Financement (V10.8)

La gestion des financements, vous permet de calculer les échéances et de créer les écritures comptables liées.

Si les établissements sont gérés en comptabilité, les financements sont associés à un établissement.

Le programme de calcul des prêts permet de calculer les échéances en fonction des conditions du financement. Vous avez la possibilité de modifier les échéances calculées ou de forcer les valeurs sur les échéances calculées.

Le programme de génération des écritures permet de générer les écritures liées aux échéances de remboursement du financement.

Un traitement de Cut-Off permet de générer les écritures liées aux intérêts courus non échus.

Zoom des financements

Les conditions du prêt sont définies dans le zoom de définition des financements.

L’accès est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Financement / Gestion des financements.

Lors de la création d’un nouveau financement, il faut indiquer le « Type » :

• Emprunt,

• Crédit-bail,

• LLD (Location Longue Durée).

puis le « Code financement » ( 20 caractères maximum).

En fonction du type de financement tous les champs ne sont pas visibles.

L’onglet « Comptabilisation » permet de définir la banque et les différents comptes à utiliser pour les écritures de trésorerie liées aux échéances.

Le champ clé analytique permet de saisir une clé de répartition de l’analytique. Cette clé sera utilisée lors de la création des écritures d'échéances (et d’ICNE) sur tous les comptes qui autorisent la saisie de l’analytique.

L’option « Écritures intégrées » cochée indique qu’au moins une échéance du prêt est intégrées en comptabilité. Dans ce cas on ne peut plus supprimer le financement.

La bouton « Cible » permet d’accéder au zoom des échéances du financement.

Le bouton « Calcul » permet un appel au programme de calcul des échéances.

Les champs commun à tous les financements

• Onglet généralité

  • Type de financement

  • Code du financement

  • Réf externe du financement

  • Périodicité

  • Date de première échéance

  • Frais fixe par échéance

  • Montant d’assurance fixe

• Onglet comptabilisation

  • Journal

  • Financeur (compte)

  • Clé analytique

  • Frais (compte)

  • Assurance (compte)

Financement de type emprunt

• Onglet généralité

  • Montant / durée et taux de l’emprunt

  • Pénalité de remboursement anticipé

  • Mode de remboursement (Échéance constante / amortissement constant / In Fine)

  • Taux annuel d’assurance sur capital initial

  • Taux annuel d’assurance sur capital restant

• Onglet comptabilisation

  • Amortissement (compte)

  • Intérêts (compte)

  • Remboursement anticipé (compte)

  • ICNE Charge (compte)

  • ICNE Bilan (compte)

Liaison immobilisation (V10.10)

Dans les financements de type « Emprunt » apparait un bouton « Immobilisations » permettant de créer des fiches de lien entre les financements et les immobilisations. De même, dans les immobilisations apparait un bouton le bouton « Prêt » permettant de créer des fiches de financements d’emprunts.

Chaque immobilisation peut avoir aucun ou plusieurs financements et chaque financement peut avoir aucune ou plusieurs immobilisations.

Remarque : Il ne peut y avoir qu’un seule occurrence du lien entre financement et immobilisation.

Crédit-bail

• Onglet généralité

  • Date de début et de fin de contrat

  • Valeur du bien

  • Dépôt initial

  • Option d’achat

  • Mode de remboursement (Échéance constante terme échu/ Échéance constante terme à échoir)

  • Montant de l'échéance

• Onglet comptabilisation

  • Redevance (compte)

  • Immobilisation (compte)

LLD

• Onglet généralité

  • Date de début et de fin de contrat

  • Valeur du bien

  • Dépôt initial

  • Mode de remboursement (Échéance constante terme échu/ Échéance constante terme à échoir)

  • Montant de l'échéance

• Onglet comptabilisation

  • Location (compte)

Zoom des Échéances

Le zoom des échéances n’est accessible que depuis le zoom des financements via le bouton « Échéancier » ou la touche de fonction « F6 ».

Open

Il permet de consulter ou de modifier les échéances du financement. Les échéances intégrées en comptabilité ne peuvent être ni modifiées ni supprimées.

