OC et bulletin à zero

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dsn:doc_expert DSN OC et bulletin à zéro

Généralité

Dans la DSN pour les OC, il faut fournir des blocs 78, 79, et 81 pour chaque salarié affilié, et cela même les mois où il n'y a pas de cotisations, comme dans le cas des bulletins à zéro pour absence du mois complet.
Cet article explique comment faire en sorte que les blocs 78, 79, et 81 soient extraits même les mois ou il n'y a pas de cotisations prévoyance sur le bulletins.

Mise en oeuvre dans la paie

Rappel des conditions minimales d'extraction des blocs 78, 79, et 81 pour les OC

Pour les OC l'extraction des blocs 78, 79, et 81 n'est possible que si les conditions suivantes sont réunies
Il doit exister une affiliation pour le salarié et le codeOPS présent dans le paramétrage DSN des blocs 78, 79, et 81.
Pour chaque bloc, on retrouve dans les lignes de bulletins, au moins une des rubriques présentes dans le détail du paramétrage.

Problème des bulletins à zéro (absences mois complet)

Comme l'assiette de cotisation pour les rubriques de prévoyance est à zéro, on ne retrouve pas les rubriques de prévoyances sur les lignes de bulletins. Il n'est donc pas possible d'extraire automatiquement les blocs 78, 79, et 81.

Bulletins clos

Si les bulletins sont clos, vous n'avez pas d'autre solution que de saisir un bloc 78, 79, et 81 avec un montant à zéro dans les données extraites. Si vous n'avez pas fini vos tests d'extraction vous pouvez saisir des données "permanentes" de façon à ne pas avoir à les ressaisir à chaque extraction.
Pour plus d'informations voir la documentation DSN phase 3 : Chapitre Zooms des Données extraites

Bulletins non clos

Il faut rajouter des EV afin de forcer la présence d'une rubrique de prévoyance sur le bulletin. Pour cela il faut :

1. Rendre saisissable le "nombre" des rubriques ta ou t1 des prévoyances

2. Saisir un EV avec une rubrique de prévoyance et mettre 1 dans nombre.

Remarque : a partir du SW 78 les rubriques standards de prévoyances seront modifiées afin que le nombre soit saisissable.

Exemple Cas d'un cadre avec une absence maladie sur un mois complet :
La rubrique de prévoyance pour utilisée normalement pour la tranche "a" est "prvevoyance_cadre_ta". Le nombre de cette rubrique est rendu saisissable.

Saisie des EV suivant :

1. 100 070 supp_plaf_abs_mois (Neutralisation plafond absence mois complet) : Nombre = 1

2. 412300 prevoyance_cadre_ta (Prévoyance cadre tranche A) : Nombre = 1

On obtient le bulletin à zéro suivant


Il n'y a pas de ligne de prévoyance imprimée sur le bulletin mais, on retrouve bien cette ligne dans le détail des lignes du bulletins


Et l'extraction DSN nous permet bien de retrouver un bloc 78, 79 et 81 à zéro pour la prévoyance :


Eta lissemeot
Date de reference
l ndividu

1
01/01/2017
12

Ooo•:1

COMPOSAITT BASE

O.• • emm•
Etablissement DSl'l

Ei+ii:irifafi

Date de refb ence I 01/ 01/2017I I
Type base lie D
Type composant base D
0 V,sualiser uniquement les donn ees a emettre dans le doud

Code cont rat
Affiliati on
N° de bulletin Type de <Jonnee
I1 2003 SAUNI ER S ylvie
Prevoyance ave:c e de opulation

EI_x.tr_ai_te v I Inhiber le cakul stanoard
Base assuJettie assoc:iee
Type oase Periode du
EIE!ments de cotis:atio111 Prif!voyallce S:ante ret,r.afte supp;lifn
1 0110112011
Composant ba,;e
Typ e composant base Tranche A Prfvoyance
Monl ant




Etablissemen t
Date.: de reference
Indi1Jid1u

01/01/2017
12

F··M··i·iii i i·i·i··i,i./!:fl

Et h / ETlB DSl'l Et h / ETlB DSl'l

Date de reference 1 01101120171
Type o,ose li e D Type.: cot isation D
Code OPS

• [ Code contrat N° de bulletin|https://www.mydivalto.com/wiki/lib/exe/detail.php?id=dsn%3Adoc_expert%3Adsn_oc_bulletin_a_zero&media=dsn%3Adoc_expert%3Apasted%3A20170220-111643.png]

I1 2 003 ==; I S AU f'IIER Sylvie
1 32a1
oc: Adhesi on D
OPS : Id entifi ant

CodeOps

I prevoyanc,e
0 VLsuaJiser uniQ u eme.nt les donnee:s ii emettre dan:s le doud
OC : Adhesion / Affiliation ;D::::=3===Pre-v-o-yan« avec typ.e de popol ati on
OPS
Type de donn ee IExtra_ite_ v I□l nhiber le cak ul standard
Base ilSSUJettie ilSSODee
Base as.s.uje:ttie

Elements Oe cotisation Prifvo yaince S:ante retraft e supp;I
Periode du
I 01/ 01/2017 Au I31/01/2017I



Type co sali on
-A.ssiett e
Code INSEE commune
Cotisiltion
@D Cotisalion individuelle Prevoyance-Assurance-Mutuelle p,
Mont:ant