Moteur central de la paie, le plan de paie, est constitué de rubriques.
Il est livré en standard par DIVALTO. Il répond à toutes les problématiques de la législation et est multi-convention.
Il est surchargeable par une sous-numérotation des rubriques décrite plus loin.
Les rubriques ne sont pas valorisées directement, mais toujours par l'intermédiaire de constantes.
Chaque ligne de bulletin correspond à une rubrique.
Numérotation des rubriques (Ordre principal) :

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• Les rubriques appartenant au profil auquel appartient le contrat.
• Les rubriques associées aux éléments variables valides pour la période de paie.
• Les rubriques inter-dépendantes des rubriques précédentes.

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Les rubriques

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Sélection

Paie / Plan de paie / Rubrique

Vous pouvez filtrer les rubriques par :

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Le bouton Rechercher (Ctrl+F) vous permet d'accéder à la recherche du plan de paie.
Le bouton Insertion dans les profils vous permet d'accéder au zoom des profils.
Certaines rubriques peuvent être définies comme des rubriques de paie à l'envers.

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 Onglet Généralités

Date de fin de validité : date à partir de laquelle la rubrique n'est plus prise en compte.
Libellé : libellé de la rubrique. Peut contenir la chaîne

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Déclenchée par la présence d'un élément variable : si cette option est cochée Image Removed Image Added la rubrique est déclenchée lors de la saisie d'un élément variable.
Famille (appartient à la table famille de rubrique) : code de regroupement des rubriques permettant de déterminer une rupture graphique en mode liste et de filtrer les rubriques.
N° d'ordre primaire/second. : C'est le n° des rubriques qui définit l'ordre de calcul des rubriques lors du calcul des bulletins.
L'ordre secondaire n'est pas renseigné pour les rubriques principales (Règlementaire). Il permet de faire les surcharges au règlementaire. Toutes les surcharges doivent découler d'une rubrique principale de Divalto Paie.
Exemple : surcharge de la rubrique cp_acquis par la rubrique cp_acquis_spe
Code rubriqueOrdre primaire Ordre secondaire
cp_acquis 100400
cp_acquis_spe100400 100
La mise à jour du règlementaire pourra modifier la rubrique cp_acquis mais elle gardera les spécifications de la rubrique de surcharge cp_acquis_spe.
La gestion de tous vos spécifiques par surcharge des rubriques vous permet de faire les mises à jour du règlementaires tout en conservant vos modifications.
Inhiber la saisie de la rubrique principale : si cette option est cochée Image Removed Image Added on n'a plus accès à la rubrique principale lors de saisie des éléments variables. Seules la et les rubriques spécifiques (Avec un numéro d'ordre secondaire seront visibles)
Rubrique de paiement : détermine le type de paiement de la rubrique. Les choix possibles sont :

• Pas de paiement : Cas des lignes qui ne font pas l'objet de paiement
• Pré paie : le paiement se base sur l'élément variable saisi avant le calcul du bulletin (ex: acompte...).
• Post paie : le paiement se base sur la ligne de paie calculée en dehors du net à payer (ex : remboursement de frais).
• Net à payer : la ligne est à payer en même temps que le net à payer. Le paiement se base sur la ligne de paie calculée.

Saisie des axes analytiques
Autorise la saisie de sections analytiques dans les éléments variables pour les axes sélectionnés.
Organisme
Code servant à la constitution de la liste par organisme. Valeur utilisée pour remplacer à l'impression la chaîne "#o" dans le libellé de la rubrique.
Impression du bulletin de paie – Bulletin standard

Condition d'impression :

• Non : rubrique fictive
• Si nombre différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0
• Si base différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0
• Si montant différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0
• Toujours : toujours imprimer
• Commentaire : imprimer comme un commentaire

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Regroupement des rubriques identiques : Image Removed Image Added indique en cas de saisie de plusieurs éléments variables pour la même rubrique, que l'impression sur le bulletin ne doit présenter qu'une seule ligne de regroupement.
Regroupement par code : permet de saisir une constante de regroupement. Lors de l'impression du bulletin les lignes avec la même constante de regroupement seront regroupées sur une seule ligne si la constante est valorisée.
Impression du bulletin de paie – Bulletin simplifié

Condition :

• Non imprimée
• Toujours imprimée
• Condition standard
• Si montant non vide
• Si nombre non vide

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Groupe / Sous groupe
Les regroupements ne sont possibles entre 2 lignes de bulletins que si le Groupe, le sous-groupe et le Bloc sont communs
Ci-dessous regroupement effectué sur les rubriques du plan de paie standard

