Si les absences peuvent être saisies dans un EV avec la rubrique abs_maladie Absences maladie
Le nombre de jours d'absence maladie est stocké dans le résultat « absence_maladie ».
La présence de cette rubrique, déclenche le calcul des rubriques

• indemnite_mal_100 indemnité maladie 100% lié au calcul nb_mal_100

• indemnite_mal_75indemnité maladie 75% lié au calcul nb_mal_75

• indemnite_mal_50 indemnité maladie 50% lié au calcul nb_mal_50

Gestion des indemnités sans tenir compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Dans le plan de paie standard le calcul de l'indemnité est fait en fonction de la catégorie et de l'ancienneté

• Si non cadre et plus de 6 mois ancienneté : indemnisation 100%

• Si cadre et plus d'un an d'ancienneté : indemnisation 100%

Gestion des indemnités avec prise en compte du nombre de jours de maladie des 12 derniers mois

Pour avoir un calcul plus fin en fonction du nombre de jours d'absences maladie pris dans les 12 derniers mois, il faut modifier le plan de paie et cocher l'option « Déclenchée par la présence d'un élément variable » pour les rubriques :

• 213200 maladie_janvier nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de janvier

• 213300 maladie_fevrier : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de février

• 213400 maladie_mars : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mars

• 213500 maladie_avril : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'avril

• 213600 maladie_mai : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de mai

• 213700 maladie_juin : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juin

• 213800 maladie_juillet : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de juillet

• 213900 maladie_aout : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'aout

• 214000 maladie_septembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de septembre

• 214100 maladie_octobre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois d'octobre

• 214200 maladie_novembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de novembre

• 214300 maladie_décembre : nb de jours de maladie pris sur le dernier mois de décembre

• 214400 cumul_maladie : nb de jours de maladie pour les 12 derniers mois

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 180 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 330 jours

• Ancienneté de 6 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 270 jours

• Ancienneté de 3 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 75 % jusqu'à 210 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 60 premiers jours d'absence puis 75 % jusqu'à 150 jours

• Ancienneté de plus de 6 mois plus : indemnité maladie à 100 % pour les 45 premiers jours de maladie

Quand ses rubriques sont présentes, le calcul des indemnités maladie pour les non cadres est le suivant :

• Ancienneté de 15 ans ou plus : indemnité à 100% pour les 180 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 360 jours

• Ancienneté de 10 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 150 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 300 jours

• Ancienneté de 5 ans ou plus : indemnité à 100 % pour les 120 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 240 jours

• Ancienneté de 1 an ou plus : indemnité à 100 % pour les 90 premiers jours de maladie puis 50 % jusqu'à 180 jours

Calcul de la retenue de salaire associée à l'absence maladie

Si la constante abs_reel = 1 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés du mois. Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / Nb de jours ouvrés du mois
Si la constante constante abs_reel est absente ou = 0 , le calcul de la retenue est fait par rapport au nombre de jours ouvrés moyen par mois (constante nb_jours_mois_cp = 21.67 en standard) . Retenue pour un jour d'absence = Salaire mensuel / constante nb_jours_mois_cp

Garantie arrêts de travail

Lorsque que l'employeur doit garantir le salaire en cas d'arrêt maladie ou accident, il peut se décharger de la charge financière que cela représente en cotisant à un régime de prévoyance qui prend en charge les indemnités complémentaires.

C'est la "Garantie Arrêts de travail" dont les cotisations sont à la seule charge de l'employeur." Considérées comme ne constituant pas une contribution au financement d'un régime de prévoyance complémentaire, elles ne sont soumises ni à la CSG, ni à la CRDS ni au forfait social.

Résultat

mt_garantie_arret : Montant garantie arrêt de travail

Constantes créées

Ces constantes permettent de saisir les taux de cotisations prévoyance dédiés à la garantie "Arrêts de travail". Elles ne sont pas valorisées dans le plan de paie standard.

• tx_ga_app_t1_p

• tx_ga_app_t2_p

• tx_sante_ncadre_t1_p

• tx_sante_ncadre_t2_p

• tx_ga_maitrise_ta_p

• tx_ga_maitrise_tb_p

• tx_ga_maitrise_tc_p

• tx_ga_cadre_ta_p

• tx_ga_cadre_tb_p

• tx_ga_cadre_tc_p

Rubriques de garantie arrêts de travail

Les rubriques de garantie arrêt de travail, ne seront pas imprimées sur le bulletin. Elles permettront juste de connaitre la part de la cotisation de garantie arrêt de travail  inclue dans la cotisation patronale de prévoyance.

