-fiche Visite médicale du contrat).

Société d'intérim

Gestion des sociétés d'intérim avec lesquelles vous travaillez.

Paie / Fichiers / Tables / Coordonnées organismes / Sociétés d'intérim

Données à renseigner :
Code société intérim : un code société intérim (20 caractères max.).
Libellé : le libellé de la société d'intérim.
Siren : le code SIREN.
Nic : le code NIC.
Raison : la raison sociale.
Agence d'intérim : agence avec laquelle travaille la société.
Interlocuteur : nom votre interlocuteur privilégié dans la société d'intérim
Coordonnées : adresse complète de la société d'intérim.
Appel par zoom depuis :

• La saisie de la société d'intérim d'un contrat (onglet "Généralités").

• La saisie d'un individu (onglet "Compléments").

Centre de Sécurité Sociale

Gestion de la liste des centres de sécurité sociale.

Paie / Fichiers / Tables / Coordonnées organismes / Centres de sécurité sociale

Données à renseigner :
Centre de sécurité sociale : un code de centre sécurité sociale (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du centre sécurité sociale.
Coordonnées : l'adresse complète du centre.
Appel par zoom depuis :

• La saisie du centre de sécurité sociale d'un établissement (onglet "Déclaration").

• La saisie du centre de sécurité sociale d'un individu (onglet "Compléments").