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Onglet Salariaux / Patronaux

Selon l'onglet, les éléments définissent les règles de calcul des montants salariaux ou patronaux.
Type de calcul : méthode de calcul du montant salarial / patronal de la rubrique.
Les choix possibles sont :

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Origine : code du résultat, de la constante ou de la rubrique choisie.
On peut aussi utiliser la valeur "courant" pour faire référence à la rubrique en cours.
Exemple : dans la définition de la base
si type = Nombre rubrique
et origine = "courant"
on fait appel au nombre de la rubrique que l'on est en train de définir.
Cumuls 1 à 10
Chaque colonne peut modifier un ou plusieurs résultats (10 maximum). Trois opérations sont possibles :

• ( + ) : La valeur de la colonne est ajoutée au résultat choisi
• ( - ) : La valeur de la colonne est soustraite au résultat choisi
• ( = ) : La valeur de la colonne remplace la valeur actuelle du résultat choisi

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 Onglet Affectations

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Image Removed
La Image Added
La rubrique permet d'affecter des valeurs de rubrique à des résultats intermédiaires pour rendre des calculs génériques (exemple : calcul de tranche A, tranche B ou tranche C).
Exemple :
On calcule la tranche A URSSAF.
Dans le calcul tranche A, on utilise deux calculs intermédiaires qui sont le plafond cumulé (plafond ta) et le gain cumulé (base ta).
Dans la rubrique de calcul de la tranche A URSSAF, dans l'onglet "Affectations", on redéfinit deux valeurs :

Le calcul devient donc générique et peut être utilisé pour tous les calculs de tranche A du règlementaire.

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Paie à l'envers

Paie / Plan de paie / Paramétrage de paie à l'envers
Une rubrique peut-être définie comme rubrique de paie à l'envers, ce qui permet au
calcul des bulletins de connaître quelle rubrique provoque le calcul d'une paie à l'envers, sans avoir à lancer un programme particulier.
Principe : lors du calcul d'un bulletin, si un élément variable défini comme rubrique de paie à l'envers est présent pour le contrat traité, le programme détectera qu'un calcul de paie à l'envers doit être effectué. Le programme essaiera donc de calculer au plus juste (avec un nombre maximal d'itérations réglé dans le dossier).
Le zoom de gestion des rubriques de paie à l'envers permet d'indiquer une rubrique. Pour cette rubrique, il sera demandé :

...

On nomme source la constante ou le résultat que le calcul de paie à l'envers doit calculer au plus juste afin que la cible reste inchangée malgré l'ajout de la rubrique définie comme rubrique de paie à l'envers.

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Les constantes

Une constante est un élément du calcul de paie ; elle est utilisée dans la définition des rubriques ou dans des calculs.
Ancre_Toc351382471_Toc351382471
Portée des constantes
Il existe cinq niveaux de portée pour les constantes.
Lors d'un calcul de paie, Divalto Paie utilisera toujours le niveau le plus fin existant pour un contrat donné.
Les cinq niveaux, du plus généraliste au plus fin, sont :

• Constante générale : la constante est définie pour toute l'application.
• Exemple : SMIC.
• Constante dossier : la constante peut changer en fonction du dossier.
• Exemple : taux d'accident du travail.
• Constante établissement : la constante peut changer en fonction de l'établissement.
• Exemple : taux_at.
• Constante individu : la constante est propre à l'individu.
• Exemple : mutuelle.
• Constante contrat : la constante est propre au contrat.
• Exemple : salaire.

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Mode fiche - Onglet Généralités

Paie / Plan de paie / Constante – Bouton Image Removed Image Added
Dossier (appartient à la table des dossiers) : dossier auquel appartiennent les constantes. Les constantes générales sont rattachées au dossier 999.
Établissement (appartient à la table établissement) : code établissement auquel appartient la rubrique. Il n'est pas renseigné pour les constantes de niveau dossier ou plus.
Individu/contrat (code individu + N° ordre contrat) : code contrat auquel appartient la rubrique. Il n'est pas renseigné pour les constantes de niveau établissement ou plus. Si la constante est de niveau individu, le n° ordre contrat n'est pas renseigné.
Code constante (appartient à la table définition des constantes) : code de la constante
Date d'effet : Date de prise en compte de la constante.
Date de fin de validité : Date de fin de prise en compte de la constante
Code simulation : si constante simulée, indication du code de simulation.
Type de donnée : définit la constante qui sera saisie dans le champ "Donnée".
Les choix possibles sont :

