Divalto paie : le plan de paie


Moteur central de la paie, le plan de paie, est constitué de rubriques.
Il est livré en standard par DIVALTO. Il répond à toutes les problématiques de la législation et est multi-convention.
Il est surchargeable par une sous-numérotation des rubriques décrite plus loin.
Les rubriques ne sont pas valorisées directement, mais toujours par l'intermédiaire de constantes.
Chaque ligne de bulletin correspond à une rubrique.
Numérotation des rubriques (Ordre principal) :

  • 100000 à 199999 : avant base

  • 200000 à 299999 :de base à brut

  • 300000 à 399999 :de brut à cotisation

  • 400000 à 499999 :de cotisation à net imposable

  • 500000 à 599999 :de net imposable à net à payer

  • 600000 à 699999 :post net à payer

  • 900000 à 900000:Rubrique obsolète


Dans le libellé de la rubrique, vous pouvez insérer

  • un "#o". Celui-ci sera remplacé au moment de l'écriture du bulletin par la valeur du champ organisme définie dans la rubrique.

  • Un "#c_nonConstante. Qui sera remplacé par la valeur de la constante

  • Un #DATES# Qui sera remplacé par du xx/xx/xxxx au xx/xx/xxxx en fonction des dates saisies dans les éléments variables.

  • Un #NB# : qui sera remplacé par la valeur de l'élément nombre de la rubrique

Si le libellé de la rubrique a été modifié lors de la saisie d'un élément variable, c'est celui de l'élément variable qui sera repris sur le bulletin.

Liste des rubriques prisent en comptes lors du calcul d'un bulletin de paie pour un contrat :

  • Les rubriques appartenant au profil auquel appartient le contrat.

  • Les rubriques associées aux éléments variables valides pour la période de paie.

  • Les rubriques inter-dépendantes des rubriques précédentes.

Les rubriques

Sélection


Paie / Plan de paie / Rubrique

Vous pouvez filtrer les rubriques par :

  • Numéro : affichage des rubriques triées par Ordre principal

  • Rubrique : affichage des rubriques triées par code rubrique (nom de la rubrique)

  • Famille de rubrique : affichage des rubriques triées par famille de rubrique

  • Organisme : affichage des rubriques par Organisme (Ne sont présentes que les rubriques dont le champ organisme n'est pas renseigné)

  • Type de paiement : Pré-paie / Post-paie / Net à payer

  • Libellé : affichage des rubriques triées par Libellé

  • Rubrique saisissable : affichage des rubriques saisissables par code rubrique. Ne sont présentes que les rubriques ou l'un des éléments est saisissable : nombre, base, taux ou montant.


Le bouton Rechercher (Ctrl+F) vous permet d'accéder à la recherche du plan de paie.
Le bouton Insertion dans les profils vous permet d'accéder au zoom des profils.
Certaines rubriques peuvent être définies comme des rubriques de paie à l'envers.

 Onglet Généralités


Date de fin de validité : date à partir de laquelle la rubrique n'est plus prise en compte.
Libellé : libellé de la rubrique. Peut contenir la chaîne

  • "#o" qui sera remplacée à l'impression par la valeur du champ organisme

  • "#c" suivie d'un code constante qui sera remplacée à l'impression par la valeur de la constante. Exemple : #c_profil qui imprimera le code profil.

  • "#DATES#" qui sera remplacer par du jj/mm/aaaa au jj/mm/aaaa (à utiliser sur les rubriques d'absence, ce CP, …

  • "#NB#" : qui sera remplacé par la valeur de l'élément nombre de la rubrique




Déclenchée par la présence d'un élément variable : si cette option est cochée  la rubrique est déclenchée lors de la saisie d'un élément variable.
Famille (appartient à la table famille de rubrique) : code de regroupement des rubriques permettant de déterminer une rupture graphique en mode liste et de filtrer les rubriques.
N° d'ordre primaire/second. : C'est le n° des rubriques qui définit l'ordre de calcul des rubriques lors du calcul des bulletins.
L'ordre secondaire n'est pas renseigné pour les rubriques principales (Règlementaire). Il permet de faire les surcharges au règlementaire. Toutes les surcharges doivent découler d'une rubrique principale de Divalto Paie.
Exemple : surcharge de la rubrique cp_acquis par la rubrique cp_acquis_spe
Code rubriqueOrdre primaire Ordre secondaire
cp_acquis 100400
cp_acquis_spe100400 100
La mise à jour du règlementaire pourra modifier la rubrique cp_acquis mais elle gardera les spécifications de la rubrique de surcharge cp_acquis_spe.
La gestion de tous vos spécifiques par surcharge des rubriques vous permet de faire les mises à jour du règlementaires tout en conservant vos modifications.
Inhiber la saisie de la rubrique principale : si cette option est cochée  on n'a plus accès à la rubrique principale lors de saisie des éléments variables. Seules la et les rubriques spécifiques (Avec un numéro d'ordre secondaire seront visibles)
Rubrique de paiement : détermine le type de paiement de la rubrique. Les choix possibles sont :

  • Pas de paiement : Cas des lignes qui ne font pas l'objet de paiement

  • Pré paie : le paiement se base sur l'élément variable saisi avant le calcul du bulletin (ex: acompte...).

