Réglementaire paie: doc_expert - SW 81

SW, 81


Date

Auteur

Commentaire

21/06/2017

Christine IHLER


Base prévoyance apprenti
Après la mise en place du SW 79 et la renumérotation de certaine rubriques.
Le calcul de la base prévoyance n'était plus juste pour les apprentis qui avaient des absences dans le mois.
La rubrique brut_apprenti qui proratise la base de cotisation des apprentis est renumérotée pour être calculée avant la base prévoyance.

Code

libellé

Nouveau

Ancien

brut_apprenti

brut pour cotisations apprenti

290015

301200


Correction du calcul brut_cotisation_prev

Retourne le résultat brut_cotisation dans le cas des apprentis



Retraites supplémentaires soumises à cotisations


Après la mise en place du SW 79 et la renumérotation de certaine rubriques.
Le calcul de la base prévoyance n'était plus juste pour les salariés qui ont des retraites supplémentaires soumises à cotisations sociale.

Renumérotation des rubriques suivantes:


Code

libellé

Nouveau

Ancien

ret_sup_cs

Retraite supplémentaire soumise

290050

290210

ret_sup_cs_ms

Retraite suppl. soumise mandataire

290060

290220



Correction du calcul brut_cotisation_prev
Prise en compte du résultat brut_cotisation à la place du résultat brut

Stagiaire horaire


La rubrique abs (Absence Entrée / Sortie) est retirée du profil stagiaire horaire (sta_h)


Complément minimum garanti


Modification de la rubrique brut_urssaf_mini Complément minimum garanti : Mise à jour des résultats brut_cotisation et brut_cotisation_cp


Calcul de la proratisation en 1/30e


Modification du calcul de la proratisation en trentième. La proratisation n'est pas appliquée si le nombre de trentième à rémunérer est supérieur à 30


Divers

Suppression du détails de calculs obsolètes. calcul base_csg_crds_ani
calcul mt_sal_ani



Remplacement des tests contrat = 'ani' par calcul(contrat_abs) = 1
calcul base_csg_ss_abat
calcul mt_gmp
calcul plss
calcul trentieme_cp calcul trentième calcul txhor_salaire