La gestion des financements, vous permet de calculer les échéances et de créer les écritures comptables liées.
Si les établissements sont gérés en comptabilité, les financements sont associés à un établissement.
Le programme de calcul des prêts permet de calculer les échéances en fonction des conditions du financement. Vous avez la possibilité de modifier les échéances calculées ou de forcer les valeurs sur les échéances calculées.
Le programme de génération des écritures permet de générer les écritures liées aux échéances de remboursement du financement.
Un traitement de Cut-Off permet de générer les écritures liées aux intérêts courus non échus.
Zoom des financements
Les conditions du prêt sont définies dans le zoom de définition des financements.
L’accès est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Financement / Gestion des financements.
Lors de la création d’un nouveau financement, il faut indiquer le « Type » :
Emprunt,
Crédit-bail,
LLD (Location Longue Durée).
puis le « Code financement » ( 20 caractères maximum).
En fonction du type de financement tous les champs ne sont pas visibles.
Les champs commun à tous les financements
Onglet généralité
Type de financement
Code du financement
Réf externe du financement
Périodicité
Date de première échéance
Frais fixe par échéance
Montant d’assurance fixe
Onglet comptabilisation
Journal
Financeur (compte)
Clé analytique
Frais (compte)
Assurance (compte)
Financement de type emprunt
Onglet généralité
Montant / durée et taux de l’emprunt
Pénalité de remboursement anticipé
Mode de remboursement (Échéance constante / amortissement constant / In Fine)
Taux d’assurance sur capital initial
Taux d’assurance sur capital restant
Onglet comptabilisation
Amortissement (compte)
Intérêts (compte)
Remboursement anticipé (compte)
ICNE Charge (compte)
ICNE Bilan (compte)
Crédit-bail
Onglet généralité
Date de début et de fin de contrat
Valeur du bien
Dépôt initial
Option d’achat
Mode de remboursement (Échéance constante terme échu/ Échéance constante terme à échoir)
Montant de l'échéance
Onglet comptabilisation
Redevance (compte)
Immobilisation (compte)
LLD
Onglet généralité
Date de début et de fin de contrat
Valeur du bien
Dépôt initial
Mode de remboursement (Échéance constante terme échu/ Échéance constante terme à échoir)
Montant de l'échéance
Onglet comptabilisation
Location (compte)
L’onglet « Comptabilisation » permet de définir la banque et les différents comptes à utiliser pour les écritures de trésorerie liées aux échéances.
Le champ clé analytique permet de saisir une clé de répartition de l’analytique. Cette clé sera utilisée lors de la création des écritures d'échéances (et d’ICNE) sur tous les comptes qui autorisent la saisie de l’analytique.
L’option « Écritures intégrées » cochée indique qu’au moins une échéance du prêt est intégrées en comptabilité. Dans ce cas on ne peut plus supprimer le financement.
La bouton « Cible » permet d’accéder au zoom des échéances du financement.
Le bouton « Calcul » permet un appel au programme de calcul des échéances.
Zoom des Échéances
Le zoom des échéances n’est accessible que depuis le zoom des financements via le bouton « Échéancier » ou la touche de fonction « F6 ».
Il permet de consulter ou de modifier les échéances du financement. Les échéances intégrées en comptabilité ne peuvent être ni modifiées ni supprimées.
Génération écriture (V10.9)
Si une on plusieurs échéances du financement n’ont pas été intégrées, le bouton « Générer écriture » est accessible. En cliquant sur ce bouton, on ouvre une fenêtre qui permet de saisir la plage d'échéances à traiter. Par défaut la plage proposée va de la première échéance non intégrée à la dernière échéance du prêt. A la validation de la fenêtre de sélection, on lance le programme de génération des écritures du financement.
Gestion des échéanciers
Le programme de calcul des échéances permet un calcul en fonction des conditions du financement.
L’accès est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Financement / Gestion des échéanciers.
L’indicateur (E/C) permet de distinguer
Les échéances enregistrées 'E',
Des échéances calculées ou modifiées 'C'.
Bouton « Calculer » : Permet de lancer le calcul des échéances.
Bouton « Enregistrer » : Permet d’enregistrer les échéances que l’on vient de calculer ou de modifier.
