Bulletin Simplifie

Bulletin, simplifie
reglementaire_paie:doc_expert - Bulletin Simplifie

Vous trouverez dans le lien ci dessous: un script SQL de mise à jour des rubriques Spécifiques au Bulletin Simplifié du plan de paie.
PPP9pRUB_BS.sql

Le "Bulletin simplifié" infinity

Le Bulletin Simplifié est une nouvelle présentation normalisée du bulletin de paie.
Il doit être mis en place en janvier 2018, ou dès janvier 2017 pour les entreprises de plus de 300 salariés.
Il est livré en standard dans les version suivantes 7.3b à partir du pack 207d
7.5b à partir du pack 210c
X.1a à partir du pack 211a


Pour les versions antérieures, sa mise en place nécessite l'installation d'un pack spécifique disponible uniquement pour les versions suivantes :
7.1c pack 203d 7.2b pack 205e 7.3b pack 207c 7.5a pack 210a
X.1 pack 211
Pour plus d'information sur l'installation du pack "bulletin simplifié" reportez vous à la fiche expert reglementaire_paie:doc_expert - BS installation

C'est la constante bulletin_simplifie (bulletin simplifié) qui détermine la présentation du bulletin.
Si cette constante est présente et égale à 1 : on obtient des bulletins simplifiés. Si cette constante est absente ou égale à 0 : on obtient des bulletins standard.

Masque d'impression

Le masque d'impression utilisé pour l'impression du bulletin de paie est défini au niveau de la table présentation bulletin.
Champ : Corps du bulletin

En mode impression standard : le masque d'impression recherché est celui indiqué dans la table. Soit : ppiibulstd.dhoi dans notre exemple
En mode impression bulletin simplifié : on recherche un masque avec le même nom + le suffixe '_bs'.
Soit : ppiibulstd_bs.dhoi dans notre exemple

Principe général

Les conditions d'impression des rubriques sur le BS sont définies dans le zoom du plan de paie

Groupe / Sous-Groupe

Permet de définir le groupe et l'ordre d'impression de la ligne
Contrairement au bulletin standard, les rubriques ne sont pas affichées par ordre de numéros. Le tri est fait par Groupe / Sous Groupe / Code Bloc

Groupe et Sous-groupe du plan de paie standard

Les regroupements ne sont possibles entre 2 lignes de bulletins que si le Groupe, le sous-groupe et le Bloc sont communs
Ci-dessous regroupement effectué sur les rubriques du plan de paie standard

Bloc d'impression

Le bloc d'impression définit la position d'impression sur le bulletin simplifié. Il est constitué par les 5 derniers caractères de la donnée "Tri 1 BS"
Les différentes valeurs possibles sont :

• Correspond au n° du bloc du masque d'impression
  

  Condition d'impression

  
  Détermine à quelle condition la rubrique est imprimée sur le bulletin de paie simplifié.
  La condition d'impression d'une rubrique sur le bulletin simplifié est définie par les 2 premiers caractères de la donnée "Tri 2 BS"
  Les différentes valeurs possibles sont :

  Code	Valeur	Effet sur le BS
  NI	Non imprimée	La rubrique ne sera pas imprimée sur le BS
  TJ	Toujours imprimée	La rubrique est toujours imprimée sur le BS
  RU	Condition standard	La rubrique est imprimée si les conditions d'impression standard sont respectés
  SM	Si montant non vide	La rubrique est imprimée si au moins un des montants (salarial ou patronal) est différent de zéro
  SN	Si nombre non vide	La rubrique est imprimée si l'élément nombre est différent de zéro

  Condition de regroupement

  
  La condition regroupement d'une rubrique sur le bulletin simplifié, est définie par les 3 derniers caractères de la donnée "Tri 2 BS"
  Les différentes valeurs possibles sont :

  Code	Valeur	Type de regroupement	Effet
  NRG	Pas de regroupement	Pas de regroupement	aucun
  RBE	Par base identique	Lignes regroupées par base	Addition des montants et des taux
  RTE	Par taux identique	Lignes regroupées par taux	Addition de la base et des montants
  SMT	Sommes des montants	Lignes regroupées sans condition	Addition des montants

  Libellé

  
  Libellé sur le bulletin de paie simplifié : on prend le libellé spécifique BS de la rubrique, S'il n'y a en a pas on prend le libellé standard de la rubrique.
  Les libellés spécifiques BS mis en place sur les rubriques standard, sont des libellés fixés par un arrêté, il ne faut donc pas les modifier pour que le bulletin respecte la norme des bulletins simplifiés.
  

  Mise en place du bulletin simplifié

  
  

  Gestion des rubriques de surcharge

  
  Par défaut les rubriques de surcharges ne pas définies comme non imprimées sur le BS.
  Pour que les rubriques de surcharge soient prises en compte dans le bulletin simplifié, vous devez positionner les informations concernant l'impression du bulletin simplifié.
  Toutefois, les rubriques imprimables sur le bulletin standard et non paramétrées pour l'impression du BS sont présente sur le BS précédées de '* *' afin d'être repérées plus facilement :
  
  Il faut ensuite paramétrer correctement l'impression de ces rurbriques et relancer le calcul du bulletin.
  

