Réglementaire paie: doc_expert - SW 81
Date | Auteur | Commentaire |
21/06/2017 | Christine IHLER |
Base prévoyance apprenti
Après la mise en place du SW 79 et la renumérotation de certaine rubriques.
Le calcul de la base prévoyance n'était plus juste pour les apprentis qui avaient des absences dans le mois.
La rubrique brut_apprenti qui proratise la base de cotisation des apprentis est renumérotée pour être calculée avant la base prévoyance.
Code | libellé | Nouveau N° | Ancien N° |
brut_apprenti | brut pour cotisations apprenti | 290015 | 301200 |
Correction du calcul brut_cotisation_prev
Retourne le résultat brut_cotisation dans le cas des apprentis
Retraites supplémentaires soumises à cotisations
Après la mise en place du SW 79 et la renumérotation de certaine rubriques.
Le calcul de la base prévoyance n'était plus juste pour les salariés qui ont des retraites supplémentaires soumises à cotisations sociale.
Renumérotation des rubriques suivantes:
Code | libellé | Nouveau N° | Ancien N° |
ret_sup_cs | Retraite supplémentaire soumise | 290050 | 290210 |
ret_sup_cs_ms | Retraite suppl. soumise mandataire | 290060 | 290220 |
Correction du calcul brut_cotisation_prev
Prise en compte du résultat brut_cotisation à la place du résultat brut
Stagiaire horaire
La rubrique abs (Absence Entrée / Sortie) est retirée du profil stagiaire horaire (sta_h)
Complément minimum garanti
Modification de la rubrique brut_urssaf_mini Complément minimum garanti : Mise à jour des résultats brut_cotisation et brut_cotisation_cp
Calcul de la proratisation en 1/30e
Modification du calcul de la proratisation en trentième. La proratisation n'est pas appliquée si le nombre de trentième à rémunérer est supérieur à 30
Divers
Suppression du détails de calculs obsolètes. calcul base_csg_crds_ani
calcul mt_sal_ani
Remplacement des tests contrat = 'ani' par calcul(contrat_abs) = 1
calcul base_csg_ss_abat
calcul mt_gmp
calcul plss
calcul trentieme_cp calcul trentième calcul txhor_salaire