  • Post paie : le paiement se base sur la ligne de paie calculée en dehors du net à payer (ex : remboursement de frais).

  • Net à payer : la ligne est à payer en même temps que le net à payer. Le paiement se base sur la ligne de paie calculée.

Saisie des axes analytiques
Autorise la saisie de sections analytiques dans les éléments variables pour les axes sélectionnés.
Organisme
Code servant à la constitution de la liste par organisme. Valeur utilisée pour remplacer à l'impression la chaîne "#o" dans le libellé de la rubrique.
Impression du bulletin de paie – Bulletin standard

Condition d'impression :

  • Non : rubrique fictive

  • Si nombre différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

  • Si base différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

  • Si montant différent de 0 : imprimer uniquement si nombre différent de 0

  • Toujours : toujours imprimer

  • Commentaire : imprimer comme un commentaire



Sens :

  • Gain pour les rubriques qui augmentent le net à payer

  • Retenue pour les rubriques qui diminuent le net à payer


Bloc d'impression : défini la position la ligne dans le bulletin. Les choix possibles sont :

  • Non

  • Éléments du brut

  • Total brut

  • Imposable non soumis

  • Cotisation

  • Total cotisations

  • Net imposable

  • Non imposable non soumis

  • Éléments du net à payer

  • Net à payer

  • Commentaire

Regroupement des rubriques identiques :  indique en cas de saisie de plusieurs éléments variables pour la même rubrique, que l'impression sur le bulletin ne doit présenter qu'une seule ligne de regroupement.
Regroupement par code : permet de saisir une constante de regroupement. Lors de l'impression du bulletin les lignes avec la même constante de regroupement seront regroupées sur une seule ligne si la constante est valorisée.
Impression du bulletin de paie – Bulletin simplifié

Condition :

  • Non imprimée

  • Toujours imprimée

  • Condition standard

  • Si montant non vide

  • Si nombre non vide


Regroupement :

  • Pas de regroupement

  • Par base identique

  • Par taux identique

  • Somme des montants


Bloc d'impression :

Valeur

Code

Désignation

N° du bloc

Valeur

Code

Désignation

N° du bloc

Pas d'impression

ZZZZZ



aucun

Commentaire

DETXT

Ligne de commentaires

18

Titre information

ETABS

Titre de la section "Informations"

11

Détails abs(h)

DEABH

Affiche un nombre d'heures sans montant associé

15

Détails abs(j)

DEABJ

Affiche un nombre de jours sans montant associé

16

Titre brut

ETBRU

Titre de la section "Eléments de revenu brut"

11

Détail brut

DEBRU

Détail de la section "Eléments de revenu brut"

13

Total brut

TOBRU

Ligne "Brut Total"

14

Détail base SS

DEBSS

Détail de la base sécurité sociale

13

Base SS

TOBSS

Ligne"base sécurité sociale"

17

Titre cotisation

ETCOT

Titre de la section "cotisations et contributions"

11

Groupe cotisation

GRCOT

Ligne de titre des sous-section "cotisations"

9

Détail cotisation

DECOT

Ligne de "cotisation"

10

Total cotisation

TOCOT

Ligne de "Total cotisation"

3

Titre autre revenu

ETAUT

Ligne de titre de la section "Autres revenus"

11

Détail autre revenu

DEAUT

Ligne de la section "Autres revenus"

13

Pied Compl imposable

PICRI

Pied - Case Complément imposable

4

Pied net fiscal

PINFI

Pied - Case net fiscal

4

Pied total employeur

PIEMP

Pied - Cases allègement et total employeur

4

Pied net payé

PINAP

Pied - Case net payé en EUROS

4

Groupe / Sous groupe
Les regroupements ne sont possibles entre 2 lignes de bulletins que si le Groupe, le sous-groupe et le Bloc sont communs
Ci-dessous regroupement effectué sur les rubriques du plan de paie standard

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

01

000

ETABS

Titre informations

Informations

01

010

DETXT

Journée de solidarité



01

020

DEABJ

RTT pris



01

030

DEABJ

Abs CP (en j) avec caisse de congés






Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

02

010

ETBRU

Titre élément brut

Eléments de revenu brut




Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

03

010

DEBRU

Salaire de base

03

020

DEBRU

Rappel de salaire

03

100

DEBRU

heures supplémentaires contractuelles

03

200

DEBRU

heures supplémentaires non majorées

03

210

DEBRU

heures supplémentaires majorées de 10%

03

225

DEBRU

heures supplémentaires majorées de 25%

03

250

DEBRU

heures supplémentaires majorées de 50%

03

260

DEBRU

heures supplémentaires majorées de 100%

03

270

DEBRU

heures supplémentaires majorées de 200%

03

300

DEBRU

heures supplémentaires spé (route, nuit, férié …)

