Gestion des CP

3 compteurs de CP sont disponibles dans le plan de paie

  • Les CP en cours d'acquisition sur la période courante

  • Les CP acquis sur la période précédente

  • Les CP reliquats sur toutes les périodes antérieures de N-2 à N-5 ( A partir du PLP N° 280)


Résultats associés aux CP

Année en cours

  • brut_10_non_ouver : cumul base brut 1/10e CP non ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_ouvert.

  • cp_acquis_n_ouverts : Cumul CP acquis non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_ouverts.

  • cp_pris_n_ouverts : Cumul CP pris non ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_ouverts.

Année N-1

  • brut_10_ouver : cumul base brut 1/10e CP ouvert. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_reliquat.

  • cp_acquis_ouverts : Cumul CP acquis ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_reliquat.

  • cp_pris_ouverts : Cumul CP pris ouverts.. Ràz : Date définie par la constante raz_conges, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_reliquat.

Année N-2

  • brut_10_reliquat : cumul base brut 1/10e CP reliquat. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-3.

  • cp_acquis_reliquat : Cumul CP acquis reliquats. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-3.

  • cp_pris_reliquat : Cumul CP pris reliquats . Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-3.

Année N-3 ( A partir du plan de paie N° 280)

  • brut_10_n-3 : cumul base brut 1/10e CP N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-4.

  • cp_acquis_n-3: Cumul CP acquis N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-4.

  • cp_pris_n-3 : Cumul CP pris N-3. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-4.

Année N-4 ( A partir du plan de paie N° 280)

  • brut_10_n-4 : cumul base brut 1/10e CP N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat brut_10_n-5.

  • cp_acquis_n-4 : Cumul CP acquis N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_acquis_n-5.

  • cp_pris_n-4 : Cumul CP pris N-4. Ràz : Date définie par la constante raz_cp_reliquat, la valeur est reportée dans le résultat cp_pris_n-5.

Année N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)

  • brut_10_n-4 : cumul base brut 1/10e CP N-5. Ràz : Pas de ràz en standard

  • cp_acquis_n-4 : Cumul CP acquis N-5. Ràz : Pas de ràz en standard

  • cp_pris_n-4 : Cumul CP pris N-5. Ràz : Pas de ràz en standard

Compteur sur le bulletin

Pour gérer les compteurs CP du bulletin on peut utiliser les résultats suivants :
CP de la période courante

  • Solde début de mois : total_acquis_nçouver

  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_cours_pris_moi

  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 


CP de la période précédente (N-1)

  • Solde début de mois : total_acquis

  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_ecou_pris_moi

  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 


CP reliquats (De N-2 à N-5) : On regroupe dans ce compteur les CP reliquats, CP N-3, CP N-4 et CP N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)

  • Solde début de mois : total_reliquats

  • Nb de CP pris dans le mois : nb_cp_reliqu_pris_mo

  • Solde fin de mois = Solde début de mois - Nb de CP pris dans le mois 

Prise de CP

Le plus simple est d'utiliser la rubrique 210100 abs_cp.
Si vous utilisez cette rubrique pour saisir les prises de congés, le calcul du bulletin va essayer de prendre dans l'ordre

  • Des CP N-5 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-5_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-5_auto

  • Sinon des CP N-4 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-4_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-4_auto

  • Sinon des CP N-3 si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n-3_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n-3_auto

  • Sinon des CP reliquats (N-2) si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_reliquat_auto) . Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_reliquat_auto

  • Sinon des CP acquis sur la période précédente si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_ouvert_auto). Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_ouverts_auto

  • Sinon des CP acquis sur la période en cours si le compteur n’est pas à zéro (avec la rubrique abs_cp_n_ouvert_auto) . Le nb de CP pris est calculé à l’aide du calcul nb_cp_n_ouverts_auto

  • Sinon des CP sans solde


Si vous voulez forcer la prise d'un CP d’une période particulière il faut utiliser une des rubriques suivantes :

  • 210490 abs_cp_n-5 : pour forcer une prise de congés N-5 ( A partir du plan de paie N° 280)

  • 210480 abs_cp_n-4 : pour forcer une prise de congés N-4 ( A partir du plan de paieN° 280)

  • 210470 abs_cp_n-3 : pour forcer une prise de congés N-3 ( A partir du plan de paieN° 280)

  • 210400 abs_cp_reliquat : pour forcer une prise de CP reliquat

  • 210300 abs_cp_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période précédent

  • 210200 abs_cp_non_ouverts : pour forcer une prise de CP acquis sur la période courante

  • 210500 abs_cp_ss : pour forcer une prise de congés sans solde

Calcul de la retenue de salaire associée à la prise de CP

Si la constante abs_reel_cp = 1 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés du mois. Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / Nb de jours ouvrés du mois
Si la constante constante abs_reel_cp est absente ou = 0 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés moyen par mois (constante nb_jours_mois_cp = 21.67 en standard) . Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / constante nb_jours_mois_cp

Indemnisation des CP

L'indemnisation des CP est calculée en prenant le montant le plus favorable, entre le taux journalier du bulletin, et le calcul du 1/10e CP.

Indemnité compensatrice de congés payés

Déclenchés en cas de fin de contrat

  • 249110 ind_comp_cp_n-5 : indemnité compensatrice de congés payés N-5 ( A partir du plan de paieN° 280)

  • 249112 ind_comp_cp_n-4 : indemnité compensatrice de congés payés N-4 ( A partir du plan de paieN° 280)

  • 249114 ind_comp_cp_n-3 : indemnité compensatrice de congés payés N-3 ( A partir du plan de paieN° 280)

  • 249116 ind_comp_cp_reliquat : indemnité compensatrice de congés reliquat

  • 249120 ind_comp_cp_ouverts : indemnité compensatrice de congés ouverts

  • 249130 ind_comp_cp_non_ouv : indemnité compensatrice de congés non ouverts