On accède au paramétrage général du module « Contrats et Abonnements » depuis la fiche dossier en via l'option de menu : Commerce & logistique / Fichiers / Organisation / Dossier – Bouton « Contrats et abonnements ».

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Onglet « Contrat » du dossier contrats et abonnements

Nature de produit à filtrer
La table nature de produit répertorie les natures de produit par type de produit. Le code nature de produit est défini sur 4 caractères :

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Cette zone servira de critère de sélection pour les articles de facturation des contrats.
Impression automatique des factures lors de leur génération
Si cette option est cochée, cela permet d'imprimer la facture automatiquement après sa génération.
Référencement contrat
Vous pouvez définir une structure pour votre référence de contrat, afin que celle-ci soit construite automatiquement. Lors de la création d'un contrat, vous pourrez toutefois opter pour un référencement manuel.
Vous pouvez mixer des parties constantes et substituables.
Toutes les données de la table « CEACONTRAT » sont utilisables et doivent être encadrées par des crochets. Il est conseillé de réserver une partie numérique en fin de chaîne dans le cas où la première partie ne suffit pas à assurer l'unicité. La valeur de cette partie numérique n'a pas d'importance et sert uniquement à définir le format.
On ne gère pas réellement un compteur et c'est la première référence libre qui sera prise lors de la création du contrat.
Exemple
permet créer un contrat référencé comme suit : C000000-MAINT-0001 code du tier-Famille de contrat-Numéro chronologique

Facturation

Le champ « Rupture par famille de facturation » permet d’initialiser la rupture de la PFC par famille de facturation.

Codification de la référence pièce
Dans le tableau « Codification de la référence de pièce », on paramètre une règle de codification par mode du regroupement. C’est elle qui sera utilisée pour construire la référence de pièce lors de la validation d'un PFC en facture.

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Pour construire la référence pièce on a utilisé la règle de codification paramétré dans le dossier. Si l’option rupture par famille facturation est activée et que l’on a une règle paramétrée pour la codification de la référence pièce, nous la retrouverons dans la facture générée (Exemple avec un mode de regroupement par tiers :

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Assistant de génération contrat

Vous précisez à partir de quelle pièce “achat vente” l’assistant doit se déclencher :

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Onglet « Facturation » du dossier contrats et abonnements (V10.9)

Facturation PFC / Date de prise en compte en PFC : Depuis la Préparation de Facture Contrat (PFC), on dans la facture : On précise la date que l’on souhaite pour les factures de contrat générées via ce paramétrage :

• 1ére 1ère option : Date PCF PFC : Respecter toujours la date positionnée dans la PCFPFC

• 2éme 2ème option : Date PCF du jour sauf si date au futurdans le futur : Respecter la date de la PFC si la cette date n’est pas est dans le future futur sinon prendre la date du jour.

• 3éme 3ème option : Date du jour : Toujours prendre la date du jour.

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