03

400

DEBRU

heures complémentaires

03

410

DEBRU

heures complémentaires majorées de 10 %

03

500

DEBRU

abs entrée / sortie

03

600

DEBRU

prime d'ancienneté CP inclus

04

000

DEBRU

abs CP

04

010

DEBRU

abs CP reliquat

04

015

DEBRU

indemnisation CP reliquat

04

020

DEBRU

abs CP ouvert

04

025

DEBRU

indemnisation CP ouvert

04

030

DEBRU

abs CP non ouvert

04

035

DEBRU

indemnisation CP non ouvert

04

040

DEBRU

abs RTT

04

045

DEBRU

indemnisation RTT

04

090

DEBRU

Absence sans solde

05

010

DEBRU

abs maladie

05

020

DEBRU

abs maladie indemnisée à 50%

05

030

DEBRU

abs maladie non indemnisée

05

035

DEBRU

Indemnisation maladie

05

039

DEBRU

Reprise sur indemnisation maladie prévisionnelle

05

040

DEBRU

abs maladie professionnelle

05

045

DEBRU

indemnisation maladie professionnelle

05

050

DEBRU

abs accident de travail

05

055

DEBRU

indemnisation accident de travail

05

060

DEBRU

abs accident de trajet

05

065

DEBRU

indemnisation accident de trajet

05

070

DEBRU

abs maternité, paternité

05

075

DEBRU

indemnité maternité, paternité

05

080

DEBRU

abs autres

05

085

DEBRU

indemnisation autres

05

090

DEBRU

abs CP ancienneté, Fractionnement, cadre

05

100

DEBRU

abs intempérie

05

105

DEBRU

indemnisation intempérie

05

110

DEBRU

abs préavis

05

115

DEBRU

indemnisation préavis

05

120

DEBRU

abs activité partielle

05

125

DEBRU

indemnisation activité partielle

05

200

DEBRU

indemnisation IJ prév

06

010

DEBRU

prime

06

020

DEBRU

commission

06

030

DEBRU

déplacement

06

040

DEBRU

indemnité de trajet

06

050

DEBRU

indemnité de transport

07

000

DEBRU

indemnité compensatrice CP, Précarité

07

100

DEBRU

indemnité fin de contrat

07

200

DEBRU

IJSS

07

300

DEBRU

Retraite supplémentaire

07

310

DEBRU

Garantie de rémunération




Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

10

900

TOBRU

Total brut

Brut total



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

11

010

DEBSS

avantage en nature

11

020

DEBSS

Chèque vacances

11

030

DEBSS

Excédent social

12

000

DEBSS

Abattement



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

19

900

TOBSS

Base SS

Base sécurité sociale



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

20

000

ETCOT

Cotisations

Cotisations et Contributions Sociales



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

21

000

GRCOT

Santé

Santé

21

010

DECOT

Urssaf maladie

Sécurité sociale - Maladie Maternité Invallidité Décès

21

010

DECOT

Urssaf maladie

Sécurité sociale - Maladie Maternité Invallidité Décès

21

020

DECOT

Prév T1

Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche 1

21

030

DECOT

Prév T2

Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche 2

21

040

DECOT

Prév TA

Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche A

21

050

DECOT

Prév TB

Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche B

21

060

DECOT

Prév TC

Complémentaire Incapacité Invalidité Décès Tranche C

21

090

DECOT

mutuelle

Complémentaire Santé



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

22

000

GRCOT

Cot AT

Accidents du travail - maladies professionnelles



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

23

000

GRCOT

Retraite

Retraite

23

010

DECOT

Urssaf vieillesse

Sécurité sociale plafonnée

23

020

DECOT

Urssaf vieillesse déplaf

Sécurité sociale déplafonnée

23

030

DECOT

Retraite + AGFF T1

Complémentaire Tranche 1

23

040

DECOT

Retraite + AGFF + CET TA

Complémentaire Tranche A

23

050

DECOT

Retraite + AGFF T2

Complémentaire Tranche 2

23

060

DECOT

GMP

Complémentaire GMP

23

070

DECOT

Retraite + AGFF + CET TB

Complémentaire Tranche B

23

080

DECOT

Retraite + AGFF TC

Complémentaire Tranche C

23

090

DECOT

Retraite supplémentaire

Supplémentaire

23

100

DECOT

Retraite supplémentaire VRP

Supplémentaire



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

24

000

GRCOT

Allocation familiale

Famille - sécurité sociale



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

25

000

GRCOT

Chômage

Assurance chômage

25

010

DECOT

Chômage

Chômage

25

020

DECOT

Apec

APEC



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

26

000

GRCOT

Cotisation employeur

Autres contributions dues par l'employeur

26

