Gestion des CP
3 compteurs de CP sont disponibles dans le plan de paie
Les CP en cours d'acquisition sur la période courante
Les CP acquis sur la période précédente
Les CP reliquats sur toutes les périodes antérieures de N-2 à N-5 ( A partir du PLP N° 280)
Résultats associés aux CP
Année en cours
brut_10_non_ouver : cumul base brut 1/10e CP non ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_ouvert.
cp_acquis_n_ouverts : Cumul CP acquis non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_ouverts.
cp_pris_n_ouverts : Cumul CP pris non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_ouverts.
Année N-1
brut_10_ouver : cumul base brut 1/10e CP ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_reliquat.
cp_acquis_ouverts : Cumul CP acquis ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_reliquat.
cp_pris_ouverts : Cumul CP pris ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_reliquat.
Année N-2
brut_10_reliquat : cumul base brut 1/10e CP reliquat. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-3.
cp_acquis_reliquat : Cumul CP acquis reliquats. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-3.
cp_pris_reliquat : Cumul CP pris reliquats . Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-3.
Année N-3 ( A partir du plan de paie N° 280)
brut_10_n-3 : cumul base brut 1/10e CP N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-4.
cp_acquis_n-3: Cumul CP acquis N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-4.
cp_pris_n-3 : Cumul CP pris N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-4.
Année N-4 ( A partir du plan de paie N° 280)
brut_10_n-4 : cumul base brut 1/10e CP N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-5.
cp_acquis_n-4 : Cumul CP acquis N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-5.
cp_pris_n-4 : Cumul CP pris N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-5.
Année N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)
brut_10_n-4 : cumul base brut 1/10e CP N-5. Ràz : Pas de ràz en standard
cp_acquis_n-4 : Cumul CP acquis N-5. Ràz : Pas de ràz en standard
cp_pris_n-4 : Cumul CP pris N-5. Ràz : Pas de ràz en standard
Compteur sur le bulletin
Pour gérer les compteurs CP du bulletin on peut utiliser les résultats suivants :
CP de la période courante
Solde début de mois : total_acquis_nçouver
Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_cours_pris_moi
Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois
CP de la période précédente (N-1)
Solde début de mois : total_acquis
Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_ecou_pris_moi
Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois
CP reliquats (De N-2 à N-5) : On regroupe dans ce compteur les CP reliquats, CP N-3, CP N-4 et CP N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)
Solde début de mois : total_reliquats
Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_reliqu_pris_mo
Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois
Prise de CP
Le plus simple est d'utiliser la rubrique 210100 abs_cp.
Si vous utilisez cette rubrique pour saisir les prises de congés, le calcul du bulletin va essayer de prendre dans l'ordre
Des CP N-5 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-5_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-5_auto
Sinon des CP N-4 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-4_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-4_auto
Sinon des CP N-3 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-3_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-3_auto
Sinon des CP reliquats (N-2) si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_reliquat_auto) . Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_reliquat_auto
Sinon des CP acquis sur la période précédente si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_ouvert_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_ouverts_auto
Sinon des CP acquis sur la période en cours si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n_ouvert_auto) . Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n_ouverts_auto
Sinon des CP sans solde
Si vous voulez forcer la prise d'un CP d’une période particulière il faut utiliser une des rubriques suivantes :
210490 abs_cp_n-5 : pour forcer une prise de congés N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)
210480 abs_cp_n-4 : pour forcer une prise de congés N-4 ( A partir du plan de paieN° 280)
210470 abs_cp_n-3 : pour forcer une prise de congés N-3 ( A partir du plan de paieN° 280)
210400 abs_cp_reliquat : pour forcer une prise de CP reliquat
210300 abs_cp_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période précédent
210200 abs_cp_non_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période courante
210500 abs_cp_ss : pour forcer une prise de congés sans solde
Calcul de la retenue de salaire associée à la prise de CP
Si la constante abs_reel_cp = 1 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés du mois. Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / Nb de jours ouvrés du mois
Si la constante constante abs_reel_cp est absente ou = 0 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés moyen par mois (constante nb_jours_mois_cp = 21.67 en standard) . Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / constante nb_jours_mois_cp
Indemnisation des CP
L'indemnisation des CP est calculée en prenant le montant le plus favorable, entre le taux journalier du bulletin, et le calcul du 1/10e CP.
Indemnité compensatrice de congés payés
Déclenchés en cas de fin de contrat
249110 ind_comp_cp_n-5 : indemnité compensatrice de congés payés N-5 ( A partir du plan de paieN° 280)
249112 ind_comp_cp_n-4 : indemnité compensatrice de congés payés N-4 ( A partir du plan de paieN° 280)
249114 ind_comp_cp_n-3 : indemnité compensatrice de congés payés N-3 ( A partir du plan de paieN° 280)
249116 ind_comp_cp_reliquat : indemnité compensatrice de congés reliquat
249120 ind_comp_cp_ouverts : indemnité compensatrice de congés ouverts
249130 ind_comp_cp_non_ouv : indemnité compensatrice de congés non ouverts