Modèle de contrat

Owned by Bertrand Littel
Last updated: 05/08/2022 by Francis WELTER
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C'est le modèle qui permet de définir :

  • Le mode de calcul pour la détermination du prix du contrat,

  • Les articles de facturation,

  • Un type de calendrier de facturation,

  • Les textes figurant sur les pièces.

L'accès au modèle se fait soit :

  • A partir du contrat par la touche de fonction « F8 » ou « F9 » en modification du champ « Modèle de contrat »

  • Par le menu Interrogation du zoom des contrats.

  • Par le zoom généralisé « F7 » et l'option de menu : Commerce & logistique / Contrats et abonnements / Modèle de contrat

Onglet GENERALITES » du contrat modèle

Facturation manuelle des contrats
Pour les contrats que l'on souhaite déclarer sans pour autant gérer leur facturation par des Préparations de Factures Contrats (PFC), il conviendra de cocher cette case. Ils seront ignorés par la génération des PFC. On a le même résultat si on ne rattache pas de modèle au contrat.
Le mode de calcul du montant

  • En cas de Prix manuel, on indiquera le prix par défaut dans le champ de saisie « Prix par défaut ».

Le montant sera reporté par défaut sur la fiche du contrat et pourra ainsi être modifié individuellement par contrat.

  • En cas de Recherche de tarif, on appliquera la politique tarifaire standard de Divalto à partir d'un article défini. Pour simplifier, l'article de tarification sera initialisé avec l'article de facturation, mais pourra être différent.

  • Dans le cas d'une tarification d'après les matériels, le prix sera déterminé par la somme des matériels rattachés au contrat (Voir le chapitre Paramétrage des matériels)

Attention : Seule l'option Prix manuel permet de saisir un montant individualisé dans la fiche contrat.
D'après les matériels
Vous pouvez saisir deux pourcentages s'appliquant sur le prix de vente afin d'indiquer que le tarif de base se calcule en fonction d'un pourcentage appliqué au montant de la vente du matériel :

  • Le taux initial (facultatif)

  • Le taux normal

Le pourcentage initial est applicable pour la première période de facturation. Lors de la création d'un contrat, on mémorise les deux taux et on initialise la date de fin d'application du taux initial.
Exemple : Cas de ventes de licences ou l'abonnement se calcule sur une base de 21% de la vente.
Ce taux pourra être modifié pour chaque ligne matériel, ainsi que sur la fiche contrat (Voir chapitre Paramétrage des matériels).

Onglet « FACTURATION » du contrat modèle

Code opération : Rappel
Les codes opérations permettent de distinguer par exemple :

  • Les sorties clients : vente de neuf, d'occasion, échange sous et hors garantie, retour après réparation, échantillons, etc. ;

  • Les entrées-sorties clients : prêt, consigne, déconsigne

  • Les entrées internes : régularisation d'inventaire ;

  • Les entrées-sorties internes : transfert de dépôt, assemblage, production, désassemblage, consommation de composant, dépréciation, réparation.

  • Les entrées fournisseur : réception sur achat ;

  • Les contrats et abonnements ;

  • etc. …

On indiquera donc par modèle de contrat, le code opération que l'on souhaite y rattacher. Ceci permet notamment de modifier le titre de l'état à l'impression et lors de la saisie. En effet, c'est le code opération qui porte le titre de la pièce.
Attention : Le code opération est un champ obligatoire.
Les articles de facturation
C'est dans ce tableau que l'on indique :

  • Les articles utilisés et figurant sur la facture du contrat,

  • Le pourcentage de répartition par rapport au montant total du contrat,

  • La désignation. La désignation de l'article est reprise par défaut, mais elle peut être modifiée.

Attention : Le total doit être égal à 100%.
Pour des raisons de simplification, l'article de tarification sera initialisé avec l'article de facturation, mais pourra être différent.
Calendrier de facturation
Pour faciliter la création du calendrier de facturation du contrat, vous pouvez définir un type d'échéancier dans le modèle :

  • Libre,

  • Mensuel,

  • Trimestriel,

  • Semestriel,

  • Annuel.

Facturation
Vous pouvez indiquer si vous souhaitez mettre en place un regroupement directement sur le modèle de contrat. Celui-ci sera repris par défaut sur la fiche contrat rattachée au modèle, mais il pourra être modifier individuellement par contrat. Les options disponibles pour le champ « Mode regroupement » sont :

  • Aucun,

  • Par site,

  • Par tiers,

  • Par tiers et service/engagement,

  • Par tiers de facturation.

Il est possible de gérer manuellement la facturation des PFCs en cochant la case « Facturation conditionnelle ». Elle apparaitra et sera accessible à partir du calendrier de facturation du contrat (accessible si cochée). Cela entraine que la facturation du contrat demande une validation supplémentaire afin de générer la facture ou un avis de paiement. Ainsi lors de la facturation, les PFCs seront en « En attente de validation » et ne seront pas facturées tant que la condition de facturation n’est pas levée.

Onglet « IMPRESSION » du contrat modèle

On pourra indiquer ici un code texte préenregistré pouvant par la suite figurer sur la facture, ainsi que le positionnement de ce texte. :

  • En En-tête

  • A la ligne

  • En pied

Attention : L'impression de ce texte peut être individualisée pour chaque contrat.