Génération écriture (V10.9)

Si une on plusieurs échéances du financement n’ont pas été intégrées, le bouton « Générer écriture » est accessible. En cliquant sur ce bouton, on ouvre une fenêtre qui permet de saisir la plage d'échéances à traiter. Par défaut la plage proposée va de la première échéance non intégrée à la dernière échéance du prêt. A la validation de la fenêtre de sélection, on lance le programme de génération des écritures du financement.

Open

Gestion des échéanciers

Le programme de calcul des échéances permet un calcul en fonction des conditions du financement.

L’accès est réalisé via l’option de menu Comptabilité / Financement / Gestion des échéanciers.

L’indicateur (E/C) permet de distinguer

• Les échéances enregistrées 'E',

• Des échéances calculées ou modifiées 'C'.

Bouton « Calculer » : Permet de lancer le calcul des échéances.

Bouton « Enregistrer » : Permet d’enregistrer les échéances que l’on vient de calculer ou de modifier.

Bouton « Avenant» : Disponible uniquement sur les échéances non intégrées. Les options possibles sont

• une modification du taux d’emprunt à partir d’une échéance donnée

  • Prêt à échéance constante : modification de l'échéance

  • Prêt à capital remboursé constant : pas de modification du capital remboursé

• une modification de la durée du prêt à partir d’une échéance donnée

  • Prêt à échéance constante : modification de l'échéance

  • Prêt à capital remboursé constant : modification du capital remboursé

• un ajout d’une ou plusieurs échéances blanches à partir d’une échéance donnée.

  • Sur les échéances blanches seuls l’assurance et les frais fixes sont pris en compte

  • Sur l'échéance qui suit l'échéance blanche avec un prêt à échéance constante : pas de modification du montant l'échéance, mais le capital remboursé est diminué afin d’absorbé les intérêts des échéances blanches.

  • Sur l'échéance qui suit l'échéance blanche avec un prêt à capital remboursé constant : pas de modification du montant du capital remboursé mais le montant des intérêts est augmenté du montant des intérêts des échéances blanches.

• un ajout d’un remboursement anticipé sur une échéance donnée.

  • Il faut saisir le montant du remboursement effectué (Par défaut le solde en fin de période), et le montant des pénalité R.A. (Par défaut le montant des pénalités saisie au niveau du financement)

  • Recalcule automatique des échéances suivantes : la durée du prêt est conservée, le montant des échéances est recalculé.

Bouton « Modifier » : Disponible uniquement sur les échéances non intégrées. Permet de forcer les valeurs de l'échéance choisie, et sur option les échéances suivantes. Les données modifiables sur les échéances suivantes sont :

• La date de l'échéance

• Le montant du capital remboursé pour les financements de type “capital remboursé constant”)

• Le montant des intérêts payé pour les financements de type “in fine”

• La valeur “capital + intérêt” pour les financements de type “Remboursement constant”

• Le montant des frais fixes

• Le montant de l’assurance pour les assurance sur le montant initial

Bouton « Annuler » : Permet de ré-afficher les échéances enregistrées.

Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)

Les échéances ont toutes un montant identiques définit par

• Montant de l'échéance définit sur le financement

• + Montant des éventuels frais fixes

• + Montant de l’éventuel assurance

La modification des échéances n’est pas possible pour les financements de type Crédit-bail ou LLD.

Les avenants possibles sont

• Échéances blanches => création d'échéances avec uniquement le montant de l’assurance

• Modification de la durée (Du nb d'échéances)

Date de comptabilisation (V10.10)

Ajout d’un champ « Date d'écriture » .
Si la comptabilisation de l'échéance n’est pas faite on retrouvera dans ce champ la date prévisionnelle de comptabilisation.

Une fois la comptabilisation effectuée on affiche la date de l'écriture générée.