  Impression de bulletin simplifié

  
  Pour imprimer un bulletin simplifié : Créer une constante bulletin_simplifié à 1. Lancer un calcul de bulletin

  En-tête du bulletin simplifié

  
  
  Les compteurs (CP, RTT, RC, …) définis dans la table pied de bulletin sont imprimés dans l'en-tête du bulletin simplifié.
  La convention collective est affichées dans un champ multi-ligne il n'est donc plus nécessaire de prendre une désignation abrégée.
  

  Corps du bulletin simplifié

  
  
  Section informations
  Vous retrouverez dans cette section :
  Les rubriques de type commentaire
  Les rubriques de RTT, ou d'absence qui n'ont pas d'impact sur le montant du brut (payés par une caisse de congés) …
  

  Section éléments de revenu brut

  Vous retrouverez dans cette section les rubriques qui définissent le brut : Salaire de base,
  HS, HC,
  Prime
  Absence et indemnisation
  …
  Brut total : Total des rubriques précédentes
  
  On retrouve ensuite les éléments hors brut qui entre dans la base de cotisation de sécurité sociale : Avantage en nature,
  Excédent social,
  …
  

  Section cotisations et contributions sociales

  Sous-section santé
  On retrouve ici :
  les cotisations Urssaf maladie, les cotisations de prévoyance, la mutuelle
  Sous-section accident du travail maladies professionnelles
  On retrouve ici :
  les cotisations accident du travail
  Sous-section retraite
  On retrouve ici :
  Les cotisations de la retraite de base (Plafonnée et déplafonnée), Les cotisations retraite complémentaire,
  Et si elles existent les cotisations retraite supplémentaire
  Sous-section Famille - sécurité sociale
  On retrouve ici :
  Les cotisations allocations familiales
  Sous-section assurance chômage
  On retrouve ici :
  Les cotisations chômage
  La cotisation APEC (pour les cadres)
  Sous-section Autres contributions patronales
  On retrouve ici :
  Le forfait social 8%, 16% et 20%
  Les cotisations patronales suivantes sont regroupées par base sous l'appellation générique: "autres
  contributions patronales:
  CSA,
  Cotisation aux organisation syndicales, cotisation pénibilité de base, Cotisation transport,
  FNAL,
  Construction,
  sous-section Cotisations statutaires ou prévues par la convention collective
  On retrouve ici :
  Les cotisations conventionnelles ou statutaires (Caisse congés, …)
  sous-section CSG non imposable à l'impôt sur le revenu
  On retrouve ici :
  La CSG non déductible
  sous-section CSG/CRDS imposable à l'impôt sur le revenu
  On retrouve ici :
  La CSG déuctible et la CRDS
  sous-section Allègement de cotisations
  On retrouve ici :
  La réduction générale de cotisation + les exonééation ZRU, DOM, …
  Total des cotisations et contributions
  On retrouve ici les total des cotisations salariales et patronales.
  Contrairement au bulletin standard la part de la CSG déductible et la CRDS sont incluses dans ce total.
  

  Section Autres versements et retenues

  On retrouve ici les autres montants à ajouter ou à soustraire pour calculer le net payé: Les tickets restaurant,
  Le remboursement de transports collectifs, Les remboursement de frais,
  Les acomptes,
  …
  
  

  Pied du bulletin simplifié

  
  
  Complément imposable
  Montant des compléments de rémunération imposable (Cotisation patronale de prévoyance, …)
  

  Net fiscal

  Montant imposable =
  Brut total - cotisations salariale + CGS/CRDS imposable + Complément de rémunération imposable
  

  Allègement de cotisation

  Montant de la réduction d'allocation familiale + montant des allègements de la sous section allègement de cotisation.
  

  Total versé par l'employeur

  Total brut + montant des cotisations patronales.
  

  Montant payé en euros

  Total brut - montant des cotisations salariales + autres versement - autres retenues.
  
  

  Cumuls

  On trouve ici les cumuls définis dans la table pied de bulletin.
  

  Impression des numéros de rubriques sur un bulletin simplifié

  
  Comme certaines rubriques sont regroupées sur le bulletins simplifié, il n'est pas possible d'imprimer le n° des rubriques.
  Toutefois, à des fins de vérifications des bulletins, nous avons permis l'impression d'un bulletin simplifié avec détail des rubriques.
  Cette impression, ne répond plus à la norme du bulletin simplifié, elle ne doit pas être remise au salarié mais uniquement utilisée à des fins de contrôle par le service RH.
  Elle ne peut pas être attachée au niveau de l'en-tête du bulletin. Pour obtenir une impression détaillée :
  Utiliser le programme d'impression et cocher l'option :Détail bulletin simplifié
  On obtient le résultat suivant :