Réglementaire paie: doc_expert - SW 110

SW, 110
reglementaire_paie:doc_expert - SW 110

CET (Retraite Cotisation d'Equilibre Technique)

Correction des calculs Base CET T1 et T2

1. base_cet_t1 : Retourne 0 si résultat base_cet = 0
2. base_cet_t2 : Retourne 0 si résultat base_cet = 0

Trop perçu

Correction de la rubrique trop perçu, elle ne doit pas mettre à jour le résultat net_avant_pas

Stagiaire

Suppression des rubriques de retraite (retraite, CET et CEG) des profils stagiaires.

1. sta Stagiaire
2. sta_h Stagiaire horaire

Cotisation médecine du travail

Rubrique 416200 - cot_medecine_trav
Création d'un calcul pour la base de cette cotisation.
Il est ainsi possible de surcharger la base de cette rubrique, par la création d'un calcul spécifique (sans modifier la rubrique standard).
Calcul : base_cot_med_trav Base cotisation médecine du travail : retourne le résultat brut_cotisation_cp
Utilisé dans la base de la rubrique 416200 - cot_medecine_trav