010

DECOT

Forfait social 8%

Forfait social 8%

26

020

DECOT

Forfait social 16%

Forfait social 16%

26

030

DECOT

Forfait social 20%

Forfait social 20%

26

040

DECOT

Taxe sur les salaires

Taxe sur les salaires

26

050

DECOT

cas, transport, FNAL, construction

Autres contributions patronales

26

060

DECOT

Pénibilité 1 facteur

Pénibilité mono facteurs

26

060

DECOT

Pénibilité multi-facteurs

Pénibilité multi facteurs



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

27

000

GRCOT

Cotis conventionnelle

Cotisations statutaires ou prévues par la convention collective

27

010

DECOT

Frais médicaux



27

020

DECOT

Transport



27

030

DECOT

Médecine du travail



27

040

DECOT

Cotisation caisse CP



27

050

DECOT

Cotisation intempéries



27

100

DECOT

Frais de gestion VRP





Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

28

000

GRCOT

CSG déductible

CSG non imposable à l'impôt sur le revenu

28

010

GRCOT

CSG non déductible

CSG/CRDS imposable à l'impôt sur le revenu

29

000

GRCOT

Réduction générale, allegement DOM, ..

Allègement de cotisations



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

30

000

TOCOT

Total cotisations

Total des cotisations et contributions



Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

Groupe

Sous-groupe

Bloc

Désignation

Lib spécifique BS

40

000

ETAUT

Versements

Autres versements et retenues

40

010

DEAUT

Remb, indemnité transport



40

020

DEAUT

Ticket restaurant



40

030

DEAUT

intéressement



40

040

DEAUT

participation



40

050

DEAUT

CSG - CRDS épargne salariale



40

100

DEAUT

Prime de panier



40

110

DEAUT

Prime d'outillage



40

120

DEAUT

Pension alimentaire



40

130

DEAUT

Saisie arrêt



40

140

DEAUT

Remb prêt



40

150

DEAUT

Mutuelle



40

160

DEAUT

chèque vacance



40

200

DEAUT

Remb frais



40

210

DEAUT

Indemnité de déplacement



40

220

DEAUT

Remb repas



40

230

DEAUT

Remb sandwich



40

240

DEAUT

grand déplacement



40

300

DEAUT

ind km



40

310

DEAUT

Vente au personnel



40

320

DEAUT

Divers +



40

330

DEAUT

Divers -



40

400

DEAUT

Ind activité partielle



40

410

DEAUT

Avance IJSS



40

420

DEAUT

Avance IJ prev



40

500

DEAUT

Indemnité conv de licenciement



40

510

DEAUT

Indemnité supp de licenciement



40

520

DEAUT

Indemnité spéciales licenciement irrégulier



40

530

DEAUT

Indemnité de rupture conv



40

540

DEAUT

Indemnité pour licenciement irrégulier



40

550

DEAUT

Indemnité mise à le retraite



40

600

DEAUT

Retenue à la source



40

610

DEAUT

Acompte



40

620

DEAUT

Acompte médaille du travail



40

630

DEAUT

Acompte gratification



40

640

DEAUT

Trop perçu



40

900

DEAUT

calcul excédent sociale prévoyance



40

910

DEAUT

calcul excédent sociale retraite





Onglet Salariaux / Patronaux


Selon l'onglet, les éléments définissent les règles de calcul des montants salariaux ou patronaux.
Type de calcul : méthode de calcul du montant salarial / patronal de la rubrique.
Les choix possibles sont :

  • Nombre * Base

  • Nombre * Taux

  • Nombre * Base * Taux

  • Base * Taux

  • Base / Nombre

  • Nombre / Base

  • Nombre / Taux

  • Base / Taux

  • Nombre / Base * taux

  • Nombre * Base / taux


Saisie : chaque colonne (Nombre, Base, Taux et Montant) peut être définie comme saisissable. Elle sera alors proposée à la saisie lors de la création d'élément variable.

  • Non : élément non proposé lors de la saisie d'EV

  • Oui : élément proposé lors de la saisie d'EV

  • Toujours : élément obligatoire lors de la saisie d'EV


Type : type d'élément dans lequel sera choisie l'origine de la colonne (Nombre, Base, Taux et Montant). Les choix possibles sont :

  • Résultat : un résultat

  • Constante : une constante

  • Nombre rubrique : valeur du nombre d'une rubrique

  • Base rubrique : valeur de la base d'une rubrique

  • Taux Sal rubrique : valeur du taux salarial d'une rubrique

  • Montant Sal rubrique : valeur du montant salarial d'une rubrique

  • Taux Pat rubrique : valeur du taux patronal d'une rubrique

  • Montant Pat rubrique : valeur du montant patronal d'une rubrique

  • Calcul : un calcul

  • Résultat intermédiaire : résultat intermédiaire d'un calcul

  • Résultat cumulé précédent : un résultat cumulé à la fin de la période précédente