• Valeur numérique : permettra de saisir un nombre (exemple : 6,55957).
• Valeur alphanumérique : permettra de saisir une chaîne de caractères (exemple : M pour mutuelle).
• Taux : permettra de saisir un taux en pourcentage (exemple : 10 pour 10%).
• Date : permettra de saisir une date (exemple : 30/01/2012).
• Donnée : permettra de récupérer une valeur de la constante. Un clic droit dans le champ "Donnée" ouvrira un menu contextuel permettant d'accéder aux codes champs :
• Dossier
• Etablissement
• Individu
• Contrat
• Taux AT
• • Individu
  Rub
  • Contratub A5 : permettra de saisir des rubriques individus ou contrats. Un clic droit dans le champ "Rub A5" ouvrira un menu contextuel permettant d'accéder aux rubriques :
  • Individu
  • Contrat

• Date calculée : un certain nombre de dates sont déjà pré-calculées par le moteur de paie et peuvent être utilisées dans des constantes. Liste des dates utilisables :
• date_naissance
• date_entree
• date_paie
• date_fin_paie
• date_debut_paie
• date_sortie
• date_anciennete
• Date de Raz : saisissez une date de remise à zéro au format JJ/MM (exemple : 01/01)

Donnée : selon le type de donnée sélectionné, il s'agira d'un nombre, de caractères alphanumériques, d'un taux, d'une date, d'une valeur. Rappelons que si le type de donnée est "Donnée", un clic droit dans le champ permet d'accéder à la liste des champs.

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Constantes de type données disponibles dans la visite guidée

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Constantes de type date calculée

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Constantes de type date de RAZ disponibles dans la visite guidée

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Utilitaire de mise à jour de constantes

Permet la mise à jour par lot de constantes.
Seules des constantes de type valeur numérique ou taux peuvent être mises à jour par cet utilitaire.
Ancre_Toc351382476_Toc351382476 Ancre_Toc34731295
_Toc34731295Mode d'emploi 
Après validation des modifications à appliquer, le programme affiche les propositions de modification de la constante.
On peut à ce stade modifier les nouvelles valeurs proposées par le programme.
Après sélection de tout ou partie des constantes proposées, une nouvelle validation entraînera la création de nouvelles constantes (réelles ou simulées selon le mode choisi).
Les constantes sont créées avec la date d'effet saisie.
Le mode réel crée des constantes réelles.
Le mode simulation crée des constantes simulées avec lesquelles il est possible de faire des bulletins de simulations. Les constantes simulées peuvent être modifiées, supprimées ou validées depuis l'onglet « Constantes simulées » du zoom des constantes.

Paie / Utilitaires / Mise à jour par lots / Mise à jour de constantes

Constante à modifier : permet de saisir la constante à modifier.
Modification (en %) : saisir ici la valeur de la modification dans le cas d'une modification en pourcentage (ex. pour une augmentation de la constante de 10%, saisir « 10 » pour une diminution de la constante de 6.4 % saisir « -6.4 »).
Modification mini : permet de fixer une valeur minimum de la modification à appliquer.
Modification maxi : permet de fixer une valeur maximum de la modification à appliquer.
Modification (en valeur) : saisir ici la valeur de la modification dans le cas d'une modification en valeur (ex. pour une augmentation de la constante de 54.60 € saisir « 54.60 » pour une diminution de la constante de 12.4 % saisir « -12.4 »).
Nouvelle valeur : saisir ici la nouvelle valeur que l'on veut donner à la constante.
Arrondi de la valeur : saisir ici la valeur de l'arrondi à utiliser pour calculer la nouvelle valeur de la constante.
Date d'effet : saisir ici la date d'effet que l'on veut donner aux nouvelles constantes créées.
Mode : permet de choisir entre le mode réel et le mode simulation.
Code : permet de saisir le code simulation des constantes simulées créées.
Type de constante : permet de choisir entre « valeur numérique » et « taux » le type des constantes créées.
Créer les constantes à zéro : Image Removed Image Added permet de préciser que l'on veut créer les constantes dont la nouvelle valeur est zéro.

