Les rubriques dédiées au forfaits jours sont présentes dans le profil cadre_fj. Il faut donc utiliser ce profil pour gérer des forfaits jours.
Le nombre de jours du forfait standard est indiquée dans la constante forfait_jours. (Nombre de jours du forfait si salarié présent toute l'année).

RÈGLES DE CALCUL DU NOMBRE DE JOURS À TRAVAILLER ET DU NOMBRE DE RTT À ACQUÉRIR

Si le nombre de jours de CP acquis dans l'année est inférieur à 25 :Le nombre de jours à travailler dans l'année doit être majoré des jours de CP manquants (non acquis). En cas d'entrée en cours d'année, il faut proratiser le nombre de jours à travailler.Dans le plan de paie standard non avons choisi la méthode suivante : On ajoute au nombre de jours du forfait les CP non acquis (25 - CP acquis)puis on proratise le résultat selon le rapport entre le nombre de jours ouvrés de présence et le nombre de jours ouvrés de l'année.On ne prends en comptes ni les samedi, ni les dimanche ni les jours fériés Présence d'un solde de RTT au 1er janvier :Ils doivent être déduits du nombre de jours à travailler dans l'année Acquisition de CP supplémentaires en cours d'année (Ancienneté, Fractionnement) :Ils doivent être déduits du nombre de jours à travailler dans l'année Prise de CP non ouverts (CP en cours d'acquisition):Ils doivent être déduits du nombre de jours à travailler dans l'année. Jours d'absences autorisées (maladie, maternité, accident du travail, congés pour événement familiale, activité partielle, …) : Ils doivent être déduit du nombre de jours à travailler

Calculs exécutés lors du premier bulletin de l'année

Sur le premier bulletin du salarié ou sur le bulletin de janvier

• Calcul recup_solde_rtt Récup solde RTT Année N-1
• Rubrique 110000 recup_solde_rtt Recherche le solde de RTT au 1er janvier. Retourne le résultat du calcul recup_solde_rtt. L'ajoute au résultat solde_rtt_janvier
• Calcul cp_acquis_forf CP acquis pour l'année (= CP acquis reliquats + CP acquis ouverts).
• Rubrique 110010 cp_acquis_forf : Recherche le nombre de CP Acquis au 1er janvier. Exécute le calcul cp_acquis_forf. L'ajoute au résultat cp_acquis_forf
• Calcul nb_j_ouv_an : Calcul le nombre de jours ouvrés de l'année (ne prends pas en comptes, les samedi, dimanche et jours fériés).
• Rubrique 110020 nb_j_ouv_an Nb de jours ouvrés de l'année : Exécute le calcul nb_j_ouv_an
• Calcul rtt_acquis_an_plein RTT acquis si présence toute l'année. = Nb de jours ouvrés de l'année - forfait - 25.
• Rubrique 110030 rtt_acquis_an_plein RTT acquis si présence toute l'année. Exécute le calcul rtt_acquis_an_plein. L'ajoute au résultat rtt_an_plein
• Calcul nb_j_ouv_ctr_an: Nb de jours ouvrés jusuq'au 31 décembre. Calcul le nombre de jours ouvrés de l'année à partir de la date d'entrée du salarié si entrée dans l'année, sinon à partir du 1er janvier.(ne prends pas en comptes, les samedi, dimanche et jours fériés).
• Rubrique 110040 nb_j_ouv_ctr_an : Nb de jours ouvrés du contrat pour l'année. Exécute le calcul nb_j_ouv_ctr_an
• Si vous ne gérez pas les calendriers en paie, pour que le calcul soit juste, vous devez saisir le nombre de jours fériés compris entre le 1er janvier et la date d'entrée du salarié dans la rubrique 100320 j_chomes_abs.
• Calcul nb_j_forfait Nb de jours à travailler du forfait : calcul du nombre de jours à travailler dans l'année en tenant en fonction de la date d'entrée, des CP acquis et du solde de RTT. En cas de proratisation pour entrée en cours d'année, le nombre de jours est arrondis à la demie journée.
• Rubrique 110050 init_forfait_jrs Initialisation annuelle forfait jour. Exécute le calcul nb_j_forfait l'ajoute au résultat plaf_forf_j.

