Le traitement de la Préparation des Factures Contrats parcourt la liste des contrats actifs et valides pour la période sélectionnée en tenant du calendrier de facturation de chaque contrat ou de l'avis de paiement.
Le mode simulation est exécuté si l'on coche l'option «  Mode simulation (Tracer uniquement sans générer les préparations facture) ».

Attention : Si une préparation existe déjà pour la période elle ne sera pas recalculée.

Les actions disponibles
Les options sont :

• Mode simulation ou Mode réel,

• Impression ou non d'une liste d'anomalies,

• Ouverture de l'administration des PFC après la génération.

En mode simulation, l'utilisateur peut tracer la préparation et consulter le fichier de trace à l'écran. Le fichier de trace sera également consultable au format XML dans un navigateur internet. Dans le mode simulation aucune préparation ne sera générée.

Trace des calculs :

• Affichage écran

• Fichier XML

Trace des calculs (V10.5)

Un chapitre avenant a été ajouté à la trace pour détailler la modification du montant de base du contrat, avec les informations avenant :

• montant avant avenant,

• montant après avenant.

Facturation des PFC contrats (V10.5)

Ajout d'une condition de facturation des PFC

Il est possible de gérer manuellement une condition nécessaire à la facturation des PFC. A terme cette condition manuelle sera alimentée via un automatisme (qui n’existe pas encore).

Paramétrage et fonctionnement

La première étape de paramétrage se fait au niveau du modèle de contrat, à partir de l’onglet « FACTURATION », en cochant la case « Facturation conditionnelle ».

La seconde étape de paramétrage permet de gérer la condition de facturation au niveau contrat dans le calendrier de facturation. Ainsi lorsque la facturation est soumise à condition (case non cochée), la PFC ne peut être validée directement en facture. Si la case n’est pas cochée, la facturation est soumise à condition et une intervention manuelle sera requise.

Administration des PFC

Dans l’administration des préparations, le statut de facturation informe l’utilisateur :

• En attente de condition,

• Validable sans condition,

• Validable.

Pour valider la condition de facturation, il faut cliquer sur le menu « Complément » et « valider la condition de facturation ».

Le caractère « validé » de la condition de la PFC est automatiquement reporté sur l'échéance du contrat dans le calendrier de facturation.

Cela permet qu'une éventuelle suppression de la PFC ne fasse pas disparaître cette information.