Moteur central de la paie, le plan de paie, est constitué de rubriques.
Il est livré en standard par DIVALTO. Il répond à toutes les problématiques de la législation et est multi-convention.
Il est surchargeable par une sous-numérotation des rubriques décrite plus loin.
Les rubriques ne sont pas valorisées directement, mais toujours par l'intermédiaire de constantes.
Chaque ligne de bulletin correspond à une rubrique.
Numérotation des rubriques (Ordre principal) :

• 100000 à 199999 : avant base

• 200000 à 299999 :de base à brut

• 300000 à 399999 :de brut à cotisation

• 400000 à 499999 :de cotisation à net imposable

• 500000 à 599999 :de net imposable à net à payer

• 600000 à 699999 :post net à payer

• 900000 à 900000:Rubrique obsolète

Dans le libellé de la rubrique, vous pouvez insérer

• un "#o". Celui-ci sera remplacé au moment de l'écriture du bulletin par la valeur du champ organisme définie dans la rubrique.

• Un "#c_nonConstante. Qui sera remplacé par la valeur de la constante

• Un #DATES# Qui sera remplacé par du xx/xx/xxxx au xx/xx/xxxx en fonction des dates saisies dans les éléments variables.

• Un #NB# : qui sera remplacé par la valeur de l'élément nombre de la rubrique

Si le libellé de la rubrique a été modifié lors de la saisie d'un élément variable, c'est celui de l'élément variable qui sera repris sur le bulletin.

Liste des rubriques prisent en comptes lors du calcul d'un bulletin de paie pour un contrat :

• Les rubriques appartenant au profil auquel appartient le contrat.

• Les rubriques associées aux éléments variables valides pour la période de paie.

• Les rubriques inter-dépendantes des rubriques précédentes.

Les rubriques

Sélection

Paie / Plan de paie / Rubrique

Vous pouvez filtrer les rubriques par :

• Numéro : affichage des rubriques triées par Ordre principal

• Rubrique : affichage des rubriques triées par code rubrique (nom de la rubrique)

• Famille de rubrique : affichage des rubriques triées par famille de rubrique

• Organisme : affichage des rubriques par Organisme (Ne sont présentes que les rubriques dont le champ organisme n'est pas renseigné)

• Type de paiement : Pré-paie / Post-paie / Net à payer

• Libellé : affichage des rubriques triées par Libellé

• Rubrique saisissable : affichage des rubriques saisissables par code rubrique. Ne sont présentes que les rubriques ou l'un des éléments est saisissable : nombre, base, taux ou montant.

Le bouton Rechercher (Ctrl+F) vous permet d'accéder à la recherche du plan de paie.
Le bouton Insertion dans les profils vous permet d'accéder au zoom des profils.
Certaines rubriques peuvent être définies comme des rubriques de paie à l'envers.

 Onglet Généralités

Date de fin de validité : date à partir de laquelle la rubrique n'est plus prise en compte.
Libellé : libellé de la rubrique. Peut contenir la chaîne

• "#o" qui sera remplacée à l'impression par la valeur du champ organisme

• "#c" suivie d'un code constante qui sera remplacée à l'impression par la valeur de la constante. Exemple : #c_profil qui imprimera le code profil.

• "#DATES#" qui sera remplacer par du jj/mm/aaaa au jj/mm/aaaa (à utiliser sur les rubriques d'absence, ce CP, …

• "#NB#" : qui sera remplacé par la valeur de l'élément nombre de la rubrique

Déclenchée par la présence d'un élément variable : si cette option est cochée

 la rubrique est déclenchée lors de la saisie d'un élément variable.
Famille (appartient à la table famille de rubrique) : code de regroupement des rubriques permettant de déterminer une rupture graphique en mode liste et de filtrer les rubriques.
N° d'ordre primaire/second. : C'est le n° des rubriques qui définit l'ordre de calcul des rubriques lors du calcul des bulletins.
L'ordre secondaire n'est pas renseigné pour les rubriques principales (Règlementaire). Il permet de faire les surcharges au règlementaire. Toutes les surcharges doivent découler d'une rubrique principale de Divalto Paie.
Exemple : surcharge de la rubrique cp_acquis par la rubrique cp_acquis_spe
Code rubriqueOrdre primaire Ordre secondaire
cp_acquis 100400
cp_acquis_spe100400 100
La mise à jour du règlementaire pourra modifier la rubrique cp_acquis mais elle gardera les spécifications de la rubrique de surcharge cp_acquis_spe.
La gestion de tous vos spécifiques par surcharge des rubriques vous permet de faire les mises à jour du règlementaires tout en conservant vos modifications.
Inhiber la saisie de la rubrique principale : si cette option est cochée

 on n'a plus accès à la rubrique principale lors de saisie des éléments variables. Seules la et les rubriques spécifiques (Avec un numéro d'ordre secondaire seront visibles)
Rubrique de paiement : détermine le type de paiement de la rubrique. Les choix possibles sont :

• Pas de paiement : Cas des lignes qui ne font pas l'objet de paiement

• Pré paie : le paiement se base sur l'élément variable saisi avant le calcul du bulletin (ex: acompte...).

• Post paie : le paiement se base sur la ligne de paie calculée en dehors du net à payer (ex : remboursement de frais).

• Net à payer : la ligne est à payer en même temps que le net à payer. Le paiement se base sur la ligne de paie calculée.

Saisie des axes analytiques
Autorise la saisie de sections analytiques dans les éléments variables pour les axes sélectionnés.
Organisme
Code servant à la constitution de la liste par organisme. Valeur utilisée pour remplacer à l'impression la chaîne "#o" dans le libellé de la rubrique.
Impression du bulletin de paie – Bulletin standard

Condition d'impression :

• Non : rubrique fictive

• Si nombre différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

• Si base différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

• Si montant différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

• Toujours : toujours imprimer

• Commentaire : imprimer comme un commentaire

Sens :

• Gain pour les rubriques qui augmentent le net à payer

• Retenue pour les rubriques qui diminuent le net à payer

Bloc d'impression : défini la position la ligne dans le bulletin. Les choix possibles sont :

• Non

• Éléments du brut

• Total brut

• Imposable non soumis

• Cotisation

• Total cotisations

• Net imposable

• Non imposable non soumis

• Éléments du net à payer

• Net à payer

• Commentaire

Regroupement des rubriques identiques :

 indique en cas de saisie de plusieurs éléments variables pour la même rubrique, que l'impression sur le bulletin ne doit présenter qu'une seule ligne de regroupement.
Regroupement par code : permet de saisir une constante de regroupement. Lors de l'impression du bulletin les lignes avec la même constante de regroupement seront regroupées sur une seule ligne si la constante est valorisée.
Impression du bulletin de paie – Bulletin simplifié

Condition :

• Non imprimée

• Toujours imprimée

• Condition standard

• Si montant non vide

• Si nombre non vide

Regroupement :

• Pas de regroupement

• Par base identique

• Par taux identique

• Somme des montants

Bloc d'impression :

Groupe / Sous groupe
Les regroupements ne sont possibles entre 2 lignes de bulletins que si le Groupe, le sous-groupe et le Bloc sont communs
Ci-dessous regroupement effectué sur les rubriques du plan de paie standard