Les taxes en duplication de pièces (V10.5)

Lorsque l'on duplique une pièce, avec un pays différent entre la pièce source et la pièce cible, seules les taxes portant le code pays de la pièce cible sont ramenées.
Exemple :

  • On duplique une pièce française comportant une écocontribution en une pièce étrangère : L'écocontribution qui est une taxe exclusivement française n'est pas ramenée dans la pièce étrangère.
  • On duplique une pièce étrangère qui pour une raison ou une autre, fait mention d'une écocontribution française, en une pièce française : l'écocontribution est ramenée dans la pièce française lors de la duplication.

La duplication des taxes de la pièce respecte le code pays de la pièce de destination.