Bouton « Recalculer » : Disponible uniquement sur les échéances non intégrées. Les options possibles sont
une modification du taux d’emprunt à partir d’une échéance donnée
Prêt à échéance constante : modification de l'échéance
Prêt à capital remboursé constant : pas de modification du capital remboursé
une modification de la durée du prêt à partir d’une échéance donnée
Prêt à échéance constante : modification de l'échéance
Prêt à capital remboursé constant : modification du capital remboursé
un ajout d’une ou plusieurs échéances blanches à partir d’une échéance donnée.
Sur les échéances blanches seuls l’assurance et les frais fixes sont pris en compte
Sur l'échéance qui suit l'échéance blanche avec un prêt à échéance constante : pas de modification du montant l'échéance, mais le capital remboursé est diminué afin d’absorbé les intérêts des échéances blanches.
Sur l'échéance qui suit l'échéance blanche avec un prêt à capital remboursé constant : pas de modification du montant du capital remboursé mais le montant des intérêts est augmenté du montant des intérêts des échéances blanches.
un ajout d’un remboursement anticipé sur une échéance donnée.
Il faut saisir le montant du remboursement effectué (Par défaut le solde en fin de période), et le montant des pénalité R.A. (Par défaut le montant des pénalités saisie au niveau du financement)
Recalcule automatique des échéances suivantes : la durée du prêt est conservée, le montant des échéances est recalculé.
Bouton « Modifier » : Disponible uniquement sur les échéances non intégrées. Permet de forcer les valeurs de l'échéance choisie, et sur option les échéances suivantes. Les données modifiables sur les échéances suivantes sont :
La date de l'échéance
Le montant du capital remboursé pour les financements de type “capital remboursé constant”)
Le montant des intérêts payé pour les financements de type “in fine”
La valeur “capital + intérêt” pour les financements de type “Remboursement constant”
Le montant des frais fixes
Le montant de l’assurance pour les assurance sur le montant initial
Bouton « Annuler » : Permet de ré-afficher les échéances enregistrées.
Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)
Les échéances ont toutes un montant identiques définit par
Montant de l'échéance définit sur le financement
+ Montant des éventuels frais fixes
+ Montant de l’éventuel assurance
La modification des échéances n’est pas possible pour les financements de type Crédit-bail ou LLD.
Les avenants possibles sont
Échéances blanches => création d'échéances avec uniquement le montant de l’assurance
Modification de la durée (Du nb d'échéances)
Génération des écritures comptables
Le programme de génération des écritures permet de générer les écritures de trésoreries liées aux échéances pour une période données.
On accède à l'option via le menu Comptabilité / Financement / Génération des écritures.
Les échéances qui n’ont pas encore été intégrées en comptabilité sont proposées et il faut sélectionner celles qui sont à traiter. Les données sur le journal et les comptes à utiliser sont définies au niveau du zoom des financements (onglets « Comptes »).
Une modification de l'écriture est possible avant l’intégration, via le bouton « Modification ». On peut modifier la date de l'écriture et les montants des différentes lignes. On pourra modifier :
La date,
Le montant de l’amortissement,
L’intérêt payé
Les frais,
L’assurance,
La pénalité de remboursement anticipé.
La génération des écritures se fait par le bouton « Générer écriture ».
Après création, l'échéance sera modifiée pour correspondre au numéro de l'écriture et on retrouvera le code du financement ainsi que et le n° de l'échéance (Zoom écritures par.numéro d'écriture)
Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)
Gestion de la TVA sur frais fixes
On recherche le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA due sur les frais fixes.
Le montant des frais fixes saisi sur la fiche financement est un montant TTC et la TVA sera calculée lors de la génération de l'écriture, si le compte de charge associé aux frais à un code TVA.
Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD
Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)
Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA
Au débit du compte de frais : montant des frais
Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance
Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance
Date de l'écriture
Si les échéances sont de type “constante terme à échoir” : la date de l'écriture est la date de l'échéance (1er jour de l'échéance)
Si les échéances sont de type “constante terme échu” : la date de l'écriture le dernier jour de l'échéance.
Données du financement reprises sur les lignes d'écriture.
Le code de l’emprunt.
Le n° de l'échéance
Les dates de début et de fin de contrat
Simulation écritures analytique (V10.9)
Une fois les échéances sélectionnées, le bouton « Imprimer écriture » permet de réaliser une simulation en imprimant les écritures (impression de l'écriture et des CX) sans générer les écritures.
Gestion des ventilations analytiques :
Si on a défini une clé analytique au niveau du financement : Les axes analytiques seront générer en fonction de cette clé pour les axes gérés sur le compte.
