Gestion des absences maladie
Si les absences peuvent être saisies dans un EV avec la rubrique abs_maladie Absences maladie
Le nombre de jours d'absence maladie est stocké dans le résultat « absence_maladie ».
La présence de cette rubrique, déclenche le calcul des rubriques
- indemnite_mal_100 indemnité maladie 100% lié au calcul nb_mal_100
- indemnite_mal_75indemnité maladie 75% lié au calcul nb_mal_75
- indemnite_mal_50 indemnité maladie 50% lié au calcul nb_mal_50
Gestion des indemnités sans tenir compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois
Dans le plan de paie standard le calcul de l'indemnité est fait en fonction de la catégorie et de l'ancienneté
- Si non cadre et plus de 6 mois ancienneté : indemnisation 100%
- Si cadre et plus d'un an d'ancienneté : indemnisation 100%
Gestion des indemnités avec prise en compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois
Pour avoir un calcul plus fin en fonction du nombre de jours d'absences maladie pris dans les 12 derniers mois, il faut modifier le plan de paie et cocher l'option « Déclenchée par la présence d'un élément variable » pour les rubriques :
- 213200 maladie_janvier nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de janvier
- 213300 maladie_fevrier : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de février
- 213400 maladie_mars : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mars
- 213500 maladie_avril : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'avril
- 213600 maladie_mai : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mai
- 213700 maladie_juin : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juin
- 213800 maladie_juillet : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juillet
- 213900 maladie_aout : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'aout
- 214000 maladie_septembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de septembre
- 214100 maladie_octobre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'octobre
- 214200 maladie_novembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de novembre
- 214300 maladie_décembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de décembre
- 214400 cumul_maladie : nb de jours de maladie pour les 12 derniers mois
Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :
- Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 180 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 360 jours
- Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 330 jours
- Ancienneté de 6 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 270 jours
- Ancienneté de 3 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 210 jours
- Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 60 premiers jours d'absence puis 75 % jusqu'à 150 jours
- Ancienneté de plus de 6 mois plus : indemnité maladie à 100 % pour les 45 premiers jours de maladie
Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :
- Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100% pour les 180 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 360 jours
- Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 300 jours
- Ancienneté de 5 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 240 jours
- Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 180 jours
Calcul de la retenue de salaire associée à l'absence maladie
Si la constante abs_reel = 1 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés du mois. Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / Nb de jours ouvrés du mois
Si la constante constante abs_reel est absente ou = 0 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés moyen par mois (constante nb_jours_mois_cp = 21.67 en standard) . Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / constante nb_jours_mois_cp
Absence maladie, AT, MP et versement d'IJ complémentaire (A partir du SW 203)
IJ complémentaires non soumises
En cas de versement d'IJ complémentaire prévoyance non soumises à cotisation, utiliser la rubrique :
- 280900 ijss_compl_nsoumis IJ complémentaires non soumises
Les jours d'absences doivent être pris en compte dans le calcul de proratisation du plafond.
IJ complémentaires soumises
En cas de versement d'IJ complémentaire prévoyance soumises à cotisation utiliser la rubrique
- 280800 ijss_compl_soumis IJ complémentaires soumises
Les jours d'absences ne doivent plus être pris en compte dans le calcul de proratisation du plafond.
Il faut utiliser une des rubriques suivantes pour la déclaration de l'absence :
- 210857 abs_mal_IJ_prev Absence maladie non indemnisée avec IJ prévoyance (j)
- 210858 abs_h_mal_IJ_prev Absence maladie non indemnisée avec IJ prévoyance (en heure)
- 210952 abs_at_IJ_prev Absence accident du travail non indemnisée avec IJ prévoyance (en jours)
- 210962 abs_h_at_IJ_prev Absence accident du travail non indemnisée avec IJ prévoyance (en heures)
- 211252 abs_mal_prof_IJ_prev Absence maladie prof non indemnisée avec IJ prévoyance (en jours)
- 211262 abs_h_mp_IJ_prev Absence maladie prof non indemnisée avec IJ prevoyance (en heures)