Précisions techniques

La date prévisionnelle de comptabilisation dépend du type de prêt :

• Pour les emprunts : la date prévisionnelle de l'écriture est la date de début de l'échéance

• Pour les Crédit Bail / LLD avec terme échu : la date prévisionnelle de l'écriture est la date fin de l'échéance

• Pour les Crédit Bail / LLD avec terme à échoir : la date prévisionnelle de l'écriture est la date de début de l'échéance

Prise lors du cutt-off (V10.10)

L’exécution du programme de Cut-Off prend en compte les échéances des Crédit-Bail et des LLD de type terme échu.

S’il existe une règle de cut-Off de type « FNP » (factures non parvenus) pour l’application comptable, elle prend en compte les écritures et les échéances.

• Règles de prise en compte des écritures

  • La date d'écriture est supérieure à la date d’arrêté,

  • Et la date de début d’abonnement <= à la date d’arrêté.

•  Règles de prise en compte des échéances

  • Le type de financement est Crédit-Bail ou LLD et le type d'échéance est « terme échu »,

  • L'échéance n’est pas comptabilisée (Ecrno = 0),

  • La date prévisionnelle de comptabilisation est supérieur à la date d'arrêté,

  • E la date de début de l'échéance est inférieure ou égale à la date d'arrêté

Le calcul des montant de régularisation dépend de la méthode de cut-off sélectionnée au niveau du dossier comptable.

Génération des écritures comptables

Le programme de génération des écritures permet de générer les écritures de trésoreries liées aux échéances pour une période données.

On accède à l'option via le menu Comptabilité / Financement / Génération des écritures.

Les échéances qui n’ont pas encore été intégrées en comptabilité sont proposées et il faut sélectionner celles qui sont à traiter. Les données sur le journal et les comptes à utiliser sont définies au niveau du zoom des financements (onglets « Comptes »).

Une modification de l'écriture est possible avant l’intégration, via le bouton « Modification ». On peut modifier la date de l'écriture et les montants des différentes lignes. On pourra modifier :

• La date,

• Le montant de l’amortissement,

• L’intérêt payé

• Les frais,

• L’assurance,

• La pénalité de remboursement anticipé.

La génération des écritures se fait par le bouton « Générer écriture ».

Après création, l'échéance sera modifiée pour correspondre au numéro de l'écriture et on retrouvera le code du financement ainsi que et le n° de l'échéance (Zoom écritures par.numéro d'écriture)

Financement de type Crédit-bail ou LLD (V10.9)

Gestion de la TVA sur frais fixes

On recherche le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA due sur les frais fixes.

Le montant des frais fixes saisi sur la fiche financement est un montant TTC et la TVA sera calculée lors de la génération de l'écriture, si le compte de charge associé aux frais à un code TVA.

Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD

• Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)

• Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA

• Au débit du compte de frais : montant des frais

• Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance

• Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance

Date de l'écriture (valeur par défaut)

• Cas des emprunts :

  • Date d'écriture = date d'échéance

• LLD ou crédit-bail avec ”terme échu”

  • Date d'écriture = date d'échéance + 1 période

• LLD ou crédit-bail avec “terme à échoir”

  • Date d'écriture = date d'échéance

Données du financement reprises sur les lignes d'écriture.

• Le code de l’emprunt.

• Le n° de l'échéance

• Les dates de début et de fin de contrat

  • Cas des emprunts :

    • Date de début de période = date d'échéance - 1 période

    • Date de fin de période = date d'échéance.

  • LLD ou crédit-bail

    • Date de début de période = date d'échéance

    • Date de fin de période = date d'échéance + 1 période

Simulation écritures analytique (V10.9)

Une fois les échéances sélectionnées, le bouton « Imprimer écriture » permet de réaliser une simulation en imprimant les écritures (impression de l'écriture et des CX) sans générer les écritures.

Gestion des ventilations analytiques :

• Si on a défini une clé analytique au niveau du financement : Les axes analytiques seront générer en fonction de cette clé pour les axes gérés sur le compte.