  • Résultat cumulé du mois : un résultat cumulé à la fin de la période en cours

  • Résultat du mois précédent : un résultat à la fin de la période précédente


Origine : code du résultat, de la constante ou de la rubrique choisie.
On peut aussi utiliser la valeur "courant" pour faire référence à la rubrique en cours.
Exemple : dans la définition de la base
si type = Nombre rubrique
et origine = "courant"
on fait appel au nombre de la rubrique que l'on est en train de définir.
Cumuls 1 à 10
Chaque colonne peut modifier un ou plusieurs résultats (10 maximum). Trois opérations sont possibles :

  • ( + ) : La valeur de la colonne est ajoutée au résultat choisi

  • ( - ) : La valeur de la colonne est soustraite au résultat choisi

  • ( = ) : La valeur de la colonne remplace la valeur actuelle du résultat choisi

 Onglet Affectations


La rubrique permet d'affecter des valeurs de rubrique à des résultats intermédiaires pour rendre des calculs génériques (exemple : calcul de tranche A, tranche B ou tranche C).
Exemple :
On calcule la tranche A URSSAF.
Dans le calcul tranche A, on utilise deux calculs intermédiaires qui sont le plafond cumulé (plafond ta) et le gain cumulé (base ta).
Dans la rubrique de calcul de la tranche A URSSAF, dans l'onglet "Affectations", on redéfinit deux valeurs :

Type origine

Code origine

Code destination

Résultat cumulé

Plafond_ta_URSSAF

Plafond_ta

Résultat cumulé

Base_ta_URSSAF

Base_ta


Le calcul devient donc générique et peut être utilisé pour tous les calculs de tranche A du règlementaire.

Paie à l'envers

Paie / Plan de paie / Paramétrage de paie à l'envers
Une rubrique peut-être définie comme rubrique de paie à l'envers, ce qui permet au
calcul des bulletins de connaître quelle rubrique provoque le calcul d'une paie à l'envers, sans avoir à lancer un programme particulier.
Principe : lors du calcul d'un bulletin, si un élément variable défini comme rubrique de paie à l'envers est présent pour le contrat traité, le programme détectera qu'un calcul de paie à l'envers doit être effectué. Le programme essaiera donc de calculer au plus juste (avec un nombre maximal d'itérations réglé dans le dossier).
Le zoom de gestion des rubriques de paie à l'envers permet d'indiquer une rubrique. Pour cette rubrique, il sera demandé :

  • le type de la source : constante ou résultat,

  • la source : la source de la paie à l'envers,

  • le type de la cible: constante ou résultat,

  • la cible : la cible de la paie à l'envers.

On nomme source la constante ou le résultat que le calcul de paie à l'envers doit calculer au plus juste afin que la cible reste inchangée malgré l'ajout de la rubrique définie comme rubrique de paie à l'envers.

Les constantes


Une constante est un élément du calcul de paie ; elle est utilisée dans la définition des rubriques ou dans des calculs.
Portée des constantes
Il existe cinq niveaux de portée pour les constantes.
Lors d'un calcul de paie, Divalto Paie utilisera toujours le niveau le plus fin existant pour un contrat donné.
Les cinq niveaux, du plus généraliste au plus fin, sont :

  • Constante générale : la constante est définie pour toute l'application.

  • Exemple : SMIC.

  • Constante dossier : la constante peut changer en fonction du dossier.

  • Exemple : taux d'accident du travail.

  • Constante établissement : la constante peut changer en fonction de l'établissement.

  • Exemple : taux_at.

  • Constante individu : la constante est propre à l'individu.

  • Exemple : mutuelle.

  • Constante contrat : la constante est propre au contrat.

  • Exemple : salaire.



Mode fiche - Onglet Généralités


Paie / Plan de paie / Constante – Bouton  
Dossier (appartient à la table des dossiers) : dossier auquel appartiennent les constantes. Les constantes générales sont rattachées au dossier 999.
Établissement (appartient à la table établissement) : code établissement auquel appartient la rubrique. Il n'est pas renseigné pour les constantes de niveau dossier ou plus.
Individu/contrat (code individu + N° ordre contrat) : code contrat auquel appartient la rubrique. Il n'est pas renseigné pour les constantes de niveau établissement ou plus. Si la constante est de niveau individu, le n° ordre contrat n'est pas renseigné.
Code constante (appartient à la table définition des constantes) : code de la constante
Date d'effet : Date de prise en compte de la constante.
Date de fin de validité : Date de fin de prise en compte de la constante
Code simulation : si constante simulée, indication du code de simulation.
Type de donnée : définit la constante qui sera saisie dans le champ "Donnée".
Les choix possibles sont :

  • Valeur numérique : permettra de saisir un nombre (exemple : 6,55957).

  • Valeur alphanumérique : permettra de saisir une chaîne de caractères (exemple : M pour mutuelle).

  • Taux : permettra de saisir un taux en pourcentage (exemple : 10 pour 10%).

  • Date : permettra de saisir une date (exemple : 30/01/2012).

