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La comptabilisation peut être lancée de deux manières différentes :

...

Définition du détail des règles comptables.
Vous avez la possibilité de vous positionner directement sur une règle à l'aide de  ou Ctrl+F.
La définition de la règle comptable peut désormais être imprimée.
Bouton "imprimer" du menu ou "Ctrl + P" La gestion du couper/coller (Ctrl +  X / Ctrl +  V ) des lignes de la règles comptable permet de modifier l'ordre des lignes de la règle comptable.

Ordre d'impression

A l'intérieur d'un même journal, l'ordre des lignes de l'écriture est déterminé par l'ordre des lignes dans la définition de la règle comptable.

La gestion du couper/coller (Ctrl +  X / Ctrl +  V ) des lignes de la règles comptable permet de modifier l'ordre des lignes de la règle comptable.


Principe de fonctionnement :
Pour une règle comptable, plusieurs lignes de détail peuvent être définies.

...

Détail par rubrique :  l'écriture comptable sera détaillée par rubrique.
Détail par contrat :  l'écriture comptable sera détaillée par contrat.
Masque comptable : n° du masque (1 à 10) à utiliser. Les masques sont définis dans l'onglet "Comptabilité" du contrat.
Éléments à renseigner pour chaque rubrique 
Pour chaque ligne, plusieurs rubriques peuvent être prises en compte.

Type rubrique : élément constitutif de la rubrique à comptabiliser.

...

Il est possible de passer des écritures avec TVA (Présence de CTAX). Ceci permet de comptabiliser directement l'écriture liée "formation continue" avec gestion de la TVA sur la formation continue.

Un compte sera considéré comme un "compte HT" si un code de TVA est présent au niveau et différent de '*' au niveau du plan comptable.

...

Pour que l'écriture soit intégrable, il faut qu'on trouve dans la même règle comptable un paramétrage pour le compte de TVA associé au code TVA du "Compte HT" avec le montant de la TVA. Le compte de TVA doit avoir '*' dans le code de TVA tiers

Pour que la TVA soit géré il faut que l'écriture avec TVA soit sur un journal différent de l'OD de paie afin que le compte de contre-partie ajouté lors de l'intégration de l'écriture soit juste. Ce journal utilisé pour l'intégration de cette écriture doit :

  • Avoir une numérotation automatique des pièces
  • Option "Pris en compte dans le calcul de la TVA" cochée

Ecriture avec TVA (A partir de la version 10.6)

A partir de la version 10.6, il est possible au niveau de la définition d'une règle comptable définir un compte de contre-partie.

Cela permet de gérer plus facilement l'intégration d'écriture fiscale (Formation continue avec TVA,  Taxe d'apprentissage, Effort de construction, Taxe sur les salaires) et la prise en compte automatique dans le calcul de la TVA

Si les comptes de contre-partie sont définis on peut mettre toute l'écriture fiscale sur le même journal. 

Exemple d'écriture fiscale 

LibelléCompteContre-partieDébitCrédit
Participation à la formation professionnelle6333000043860000

+ mt pat (formation_continue)

+ mt pat (formation_cdd)

- mt pat (formation_cdd_annul)


TVA sur formation prof4458600043860000

+ mt pat (tva_cfp)

+ mt pat (tva_cpf_cdd)

- mt pat (annul_tva_cpf_cdd)


Formation prof -  à payer4386000063330000

+ mt pat (formation_continue)

+ mt pat (formation_cdd)

- mt pat (formation_cdd_annul)

+ mt pat (tva_cfp)

+ mt pat (tva_cpf_cdd)

- mt pat (annul_tva_cpf_cdd)

Taxe d'apprentissage6312000044860000

+ mt pat (apprentissage)

+ mt pat (cont_sup_app)


Taxe d'apprentissage - à payer4486000063120000

+ mt pat (apprentissage)

+ mt pat (cont_sup_app)

Effort de construction6334000043860000+ mt pat (construction)
Effort de construction - à payer4386000063340000
+ mt pat (construction)
Taxe sur les salaire6311000044860000

+ mt pat (taxe_sal_1_tx)

+ mt pat (taxe_sal_2_tx)

+ mt pat (taxe_sal_deplaf)


Taxe sur les salaire - à payer4486000063110000

+ mt pat (taxe_sal_1_tx)

+ mt pat (taxe_sal_2_tx)