• Si on a pas défini de clé analytique au niveau du financement : Les axes analytiques seront générer en fonction du paramètre du compte comptable. Le traitement est fait dans l’ordre des axes analytiques définis sur le compte. Si une clé est définie sur un axe du compte et que le détail de la clé concerne plusieurs axes, les valeurs éventuellement calculées précédemment pour ces axes sont remplacées par le calcul du développement de la clé. Les arrondis sont calculés et insérés sur des axes isolés correspondant à la plus grande proportion ventilée. S’il n’existe pas d’axes isolés, on en rajoute un avec la valeur de l’arrondis.

Suppression des écritures d'échéances

La suppression d’une écriture d'échéances entraîne la suppression du N° d'écriture dans l'échéance. L'échéance est donc à nouveau visible dans le programme de génération des écritures de financement.

Gestion TVA sur frais fixe (V10.9)

Fonctionnement

Quand on choisi un financement avec frais fixe, on calcul la TVA en recherchant le code TVA définit sur le compte de frais . Cela permet de calculer le montant HT et la TVA dû sur les frais fixes.

Détail d’une écriture d'échéance de crédit-bail / LLD :

• Au débit du compte de redevance / location : montant HT de l'échéance (hors frais et Assurance)

• Au débit du compte de TVA associé au compte de redevance location : montant de la TVA

• Au débit du compte de frais : montant HT des frais

• Au débit du compte de TVA associé au compte de frais : montant de la TVA sur les frais

• Au débit du compte d’assurance : montant de l’assurance

• Au crédit de compte du financeur : montant total de l'échéance

Gestion des Intérêts Courus Non Échus - Cut-off (V10.9)

La gestion du cut-off des échéances de financement depuis le programme standard (Règle CCA - Charges constatées d’avance) est réalisée depuis l’option de menu : Comptabilité / Traitements périodiques / Cut-Off / Génération des régul. commerciale.

Afin de prendre en compte les échéances des emprunts le programme de calcul du Cut-off a été modifié afin que le compte TTC soit recherché parmi les comptes de tiers ou parmi les comptes de banques.

Le compte de contrepartie utilisé pour la proratisation des intérêts est celui paramétré au niveau de la définition du financement. S’il est absent on prend celui présent au niveau du programme de Cut-Off.

Par défaut, c’est le compte « 16884000 » qui est renseigné au niveau du programme de calcul du cut-off.

Précisions techniques

C’est le compte TTC qui est recherché parmi les comptes de tiers ou parmi les comptes de banques.

Cut-Off FNP (facture non parvenues)

S'il existe une règle de cut-Off de type FNP (factures non parvenus) pour la comptabilité , elle prend dorénavant en compte les écritures et les échéances.

• Règles de prise en compte des écritures

  • La date d'écriture > à la date d’arrêté

  • et la date de début d’abonnement <= à la date d’arrêté

 Règles de prise en compte des échéances

• Le type de financement est Crédit-Bail ou LLD et le type d'échéance est 'terme échu'

• l'échéance n’est pas comptabilisée (Ecrno = 0)

• et la date prévisionnelle de comptabilisation est > à la date d'arrêté

• et la date de début de l'échéance est <= à la date d'arrêté

Le calcul des montant de régularisation dépend de la méthode sélectionnée au niveau du dossier comptable.

Précisions techniques

Impression des financements

Afin de disposer d'une vision à terme de l'effort de remboursement, nous mettons à disposition une édition imprimable et exportable au format tableur.

On accède à l'option via le menu Comptabilité / Financement / Impression des financements.

La sélection et le filtrage est réalisé sur une fourchette :

• De banque,

• D'échéance,

• De code financement.

L’impression reprend en en-tête :

• le code financement et le libellé,

• la périodicité,

• le montant initial,

• le type d’amortissement,

• le taux,

• la durée en mois.

Et détaille par la ligne :

• Si l'écriture est intégrée en comptabilité,

• La date de la période,

• Le montant de l'échéance,

• Le montant des intérêts,

• Le capital remboursé,

• Le capital restant dû,

• Le montant assurance,

• Les frais fixes.

En fin de liste, on dispose d’un total récapitulatif sur la période :

• Total des échéances,

• Total des intérêts remboursés,

• Total du capital remboursé,

• Total assurance,

• Total frais.