Statut document

Selon sa position dans le cycle de vie, un document possède un statut.

• Projet (création) Le document est en cours de rédaction . Tous les documents en projet apparaissent dans les Interventions en cours.

• En Attente Le document est validé sur la forme et est en cours d'approbation sur le fond. Tous les documents en attente apparaissent dans les Interventions en cours.

• En vigueur Le document est applicable, et c'est le seul accessible en accès consultation.

• Projet (modification) Le document est en cours de changement , et c'est cette seule version qui est accessible en mise à jour. Tous les documents en projet apparaissent dans les Interventions en cours.

• Archive La version du document n'est plus applicable

• Retiré Plus aucune version du document n'est plus applicable