Si on a pas défini de clé analytique au niveau du financement : Les axes analytiques seront générer en fonction du paramètre du compte comptable. Le traitement est fait dans l’ordre des axes analytiques définis sur le compte. Si une clé est définie sur un axe du compte et que le détail de la clé concerne plusieurs axes, les valeurs éventuellement calculées précédemment pour ces axes sont remplacées par le calcul du développement de la clé. Les arrondis sont calculés et insérés sur des axes isolés correspondant à la plus grande proportion ventilée. S’il n’existe pas d’axes isolés, on en rajoute un avec la valeur de l’arrondis.
Suppression des écritures d'échéances
La suppression d’une écriture d'échéances entraîne la suppression du N° d'écriture dans l'échéance. L'échéance est donc à nouveau visible dans le programme de génération des écritures de financement.
Gestion TVA sur frais fixe (V10.9)
Fonctionnement
Quand on choisi un financement avec frais fixe, on calcul la TVA en recherchant le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA dû sur les frais fixes.
Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD :
Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)
Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA
Au débit du compte de frais : montant HT des frais
Au débit du compte de TVA associé au compte de frais : montant de la TVA sur les frais
Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance
Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance
Impression des financements
Afin de disposer d'une vision à terme de l'effort de remboursement, nous mettons à disposition une édition imprimable et exportable au format tableur.
On accède à l'option via le menu Comptabilité / Financement / Impression des financements.
La sélection et le filtrage est réalisé sur une fourchette :
De banque,
D'échéance,
De code financement.
L’impression reprend en en-tête :
le code financement et le libellé,
la périodicité,
le montant initial,
le type d’amortissement,
le taux,
la durée en mois.
Et détaille par la ligne :
Si l'écriture est intégrée en comptabilité,
La date de la période,
Le montant de l'échéance,
Le montant des intérêts,
Le capital remboursé,
Le capital restant dû,
Le montant assurance,
Les frais fixes.
En fin de liste, on dispose d’un total récapitulatif sur la période :
Total des échéances,
Total des intérêts remboursés,
Total du capital remboursé,
Total assurance,
Total frais.
Génération des Intérêts Courus non Échus
Le programme de génération des écritures d’intérêts courus non échus permet de générer les écritures de Cut-Off pour une date d’arrêté donnée.
On accède à l’option via le menu Comptabilité / Traitements périodiques / Cut-Off / Génération des intérêts courus non échus.
Les échéances qui correspondent à la date d’arrêté sont présentées. C’est celles dont la date d'échéance est postérieure à la date d’arrêté, avec date de l'échéance précédente antérieure à la date d’arrêté.
Le montant des intérêts courus non échus est calculé. Les échéances qui ont déjà données lieu à une écriture de cut-off pour la date d’arrêté choisie ne sont plus proposées.
Si l’option extourne est cochée, on génère également une écriture d’extourne à la date choisie.
Les comptes de charge et de bilan utilisés dans l'écriture sont ceux présent dans le zoom des financements, en cas d’absence on prend les comptes saisi dans le programme de génération des ICNE.
Un champ permet de définir le libellé des écritures à générer.
Avant de générer les écritures, on peut en modifier le montant et / ou le libellé des écritures à l’aide du bouton « Modifier ».
Le bouton « Imprimer écritures » affiche la liste des écritures à générer.
Le bouton « Générer écritures » lance l’intégration des écritures des ICNE et des extournes le cas échéant.
Précisions techniques
calcul du nombre de jours de la période de l'échéance :
si l’option Prorata temporis du dossier est à 365 jours.
Nombre de jours calendaire de la période
Si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours on prend
30 jours pour les échéances mensuelles
90 jours pour les échéances trimestrielles
180 jours pour les échéances annuelles
Calcul du nombre de jours jusqu'à la date d’arrêté
Nombre de jours calendaire du début de période à la date d’arrêté.
La date d’arrêté prise en compte est limitée au 30 du mois si l’option Prorata temporis du dossier est à 360 jours.
Calcul des intérêts courus non échus
(Montant des intérêts à rembourser / Nb de jours de la période) X (nb de jours jusqu'à la date d’arrêté).
Mode simulation
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfmt.dhfd et on fait un pilotage vers le programme d’affichage des écriture à intégrer.
Mode Réel
Les écritures sont inscrites dans le fichier ccfm.dhfd. On pilote le programme d’intégration des écritures comptables.
Écritures générées
Dans le zoom des écritures on retrouve les éléments suivants :
Date d’arrêté
Règle de Cut-Off = ‘ICNE’
Code du financement
N° de l'échéance concernée