Gestion des CP

Owned by Sylvie Ulmer
29/05/2020

3 compteurs de CP sont disponibles dans le plan de paie

  • Les CP en cours d'acquisition sur la période courante
  • Les CP acquis sur la période précédente
  • Les CP reliquats


Résultats associés aux CP

Les résultats utilisés pour stocker les éléments liés aux CP acquis sur la période courante :

  • brut_10_non_ouver : cumul base brut 1/10e CP non ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_ouvert.
  • cp_acquis_n_ouverts : Cumul CP acquis non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_ouverts.
  • cp_pris_n_ouverts : Cumul CP pris non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_ouverts.


Les résultats utilisés pour stocker les éléments liés aux CP acquis sur la période précédente sont :

  • brut_10_ouver : cumul base brut 1/10e CP ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_reliquat.
  • cp_acquis_ouverts : Cumul CP acquis ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_reliquat.
  • cp_pris_ouverts : Cumul CP pris ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_reliquat.


Si on ne veut pas gérer de CP reliquats, il faut modifier les 3 résultats (brut_10_ouver,  cp_acquis_ouverts , et cp_pris_ouverts ) afin de supprimer la valeur du résultat mémoire(Résultat dans lequel on reporte le contenu d'un cumul lors du RAZ).
Les résultats utilisés pour stocker les éléments liés aux CP reliquats sur la période précédente sont :

  • brut_10_reliquat : cumul base brut 1/10e CP reliquat. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_reliquat_o.
  • cp_acquis_reliquat : Cumul CP acquis reliquats. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_reliquat_o.
  • cp_pris_reliquat : Cumul CP pris reliquats . Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_reliquat_o.


Compteur sur le bulletin

Pour gérer les compteurs CP du bulletin il faut utiliser les résultats suivants :
CP acquis sur la période courante

  • Solde début de mois : total_acquis_nçouver
  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_cours_pris_moi
  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 


CP acquis sur la période précédente

  • Solde début de mois : total_acquis
  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_ecou_pris_moi
  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 


CP reliquats

  • Solde début de mois : total_reliquats
  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_reliqu_pris_mo
  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 


Prise de CP

Le plus simple est d'utiliser la rubrique 210100 abs_cp.
Si vous utilisez cette rubrique pour saisir les prises de congés, le calcul du bulletin va essayer de prendre dans l'ordre

  • Des CP reliquats, si le compteur des CP reliquats est vide
  • Sinon des CP acquis sur la période précédente
  • Sinon des CP acquis sur la période en cours
  • Sinon des CP sans solde


Si vous voulez forcer la prise d'un CP il faut utiliser une des rubriques suivantes :

  • 210400 abs_cp_reliquat : pour forcer une prise de CP reliquat
  • 210300 abs_cp_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période précédent
  • 210200 abs_cp_non_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période courante
  • 210500 abs_cp_ss : pour forcer une prise de congés sans solde

Calcul de la retenue de salaire associée à la prise de CP

Si la constante abs_reel_cp = 1 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés du mois. Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / Nb de jours ouvrés du mois
Si la constante constante abs_reel_cp est absente ou = 0 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés moyen par mois (constante nb_jours_mois_cp = 21.67 en standard) . Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / constante nb_jours_mois_cp

Indemnisation des CP

L'indemnisation des CP est calculée en prenant le montant le plus favorable, entre le taux journalier du bulletin, et le calcul du 1/10e CP.