Les rubriques de garantie arrêts de travail permettent : 

• Une mise à jour du résultat mt_prev_csg avec la déduction de la part de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

• Une mise à jour du résultat mt_garantie_arret avec l'ajout de la cotisation patronale de prévoyance dédiée à la "garantie arrêts de travail"

Données communes à toutes les rubriques de prévoyance "garantie arrêts de travail"

Constantes pour saisir le taux de Garantie Arrêt de travail compris dans la prévoyance (pour 5,25 % saisir 5.25)

Allocations complémentaires versées

Les allocations complémentaires aux IJSS sont soumises aux cotisations de sécurité sociale mais seulement pour leur part financée par l'employeur. Elles sont imposables dans leur totalité.

Il faut dont exclure de l'assiette des cotisations une part des IJ complémentaires proportionnelle à la part de la cotisation salariale dans la cotisation de prévoyance.

Ex pour un régime de prévoyance financé à 70% par l'employeur et à 30% : il faut exclure de l'assiette de cotisation 30% des IJ complémentaires perçues.

• constante tx_cot_prev_sal : Prorata cot sal de prévoyance.

Permet de saisir la valeur de la part des cotisations de prévoyance payées par le salarié.

• Rubrique 235000 ijss_compl_soumis : Indemnité Prévoyance versée (A saisir : part de l’indemnité soumises à cotisation ou indemnité totale si constante tx_cot_prev_sal présente)

  • Ajouté à la base de cotisation sociale

  • Imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

• Rubrique 280099 ij_prev_n_soumis : Indemnité Prévoyance versée non soumises (Calculée en fonction de la rubrique 235000 ijss_compl_soumis et de la constante tx_cot_prev_sal ou saisie)

  • Déduite de la base de cotisation sociale

  • Réintégrée dans le net à payer

  • Imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

Mise en œuvre dans la paie

S’il y a lieu, saisir dans les constantes concernées (tx_ga_xxx), le taux de prévoyance dédié à la garantie arrêts de travail.

Saisir dans la constante tx_cot_prev_sal le prorata entre les cotisations salariales et les cotisations patronales de prévoyance. Exemple : saisir 30 pour un régime de prévoyance financé à 30% par le salarié

Saisir le montant total des IJ complémentaires versées par la prévoyance dans la rubrique 235000 ijss_compl_soumis.

Vérifier que la rubrique 280099 ij_prev_n_soumis est bien présente dans votre profil

Allocations complémentaires non versées

• Rubrique 280300 ijss_prevoyance : Indemnité prévoyance non versée non soumises, permet de calculé une diminution de cotisation sociale

  • Déduite de la base de cotisation sociale

  • Déduite du montant imposable

  • BTP : Pas d’impact sur la base CP

• Rubrique 280900 ijss_compl_nsoumis : Indemnité prévoyance non versée non soumises,

  • Pas d’impact sur les cotisations sociales

  • Pas d’impact sur le montant imposable

  • Uniquement ajouté à la base du PAS

IJ prévoyance non subrogées.

Vous pouvez vous servir de la rubrique 280900 ijss_compl_nsoumis pour rajouter le montant d’IJ non subrogées à la base du PAS

Absence maladie, AT, MP et versement d'IJ complémentaire (A partir du SW 203)

IJ complémentaires non soumises

En cas de versement d'IJ complémentaire prévoyance non soumises à cotisation, utiliser la rubrique :

• 280900 ijss_compl_nsoumis IJ complémentaires non soumises

Les jours d'absences doivent être pris en compte dans le calcul de proratisation du plafond.

IJ complémentaires soumises

En cas de versement d'IJ complémentaire prévoyance soumises à cotisation utiliser la rubrique

• 235000 ijss_compl_soumis IJ complémentaires soumises

Les jours d'absences ne doivent plus être pris en compte dans le calcul de proratisation du plafond.

Il faut utiliser une des rubriques suivantes pour la déclaration de l'absence :

• 210857 abs_mal_IJ_prev             Absence maladie non indemnisée avec IJ prévoyance (j)

• 210858  abs_h_mal_IJ_prev       Absence maladie non indemnisée avec IJ prévoyance (en heure)

• 210952 abs_at_IJ_prev               Absence accident du travail non indemnisée avec IJ prévoyance (en jours)

• 210962 abs_h_at_IJ_prev           Absence accident du travail non indemnisée avec IJ prévoyance (en heures)

• 211252 abs_mal_prof_IJ_prev  Absence maladie prof non indemnisée avec IJ prévoyance (en jours) 

• 211262 abs_h_mp_IJ_prev        Absence maladie prof non indemnisée avec IJ prevoyance (en heures)