  • Donnée : permettra de récupérer une valeur de la constante. Un clic droit dans le champ "Donnée" ouvrira un menu contextuel permettant d'accéder aux codes champs :

  • Dossier

  • Etablissement

  • Individu

  • Contrat

  • Taux AT

  •  

    • Individu

    • Contratub A5 : permettra de saisir des rubriques individus ou contrats. Un clic droit dans le champ "Rub A5" ouvrira un menu contextuel permettant d'accéder aux rubriques :

  • Date calculée : un certain nombre de dates sont déjà pré-calculées par le moteur de paie et peuvent être utilisées dans des constantes. Liste des dates utilisables :

  • date_naissance

  • date_entree

  • date_paie

  • date_fin_paie

  • date_debut_paie

  • date_sortie

  • date_anciennete

  • Date de Raz : saisissez une date de remise à zéro au format JJ/MM (exemple : 01/01)

Donnée : selon le type de donnée sélectionné, il s'agira d'un nombre, de caractères alphanumériques, d'un taux, d'une date, d'une valeur. Rappelons que si le type de donnée est "Donnée", un clic droit dans le champ permet d'accéder à la liste des champs.

Constantes de type données disponibles dans la visite guidée

Constantes de type date calculée

Constantes de type date de RAZ disponibles dans la visite guidée

Utilitaire de mise à jour de constantes

Permet la mise à jour par lot de constantes.
Seules des constantes de type valeur numérique ou taux peuvent être mises à jour par cet utilitaire.
Mode d'emploi 
Après validation des modifications à appliquer, le programme affiche les propositions de modification de la constante.
On peut à ce stade modifier les nouvelles valeurs proposées par le programme.
Après sélection de tout ou partie des constantes proposées, une nouvelle validation entraînera la création de nouvelles constantes (réelles ou simulées selon le mode choisi).
Les constantes sont créées avec la date d'effet saisie.
Le mode réel crée des constantes réelles.
Le mode simulation crée des constantes simulées avec lesquelles il est possible de faire des bulletins de simulations. Les constantes simulées peuvent être modifiées, supprimées ou validées depuis l'onglet « Constantes simulées » du zoom des constantes.

Paie / Utilitaires / Mise à jour par lots / Mise à jour de constantes


Constante à modifier : permet de saisir la constante à modifier.
Modification (en %) : saisir ici la valeur de la modification dans le cas d'une modification en pourcentage (ex. pour une augmentation de la constante de 10%, saisir « 10 » pour une diminution de la constante de 6.4 % saisir « -6.4 »).
Modification mini : permet de fixer une valeur minimum de la modification à appliquer.
Modification maxi : permet de fixer une valeur maximum de la modification à appliquer.
Modification (en valeur) : saisir ici la valeur de la modification dans le cas d'une modification en valeur (ex. pour une augmentation de la constante de 54.60 € saisir « 54.60 » pour une diminution de la constante de 12.4 % saisir « -12.4 »).
Nouvelle valeur : saisir ici la nouvelle valeur que l'on veut donner à la constante.
Arrondi de la valeur : saisir ici la valeur de l'arrondi à utiliser pour calculer la nouvelle valeur de la constante.
Date d'effet : saisir ici la date d'effet que l'on veut donner aux nouvelles constantes créées.
Mode : permet de choisir entre le mode réel et le mode simulation.
Code : permet de saisir le code simulation des constantes simulées créées.
Type de constante : permet de choisir entre « valeur numérique » et « taux » le type des constantes créées.
Créer les constantes à zéro :  permet de préciser que l'on veut créer les constantes dont la nouvelle valeur est zéro.

 Règle de calculs

Paie / Plan de paie / Règle de calcul
Les calculs sont des éléments du moteur de la paie. Ce sont des "formules" permettant de déterminer des valeurs.
Ce programme vous permet de visualiser, créer ou modifier les règles de calcul de la paie.
Exemple : le calcul du nombre de mois d'ancienneté (= (Nombre de mois entre la date de paie et la date d'ancienneté du contrat) + Nombre de mois supplémentaires d'ancienneté).
Les règles de calcul se présentent sous la forme d'un pseudo-langage qui permet au programme de la paie d'effectuer des opérations plus complexes que celles définies dans le paramétrage des rubriques.
Le bouton ou Ctrl + F permet de rechercher un calcul à afficher.
Par défaut, seuls les calculs actifs sont visibles : si des calculs ont été surchargés (option Calcul Spécifique cochée  ) seuls les calculs surchargés sont affichés.
L'option « Affichage uniquement des calculs actifs » (menu Options) est cochée par défaut. Vous devez la décocher si vous souhaiter visualiser les calculs originels des calculs surchargés.
Traitements externes : vous pouvez définir une règle de calcul à l'aide d'un traitement externe. Dans ce cas, seul le traitement externe sera exécuté par le programme de calcul de la paie. Les éventuels éléments de définition de la règle de calcul ne seront pas utilisés.
Exemple 1:

Il existe 9 valeurs mémoire, de M1 à M9. Cela permet de mémoriser des valeurs de calcul pour une utilisation ultérieure. Elles peuvent être réutilisées autant de fois que nécessaire dans un calcul.
Attention : Un calcul renvoie toujours à une valeur en fin de traitement. Si la dernière ligne rencontrée dans le calcul est une affectation mémoire, la valeur nulle sera renvoyée.
Les différents types d'expression :
SIETOUSINON ALORS FINSI
Les différents opérateurs de calcul :

+

Addition

-

Soustraction

***

Multiplication

/

Division

%

Pourcentage

!

