Gestion des codeops

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dsn:doc_expert Dsn gestion des codeops

A partir de la version :	Date	Auteur	Commentaire
DSN pack V8	10/01/2017	Christine IHLER
DSN pack V20	04/08/2017	Christine IHLER	OC : Paramétrage des blocs 78 facultatif

Généralité

Les "codeOPS" permettent :

de faire le lien entre les OPS et le paramétrage DSN
de faire le lien entre les OC et le paramétrage DSN
deﬁnir les modalités de règlement des cotisations

OPS

Généralité

Il faut créer un CodeOPS par OPS
Règle de gestion : pour un dossier ne pas avoir sur une même période plusieurs OPS avec le même CodeOp

Mode de gestion spéciﬁque MSA

Permet de déﬁnir des règles de gestion spéciﬁques pour certaines cotisations Pas de gestion des CodeOps

Adhésions OC

Généralité

Il faut créer un CodeOPS par contrat OC ( adhésion OC )
Règle de gestion : pour un dossier ne pas avoir sur une même période plusieurs contrat OC avec le même CodeOps

Mode de gestion spéciﬁque OC

Permet de déﬁnir des règles de gestion spéciﬁques. Règle de gestion : un CodeOps par règle de gestion

Exclusion d'établissement

Paramétrage à mettre en place dans le cas ou il existe un N° de contrat différent par établissement pour un même organisme.

Exemple :

Contrat Réf FOR0011000.9400 à utiliser pour l'établissement 1
Contrat Réf FOR0022000.9400 à utiliser pour l'établissement 1

Au niveau des “Adhésion OC” définir les 2 contrats avec le même code OPS

Ensuite il faut créer

une exclusion de l'établissement 2 sur le contrat 1
une exclusion de l'établissement 1 sur le contrat 2

Aﬃliations OC

Par défaut le CodeOps de l'aﬃliation est celui de l'adhésion, mais on peut le modiﬁer. Le CodeOps de l'aﬃliation doit être celui utilisé dasn le paramétrage des bloc 78, 79 et 81.

Aﬃliations OC en cas de contrats multiples simultanément

Si un salarié à plusieurs contrats simultanément il faut :
Pour chaque contrat OC, créer une aﬃliation pour chaque contrat du salarié qui utilise l'aﬃliation.
Utiliser le zoom exclusion pour exclure l'aﬃliation pour les autres contrats du salarié. (Accessible depuis le zoom des aﬃliations)
Exemple salarié avec un contrat 1 et un contrat 2 Aﬃliation "prevoyance" et "mutuelle" sur les deux contrats
Créer une 1ere aﬃliation "prevoyance" et lier une exclusion du contrat 2 Créer une 2ieme aﬃliation "prevoyance" et lier une exclusion du contrat 1 Créer une 1ere aﬃliation "mutuelle" et lier une exclusion du contrat 2 Créer une 2ieme aﬃliation "mutuelle" et lier une exclusion du contrat 1

Paramètrage DSN

Bloc 23 Cotisations agrégées

Pour ce bloc il ne faut utiliser que le CodeOps "urssaf"

Bloc 50 ,51, 53, 52, et 54

Versements individus Rémunérations Activités Primes Autres éléments de rémunération
Pour ces blocs il ne faut utiliser que le CodeOps "-" associé à l'OPS virtuel données communes

Bloc 52, et 54 Primes, autres éléments

Pour ces blocs il ne faut utiliser que le CodeOps "-" associé à l'OPS virtuel données communes

Bloc 78, 79 et 81

Bloc 78 Bases assujetties Bloc 79 Composants de base
Bloc 81 Cotisations individuelles
Cotisations liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps présents sur les AFFILIATIONS OC
Cotisations non liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps associés à un OPS.

Bloc 82 Cotisations établissements

Cotisations liées à la MSA
Pour ces cotisations n'utiliser que le CodeOps "msa"
Cotisations liées aux OC
Pour ces cotisations n'utiliser que des CodeOps associés à adhésion OC ou à une condition spéciﬁque OC

ADHÉSION OC

Exemples

Entreprises avec 5 contrats OC
Un contrat mutuelle santé pour les cadres dirigeants
un contrats mutuelle santé pour les salariés avec cotisations individuelles et cotisations établissements
Un contrat invalidité décès pour les cadres
Un contrat invalidité décès pour les non cadres
Un contrat de retraite supplémentaire pour les cadres dirigeants
Adhésion OC

Contrat	CodeOPS
Santé dirigeants	sante_dir
Santé salariés	sante_sal
Prévoyance cadres	prev_cadre
Prévoyance non cadres	prev_n_cadre
Retraite supplémentaire	retraite_supp

Aﬃliation OC

Salarié	CodeOps Santé	CodeOps invalidité/Décès	CodeOps Retraire supplémentaire
Cadres dirigeants	mutuelle	prevoyance	retraite_supp
Autres cadres	mutuelle	prevoyance
Salarié non cadres	mutuelle	prevoyance

Parametrage des blocs 78, 79, et 81

Bloc	CodeOps	Type
Base assujettie	mutuelle	31*
Composant de base	mutuelle	au moins un des type de 10 à 21
Cotisation individuelle	mutuelle	059
Base assujettie	prevoyance	31*
Composant de base	prevoyance	au moins un des type de 10 à 21
Cotisation individuelle	prevoyance	059
Base assujettie	retraite_supp	31*
Composant de base	retraite_supp	au moins un des type de 10 à 21
Cotisation établissement	retraite_supp	059

à partir du pack DSN n° 20 le paramétrage du bloc 78 n'est plua obligatoire pour les OC.Un bloc 78 code 31 à zéro sera créé automatiquement par le programme d'extraction si un bloc 79 (code 10 à 21) ou 81 code 059 est calculé
Parametrage du bloc 82

Bloc	CodeOps	Type
Cotisation établissement	sante_sal	selon ﬁche de paramétrage

Calcul des blocs de versements

Organisme	Bloc 23	Bloc 81	Bloc 82	regroupement date et mode de règlement
URSSAF	Oui	Non	Non	Oui
MSA	Non	Oui	Oui	Oui
Agirc / Arrco	Non	Oui	Non	Oui
OC	Non	Oui	Oui	Au niveau des composants de versements

Agirc-Arrco

Pour les données issues des blocs 81 le mode de règlement est recherché au niveau au niveau des OPS de type AGIRC/ARRCO (liaison par le CodeOps)

MSA

Pour les données issues des blocs 81 ou 82, le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spéciﬁques MSA (liaison par type de cotisation) où à défaut au niveau de l'OPS MSA

OC

Pour les données issues du bloc 81 le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spéciﬁques OC (liaison par Id adhésion et CodeOps) où à défaut au niveau de l'adhésion OC (liaison par Id adhésion)
Pour les données issues du bloc 82 le mode de règlement est recherché au niveau des conditions spéciﬁques OC (liaison par CodeOps) où à défaut au niveau de l'adhésion OC (liaison par CodeOps)