Bulletin complémentaire pour régul DSN
- Christine Ihler
Il est possible en DSN de prendre en compte des bulletins en fonction de leur date de versement.
On utilisera ce type de bulletin pour des rappel de salaire, on des correction de cotisation pour un salarié sorti.
Type de contrat et période de paie
Il faut modifier le type du contrat de paie pour prendre celui paramétré au niveau du dossier DSN dans le champ “type de contrat pour rappel de salaire”.
Vous pouvez utiliser le type de contrat “abs” qui permet de ne pas déclencher le salaire mensuel.
Période paie
Définir la période de paie de la façon suivante
Début de période = début du mois correspondant au dernier bulletin du salarié
Fin de période = fin du mois correspondant au dernier bulletin du salarié
Date de paie = fin du mois correspondant au dernier bulletin du salarié
Date de règlement = la date de règlement du bulletin complémentaire doit être dans le mois de la déclaration DSN dans laquelle on veut le prendre en compte.
Exemple régularisation d’un bulletin de mars 2023 pour une déclaration en septembre 2023
Début de période : 01/03/2023
Fin de période : 31/03/2023
Date de paie : 31/03/2023
Date de règlement : 20/09/2023 pour une prise en compte du bulletin avec la déclaration des bulletin du mois de septembre.
EV
Saisir les éléments variables afin que le bulletin soit limité aux correction à apportées.
Saisir un EV à zéro permet d’empêcher le calcul standard d’une rubrique de paie.
Calcul d’un bulletin complémentaire
Le calcul d’un bulletin complémentaire ne peut se faire que depuis le programme de calcul des bulletins.
Dans le menu “options” cocher l’option “bulletin complémentaire” ce qui permet de calculer un bulletin sur une période pour laquelle on a déjà calculé un bulletin pour le salarié.
Comme pour les bulletins standards, il faut faire une impression et une clôture pour que le bulletin puisse être pris en compte dans une déclaration mensuelle.