Puissance

:

Modulo 

Sup

Supérieur : Si (a-b) supérieur à 0 renvoie partie supérieure

Inf

Supérieur : Si (a-b) inférieur à 0 renvoie partie inférieure

Min

Minimum

Max

Maximum

Abs

Valeur absolue

Arr

Arrondi mathématique

Arri

Arrondi inférieur

Arrs

Arrondi supérieur

Int

Partie entière

An

Retourne l'année de la date

Mois

Retourne le mois de la date

Jour

Retourne le jour de la date

Anmois

Retourne le mois et l'année de la date

Nbannee

Retourne le nombre d'années entre les dates

Nbmois

Retourne le nombre de mois restants entre les dates

Nbjour

Retourne le nombre de jours restants entre les dates


Les différents opérateurs de test :

=

Stricte égalité

Inférieur à

Supérieur à

Inférieur ou égal à

Inférieur ou égal à

Différent

Exercice : les calculs de tranche

Calcul de la tranche A :
Base tranche A
=
brut cumulé – cumul base tranche A du mois précédent
– sup( brut cumulé – cumul plafond tranche A )
Calcul de la tranche B :
Base tranche B
=
sup( brut cumulé - cumul plafond tranche A )
– cumul base tranche B du mois précédent
– sup( brut cumule – cumul plafond tranche A - cumul plafond tranche B)



Brut mensuel

Cumul brut

Cumul plafond tranche A

Base tranche A

Base tranche B

Cumul base tranche A

Cumul base tranche B

Janvier

2500

2500

2600









Février

2500

5000

5200









Mars

2800

7800

7800









Avril

2500

10300

10400









Mai

2500

12800

13000









Juin

3600

16400

15600









Juillet

2500

18900

18200









Août

800

19700

20800









Septembre

2400

22100

23400









Octobre

2400

24500

26000









Novembre

2900

27400

28600









Décembre

3900

31300

31200











 Les profils

Les profils sont créés par catégorie de paie et correspondent à une sélection de rubriques.
Tous les types de contrats existants et donnant lieu à un profil seront maintenus en standard.
Tous les profils sont surchargeables par la méthode des sous-numérotations des rubriques.
L'ordre des rubriques dans le profil est induit par la numérotation des rubriques du plan de paie général.

Présentation

Mode liste

Paie / Plan de paie / Profil
Vous pouvez rechercher un profil par code catégorie ou par code profil.
Le bouton Insertion de rubriques permet de rajouter une ou des rubriques au profil courant ou aux profils sélectionnés.
Le bouton Contrôle ou F5 lance l'utilitaire de contrôle des profils pour le profil courant ou les profils sélectionnés.
Pour chaque profil F6 ou appelle le zoom des rubriques du profil.
Mode Fiche

Code profil : identifiant unique pour le profil.
Code catégorie (appartient à la table catégorie) : un code catégorie de paie.
Libellé : libellé du profil.
Présentation bulletin (appartient à la table impression) : un code impression.

Rubriques du profil


Une rubrique de profil est une rubrique du plan de paie, qui doit être prise en compte lors du calcul des bulletins du profil. On peut affecter une date d'effet à chaque rubrique d'un profil afin d'anticiper un changement de législation.
Attention : Seules les rubriques obligatoires au calcul de paie doivent être insérées dans le profil. Les rubriques saisies en éléments variables et les rubriques interdépendantes seront déclenchées automatiquement par le programme de calcul de la paie.


Le bouton Sélection rubriques permet d'appeler le zoom des rubriques.

Contrôle des profils


Paie / Utilitaires / Contrôle des profils


Cet utilitaire vérifie la cohérence de paramétrage entre les profils et le plan de paie. Il corrige les éventuelles erreurs détectées (suppression dans les profils des rubriques qui ne font plus partie du plan de paie, renumérotation des rubriques ...).
Le contrôle de cohérence se fait par code rubrique.
Vous pouvez le lancer :

  • Depuis le menu Utilitaires - Contrôle des profils. Tous les profils seront alors contrôlés.

  • Depuis la liste des profils par le bouton Contrôle ou la touche F5. Ne seront alors contrôlés que les profils sélectionnés ou le profil courant si aucun profil n'est sélectionné.

Profil spécifique

Vous pouvez créer des profils spécifiques, le nom doit finir par "_u" exemple "emp_u".

