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Total des échéances,
Total des intérêts remboursés,
Total du capital remboursé,
Total assurance,
Total frais.
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Génération des Intérêts Courus non Échus
Le programme de génération des écritures d’intérêts courus non échus permet de générer les écritures de Cut-Off pour une date d’arrêté donnée.
On accède à l’option via le menu Comptabilité / Traitements périodiques / Cut-Off / Génération des intérêts courus non échus.
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Les échéances qui correspondent à la date d’arrêté sont présentées. C’est celles dont la date d'échéance est postérieure à la date d’arrêté, avec date de l'échéance précédente antérieure à la date d’arrêté.
Le montant des intérêts courus non échus est calculé. Les échéances qui ont déjà données lieu à une écriture de cut-off pour la date d’arrêté choisie ne sont plus proposées.
Si l’option extourne est cochée, on génère également une écriture d’extourne à la date choisie.
Les comptes de charge et de bilan utilisés dans l'écriture sont ceux présent dans le zoom des financements, en cas d’absence on prend les comptes saisi dans le programme de génération des ICNE.
Un champ permet de définir le libellé des écritures à générer.
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Avant de générer les écritures, on peut en modifier le montant et / ou le libellé des écritures à l’aide du bouton « Modifier ».
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Le bouton « Imprimer écritures » affiche la liste des écritures à générer.
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Le bouton « Générer écritures » lance l’intégration des écritures des ICNE et des extournes le cas échéant.
Précisions techniques
calcul du nombre de jours de la période de l'échéance :
si l’option Prorata temporis du dossier est à 365 jours.
Nombre de jours calendaire de la période
Si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours on prend
30 jours pour les échéances mensuelles
90 jours pour les échéances trimestrielles
180 jours pour les échéances annuelles
Calcul du nombre de jours jusqu'à la date d’arrêté
Nombre de jours calendaire du début de période à la date d’arrêté.
La date d’arrêté prise en compte est limitée au 30 du mois si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours.
Calcul des intérêts courus non échus
(Montant des intérêts à rembourser / Nb de jours de la période) X (nb de jours jusqu'à la date d’arrêté).
Mode simulation
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfmt.dhfd et on fait un pilotage vers le programme d’affichage des écriture à intégrer.
Mode Réel
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfm.dhfd. On pilote le programme d’intégration des écritures comptables.
Écritures générées
Dans le zoom des écritures on retrouve les éléments suivants :
Date d’arrêté
Règle de Cut-Off = ‘ICNE’
Code du financement
N° de l'échéance concernée