SW 151 du 26/02/2020
- Bertrand Littel
BTP - Caisse de congés et mode Déclaratif
ETAMs et cadres en mode déclaratif :
La constante "precompte" doit être absence ou égale à zéro
Il n'y a pas de neutralisation des plafonds retraite et prévoyance pour les jours de CP.
Seul le plafond URSSAF est proratisé pour tenir compte des jours de CP indemnisés par la caisse de congés.
Une correction du paramétrage est faite pour calculer de nouveaux plafonds qui tiennent compte des absences non rémunérées tout en excluant les CP indemnisés par une caisse de congés.
plafond_ta_hcp plafond_t2_aar_hcp plafond_t2_hcp plafond_tb_hcp plafond_tc_hcp
En absence de la constante precompte, ces nouveaux plafonds sont pris en compte par les calculs suivants :
plaf_ta_prev plaf_t2_prev plaf_t2_aar_prev plaf_tb_prev plaf_tc_prev plaf_ta_ret plaf_t2_ret plaf_t2_ret_aar plaf_tb_ret plaf_tc_ret
BTP - Apprenti ETAM
Pour les apprentis ETAM, la base prévoyance et retraite doit être une base majorée. C'était le cas des bases prévoyances mais pas des bases retraites.
Correction des bases retraites pour prendre en compte la majoration CP (Montant estimatif des ICP versées par la caisse de congés).
Les rubriques corrigées sont :
400116 app_base_t1_exo
400117 app_base_t1_nexo
400130 retraite_aar_t2_app