Calculs exécutés sur tous les bulletins

• Calcul rtt_acquis_mens : calcul du nombre de RTT à acquérir chaque mois. Retourne le résultat rtt_an_plein / 12.
• Rubrique 212515 rtt_acquis_mens Nb de RTT à acquérir par mois. Exécute le calcul rtt_acquis_mens. Met à jour le résultat rtt_acquis_mens
• Calcul rtt_acquis_mois RTT acquis pour le mois. Retourne "rtt_acquis_mens" si "rtt_acquis" + rtt_acquis_mens"" inférieur à "rtt_acquis_an" sinon "rtt_acquis_an" - "rtt_acquis".
• Rubrique 212520 rtt_acquis RTT acquis mois. Exécute le calcul rtt_acquis_mois. L'ajoute au résultats rtt_solde et rtt_acquis
• Calcul regul_rtt_abs calcul le nombre de jours à ne pas acquérir, suite à une absence non rémunérée sur le mois en cours. Si constante ded_rtt_abs présente et nb de jours d'absence supérieur ou égal à constante ded_rtt_abs_1j déduction d'un jour de RTT, si nb de jours d'absence supérieur ou égal à constante ded_rtt_abs_1/2j déduction d'un demi-jour de RTT. Si constante ded_rtt_abs absence, l'acquisition des RTT n'est annulée qu'en cas de neutralisation de plafond (Absence mois complet)
• Rubrique 212510 regul_rtt_abs Régularisation RTT pour absence. Exécute le calcul regul_rtt_abs. Met à jour les résultats "rtt_solde", "rtt_acquis", "rtt_acquis_an", "rtt_an_plein", et "regul_rtt_abs".
• Rubrique 112070 calc_cp_anc Calcul CP ancienneté : ajout mise à jour résultat plaf_forf_j
• Rubrique 112080 fract_calc_cp_sup Calcul CP fractionnement : ajout mise à jour résultat plaf_forf_j
• Rubrique 210200 abs_cp_non_ouverts Absence cp n/ouverts (j) : ajout mise à jour résultat plaf_forf_j
• Calcul maj_forf_abs Réduction forfait pour absences. Calcul le nombre de jours à retirer des jours à travailler pour absences non prise ne comptes dans le calcul du forfait (CP, RTT).
• Rubrique 212850 maj_forf_j MàJ nb de jours à travailler (gestion des absences). Exécute le calcul maj_forf_abs. Met à jour le résultat plaf_forf_j

Rachat de RTT

Les rachats de RTT doivent faire l'objet d'une majoration de 10% minimum
Ils doivent être traités comme des HS exonérées (déduction de charges salariales, exonération fiscale)

• Rubrique 230020 rachat_rtt_exo Rachat RTT exonéré. Rubriques pour saisir des rachats de RTT exonérés. Idem rubrique rachat_rtt + mise à jour résultat mt_hs_exo
• Rubrique 230025 nb_h_rachat_rtt Calcul nb h exonérées associées au rachat de RTT. on prend une base de 7 h pour jours de RTT rachetés. Mise à jour du résultat nb_hs_exo

Suivi du forfait

Suivi au niveau du bulletin

Pour afficher le nb de jours à travailler au niveau des compteurs du bulletin :
Modifier les compteurs de pied de bulletin comme suit :

• Ajouter le résultat « solde_forfait » avec le libellé « Nb jours à travailler »
• Ajouter le résultat « nb_j_trav_mois »

Pour afficher le nb de jours travaillés au niveau des cumuls du bulletin utiliser le résultat nb_j_travailles

Suivi au niveau des résultats liés aux bulletins des salariés :

• Le résultat cumulé plaf_forf_j indique le nombre de jours restant à travailler jusqu'au 31/12.
• Le résultat cumulé nb_j_travailles indique le nombre de jours travaillé
• Le résultat cumulé  rtt_acquis_an indique le nombre de jours de RTT à acquérir pour l'année en cours
• Le résultat cumulé rtt_acquis indique le nombre de jours de RTT acquis
• Le résultat cumulé rtt_pris indique le nombre de jours de RTT pris
• Le résultat cumulé rachat_rtt indique le nombre de RTT rachetés

Suivi au niveau des lignes de bulletin :

• La rubrique 102070 calcl_cp_anc indique la déduction pour CP ancienneté à faire sur le nb de jours à travailler
• La rubrique 102080 fract_calcl_cp_sup indique la déduction pour fractionnement à faire sur le nb de jours à travailler
• La rubrique 110050 - init_forfait_jrs permet de calculer le nombre de jours à travailler pour l'année sur le premier bulletin de l'année
• La rubrique 110060 - forfait_jours indique le nombre de jours à travailler restant
• La rubrique 265515 - aff_j_trav_mois indique le nombre de jours travaillés dans le mois en cours
• La rubrique 110070 - rtt_acquis_an indique le nombre de RTT à acquérir pour l'année
• La rubrique 212650 - abs_rtt indique le nombre de RTT pris dans le mois
• La rubrique 212850 maj_forf_j indique le nb de jours à déduire du nb de jours à travailler pour absences imprévues
• La rubrique 230015 - rachat_rtt indique le nombre de RTT rachetés dans le mois