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 Règle de calculs

Paie / Plan de paie / Règle de calcul
Les calculs sont des éléments du moteur de la paie. Ce sont des "formules" permettant de déterminer des valeurs.
Ce programme vous permet de visualiser, créer ou modifier les règles de calcul de la paie.
Exemple : le calcul du nombre de mois d'ancienneté (= (Nombre de mois entre la date de paie et la date d'ancienneté du contrat) + Nombre de mois supplémentaires d'ancienneté).
Les règles de calcul se présentent sous la forme d'un pseudo-langage qui permet au programme de la paie d'effectuer des opérations plus complexes que celles définies dans le paramétrage des rubriques.
Le bouton ou Ctrl + F permet de rechercher un calcul à afficher.
Par défaut, seuls les calculs actifs sont visibles : si des calculs ont été surchargés (option Calcul Spécifique cochée Image Removed Image Added ) seuls les calculs surchargés sont affichés.
L'option « Affichage uniquement des calculs actifs » (menu Options) est cochée par défaut. Vous devez la décocher si vous souhaiter visualiser les calculs originels des calculs surchargés.
Traitements externes : vous pouvez définir une règle de calcul à l'aide d'un traitement externe. Dans ce cas, seul le traitement externe sera exécuté par le programme de calcul de la paie. Les éventuels éléments de définition de la règle de calcul ne seront pas utilisés.
Exemple 1:

Il existe 9 valeurs mémoire, de M1 à M9. Cela permet de mémoriser des valeurs de calcul pour une utilisation ultérieure. Elles peuvent être réutilisées autant de fois que nécessaire dans un calcul.
Attention : Un calcul renvoie toujours à une valeur en fin de traitement. Si la dernière ligne rencontrée dans le calcul est une affectation mémoire, la valeur nulle sera renvoyée.
Les différents types d'expression :
SIETOUSINON ALORS FINSI
Les différents opérateurs de calcul :

Les différents opérateurs de test :

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Exercice : les calculs de tranche

Calcul de la tranche A :
Base tranche A
=
brut cumulé – cumul base tranche A du mois précédent
– sup( brut cumulé – cumul plafond tranche A )
Calcul de la tranche B :
Base tranche B
=
sup( brut cumulé - cumul plafond tranche A )
– cumul base tranche B du mois précédent
– sup( brut cumule – cumul plafond tranche A - cumul plafond tranche B)

...

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 Les profils

Les profils sont créés par catégorie de paie et correspondent à une sélection de rubriques.
Tous les types de contrats existants et donnant lieu à un profil seront maintenus en standard.
Tous les profils sont surchargeables par la méthode des sous-numérotations des rubriques.
L'ordre des rubriques dans le profil est induit par la numérotation des rubriques du plan de paie général.

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Ancre_Toc351382481_Toc351382481 Ancre_Toc34731300_Toc34731300des rubriques du plan de paie général.

Présentation

Mode liste

Paie / Plan de paie / Profil
Vous pouvez rechercher un profil par code catégorie ou par code profil.
Le bouton Insertion de rubriques permet de rajouter une ou des rubriques au profil courant ou aux profils sélectionnés.
Le bouton Contrôle ou F5 lance l'utilitaire de contrôle des profils pour le profil courant ou les profils sélectionnés.
Pour chaque profil F6 ou Image Removed Image Added appelle le zoom des rubriques du profil.
Ancre_Toc351382482_Toc351382482 Ancre_Toc34731301_Toc34731301
Mode Fiche

Code profil : identifiant unique pour le profil.
Code catégorie (appartient à la table catégorie) : un code catégorie de paie.
Libellé : libellé du profil.
Présentation bulletin (appartient à la table impression) : un code impression.

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Rubriques du profil

Une rubrique de profil est une rubrique du plan de paie, qui doit être prise en compte lors du calcul des bulletins du profil. On peut affecter une date d'effet à chaque rubrique d'un profil afin d'anticiper un changement de législation.
Attention : Seules les rubriques obligatoires au calcul de paie doivent être insérées dans le profil. Les rubriques saisies en éléments variables et les rubriques interdépendantes seront déclenchées automatiquement par le programme de calcul de la paie.


Le bouton Sélection rubriques permet d'appeler le zoom des rubriques.

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Contrôle des profils

Paie / Utilitaires / Contrôle des profils

Cet utilitaire vérifie la cohérence de paramétrage entre les profils et le plan de paie. Il corrige les éventuelles erreurs détectées (suppression dans les profils des rubriques qui ne font plus partie du plan de paie, renumérotation des rubriques ...).
Le contrôle de cohérence se fait par code rubrique.
Vous pouvez le lancer :

• Depuis le menu Utilitaires - Contrôle des profils. Tous les profils seront alors contrôlés.
• Depuis la liste des profils par le bouton Contrôle ou la touche F5. Ne seront alors contrôlés que les profils sélectionnés ou le profil courant si aucun profil n'est sélectionné.