+ mt pat (taxe_sal_deplaf)

Au niveau du plan comptable

  • Définir un code TVA au compte HT de la formation continue : 63330000 (participation à la formation continue) :
  • Le compte de de TVA récupérable associé à ce code TVA doit être le compte de TVA utilisé dans l'écriture comptable (44586000 dans notre exemple)
  • Définir '*' comme code de TAV tiers au niveau de compte utilisé pour la TVA (44586000 dans notre exemple)

Au niveau du journal utilisé pour l'écriture fiscale

  • Numérotation automatique des pièces
  • Option "Pris en compte dans le calcul de la TVA" cochée


Test de comptabilisation

Formulaire permettant la saisie d'options et de critères de sélection avant le lancement d'un test de comptabilisation des bulletins.
Les tests de comptabilisation peuvent être lancés avant ou après clôture des bulletins.
On peut en lancer plusieurs, contrairement à la comptabilisation réelle, qui ne peut être lancée qu'une seule fois et ne prend en compte que les bulletins clôturés.

Paie / Bulletins / Clôture – Comptabilisation / Test de comptabilisation
Règle comptable
Code règle (appartient à la table des règles comptable) : code de la règle comptable à utiliser.
Sélections
Etablissements : permet de saisir un filtre sur les établissements à traiter. Saisie de plusieurs établissements séparés par un point-virgule, mais également une suite d'établissements séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des établissements est possible.
Profils : permet de saisir un filtre sur les profils à traiter. Saisie de plusieurs profils séparés par un point-virgule, mais également une suite de profils séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des profils est possible.
Contrats : permet de saisir un filtre sur les contrats à traiter. De l'individu/contrat à l'individu/contrat permet de sélectionner tous les contrats actifs d'un individu, mais également un contrat spécifique sur un individu ayant plusieurs contrats dans la société.
Période duau : par défaut la date de début et de fin de la période de paie en cours.
Options
Imprimer la comptabilisation :  indique que la comptabilisation doit être imprimée.
Rupture par profil :  sous-total par profil.
Impression détail :  impression du détail des lignes de bulletins constituant une ligne de l'écriture comptable.
Exemple :
Ecriture

Détail

Remarque : Vous pouvez également lancer la visualisation du fichier généré par le dernier test de comptabilisation par le menu Bulletins / Liste des écritures.

...

Formulaire permettant la saisie d'options et de critères de sélection avant le lancement de la comptabilisation des bulletins.
Au-delà de la sélection choisie, un bulletin de paie ne peut être comptabilisé que s'il a été préalablement clôturé. Par contre il est toujours possible de lancer un test de comptabilisation.
Attention : Ne peuvent être comptabilisés que les bulletins qui sont clôturés.
Le transfert de la paie vers Divalto Comptabilité se fait par l'intermédiaire du fichier de pilotage ppppecr001.txt.
Dans la version précédente de Divalto Paie, on ne pouvait paramétrer et générer qu'une seule écriture de paie. Dans cette nouvelle version, le nombre de règles comptables est illimité.
La comptabilisation génère des axes croisés.

Paie / Bulletins / Clôture – Comptabilisation/ Comptabilisation

Le bouton Paramètres permet de sauvegarder les options du formulaire.
Règle comptable
Code règle (appartient à la table des règles comptable) : code de la règle comptable à utiliser.
Sélections
Etablissements : permet de saisir un filtre sur les établissements à traiter. Saisie de plusieurs établissements séparés par un point-virgule, mais également une suite d'établissements séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des établissements est possible.
Profils : permet de saisir un filtre sur les profils à traiter. Saisie de plusieurs profils séparés par un point-virgule, mais également une suite de profils séparés par un tiret. La sélection multiple dans le zoom des profils est possible.
Contrats : permet de saisir un filtre sur les contrats à traiter. De l'individu/contrat à l'individu/contrat permet de sélectionner tous les contrats actifs d'un individu, mais également un contrat spécifique sur un individu ayant plusieurs contrats dans la société.
Période duau : par défaut, la date de début et de fin de la période de paie en cours.
Options
Imprimer la comptabilisation :  indique que la comptabilisation doit être imprimée.
Rupture par profil :  sous-total par profil.
Impression détail :  impression du détail des lignes de bulletins constituant une ligne de l'écriture comptable.