Notes de changements de version

Transfert en zone transit

Correction : Relecture de la bonne ventilation

DEB 2022

Déclaration d’échanges de biens 2022

Rappel

• Le mouvement de facture est pris en compte si

• Le fournisseur ou le client à un numéro d’identification communautaire - TVANO

• L’article n’est pas de nature 4 - PRODNAT

• Le mouvement à un code régime échange intracommunautaire : Cas général – TVARGCOD

Open

Introduction (Changement 2022)

On doit déclarer le pays origine de la marchandise

• Le pays est recherché par le référencement fournisseur de l’article

• Le programme va donc rechercher l’entrée de stock

• Le fournisseur est soit

• Celui du bon de livraison ou de la facture fournisseur en cas d’entrée fournisseur

• Le fournisseur habituel de l’article en cas d’entrée Interne ou d’article non géré en stock

Cas d’un avoir client

Il s’agira donc d’une importation, le fournisseur recherché pour le référencement sera le fournisseur habituel de l’article

Messages d’erreur

• Les messages dans le livre de bord vous permettent de retrouver les paramétrages manquants et le numéro de mouvement en erreur

Open

• Surcharge : deux procédures dans le GTTT470.DHSP vous permettent d’intervenir sur la liste générée

  • Public Procedure LstSumQtePaysOrig_Modify_Ap

  • Public Procedure LstSumQtePaysOrig_Insert_Ap

Fichiers livrés