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Les résultats

Gestion des résultats.
Les résultats sont utilisés dans la définition de rubriques, dans des lignes de calcul, et pour l'affichage des pieds de bulletin.
Attention :
Tous les résultats doivent être définis dans la table des résultats.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Définition des résultats

Résultat : un code résultat (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du résultat.
Conservation des montants
Valeur du bulletin : Image Removed Image Added indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur du résultat pour le bulletin.
Valeur cumulée de la période : Image Removed Image Added indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur cumulée du résultat du bulletin avec les résultats des périodes précédentes.
Si rien n'est coché, le résultat est dit "intermédiaire". Il sert uniquement de valeur mémoire pour le calcul de paie. En fin de calcul aucune valeur n'est sauvegardée.
Remise à zéro
Code de remise à zéro : permet d'indiquer le code du mois où sera réinitialisée la valeur cumulée du résultat. C'est un code constante.
Résultat mémoire : fait appel à un autre résultat dans lequel sera sauvegardée la valeur cumulée du résultat avant réinitialisation. Cela permet d'utiliser la valeur cumulée de l'année précédente dans un calcul.
Arrondi de basculement : valeur de l'arrondi à appliquer lors de la sauvegarde de la valeur cumulée avant réinitialisation.
Appel par zoom depuis :

• La table pied de bulletin
• La définition des rubriques
• La définition des lignes de calcul

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Surcharge du

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réglementaire

Dans le cas où le règlementaire réglementaire de paie standard ne correspond pas à vos besoins, il faut surcharger le plan de paie standard ainsi que les différentes codifications s'y rapportant.
Avec la méthode de modification par surcharge vous pouvez faire les mises à jour du règlementaire par service web sans avoir à refaire votre spécifique. En effet, les surcharges ne sont pas écrasées par les mises à jour.

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 Surcharge des constantes, résultats, profils, familles de rubrique

Vous pouvez avoir besoin de créer de nouveaux éléments (constante, résultat, profil, famille de rubrique). Comme ces éléments font également partie des données mises à jour par services web, il faut impérativement que les nouveaux codes que vous allez créer soit suffixés par « _u ». Ainsi, vos modifications ne seront pas perdues lors des mises à jour du règlementaireréglementaire.

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 Calcul spécifique

Si la modification que vous voulez apporter à une rubrique porte uniquement sur un calcul utilisé dans cette rubrique, vous pouvez vous contenter de créer un nouveau calcul avec le même code et cocher la case "Calcul spécifique". Vous pourrez ainsi modifier un calcul d'une rubrique pour le rendre compatible avec vos contraintes sans modifier la rubrique.
Attention : si un calcul spécifique existe, le programme ne fera plus appel au calcul d'origine.
Lorsque vous créez une nouvelle règle de calcul, le programme coche par défaut l'option "Calcul spécifique".

Paie / Plan de paie / Règle de calcul :

Pour visualiser le calcul d'origine, vous devez décocher l'option "afficher uniquement les calculs actifs" du menu "Options" du programme la consultation des règles de calcul.

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Surcharge des rubriques

Si la modification que vous voulez apporter à la rubrique porte sur son libellé ou sur son code organisme, vous pouvez le faire sans créer de rubrique de surcharge.
Par contre, une surcharge de rubrique est obligatoire en cas de modification de la définition d'une rubrique : changement d'un code résultat, changement d'une constante appelée, modification d'un calcul sans création de «calcul spécifique », etc.
Pour faire une surcharge il est impératif de toujours partir d'une rubrique existante et d'y ajouter un numéro d'ordre secondaire.
Le code de la rubrique créée doit être suffixé par « _u ».
Ex surcharge de la rubrique commission (234000) pour création de commissions trimestrielles : 234000-100Commission de vente 1^er trimestre
234000-200Commission de vente 2^ème trimestre
234000-300Commission de vente 3^ème trimestre
234000-400Commission de vente 4^ème trimestre

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Prise en compte des rubriques de surcharge

Attention : Si les rubriques de surcharges ne sont pas intégrées aux profils, elles ne seront pas utilisées lors du calcul de la paie.
Il faut également penser à les intégrer dans les règles de comptabilisation, les postes des DUCS, les journaux, etc.

• Ex surcharge du profil cadre : ajout des rubriques de commission trimestrielle de vente.