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dsn:doc_expert Dsn gestion des codeops
A partir de la version : | Date | Auteur | Commentaire |
DSN pack V8 | 10/01/2017 | Christine IHLER | |
DSN pack V20 | 04/08/2017 | Christine IHLER | OC : Paramétrage des blocs 78 facultatif |
Généralité
Les "codeOPS" permettent :
de faire le lien entre les OPS et le paramétrage DSN
de faire le lien entre les OC et le paramétrage DSN
definir les modalités de règlement des cotisations
OPS
Généralité
Il faut créer un CodeOPS par OPS
Règle de gestion : pour un dossier ne pas avoir sur une même période plusieurs OPS avec le même CodeOps
Mode de gestion spécifique MSA
Permet de définir des règles de gestion spécifiques pour certaines cotisations Pas de gestion des CodeOps
Adhésions OC
Généralité
Il faut créer un CodeOPS par contrat OC ( adhésion OC )
Règle de gestion : pour un dossier ne pas avoir sur une même période plusieurs contrat OC avec le même CodeOps
Mode de gestion spécifique OC
Permet de définir des règles de gestion spécifiques. Règle de gestion : un CodeOps par règle de gestion
Affiliations OC
Par défaut le CodeOps de l'affiliation est celui de l'adhésion, mais on peut le modifier. Le CodeOps de l'affiliation doit être celui utilisé dasn le paramétrage des bloc 78, 79 et 81.
Affiliations OC en cas de contrats multiples simultanément
Si un salarié à plusieurs contrats simultanément il faut :
Pour chaque contrat OC, créer une affiliation pour chaque contrat du salarié qui utilise l'affiliation.
Utiliser le zoom exclusion pour exclure l'affiliation pour les autres contrats du salarié. (Accessible depuis le zoom des affiliations)
Exemple salarié avec un contrat 1 et un contrat 2 Affiliation "prevoyance" et "mutuelle" sur les deux contrats
Créer une 1ere affiliation "prevoyance" et lier une exclusion du contrat 2 Créer une 2ieme affiliation "prevoyance" et lier une exclusion du contrat 1 Créer une 1ere affiliation "mutuelle" et lier une exclusion du contrat 2 Créer une 2ieme affiliation "mutuelle" et lier une exclusion du contrat 1
Paramètrage DSN
Bloc 23 Cotisations agrégées
Pour ce bloc il ne faut utiliser que le CodeOps "urssaf"
Bloc 50 ,51, 53, 52, et 54
Versements individus Rémunérations Activités Primes Autres éléments de rémunération
Pour ces blocs il ne faut utiliser que le CodeOps "-" associé à l'OPS virtuel données communes
Bloc 52, et 54 Primes, autres éléments
Pour ces blocs il ne faut utiliser que le CodeOps "-" associé à l'OPS virtuel données communes
Bloc 78, 79 et 81
Bloc 78 Bases assujetties Bloc 79 Composants de base
Bloc 81 Cotisations individuelles
Cotisations liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps présents sur les AFFILIATIONS OC
Cotisations non liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps associés à un OPS.
Bloc 82 Cotisations établissements
Cotisations liées à la MSA
Pour ces cotisations n'utiliser que le CodeOps "msa"
Cotisations liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps associés à une condition spécifique OC ou une
ADHÉSION OC
Exemples
Entreprises avec 5 contrats OC
Un contrat mutuelle santé pour les cadres dirigeants
un contrats mutuelle santé pour les salariés avec cotisations individuelles et cotisations établissements
Un contrat invalidité décès pour les cadres
Un contrat invalidité décès pour les non cadres
Un contrat de retraite supplémentaire pour les cadres dirigeants
Adhésion OC
Contrat | CodeOPS |
Santé dirigeants | sante_dir |
Santé salariés | sante_sal |
Prévoyance cadres | prev_cadre |
Prévoyance non cadres | prev_n_cadre |
Retraite supplémentaire | retraite_supp |
Affiliation OC
Salarié | CodeOps Santé | CodeOps invalidité/Décès | CodeOps Retraire supplémentaire |
Cadres dirigeants | mutuelle | prevoyance | retraite_supp |
Autres cadres | mutuelle | prevoyance | |
Salarié non cadres | mutuelle | prevoyance |
Parametrage des blocs 78, 79, et 81
Bloc | CodeOps | Type |
Base assujettie | mutuelle | 31* |
Composant de base | mutuelle | au moins un des type de 10 à 21 |
Cotisation individuelle | mutuelle | 059 |
Base assujettie | prevoyance | 31* |
Composant de base | prevoyance | au moins un des type de 10 à 21 |
Cotisation individuelle | prevoyance | 059 |
Base assujettie | retraite_supp | 31* |
Composant de base | retraite_supp | au moins un des type de 10 à 21 |
Cotisation établissement | retraite_supp | 059 |
à partir du pack DSN n° 20 le paramétrage du bloc 78 n'est plua obligatoire pour les OC.Un bloc 78 code 31 à zéro sera créé automatiquement par le programme d'extraction si un bloc 79 (code 10 à 21) ou 81 code 059 est calculé
Parametrage du bloc 82
Bloc | CodeOps | Type |
Cotisation établissement | sante_sal | selon fiche de parametrage |
Calcul des blocs de versements
Organisme | Bloc 23 | Bloc 81 | Bloc 82 | regroupement date et mode de règlement |
URSSAF | Oui | Non | Non | Oui |
MSA | Non | Oui | Oui | Oui |
Agirc / Arrco | Non | Oui | Non | Oui |
OC | Non | Oui | Oui | Au niveau des composants de versements |
Agirc-Arrco
Pour les données issues des blocs 81 le mode de règlement est recherché au niveau au niveau des OPS de type AGIRC/ARRCO (liaison par le CodeOps)
MSA
Pour les données issues des blocs 81 ou 82, le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spécifiques MSA (liaison par type de cotisation) où à défaut au niveau de l'OPS MSA
OC
Pour les données issues du bloc 81 le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spécifiques OC (liaison par Id adhésion et CodeOps) où à défaut au niveau de l'adhésion OC (liaison par Id adhésion)
Pour les données issues du bloc 82 le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spécifiques OC (liaison par CodeOps) où à défaut au niveau de l'adhésion OC (liaison par CodeOps)