Le plus simple est de posséder par copie du profil standard le plus proche du profil à créer afin de partir d'un ensemble de rubriques cohérent. Vous pouvez ensuite rajouter les rubriques spécifiques nécessaires au bon fonctionnement de votre profil.

Pour que votre profil spécifique puisse être mis à jour lors de la mise à jour du plan de paie par service Web, il faut que le "code catégorie" corresponde au code catégorie d'un profil standard.

Ainsi si de nouvelles rubriques standards sont créées dans le profil standard associé à ce code catégorie, elles seront automatiquement ajoutées à votre profil spécifique.

Les résultats

Gestion des résultats.
Les résultats sont utilisés dans la définition de rubriques, dans des lignes de calcul, et pour l'affichage des pieds de bulletin.
Attention :
Tous les résultats doivent être définis dans la table des résultats.

Paie / Fichiers / Tables / Tables liées au plan de paie / Définition des résultats

Résultat : un code résultat (20 caractères max.).
Libellé : le libellé du résultat.
Conservation des montants
Valeur du bulletin :  indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur du résultat pour le bulletin.
Valeur cumulée de la période :  indique que le calcul de paie doit sauvegarder la valeur cumulée du résultat du bulletin avec les résultats des périodes précédentes.
Si rien n'est coché, le résultat est dit "intermédiaire". Il sert uniquement de valeur mémoire pour le calcul de paie. En fin de calcul aucune valeur n'est sauvegardée.
Remise à zéro
Code de remise à zéro : permet d'indiquer le code du mois où sera réinitialisée la valeur cumulée du résultat. C'est un code constante.
Résultat mémoire : fait appel à un autre résultat dans lequel sera sauvegardée la valeur cumulée du résultat avant réinitialisation. Cela permet d'utiliser la valeur cumulée de l'année précédente dans un calcul.
Arrondi de basculement : valeur de l'arrondi à appliquer lors de la sauvegarde de la valeur cumulée avant réinitialisation.
Appel par zoom depuis :

  • La table pied de bulletin

  • La définition des rubriques

  • La définition des lignes de calcul

Surcharge du réglementaire

Dans le cas où le réglementaire de paie standard ne correspond pas à vos besoins, il faut surcharger le plan de paie standard ainsi que les différentes codifications s'y rapportant.
Avec la méthode de modification par surcharge vous pouvez faire les mises à jour du règlementaire par service web sans avoir à refaire votre spécifique. En effet, les surcharges ne sont pas écrasées par les mises à jour.

 Surcharge des constantes, résultats, profils, familles de rubrique

Vous pouvez avoir besoin de créer de nouveaux éléments (constante, résultat, profil, famille de rubrique). Comme ces éléments font également partie des données mises à jour par services web, il faut impérativement que les nouveaux codes que vous allez créer soit suffixés par « _u ». Ainsi, vos modifications ne seront pas perdues lors des mises à jour du réglementaire.

 Calcul spécifique

Si la modification que vous voulez apporter à une rubrique porte uniquement sur un calcul utilisé dans cette rubrique, vous pouvez vous contenter de créer un nouveau calcul avec le même code et cocher la case "Calcul spécifique". Vous pourrez ainsi modifier un calcul d'une rubrique pour le rendre compatible avec vos contraintes sans modifier la rubrique.
Attention : si un calcul spécifique existe, le programme ne fera plus appel au calcul d'origine.
Lorsque vous créez une nouvelle règle de calcul, le programme coche par défaut l'option "Calcul spécifique".

Paie / Plan de paie / Règle de calcul 


Pour visualiser le calcul d'origine, vous devez décocher l'option "afficher uniquement les calculs actifs" du menu "Options" du programme la consultation des règles de calcul.

Surcharge des rubriques

Si la modification que vous voulez apporter à la rubrique porte sur son libellé ou sur son code organisme, vous pouvez le faire sans créer de rubrique de surcharge.
Par contre, une surcharge de rubrique est obligatoire en cas de modification de la définition d'une rubrique : changement d'un code résultat, changement d'une constante appelée, modification d'un calcul sans création de «calcul spécifique », etc.
Pour faire une surcharge il est impératif de toujours partir d'une rubrique existante et d'y ajouter un numéro d'ordre secondaire.
Le code de la rubrique créée doit être suffixé par « _u ».
Ex surcharge de la rubrique commission (234000) pour création de commissions trimestrielles : 234000-100Commission de vente 1er trimestre
234000-200Commission de vente 2ème trimestre
234000-300Commission de vente 3ème trimestre
234000-400Commission de vente 4ème trimestre

Prise en compte des rubriques de surcharge


Attention : Si les rubriques de surcharges ne sont pas intégrées aux profils, elles ne seront pas utilisées lors du calcul de la paie.
Il faut également penser à les intégrer dans les règles de comptabilisation, les postes des DUCS, les journaux, etc.

  • Ex surcharge du profil cadre : ajout des rubriques de commission trimestrielle de vente.